[CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux

Pas de souci pour ma part.

Pardon, oui moi aussi ça me va ^^ ... Je valide.

Proposition de changement de l'article 1 des décrets municipaux de Castres:

Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci. Ce minerai est réservé exclusivement aux artisans Forgerons et Charpentiers Chaurriens. Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary

A transmettre au conseil pour vote.

euh nous sommes à Castelnaudary ici pas à Castres...(joli copier/coller, rit)

Hulki sourit,

Veuillez m'excuser, oui bien sûr nous sommes à Castelnaudary, la même modification devra sans doute être faite à Castres, d'ou ma confusion.

Dame Mamaco, pouvez vous car notre procureur semble se soucier beaucoup de la forme des procédures, lui confirmer votre accord quand à cette modification, comme nous en avons discuté dans le sujet demande du Juge du juge au maire, pour vérifier les décrets municipaux et les transcrires sur justice rennaissante, ce qui n'est pas fait et notre procureur devrait pourtant savoir que cela est nécessaire.

Donc comme je vous l'ai dit au conseil, dame Neyco, plutôt que perdre du temps, donner une image que je trouve assez inintéressante du travail des conseillers essayons d'avancer, un petit courrier aurait suffit et réglons ces détails pour passer à autre chose.

Je m'excuse auprés des capitouls et maire de Castelnaudary, de ne pas avoir était assez pointilleux sur la procédure et d'avoir retranscrit votre parole d'un post à l'autre dame Mamaco pour permettre que ce minime changement ne prenne pas des plombes et que notre temps soit mieux utilisés.

Alors dame Mamaco veuilez vous même reformuler la modification demandée.

Monsieur le juge propose une modification qui coule de source afin de rendre plus juste cette loi

je vote pour!

Passe rapidement les chose dites dans le dos n'étant point son truc.

Alors Hulki juste comme ca mais je t'ai envoyer pigeon et prévenue sur mésange.

Donc on évite la mauvaise foi merci. Le ton était normal cela ma étonner pour un juge.
Au final la mairesse de Castel n'étant point présente pour signifier attendons avant vote. Désolé mais loi est la.
Évidement toujours dit avec le sourire plutôt que de me faire passer pour une méchante.

Ensuite sur Justice renaissante?

Excusez mais en Gargote oui obligatoire mais justice renaissante combien de temps? Jamais n'ont été présent la bas. Je vous ramène témoin si vous le souhaitez a moins de vouloir traiter d'incompétent tout ceux présent avant vous et moi.
Donc on ce reprends et on est logique un peu merci.
Sur ce je retourne dans mon bureau si besoin écrivez moi.

Les charpentiers a ma connaissance n'ont besoin de fer que pour les futs

vu que nous ne sommes pas producteur de vin on n'a peutetre pas besoin de les inclure mais en meme temps cela ne gene pas grandement

Bon n'en déplaise à notre procureur j'aimerai vraiment qu'on avance et que je puisse aller m'occuper des textes des autres villes, il me semble que la mairesse a exprimé ce qu'elle pensait, le conseil est d'accord, donc aprés ce temps passé, nous remettons la proposition vu au post concerné discussion juge mairesse, pour qu'elle soit validé par les conseillers concernés, la CAC a validé, il nous manque le Coms et le bailli:

Citation :

Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci. Ce minerai est réservé exclusivement aux artisans Forgerons et Charpentiers Chaurriens. Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary.

pas de soucis pour moi, j'ai voté pour à la salle des votes y'a quelques jours déja ^^

Je valide cet arrêté municipal

Voila, donc selon les lois de notre Comté, ce changement est validé, nous demanderons à la porte parole de diffuser officielement le nouveau article 1 des cécrets municipaux de Castelnaudary, nous chargeons de la mise à jour sur justice rennaissante et demanderons à dame procureur de mettre à jour notre grand coutumier en Gargotte. Dame mairesse merci de mettre à jour de votre côtés votre message en mairie.

Merci à tous pour votre collaboration.

Article 1 modifié en Halle au "Bureau du Maire" et sur l'affichage mairie le 21/03/1458

Code:

[b]Minerai de Fer à Castelnaudary[/b]
[b][color=red]Nouvel [/color][color=red]article 1 [/color] des décrets municipaux de Castelnaudary validé a était validé au grand consistoire des Capitouls ce dimanche 21 marc 1458
[/b][quote]
[b]Article 1 :[/b]
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Ce minerai de fer est réservé exclusivement aux artisans Forgerons et Charpentiers Chaurriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce dimanche 21 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
[b]Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.[/b]
[img]http://img33.imageshack.us/img33/7526/toulousejaunehg9.png[/img][/quote]

Bonsoir Cass,

J'ai déposé en Halle au "Bureau du Maire"

Bonne soirée

Bonsoir,

Suite à discussion avec les capitouls de Castel, nous souhaiterions modifier les décrets :
- ajout du bois à 3,80 écus en tant que marchandise réservée à la mairie
- ajout des contrats pour l'affutage des haches de la mairie avec les forgerons
- ajout des fruits / légumes à 5 écus et des viandes / poissons à 7 écus vendus par la mairie comme étant réservés à des destinataires identifiés (récompenses mines, lot concours...)
- suppression de la grille des prix maximum
et re-rédaction globale pour essayer de rendre tout ça clair et lislible (en copiant un peu les bonnes idées d'autres villes du Comté ).


Voici donc notre proposition :

Citation :

*~* Arrêté N°1 : Des marchandises réservées
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

- Article 1 : minerai de fer
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci et réservé aux forgerons et Charpentiers Chauriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary.

- Article 2 : poisson
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

- Article 3 : fruits
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

- Article 4 : bois
Le bois vendu en dessous de 3,85 écus est réservé à la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Le bois vendu entre 3,85 et 4,05 écus est réservé aux seuls Chauriens.

- Article 5 : haches
Les haches non aiguisées vendues à 145 écus sont réservées aux forgerons affûtant les haches de la mairie.
Les haches aiguisées à 167 écus sont réservées à la mairie.
Seul un forgeron ayant acheté une hache à 145 écus, pourra remettre cette même hache à 167 écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à ce prix là sur le marché.

- Article 6 : denrées vendues à tarif réduit par la mairie
Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici et vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci sont réservées à leurs uniques destinataires (gagnants de jeux, mineurs réguliers, nouveaux venus…) :
Les miches de pain à 2 écus
Les fruits et légumes à 5 écus
Les morceaux de viande ou les poissons à 7 écus
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif de la personne désignée.


*~* Arrêté N° 2 : De la vente sur le marché pour les personnes étrangères
Les ventes à Castelnaudary par toute personne étrangère devront au préalable faire l’objet d’une demande d'autorisation au maire. Les produits ne devront pas être mis en vente avant d’avoir sa réponse. Il est vivement conseillé d'afficher sur la Halle dans le bureau de la maréchaussée les produits et quantités autorisés.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Merci de vos avis !