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 [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux

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MessageSujet: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Sam 28 Juin 2008, 01:41

Liste des décrets en vigueurs pour la ville de Castres au 27 eme Jour du mois de Juin de l’an de grâce 1456.





Citation :
Article 1

Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou par une personne mandatée par celle ci et réservé aux forgerons castrais.





Article 2

Toute personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre sur le marché de Castres devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de mettre ses produits en vente en avertir le maire.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.





Article 3 du 31 Mai 1456 concernant la grille des prix maximum validée par le comté ( et les prix conseillés par la municipalité) :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie ( les prix conseillés sont indicatifs) :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).



-Pour les cultures:

Blé: 13.50 écus (12.50 écus)

Maïs:3.90 écus (3.55 écus)

Légumes/fruits :11.50 écus (10.50 écus)



-Pour les élevages:

laine: 13.00 écus (12.25 écus)

peau: 16.00 écus (15.00 écus)

Carcasses de cochons: 16.00 écus (15.00 écus)

Carcasses de vaches: 32.00 écus (30.00 écus)

lait: 11.00 écus (10.00 écus)



-Pour les artisans:

farine: 15.60 écus (15.10 écus)

pain: 6.55 écus (6.35 écus)

viande: 18.30 écus (17.30 écus)



-bois:4.20 écus (3.80 écus)



Article 4 supprimé car non validé par le conseil.


Article n°5 du 31 mai 1456



Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture ou de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité professionnelle ou pour organiser un marché parallèle au marché officiel sera poursuivie devant la cour de justice.



En complément du Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa


Dernière édition par Phyneas le Lun 30 Juin 2008, 21:40, édité 1 fois
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russo

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 30 Juin 2008, 15:42

j'ai un soucis.
le décret 3 indiqué ici ne correspond pas à celui qui a été validé par le Comté (et pas à la dernière version présentée par Diane) à savoir

Citation :
Article 3 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie

Grille de prix max

Pour les cultures:
Ble: 13.50 écus
Mais:3.90 écus
legumes:11.50 écus

Pour les élevages:
laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 11.00 écus

Pour les artisans:
farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus


bois:4.20 écus
merci donc de remettre les affichages municipaux en conformité avec les décrets validés, et de faire les demandes de modification si besoin ensuite.

l'article 4 concernant uniquement des prix conseillés n'est pas un décret validé par le comté. il ne devrait pas apparaitre dans la liste des décrets municipaux.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 30 Juin 2008, 21:41

Corrections aportées
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 17 Juil 2008, 20:14

Après vote du conseil municipal, Castres demande que l'article suivant devienne actif et remplace les différents articles qui étaient en vigueur.


Citation :

Arrêté Municipal n° 1 – concernant les achats et ventes sur le marché de Castres




Article 1 concernant les ventes de la mairie et du comté

Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservés à leurs uniques destinataires
et sont vendu par la mairie ou une personne dûment mandaté par celle çi.
Nul ne peut les aliéner sous peine de
poursuites.

Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.
Minerai de fer à 21.01 écus
Haches NA à 138,01 écus
Haches à 161 écus



Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée de Castres en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie


Toute personne se portant acquéreur de quintaux de pierre mise en vente par l'intendant de l'armé de Toulouse en vue de régler le salaire des soldats se verra poursuivie


Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente et inscrites sur le cahier de marchandises réservées de la halle de Castres au nom de la mairie de Castres se verra poursuivie.

Les fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie.
Nul autre Castrais n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire. Sous peine de se voir poursuivie.

Article 2 concernant les ventes des villageois

Toute personnes étrangère à la ville de Castres sera limitée a acheter sur le marché un maximum de 3 points de faim par jour. Pour d'autres achats il faudra en faire la demande au maire.

Toute personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre ou acheter sur le marché de Castres devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant d'effectuer ses achats/ventes.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de faire ses achats/ventes, en avertir le maire.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Toute personne qui dérogera à cet article se verra poursuivie.




Article 3 concernant la grille des prix maximum validée par le comté ( et les prix conseillés par la municipalité) :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi po
ur escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).



-Pour les cultures:

Blé: 13.50 écus

Maïs:3.90 écus

Légumes:11.50 écus



-Pour les élevages:

laine: 13.00 écus

peau: 16.00 écus

Carcasses de cochons: 16.00 écus

Carcasses de vaches: 32.00 écus

lait: 11.00 écus



-Pour les artisans:

farine: 15.60 écus

pain: 6.55 écus

viande: 18.30 écus



-bois:4.20 écus



Article 4 concernant l'équilibre du marché



Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture ou de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité professionnelle ou pour organiser un marché parallèle au marché officiel sera poursuivie devant la cour de justice.[/size]



Dernière édition par leyoun le Ven 25 Juil 2008, 00:27, édité 7 fois
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Vanyel

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 18 Juil 2008, 21:05

Citation :
Article 1 concernant les ventes de la mairie

Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservés à leurs uniques destinataires et sont vendu par la mairie ou une personne dûment mandaté par celle çi.
Nul ne peut les aliéner sous peine de poursuites.

Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.
Minerai de fer à 21.01 écus
Haches NA à 138,01 écus
Haches à 161 écus



Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée de Castres en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie pour entrave à la justice.


Toute personne se portant acquéreur de quintaux de pierre mise en vente par l'intendant de l'armé de Toulouse en vue de régler le salaire des soldats se verra poursuivie.


Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente et inscrites sur le cahier de marchandises réservées de la halle de Castres au nom de la mairie de Castres se verra poursuivie.
enquiquineuse au rapport:
- réserver des marchandises: comment voulez vous mettre cela en pratique? Si c est sur des périodes brèves à la limte, si c est pour laisser les denrées toute la journée sur le marché en disant que c’est réservé c est une invitation à se les faire prendre, ou presque. Pour les haches, je suppose que c est pour les faire aiguiser, la mairie peut faire des mandats aux forgerons, c’est un moyen plus sûr, après certes ils faut expliquer aux forgerons comment marchent les mandats, si vous voulez j’ai des lettres pour ca. Pour le fer, cf les soucis avec Iness, je ne conseille pas de le laisser en vente libre.
- pour les personnes qui interfèrent avec les échanges de la maréchaussée, leur laisser une chance de rendre ce qui a été pris, comme on ne peut pas mettre d’étiquette sur les denrées et forcément savoir que c est à al maréchaussée.
- Le cahier c est pour les échanges avec la mairie ? si c est pour des échanges entre personnes, c’est de l’ordre privé.
- pourquoi l’article s’appelle « concernant les ventes de la mairie » s’il y a les marchandises de la maréchaussées, celles servant pour les soldats et d’autres ?


Citation :
Article 2 concernant les ventes des villageois

Toute personnes étrangère à la ville de Castres sera limitée a acheter sur le marché un maximum de 3 points de faim par jour. Pour d'autres achats il faudra en faire la demande au maire.

Toute personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre ou acheter sur le marché de Castres devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant d'effectuer ses achats/ventes.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de faire ses achats/ventes, en avertir le maire.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Les fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie.
Nul autre Castrais n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Toute personne qui dérogera à cet article se verra poursuivie.
- pourquoi pas pour les points de faim, et demande si on veut faire des provisions pour un plus long voyage.
- les fruits et les poissons iraient plutôt dans l’article sur les ventes de la mairie.


Citation :
Article 3 concernant la grille des prix maximum validée par le comté ( et les prix conseillés par la municipalité) :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie ( les prix entre parenthèses sont ceux auxquels la mairie rachètera soit par RA ou par le marché s'il n'y a pas de RA sur cet article) :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).


-Pour les cultures:

Blé: 13.50 écus (13.20 écus)

Maïs:3.90 écus (3.80 écus)

Légumes:11.50 écus (11 écus)


-Pour les élevages:

laine: 13.00 écus (12.50 écus)

peau: 16.00 écus (15.50 écus)

Carcasses de cochons: 16.00 écus (15.50 écus)

Carcasses de vaches: 32.00 écus (31 écus)

lait: 11.00 écus (10.50 écus)


-Pour les artisans:

farine: 15.60 écus (15.50 écus)

pain: 6.55 écus (6.40 écus)

viande: 18.30 écus (18.30 écus)


-bois:4.20 écus (4 écus)
le conseil ne valide que les prix maximaux. La mairie est libre de conseiller des prix, mais cela ne peut faire parti d’un décret validé. Sinon bon pour les prix maximaux.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Sam 19 Juil 2008, 13:46

Articles 1:

1) Pour tous ce qui est des repas + fer seront mis à la huitième minutes
. Pour ce qui est des haches et des NA elles reste en permanence sur le marché.

2) Changement effectuer pour la maréchaussée, celle ci poursuivra comme elle l'entend la personne ayant intercepté l'article

3) Le cahier sera utilisé par la mairie et les privés, mais seulement la mairie sera couverte.
ex: si l'animatrice met en vente un couteau à 10 écus pour une récompense de loterie elle le fera au nom de la mairie après accord avec la mairie, si c'est intercepter la personne se verra poursuivi
ex: si un privé met en vente un bien et le marque sur le cahier en tant que privé et qu'il se fait intercepter son article il ne sera pas couvert!

4) le nom de l'article a été changé, est-il bon?

Article 2:

1) En effet une demande doit être faite pour d'autre point de faim, donc pour des provisioins il faut en faire la demande.

2) Changement effectuer pour le monopole fruits et poissons.

Article 3:

1) Oui tout à fait, vous voulez que je les efface?
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Vanyel

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 21 Juil 2008, 02:07

Citation :
Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.
Minerai de fer à 21.01 écus
Haches NA à 138,01 écus
Haches à 161 écus

bon après discussion avec Leyoun
la plupart des prix c est pour "sécuriser" les transactions lors des contrats bois de la mairie.

le principe de les sécuriser je comprends et je suis d accord. Sur la méthode moins. Pour un Iness attrapé combien de tête en l air également ?

pour contourner ca, au lieu d acheter pas cher / vendre pas cher, c est possible d acheter cher / vendre cher tant que la différence en écus reste la même, le vendre cher /acheter cher a l avantage qu il y a moins de risque d interception.
Sinon il y a la possibilité de mandat.

Si quelqu un a d autre idée je suis toute ouie.

Ce qui m inquiète avec ce genre de décret, c est la charge de travail que ca va générer à la maréchaussée, quand on sait combien de temps prennent les courriers si le tout se règle à l amiable ...
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 21 Juil 2008, 02:40

A mon avis la meilleure solution c'est de vendre/acheter plus cher (et en prévenant la maréchaussée^^) car même le mandat il y a risque d'interception de la marchandise. Sinon je vois pas mieux.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 21 Juil 2008, 08:06

Le problème de la vente/achat plus cher x'est que là on parle de nos contrats bucherons, faits pour interesser nos jeunes sans beaucoup de moyens à la coupe du bois. j'ai peur qu'on les démotive en leur parlant de plus cher.

Ensuite, la plupart du temps, ces denrées ne se font pas intercepter, nous avons un conseiller municipal qui est chargé de relation avec les intéressés et qui s'arrange avec eux pour les achats vente de sortes qu'ils restent peu de temps en vente libre.

Le problème c'est que les interceptions arrivent tout de même, ça ce n'est pas grave, une étourderie est possible et n'entraine pas forcément de poursuites, par contre ce qui nous importe c'est que les intercepteurs soient tenus de rendre ces marchandises.

Combien de fois nous nous sommes entendus dire non je l'ai trouvé je le garde. Au moins là, la perspective d'un procès pourrait les y faire réflechir lorsque nous leurs réclamerons ces marchandises.
La maréchaussée ne serait appelée qu'en dernier recours, si les personnes en cause refusent d'abord de coopérer.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 21 Juil 2008, 16:29

Je poursuit l'avis de mon adjoint.

La vente et achat plus cher n'est pas possible avec notre contrat, car les benefs sur la 6ième stères sera inversée, le bucherons sera content mais pas la mairie qui perdra énormement. Donc pas possible.

Je ne vais pas répéte ce qu'a dit mon adjoint, mais simplement appuyer le fait que ce decret sera utiliser en dernier recourt. Depuis le début du contrat bois, un decret comme celui là je l'aurai mis en marche que 3 ou 4 fois je pense!Iness, Feodore en autre! Donc c'est vraiment des cas à part!

Comme pour l'article 4, je pourrai l'utiliser une fois par jour, car beaucoup se trompe! Des niveau un achete des carcasses, ou encore du minerai ! Mais je fait à l'amiable! J'ai pas envie d'embêter la maréchaussée et c'est aussi une perte de temps pour moi ^^! Donc ce decret serai utilisé en dernier recours, nous sommes conscient du travail de la maréchaussé, d'ailleur nous en avons au conseil municipal alors bon...on sait comment il travaille un peu!
Voilà, donc il n'y aurai pas d'abus sur ce decret!
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 25 Juil 2008, 00:27

Citation :
Arrêté Municipal n° 1 – concernant les achats et ventes sur le marché de Castres




Article 1 concernant les ventes de la mairie et du comté

Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservés à leurs uniques destinataires
et sont vendu par la mairie ou une personne dûment mandaté par celle çi.
Nul ne peut les aliéner sous peine de
poursuites.

Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.
Minerai de fer à 21.01 écus
Haches NA à 138,01 écus
Haches à 161 écus



Toute
personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la
maréchaussée de Castres en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire
d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie si les marchandises
ne sont pas restituées aprés demande dans un délai de 24h.


Toute
personne se portant acquéreur de quintaux de pierre mise en vente par
l'intendant de l'armé de Toulouse en vue de régler le salaire des
soldats se verra poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées
aprés demande dans un délai de 24h.


Toute personne se
portant acquéreur de marchandises mises en vente et inscrites sur le
cahier de marchandises réservées de la halle de Castres au nom de la
mairie de Castres se verra poursuivie.si les marchandises ne sont pas
restituées aprés demande dans un délai de 24h.

Les fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie.
Nul autre Castrais n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire. Sous peine de se voir poursuivie.

Article 2 concernant les ventes des villageois

Toute
personnes étrangère à la ville de Castres sera limitée a acheter sur le
marché un maximum de 3 points de faim par jour. Pour d'autres achats il
faudra en faire la demande au maire.

Toute personne étrangère au
Comté de Toulouse voulant vendre ou acheter sur le marché de Castres
devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant
d'effectuer ses achats/ventes.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de faire ses achats/ventes, en avertir le maire.

Une
personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au
maire.

Toute personne qui dérogera à cet article se verra poursuivie.




Article 3 concernant la grille des prix maximum validée par le comté ( et les prix conseillés par la municipalité) :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi po
ur escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).



-Pour les cultures:

Blé: 13.50 écus

Maïs:3.90 écus

Légumes:11.50 écus



-Pour les élevages:

laine: 13.00 écus

peau: 16.00 écus

Carcasses de cochons: 16.00 écus

Carcasses de vaches: 32.00 écus

lait: 11.00 écus



-Pour les artisans:

farine: 15.60 écus

pain: 6.55 écus

viande: 18.30 écus



-bois:4.20 écus



Article 4 concernant l'équilibre du marché



Toute
personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture
ou de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son
activité professionnelle ou pour organiser un marché parallèle au
marché officiel sera poursuivie devant la cour de justice.
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Vanyel

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 25 Juil 2008, 02:18

l'est ~1h du matin...comme dit

proposition pour l'article 1 a écrit:
Article 1 Des marchandises réservées

Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservées à leurs uniques destinataires et sont vendues par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle çi.
Nul ne peut les aliéner sous peine de poursuites.

Marchandises de contrat bois avec la mairie:
Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.

Marchandises réservées au forgeron Castrais
Minerai de fer à 21.01 écus
Haches NA à 138,01 écus

Rachat de hache par la mairie (je suppose )
Haches à 161 écus


Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée de Castres en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Toute personne se portant acquéreur de quintaux de pierre mise en vente par l'intendant de l'armé de Toulouse en vue de régler le salaire des soldats pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Toute personne se portant acquéreur de marchandises réservées à la mairie de Castres et dûment inscrites sur le cahier de marchandises de la halle de Castres pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Les fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle çi.
Nul autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire sous peine de se voir poursuivie pour escroquerie.

proposition pour l'article 2 a écrit:
Article 2 De la vente et des achats sur le marché

Toute personne étrangère à la ville de Castres peut acheter sur le marché de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser une limite de 4 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en faire la demande au maire.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de faire ses achats/ventes, en avertir le maire.

Toute personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre ou acheter -autrement que pour se nourrir- sur le marché de Castres devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant d'effectuer ses éventuels achats/ventes.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est
pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.

modifié le 3 points de faim en 4, qu'on puisse acheter 2 pains. plus pratique si, par exemple, on doit partir le lendemain et qu on a pas de temps pour passer au marché (je sais y a les tavernes mais on n y pense pas forcément, moi la première).


proposition pour l'article 3 a écrit:
Article 3 De la grille des prix maximums validée par le comté :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:
Blé: 13.50 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.50 écus

-Pour les élevages:
laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 11.00 écus

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus

-bois:4.20 écus

Citation :
Article 4 concernant l'équilibre du marché

Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture ou de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité professionnelle ou pour organiser un marché parallèle au marché officiel sera poursuivie devant la cour de justice.

avec les articles suivants du livre des loys, je ne pense pas qu il faille le maintenir

Citation :
Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.
Citation :
Art. 123-3 – De l’achat de marchandises réservées
L’achat de marchandises réservées se définit comme l’acquisition en contravention avec un arrêté municipal de biens particuliers à un prix spécial dans le cadre d’un contrat municipal ou de la mission quotidienne de surveillance des marchés confiée à la maréchaussée.
Pour être considérée comme réservée, toute marchandise doit être signifiée en affichage public.
L’achat de produits réservés est punissable d’une amende de 100 écus augmentée de la différence entre le prix de rachat normal et le prix spécial du contrat municipal.
Citation :
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 25 Juil 2008, 08:26

Je me pose une question, quel dessaim sert cette dernière réponse?

Je lis propositions, mais vu que vous reparlez de tout l'article, je me demande s'il s'agit d'une proposition, d'une réécriture, ou carrément de refaire à votre idée l'intégralité de nos arrêtés et de notre conseil municipal.

Alors il était 1h du matin, là j'ai 7h et suis moi même très fatigué, n'ai pas le temps de tout lire, mais j'avoue rester perplexe, ainsi c'est vous qui fixez les arrêtés que nous avions débattus?

Ces modifications que vous proposez sont elles imposées, conseillées, ou ce ne sont que des idées?

Enfin, je ne comprends pas tout, merci de me le préciser.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Ven 25 Juil 2008, 13:42

ok pour les modifs de rédaction apportées à l'article 1, mais il serai bien de noté les modifs en rouge.

Pour l'article 2, s'ils veulent un pain pour le voyage, rien de plus simple, un achat en taverne, puis achat d'un pain sur le marché. Donc pas la peine de changer à 4. 3 c'est très bien.

Pour l'article 3 je vois pas de modifs ^^

Pour l'article 4, vous voulez qu'on le retire? si oui on sera toujours couvert par cet article? si oui comment les villageois pouront le savoir? par le livre de loys?
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Vanyel

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Sam 26 Juil 2008, 18:59

@ Phyneas : ce sont des propositions. J’ai repris les articles soumis et ai modifié certaines phrases.
1h du matin c est l’heure que j’avais annoncée pour une réponse lors de la réunion qui a eu lieu sur ce sujet avec votre maire et les brigadiers, ni plus ni moins.
Les modifications sont proposées, vous (=conseil de Castres) les acceptez ou non, et selon on refait une boucle si les modifications sont modifiées, le tout jusqu’à ce que ca soit validé.

@ Leyoun :
Article 1 : vous pouvez suivre les modifications en comparant avec votre feuille précédente. Je prends note pour le rouge, de votre côté comme déjà dit la prochaine fois évitez de raturer (comprendre éditer) et prenez une autre feuille qu’on arrive mieux à suivre les diverses modifications.

Article 2 : Rien de plus simple en effet, j’espère que vous penserez à le leur rappeler également.

Article 3 : la parenthèse sur la première ligne a disparu.

Article 4 : si l article est retiré vous n’êtes plus couverts par celui-ci mais par celui (ceux) du livre des loys.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Sam 26 Juil 2008, 19:48

Merci Vanyel, et pardonnez moi si vous m'avez sentit aggressif sur cette réponse.

Bien je suis moi ausi contre le changement de 3 à 4 points de faim sinon, la reformulation me semble convenable.
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karine

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Sam 26 Juil 2008, 19:50

Moi je suis d'acc avec Vanyel (b'jour à toi par la même occas') sur l'article 2.
ça donne un peu l'impression qu'on limite pour limiter. je suis pour que les voyageurs puissent acheter plus d'une miche. Autre exemple.. veulent arriver bien vite à leur prochaine destination, z'ont un cheval et font 3 noeuds en 3 noeuds pendant plusieurs jours donc pasde ville.. manque de bol, ils ne restent qu'une journée à Castres et la réponse pour l'autorisation se fait attendre.. comment font ils?

faut pas radicaliser pour radicaliser.. c'est pas ça qui en plus va déséquilibrer le marché je pense..

PS: pour la petite note sur reprendre une autre feuille je suis aussi d'acc avec Vanyel (décidément!) tu fais pareil au conseil et donc forcément on voit pas les changements..
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Dim 27 Juil 2008, 23:16

je suis ok, pour les articles 1, 2, 3.

à kar1: pour l'article 2: je repond à tous mes messages chaques jours! Donc pas de soucis de perte de temps.
De plus cet article a déjà été voté au capitol de Castres et n'a pas subit de changement à cette encontre.

à vanyel pour l'article 4:quel est la différence entre être couvert par notre article 4 ou celui du livre de loys?
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karine

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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 00:59

mieux vaut tard que jamais...
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 21:58

Arrêté Municipal n° 1 – concernant les achats et ventes sur le marché de Castres:

Citation :
Article 1 Des marchandises réservées

Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici sont réservées à leurs uniques destinataires et sont vendues par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle çi.
Nul ne peut les aliéner sous peine de poursuites.

Marchandises de contrat bois avec la mairie:
Stères de bois à 3.20 écus ou 3.70 écus
Morceaux de viande à 12 écus ou 13 écus
Poisson à 15.7 écus
Bouteilles de lait à 7.85 écus
Légumes à 8.35 écus
Pain à 1,01 écus, et 2 écus.

Marchandises réservées au forgeron Castrais:
Minerai de fer à 21.01 écus
Haches NA à 138,01 écus

Rachat de hache par la mairie:
Haches à 161 écus


Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée de Castres en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Toute personne se portant acquéreur de quintaux de pierre mise en vente par l'intendant de l'armé de Toulouse en vue de régler le salaire des soldats pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Toute personne se portant acquéreur de marchandises réservées à la mairie de Castres et dûment inscrites sur le cahier de marchandises de la halle de Castres pourra être poursuivie si les marchandises ne sont pas restituées après demande dans un délai de 24h.

Les fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle çi.
Nul autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire sous peine de se voir poursuivie pour escroquerie.

Article 2 De la vente et des achats sur le marché

Toute personne étrangère à la ville de Castres peut acheter sur le marché de quoi se nourrir, la nourriture ainsi obtenue ne devant pas dépasser une limite de 3 points de faim. Pour d'autres achats il faudra en faire la demande au maire.

Toute personne du comté non résidente à Castres devra avant de faire ses achats/ventes, en avertir le maire.

Toute personne étrangère au Comté de Toulouse voulant vendre ou acheter -autrement que pour se nourrir- sur le marché de Castres devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant d'effectuer ses éventuels achats/ventes.

Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Toute personne qui dérogera à cet article pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 3 De la grille des prix maximums validée par le comté :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:
Blé: 13.50 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.50 écus

-Pour les élevages:
laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 11.00 écus

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus

-bois:4.20 écus



Article 4
concernant l'équilibre du marché

Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de nourriture ou de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité professionnelle ou pour organiser un marché parallèle au marché officiel sera poursuivie devant la cour de justice.
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 22:18

Citation :
Article 3 De la grille des prix maximums validée par le comté :

Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:
Blé: 13.50 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.50 écus

-Pour les élevages:
laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 11.00 écus

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus

-bois:4.20 écus


bah j'suis pô vraiment d'accord avec ça Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 22:27

ok c bien mais dis pourquoi!! ça permettrai d'avancer
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 22:31

Je penses que mettre un arrété de prix maxi n'est jamais bon...

je prefère qu'il y ai des accords filière mairie... comme a foix pour la filière pain!!!

et je trouve certains prix maxi imposés trop juste
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 22:38

Ben Elazar a écrit:
Je penses que mettre un arrété de prix maxi n'est jamais bon...

je prefère qu'il y ai des accords filière mairie... comme a foix pour la filière pain!!!

et je trouve certains prix maxi imposés trop juste

Rolling Eyes Ben, sans vouloir te fâcher mon grand... Le conseil municipal est libre de faire une grille de prix max si c'est son souhait pour stabiliser les prix sur son marché. Le Conseil comtal lui vérifie que les chiffres proposés sont corrects, mais ne doit pas décider si oui ou non telle ville doit avoir une grille de prix.
Car dans ce cas, je devrais supprimer la mienne ?

Le seul truc qui me chiffonne dans tes prix Leyoun, c'est le blé et le maïs, et les légumes.
3.90 pour le maïs, 11.50 les légumes je trouve ça un peu élevé
et 13.50 pour le blé avec farine à 15.60, ça ne fait que 21 écus de salaire alors que boulangers et bouchers ont 23.
Donc je dirai blé à 13.30 pour rétablir l'équilibre et baisser un peu le prix max du maïs et des légumes.

Mais bon, ça c'est à toi et ton conseil de voir
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MessageSujet: Re: [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux   Lun 28 Juil 2008, 23:03

*Leyoun explose de rire!!*

Ben, sans rire, ces prix max c'est toi qui les a validé ya un mois ^^ alors bon...no comment!

Lady: je suis tout à fait d'accord avec toi, ces prix je les aient proposer au conseil municipal mais on a pas encore fini d'en parler au capitol, donc je les proposerai au conseil comtal quand on aura fini d'en parler avec mes conseillers.
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