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 [ALBI] Liste des arrêtés municipaux

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Ladypassion

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MessageSujet: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 27 Juin 2008, 17:12

LadyPassion a écrit:
Arrêté Municipal n° 1 - date d'entrée en vigueur Lundi 05 mai 1456

Citation :
Nous, Ladypassion, Maire d'Albi, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi

Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux forgerons albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Albi.

Article 2 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.
Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendu par la mairie.
Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 :
Toute personne étrangère à la ville d'Albi voulant vendre sur le marché d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Article 5 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.

Article 6 :
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Fait à Albi le XXVI jour d'avril MCDLVI

Ladypassion
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 27 Juin 2008, 17:12

LadyPassion a écrit:
Arrêté Municipal n° 2 - date d'entrée en vigueur Mercredi 07 mai 1456

Citation :
Nous, Ladypassion, Maire d'Albi, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi

Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60


Article 2 :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Article 3 :
Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.

Fait à Albi le Ier jour de mai MCDLVI

Ladypassion
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validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 27 Juin 2008, 17:12

LadyPassion a écrit:
Arrêté Municipal n° 3 - entrée en vigueur immédiate

Citation :
Nous, Ladypassion, Maire d'Albi, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal n° 3 du 18 juin 1456 concernant les marchandises réservées de la maréchaussée

Article unique :
Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie pour entrave à la justice.
Elle se verra condamnée :
- à restituer la/les marchandises dans les 24 heures
- à payer à la maréchaussée dans les 24 heures une amende correspondant à 25 % de la valeur de la/des marchandise(s) réservée(s) qu'elle a acheté.
En cas de refus, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.

Fait à Albi le XVIII jour de juin MCDLVI

Ladypassion
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Validé par le Conseil comtal le 19/06/1456
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 05 Sep 2008, 08:01

Demande de validation avant changement de conseil Comtal . Merci (modif par rapport à la version originale en rouge)

Citation :
Nous, Ladypassion, Maire d'Albi, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal n° 4 du 05 septembre 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi

Préambule :
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 1 du 26 avril 1456.


Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux forgerons albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Albi.

Article 2 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.
Seules les stères de bois reçues en cadeau de la boulasse peuvent être mises en vente à 4.00 écus sans demander au préalable l'autorisation du maire.
Nulle autre personne n'est autorisée à vendre du bois sans l'accord écrit du maire.


Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendu par la mairie.
Seuls les Albigeois sont autorisés à vendre des fruits sur notre marché, au prix maximum identique à celui des légumes. Prix fixés par l'arrêté n° 2 du 01 Mai 1456
Toute personne non albigeoise devra demander au maire et attendre son autorisation écrite avant de vendre des fruits sur notre marché.


Article 4.1 :
Toute personne étrangère à la ville d'Albi voulant vendre sur le marché d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à défaut, à un des capitouls et obtenir son accord avant de mettre en vente ses produits..

Article 4.2 :
Toute personne étrangère à la ville d'Albi voulant acheter sur le marché d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse si ses achats dépassent l'équivalent de nourriture pour 2 jours.


Article 5 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.

Article 6 :
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Fait à Albi le Vème jour de septembre MCDLVI

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 06 Sep 2008, 22:18

lady revint le lendemain soir voir où en était l'affaire... Elle espérait que cet arrêté serait validé avant la fin du mandat de ce conseil.. sans quoi cela risquait de s'éterniser...
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 07 Sep 2008, 14:51

Ca me va pour moi toutefois je me demande comment tu sauras que le bois est issus de la boulasse... Pour les achats ça risque de râler parce que ça ressert encore les mailles du filet sur le commerce ^^...mais bon...moi ça me va quand même, je te fais confiance.
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 07 Sep 2008, 14:56

humm.. le bois de la boulasse, en général c'est une stère, voire 2 quand les gens gardent chez eux. Par contre une personne qui va vendre plus de 2 stères d'un coup, ou qui va en vendre 1 ou 2 plusieurs fois par jour, là, ce n'est plus des cadeaux de la boulasse... Wink
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Carles de Castèlmaura

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 07 Sep 2008, 15:46

Contre cet arrêté. Ca demande encore de gros efforts pour la maréchaussée pour réparer un préjudice qui est inexistant pour moi.

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 07 Sep 2008, 18:33

Shocked contre quoi exactement ?
on libéralise un peu le marché et j'ai juste droit à un "contre" sans savoir sur quelle modification exactement ?
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Carles de Castèlmaura

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 07 Sep 2008, 18:50

Pour le bois.

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 07 Sep 2008, 23:27

Carles de Castèlmaura a écrit:
Contre cet arrêté. Ca demande encore de gros efforts pour la maréchaussée pour réparer un préjudice qui est inexistant pour moi.

préjudice inexistant ? Et votre cher frère Looÿs qui a mis en vente 75 bois sur mon marché sans même demander l'autorisation ? C'est un préjudice inexistant ça ??? Evil or Very Mad
Je lui ai écrit, je lui ai rappelé l'arrêté municipal n° 1 et le bois est toujours sur mon marché ! pourtant il a du lire son courrier vu qu'il a été aperçu en ville après l'envoi de mon courrier !
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Lun 08 Sep 2008, 19:29

Bon et comme ça ? ça passe ?

Citation :
Nous, Ladypassion, Maire d'Albi, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal n° 4 du 05 septembre 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi

Préambule :
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 1 du 26 avril 1456.


Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux forgerons albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Albi.

Article 2 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.
Nulle autre personne n'est autorisée à vendre du bois sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont principalement vendus par la mairie.
Seuls les Albigeois sont autorisés à vendre des fruits sur notre marché, au prix maximum identique à celui des légumes. Prix fixés par l'arrêté n° 2 du 01 Mai 1456
Toute personne non albigeoise devra demander au maire et attendre son autorisation écrite avant de vendre des fruits sur notre marché.


Article 4.1 :
Toute personne étrangère à la ville d'Albi voulant vendre sur le marché d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à défaut, à un des capitouls et obtenir son accord avant de mettre en vente ses produits..

Article 4.2 :
Toute personne étrangère à la ville d'Albi voulant acheter sur le marché d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse si ses achats dépassent l'équivalent de nourriture pour 2 jours.


Article 5 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.

Article 6 :
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Fait à Albi le Vème jour de septembre MCDLVI

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Dernière édition par Ladypassion le Mer 10 Sep 2008, 00:24, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 09 Sep 2008, 18:15

Ça me va toujours ...
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 09 Sep 2008, 18:26

Moi aussi ça me va ! lol!
(et pour le bois, j'avoue que ça aurait été très difficile de voir la différence entre boulasse et vente perso...si le type pige le truc, il vendra de temps en temps 1 stère et tu ne pourras rien lui dire)
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Carles de Castèlmaura

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 09 Sep 2008, 20:13

En quoi ça dérange que d'autres personnes vendent d'autre denrées ? Ca devient un sovkhoze, le marché d'Albi, là...

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 09 Sep 2008, 20:18

Messire le Comte

pour les ventes, au final
la seule chose qui a été changé, c'est que les albigeois peuvent vendre des fruits

et si vous pouviez parler en français... sovkhoze ? c'est quoi ça ?
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 09 Sep 2008, 23:23

Ben, on veut pas qu'on nous pollue le marché aux détriments des albigeois...ce que je trouve parfaitement normal.

Les étrangers qui vendent chez nous? Forcément que ça dérange puisqu'ils vont s'enrichir sur le dos des habitants.

De plus, la modif concerne principalement l'ouverture du marché des fruits aux albigeois..donc, on tend vers une libéralisation..

Le bois, on apporte juste une précision..

M'enfin..qu'est-ce qui coince?
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Sep 2008, 12:20

moi ça me va je suis pour
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Sep 2008, 12:55

sourit au dire de...

Citation :
De plus, la modification concerne principalement
l'ouverture du marché des fruits aux albigeois..donc, on tend vers une
libéralisation..

c'est ça que vous appelez tendre vers une libéralisation... Rolling Eyes

vaut mieux être sourd que d'entendre des bêtises pareilles
Regarde Lady du coin de l'oeil,

entre nous, tu veux pas arrêté de faire des décrets, même si pour moi ça change rien... je pense aux autres Laughing
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Sep 2008, 15:50

OULA !!!!!!!

Que vois je? Messire mandragone au GC !!!!!! En JAUNEEEEEEEE!!!!!

ah bin les fruits on peut leur dire au revoir ....

ICI on fait des arrêtés pour empêcher que des gens pourrissent la stabilité de nos marché !
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Sep 2008, 19:56

Vider les marchés, c'est les déstabiliser. Les remplir de produits concurrents entre eux. D'où mon refus.

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 11 Sep 2008, 00:03

Shocked

La blonde se gratta la tête quelque secondes..elle regarda la nouvelle tête, aperçue plusieurs fois déjà, mais à l'université..

eh bien..on aime déverser son fiel ou parler pour ne rien dire on dirait...

Allez donc potasser votre vocabulaire et chercher la définition du terme "libéralisation"..et revenez après, hein?!

En attendant, retournez-vous en ailleurs, je vous prie si vous n'avez rien d'autre à dire pour faire avancer les choses..
Ne prêtant plus aucune attention à l'individu, elle s'en retourna vers le Coms..essayant de déchiffrer ses dires...

Hum...oui, c'est vrai que protéger notre marché des pillards, et garantir aux habitants le revenu de leur labeur, ça peut-être très préjudiciable...

La blonde, qui gardait son sang-froid en temps normal, commençait à voir rouge..Le décret avait été validé par le conseil municipal, les capitouls d'albi, le bailli, le CaC...et apparemment, cette quinzaine de personnes ne devait pas avoir vraiment réfléchi à ce que ça impliquait..
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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 11 Sep 2008, 17:03

Un pillard, c'est quelqu'un qui vide le marché. Pas qui le remplit. De plus, Albi ne produit pas de bois.

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 11 Sep 2008, 17:17

Monsieur le comte...je vous propose de relire l'arrêté de Lady ... Je crois que nous sommes plusieurs à mal comprendre la nature de vos interventions.
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Carles de Castèlmaura

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MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 11 Sep 2008, 23:33

Citation :
Article 2 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.
Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Quel est le préjudice causé à la communauté des habitants d'Albi si un particulier vend du bois ? Aucun. Ce protectorat de la mairie sur le bois n'a pas lieu d'être. Si on accepte ça, c'est la porte ouverte à un marché verrouillé, où seule la mairie aura le droit de vendre, et où les quantités seront strictement pesées.

Cet article ne passera pas. Le reste de l'arrêté me convient.

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