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 [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux

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saino

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 27 Déc 2009, 10:21

Le père Saino qui passa par là entendit des bruits de voix, décida d'entrer.

A l'écoute de la converstion, un point important pour lui le gêna un peu :


Bonjour Messire coco,

Je suis le père Saino de Castelnaudary et ancien maire à plusieurs reprises de cette même ville. Au sujet de votre alliance pain, j'aurais une petite question. Vous dites que vous allez mettre votre pain en taverne pour éviter les achats massifs, c'est une bonne idée en soi mais je me pose une question. Comment vont faire pour se nourrir les habitants interdits de taverne par leur femme ou pour d'autres raisons [en clair, pour ceux qui ont des soucis de pare-feu pour aller en taverne, ils feront comment?].

Le père Saino patienta tranquillement assis sur un siège à cause de son grand age.
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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Déc 2009, 11:32

le jeune est le lapin de 6 semaines dit:


quels insulte!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
bref je vois a qui j'ai affaire.
annuler toutes les propostions décrets ,j'ai pas besoin de vous et d'autres maires des villes voisines pour aider toulouse.
je vais me demerder tout seule comme un grand
et je finirai mon mandat transquilement et ensuite je ne ferai rien pour le comte,ni pour la ville
que cela soit pour la defense ou autre mesure
je fini mon mandat tranquilement
pas besoin de me ramener du mais
j'ai deja des contacts a 800sac de mais....
pronez pour votre liberalisme,moi vous inquitez pas je vais en faire aussi

en ce qui concerne tous mes dogues qui sont implanté dans le comte,je vous fait le serments qu'il ne bougeront pas.

o grandeur ,j'ai plus respect que vous le pensez surtout pour vous

je finirai mon mandat!!!
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Jeu 18 Mar 2010, 13:55

bonjour je suis le nouveau maire de toulouse sa serais possible de savoir qu elle sont les decret ou loi vote pour la ville de toulouse , cars la je m y perd un peu desole , mais lire et relire sa trouble m as vus

j ai note sa
Citation:

Arrêté municipal n°1
Toute
personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre sur le marché de
la ville de Toulouse devra en demander l'autorisation au maire et
attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Toute
personne du comté ne possédant ni résidence principale ni résidence
secondaire dans la ville de Toulouse devra avant de mettre ses produits
en vente en avertir le maire et attendre sa réponse.
Une personne
représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à
cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Arrêté
municipal n°2

Le minerai de fer, le
bois et les fruits sont exclusivement vendus par la
mairie ou par une
personne mandatée par celle ci et réservés aux habitants de la ville de
Toulouse.


éclaircissement
fait pour la ville et le Comté. 48h passées, décret validé.
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hulki

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Jeu 18 Mar 2010, 19:12

Messirre le maire de Toulouse,

Tout d'abord, enchanté et ravi de faire votre connaissance, je suis conseiller et occuppe la fonction de juge de Toulouse.

A ma connaissance, les decrets municipaux en vigueur à Toulouse sont ceux affichés par notre procureur en Gargotte Toulousaine, j'ai demandé à votre prédecesseur de vérifier si ils étaient complet, messire dheimet ne m'a pas fait savoir qu'il y avait eu des modifications, pour un tribunal, seul seront recevable des plaintes concernant des decrets affichés en gargotte, en mairie et bientôt, mais c'est fait pour Toulouse, pas encore pour toutes les villes, sur justice rennaissante.

Voici les décrets actuellement affichés:

Citation :
Décrets municipaux de la ville de Toulouse en application


Arrêté Municipal numéro 1 :

Tous les étrangers à la ville de
Toulouse sont autorisés à vendre leurs marchandises sur le marché de
Toulouse à condition de respecter un prix minimum selon la grille
suivante :

Bois : 4.25 écus
Fruits : 10.50 écus
Fer : 20.50 écus
Pas de restriction sur les autres marchandises.

La mairie pourra éventuellement délivrer des dérogations.


Arrêté municipal numéro 2 :

Seuls les résidents de la ville de Toulouse ont le droit d'acheter le fer mis en vente par la mairie

Validé le 31 mars 1457


Je pense que losque cela a était affiché sous le mandat précedent, vérification il y a eu. En cas de doutes ou désaccord, je vous invite à nous le faire savoir rapidement et plus particulièrement à la procureur qui s'est chargé de cet affichage

cordialement.


Dernière édition par hulki le Jeu 18 Mar 2010, 19:19, édité 1 fois
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Jeu 18 Mar 2010, 19:15

oui je voie sa mais cette arrete je revoudrais le modifie

pars le tout 1 qui etais pas mal et potege toulouse

Citation:
Arrêté municipal
n°1

Toute
personne étrangère au Comté de Toulouse voulant
vendre sur le marché de
la ville de Toulouse devra en demander
l'autorisation au maire et
attendre sa réponse avant de mettre ses
produits en vente.
Toute
personne du comté ne possédant ni
résidence principale ni résidence
secondaire dans la ville de
Toulouse devra avant de mettre ses produits
en vente en avertir le
maire et attendre sa réponse.
Une personne
représentant le Comté
ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à
cette
restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Arrêté
municipal n°2

Le minerai de fer, le
bois
et les fruits sont exclusivement vendus par la
mairie ou par une
personne mandatée par celle ci et réservés aux habitants de la ville de
Toulouse.

Arrêté municipal numéro 3 :

Seuls
les résidents de la ville de Toulouse ont le droit d'acheter le fer mis
en vente par la mairie
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Jeu 18 Mar 2010, 19:27

oui je voie sa sais point grave , donc je demande si sais possible de le modifie qu une infine partie comme je vs les fait aux departs ou il faut que je refasse une demande d ebauche pour qu le srgent surveille bien le marche et evite des gens qui profite pouir certain produits
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hulki

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Jeu 18 Mar 2010, 19:31

Fort bien dans ce cas, effectivement pour une demande de modification, vous devez formuler clairement les articles ajoutés, supprimer ou modifiés ici même, le conseil devra discuter de votre proposition puis le bailli le CAC et le Coms auront à donner ou pas leur consentement. Les agents de la maréchaussée eux, sont dores et déja vigilant à la bonne implication des décrets en cours et ne pourront sortir de ce cadre sans modification de la loi.
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Jeu 18 Mar 2010, 19:34

d accord je vous en remercie beaucoup je vais faire cela avec mon conseille
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Sam 20 Mar 2010, 17:09

voila voila je vient d en finir de discutez avec tout mon conseille et voila se que nous proposons

quote]Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.


Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le minerai de fer, le poisson , le bois et les fruits , seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.



Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.

Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le
marché de Toulouse en a le droit sauf pour le minerai de fer et le bois étant exclusivement réservés aux habitants de Toulouse.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.


Article 3 : Les Poissons

Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionner les stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Toulouse souhaite que les poisson en vente jusqu'à 17.85 écus lui sont réservés.

Les achats peuvent être faits par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.

Toute autre personne se portant acquéreur de poisson jusqu'à 17.85 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.



Article 4 : La Mairie

Le conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ou aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des toulousains sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art. 122-23 – De la spéculation.


Fait à Toulouse le 20 Mars 1458.

Poséidon, Maire de Toulouse. [/quote]


Dernière édition par poseidon224 le Sam 20 Mar 2010, 17:41, édité 2 fois
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Sam 20 Mar 2010, 17:35

Vous ne desirez point proteger la vente des fruits?


Vous reservez le poisson a moins de 17,85

pas de probleme mais etant une ville de peche je ne pense pas que vous puissiez empecher le poisson a d'autres tarifs


Dernière édition par jalna le Sam 20 Mar 2010, 17:39, édité 1 fois
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Sam 20 Mar 2010, 17:38

oups petit oublie je vous en remercie dame jalna et vais rectifie sa de suite , sinon vs en pensez quoi comme decret
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Sam 20 Mar 2010, 17:41

je le trouve pas mal^^

je pense en effet que vous devez vous garder des marchandises afin de degager qq benefices

Nous allons attendre l'avis du bailli et du comte
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Sam 20 Mar 2010, 17:47

Citation :
Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le minerai de fer, le poisson , le bois et les fruits , seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent le vendre et il est réservé aux Toulousains


Vous redites dans l'article 2 que c'est reserve aux toulouains on peut ptet l'enlever dans cet article 1 sur la vente non ?
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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 00:02

ca me va

toutefois je rédigerais ainsi :

Citation :
Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.


Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le
minerai de fer, le poisson , le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou
une personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.



Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.

Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le
marché de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.

Une
personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au
Bourgmestre en poste.


Article 3 : Les Poissons

Dans
le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les
stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les
autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Toulouse se réserve
les poisson en vente jusqu'à 17.85 écus.

Les achats peuvent être faits par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.

Toute autre personne se portant acquéreur de poisson jusqu'à 17.85 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.



Article 4 : La Mairie

Le
conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente
à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ou
aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à
l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout
abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la
mairie ou des toulousains sera poursuivis selon les lois en vigueur
dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De
l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art.
122-23 – De la spéculation.


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bea06

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 00:58

je me mêle de se qui me regarde pas mais bon

Citation :
Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le
minerai de fer, le poisson , le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou
une personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 : Les Poissons

Dans
le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les
stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les
autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Toulouse se réserve
les poisson en vente jusqu'à 17.85 écus.

Les achats peuvent être faits par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.

Je pense qu'il y a problème dans vos dires

Toute autre personne se portant acquéreur de poisson jusqu'à 17.85 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 15:23

Citation :
Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.


Le minerai de fer, , le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou
une personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.



Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.

Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le
marché de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au
Bourgmestre en poste.


Article 3 : Les Poissons

Dans le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les
stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les
autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Toulouse se réserve
les poisson en vente jusqu'à 17.85 écus.

Les achats ne peuvent être faits que par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.

Toute autre personne se portant acquéreur de poisson jusqu'à 17.85 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie.



Article 4 : La Mairie

Le
conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente
à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ou
aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à
l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout
abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la
mairie ou des toulousains sera poursuivis selon les lois en vigueur
dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De
l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art.
122-23 – De la spéculation.


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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 15:28

Je vous a enleve la redite de l'article 3 puisque vous le dites en introduction

J'ai enleve le poisson des exclusivites a la vente ce n'est pas possible vu que vous etes une ville de peche

cela vous convient il Poseidon?

ne pensez vous pas que le prix du poisson fixe a 17,85 est un peu eleve?

les festins ne sont qu'a 17,90 et votre confrere d'Albi propose du poisson a 17,80...il faudrait vous garantir une petie marge

La mairie d'Albi rachete son poisson a 17,50...
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 19:51

oui jalna vs allez me le mettre as 17 ecu j ai des vendeur as se tarif pour moi et sa iras tres bien , je vous remercie de votre aide
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 20:30

Citation :
Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.</STRONG>

Le minerai de fer, , le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.



Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.

Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le
marché de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au
Bourgmestre en poste.


Article 3 : Les Poissons

Dans le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les
stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les
autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Toulouse se réserve
les poisson en vente jusqu'à 17.50 écus.

Les achats ne peuvent être faits que par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.




Article 4 : La Mairie

Le
conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente
à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ou
aux personnes en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à
l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout
abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la
mairie ou des toulousains sera poursuivis selon les lois en vigueur
dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De
l’escroquerie / Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art.
122-23 – De la spéculation.


Fait à Toulouse le 20 Mars 1458.

Poséidon, Maire de Toulouse.


Les genereuses personnes qui vous le vendront a 17 ecus vous permettrons de faire plus de benefices
mais je vous conseille de garder les 17,50 pour avoir plus de poisson

Donnez nous votre version finale que nous la validions rapidement
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 21:01

Citation:Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis
favorable de la majorité, arrêtons :

Toute personne ne respectant
point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice
Toulousaine pour escroquerie.

Article 1 : Vente sur le Marché
de Toulouse.
</STRONG>

Le minerai de fer, , le
bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une
personne dûment mandatée par la mairie. Ces marchandises sont réservées
aux Toulousains.

Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre
sans l'accord écrit du maire.



Article 2 :
Achat sur le Marché de Toulouse.


Toute
personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le
marché
de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.

Une
personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas
soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au
Bourgmestre
en poste.


Article 3 : Les Poissons


Dans le but de protéger les ventes des contrats et
d’approvisionner les
stocks de la mairie en poisson afin de permettre
les échanges avec les
autres villes du Comté, le Conseil Municipal
de Toulouse se réserve
les poisson en vente jusqu'à 17 écus.

Les
achats ne peuvent être faits que par le maire et/ou une personne dument mandatée
par la mairie de Toulouse.




Article
4 : La Mairie


Le
conseil municipal de
Toulouse a décidé que les miches de pain en vente
à 2.00 écus sont
strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ou
aux personnes
en ayant fait la demande. Elles sont mises vente à
l'unité pour
l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.


Tout
abus,
quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la
mairie
ou des toulousains sera poursuivis selon les lois en vigueur
dans le
Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De
l’escroquerie
/ Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art.
122-23 – De
la spéculation.


Fait à Toulouse le 20 Mars 1458.

Poséidon,
Maire de Toulouse.



sais la version final cela
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 21:11

Tres bien


je valide!
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poseidon224

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 21:16

merci beaucoup
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jalna

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 21:32

il faut maintenant que notre Bailli et notre coms valident et vous pourrez le mettre en application
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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Dim 21 Mar 2010, 22:28

validé pour moi
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Heliorphee

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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   Lun 22 Mar 2010, 22:26

Après lecture du document, je valide également le document
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MessageSujet: Re: [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux   

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