Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux

Aller en bas 
+28
Amellyne
goldenjames
Jaccot
parotech
zacharys
Néférouré d'Amosé
Sébastien Pierre
logann
Triskelle
pippa16
Zoran50
neyco
Desiderade
Heliorphee
jalna
hulki
poseidon224
saino
lily-jane
bea06
cricri de lazenay
GeoKeR
gerfanion
Natale
aldindethau
russo
Gotetdeb
Valdy Visconti
32 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10  Suivant
AuteurMessage
poseidon224

poseidon224


Nombre de messages : 262
Date d'inscription : 04/02/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyLun 22 Mar 2010, 22:31

je vous remercie beaucoup je vais pourvoir le publiez as la mairie , serais possible de demandez aux porte parol de le publiez sur la halle du comte pour que tout le puisse le voir aussi
Revenir en haut Aller en bas
hulki

hulki


Nombre de messages : 1642
Localisation : Castres
Date d'inscription : 03/09/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyLun 22 Mar 2010, 23:46

Ouuuupppsss je crois que j'arrive trop tard !! Mais bon même si mon avis n'a pas valeurs à décision, je trouve dommage
Citation :
Article 1 : Vente
sur le Marché
de Toulouse.
</STRONG>

Le
minerai de fer, , le
bois et les fruits ne peuvent être vendus que
par la mairie ou une
personne dûment mandatée par la mairie. Ces
marchandises sont réservées
aux Toulousains.

Nulle autre
personne n'est autorisée à en vendre
sans l'accord écrit du maire


de limiter l'achat de bois et de fruits aux seuls toulousains, si des étrangers achètent du bois à Toulouse, deux gagnants, la mairie de Toulouse et la mairie qui produit le bois. Donc je trouve cette limite dommage.

Sinon rien à redire [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Icon_biggrin !!
Revenir en haut Aller en bas
poseidon224

poseidon224


Nombre de messages : 262
Date d'inscription : 04/02/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyLun 22 Mar 2010, 23:57

non sa limite l abus des prix exorbisant que j ai vus aux depart que je suis arrive des stere de bois as 4.60 et des fruits as 12 ecu desole je prefere que la maire vende sais article et se fasse un peu de benefice dessus tout en controlant les prix la vus que je descend les prix du bois et des fruits pour relancez l economie du marche et faire venir du monde as toulouse un marche trop chere fait fuire les nouveaux ailleur et sais l avenir de toulouse les jeune sais eux qui produise le ble et tout le reste pour la ville , on ne peu dependre de tout le comte pour nous fournir si on arrive as se faire nous meme et on devient aussi un atout pour tout le monde en s entraidant
Revenir en haut Aller en bas
hulki

hulki


Nombre de messages : 1642
Localisation : Castres
Date d'inscription : 03/09/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 23 Mar 2010, 00:20

Messire le maire, j'ai du mal m'exprimer, mais j'ai peur de ne pas bien comprendre l'article 1:
Citation :

Article 1 : Vente sur le Marché
de Toulouse.

Le minerai de fer, , le
bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une
personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées
aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre
sans l'accord écrit du maire.


Je comprends bien que le bois, les fruits et le fer ne peuvent être vendu que par la mairie et je ne dis rien là dessus.

Par contre vous dites "ces marchandises sont réservées aux toulousains". Que doit on comprendre, que seul les toulousains peuvent les acheter???

La lecture de l'article 2 me fait dire cela aussi:


Citation :
Article 2 :
Achat sur le Marché de Toulouse.


Toute
personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le
marché
de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.

Une
personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas
soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au
Bourgmestre
en poste.


Donc soit je comprends mal, soit l'article 2 n'a pas lieu d'exister, soit l'achat de fruit et de bois est interdit à Toulouse et je trouve cela dommage, car si la vente est faite par la mairie, c'est une bonne chose d'autoriser les étrangers à en acheter, en plus vous aidez également la ville productrice.

espérant avoir était clair dans mes explications messire Bourgmestre et m'excuse d'arriver un peu aprés la bataille [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Icon_biggrin
Revenir en haut Aller en bas
jalna

jalna


Nombre de messages : 12890
Localisation : Albi aux cotes de Mardokin
Date d'inscription : 02/10/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 23 Mar 2010, 02:31

Le fer est precieux en ce comté

le bois n'est pas si rependu

et les fruits sont quelques fois rares a Foix^^

Poseidon a prit la precaution de proteger ses villageois je pense
Revenir en haut Aller en bas
hulki

hulki


Nombre de messages : 1642
Localisation : Castres
Date d'inscription : 03/09/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 23 Mar 2010, 21:37

Hulki avait écouté la CAC dame Jalna, il fut surpris et se rendit compte qu'il n'avait pas entièrement pris mesure des dépenses liés au prestige, et donc du fait que le Comté n'est plus en excés de bois et de fruit, mais au contraire, qu'il en exporte même, il se rappella l'époque ou il était maire de Castres et avait du mal à exporter le bois de la ville, eh oui mon vieux se dit il, les temps changent....

Dame CAC, messire le maire, ma remarque n'a pas donc lieu d'être, je souhaites donc que notre Comté n'ai pas à l'avenir de mal à exporter bois et fruit ce qui remettrai effectivement la question au centre du débat, mais actuellement n'a pas lieu d'être, pour le fer cela était compris par moi, pour le bois et les fruits, non.

Bon courage messire le maire, puisse ces décrets aider notre capitale, dame CAC, merci pour ces éclaircissements. Je mettrai ces decrets à jour dans nos textes de justice rennaissante dés qu'ils paraitront.
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyVen 16 Avr 2010, 19:59

Bonjour, j'aimerais savoir si nous pouvions modifier ce décret pour protéger le blé et la farine.
Des cultivateurs voudraient nous proposer des marchandises à 12.00 écus pour le blé et 14.00 écus pour la farine, mais nous avons actuellement un problème avec la "coopérative" de Messire Luffy324, qui rachète automatiquement tout à ce prix.

Idem pour le poisson en dessous de 17.50 écus.

Je souhaiterais donc que nous puissions ajouter :
Citation :

Article 1 :
Le blé à moins de 12.20 écus, la farine en dessous de 14.10 écus et le poisson à moins de 17.50 écus sont réservés à la mairie

Toute infraction constatée à ce décret est passible de poursuites judiciaires .


poseidon224 a écrit:
Citation:Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis
favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le minerai de fer, le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.

Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le marché de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.


Article 3 : Les Poissons

Dans le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Toulouse se réserve les poisson en vente jusqu'à 17 écus.

Les achats ne peuvent être faits que par le maire et/ou une personne dument mandatée
par la mairie de Toulouse.


Article 4 : La Mairie

Le conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout abus, quelqu'il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des toulousains sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles :
Art. 122-21 – De l’escroquerie
Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés
Art.122-23 – De la spéculation.
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptySam 01 Mai 2010, 14:17

Pour ma par même si cela semble une bonne idée de préserver marchandise peu chère pour la mairie.

Puis je savoir qu'elle est cette histoire de coopérative. en général coopérative dit accord avec mairie or ceci n'a point l'air d'être le cas.
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptySam 01 Mai 2010, 14:25

A ma connaissance, Luffy en retraite, la coopérative n'a plus lieu d'être.

Par contre j'aimerais protéger certaines denrées, en insistant sur le bois.
Et, au vu des derniers éléments, interdire le rachat massif de denrées de consommation courante sur le marché (par exemple, pas plus de 10 pains par personne).

Si Toulouse ne vend rien sur le marché, ça n'a aucun intérêt... Faut savoir que jusqu'ici je suis la seule boulangère a acheter ma farine à la mairie, et le bois...

Je pense qu'une grille de tarif serait une bonne idée de mesure applicable pour le moment, le temps que la mairie se redresse !


Si quelqu'un a des idées pour un nouveau décret, je suis preneuse Smile
Je vous rappelle que je suis novice à la mairie, et j'aimerais bien de l'aide de personnes plus expérimentées pour m'aider à mieux gérer mon marché.
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptySam 01 Mai 2010, 14:36

En ce cas mettre décret pour les denrées basse en les réservant a la mairie. Je ne suis sur le marche de Toulouse aussi une petite aide serai la bienvenue.

Tout comme pour grille des prix en ce cas fait nous une moyenne pour rédiger loi présentement je te prêterai ma main si besoin est.

Donc en gros les prix mini, les prix max que tu voie au marche.

Ne moyenne ce que la mairie vend et a quel prix et si tu voie les denrées une estimation de ta pars de combien tu aurai besoin de chaque denrée.

ensuite nous travaillerons sur ta grille si tu le souhaite hélas sans donnée je n puis t'aider.
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptySam 01 Mai 2010, 14:40

Ok je te prépare ça Smile

Merci ma belle !
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptySam 01 Mai 2010, 14:42

Bah de rien faut bien faire bouger les chose tu va avoir du pain sur la planche sans mauvais jeu de mot.
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptySam 01 Mai 2010, 18:01

Voici en gros ce qui me semblerait pas mal :

Poisson : entre 16.00 et 18.00 - Achats en dessous de 17.00 réservés à la mairie
Fruits : 10.06 - Vente réservée à la mairie
Bois : 4.16 - Vente réservée à la mairie


Légumes : entre 9.00 et 10.00
Maïs : entre 3.00 et 3.25 - Achats à moins de 3.10 réservés à la mairie
Blé : entre 11.90 et 12.90 - Achats à 12.00 et moins réservés à la mairie
Farine : entre 13.95 et 14.50 - Achats à 14.00 et moins réservés à la mairie

Pain : entre 6.00 et 6.50 (sauf les pains du don)
Interdiction d'acheter des stocks de plus de 10 pains, sauf autorisation expresse
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 02:01

Toussotement

Si quelqu'un pouvait passer me lire, ça m'aiderait bien Smile
Revenir en haut Aller en bas
jalna

jalna


Nombre de messages : 12890
Localisation : Albi aux cotes de Mardokin
Date d'inscription : 02/10/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 03:44

Je pense que tes prix max sont trop bas Desi

et que l'article 4 a la fin le rappel des lois deja existantes sont a mon avis inutils

mais une personne de loi saura mieux que moi

Les prix exlusifs des marchandises reserves a la vente mairie sont trop bas aussi

je te donne pour exemple les prix d'Albi

Poisson jusqu'a 19
bois : 4,21

il n'y a pas de raison qu'une capitale gagne moins mais c'est toi qui vois...
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 04:06

Il faudrait une marge entre deux villes et pas forcement Albi qui est uen ville a grosse population.

Quitte a regarder justement les prix des villes proches tel Castel ou Foix qui ont nombre d'habitant plus modeste.

Une grille des prix oui je suis pour si ca peut aider la mairie.

Mais pas de prix mini juste indicatif après calcul pourquoi pas afin que chacun ai un salaire minimum de l'artisan au paysan.

Par contre pour l'article 4 a remanier.

Tout en sachant qu'il faut préserver aussi les prix de la mine comme le poisson, fruit, ou viande.

A voir donc après calcul.
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 10:45

Poisson : entre 16.00 et 19.00 - Achats en dessous de 17.00 réservés à la mairie
Fruits : 10.06 - Vente réservée à la mairie
Bois : 4.21 - Vente réservée à la mairie


Légumes : entre 9.00 et 11.00
Maïs : entre 3.00 et 4.00 - Achats à 3.00 et moins réservés à la mairie
Blé : entre 11.90 et 14.00 - Achats à 12.00 et moins réservés à la mairie
Farine : entre 13.95 et 15.00 - Achats à 14.00 et moins réservés à la mairie

Pain : entre 6.00 et 7.50 (sauf les pains du don)
Interdiction d'acheter des stocks de plus de 10 pains, sauf autorisation expresse

Demi-quintaux de carcasses de cochon : entre 14.00 et 16.00
Morceaux de Viande : entre 16.00 et 18.00




Pour l'article 4, j'ai repris les anciens decrets, en fait Smile
Revenir en haut Aller en bas
jalna

jalna


Nombre de messages : 12890
Localisation : Albi aux cotes de Mardokin
Date d'inscription : 02/10/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 13:36

exuse moi encore Desi mais le prix du mais a 3,25 c'est vraiment bas et tu risques de ne pas en trouver qui le vendront a ce prix la

Comme un arreté ne se modifie pas sans arret je te conseille d'aller jusqu'a 3,60 Pour ne pas manquer
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 17:03

Ca marche !

Merci Jalna, j'ai un peu du mal Smile
Revenir en haut Aller en bas
hulki

hulki


Nombre de messages : 1642
Localisation : Castres
Date d'inscription : 03/09/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 20:40

Le fait de ne pas inclure le lait et les quintaux de carcasses de vaches dans votre grille est elle volontaire??
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMar 04 Mai 2010, 21:36

Oui, car je suis la seule à en vendre, donc c'est assez difficile de me donner des valeurs limites.

On va dire pour le lait, de 8.00 à 10.00
Pour les carcasses de vache, de 28.00 à 31.00
Revenir en haut Aller en bas
jalna

jalna


Nombre de messages : 12890
Localisation : Albi aux cotes de Mardokin
Date d'inscription : 02/10/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMer 05 Mai 2010, 02:20

Reformule tout entier Desi et je validerais
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMer 05 Mai 2010, 02:33

Afin de protéger le marché Toulousain et garantir à tous un approvisionnement régulier et la prospérité de la ville, la municipalité de Toulouse décrète :

Citation :

Article 1 : Marchandises réservées à la mairie

Le blé à 12 écus et moins, la farine à 14 écus et moins, et le poisson à 17 écus et moins, sont réservés à la mairie.
Le minerai de fer, le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie.

Article 2 : Définition de la grille de tarifs de Toulouse :

Poisson : entre 16.00 et 19.00 - Achats en dessous de 17.00 réservés à la mairie
Fruits : 10.06 - Vente réservée à la mairie
Bois : 4.15 - Vente réservée à la mairie


Légumes : entre 9.00 et 11.00
Maïs : entre 3.00 et 4.00 - Achats à 3.00 et moins réservés à la mairie
Blé : entre 11.90 et 14.00 - Achats à 12.00 et moins réservés à la mairie
Farine : entre 13.95 et 15.00 - Achats à 14.00 et moins réservés à la mairie

Pain : entre 6.00 et 7.50 (sauf les pains du don)
Interdiction d'acheter des stocks de plus de 10 pains, sauf autorisation expresse

Demi-quintaux de carcasses de cochon : entre 14.00 et 18.00
Quintaux de carcasses de vache entre 27.00 et 31.00
Morceaux de Viande : entre 16.00 et 19.00
Bouteilles de lait : entre 8.00 et 10.00

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.



(En rouge, le nouveau prix du bois Smile)
Revenir en haut Aller en bas
jalna

jalna


Nombre de messages : 12890
Localisation : Albi aux cotes de Mardokin
Date d'inscription : 02/10/2008

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMer 05 Mai 2010, 03:50

Validé!
Revenir en haut Aller en bas
Desiderade

Desiderade


Nombre de messages : 597
Localisation : Toulouse
Date d'inscription : 31/01/2010

[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 EmptyMer 05 Mai 2010, 08:43

Merci Jalna !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty
MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux - Page 5 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux
Revenir en haut 
Page 5 sur 10Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10  Suivant
 Sujets similaires
-
» [ALBI] Liste des arrêtés municipaux
» [FOISH] Liste des arrêtés municipaux
» [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux
» [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux
» [Toulouse ] Décrets municipaux en application

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Lo Capitòli - Le Capitole :: Grand Consistoire des Capitouls-
Sauter vers: