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 [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux

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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Lun 07 Juin 2010, 00:33

Bien vu, merci Messire Hulki !
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Lun 07 Juin 2010, 22:55

Version finale :

Citation :
Ausissètz,
ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous, Athena, vous annonce la validation et la mise en vigueur des décrets pour la ville de Castelnaudary.


~* Arrêté N°1 : Des marchandises réservées
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

- Article 1 : minerai de fer
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci et réservé aux forgerons et Charpentiers Chauriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary.

- Article 2 : poisson
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

- Article 3 : fruits
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

- Article 4 : bois
Le bois vendu en dessous de 3,85 écus est réservé à la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Le bois vendu entre 3,85 et 4,05 écus est réservé aux seuls Chauriens.

- Article 5 : haches
Les haches non aiguisées vendues à 131 écus sont réservées aux forgerons affûtant les haches de la mairie.
Les haches aiguisées à 153 écus sont réservées à la mairie.
Seul un forgeron ayant acheté une hache à 131 écus, pourra remettre cette même hache à 153 écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à ce prix là sur le marché.

- Article 6 : denrées vendues à tarif réduit par la mairie
Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici et vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci sont réservées à leurs uniques destinataires (gagnants de jeux, mineurs réguliers, nouveaux venus…) :
-Les miches de pain à 2 écus
-Les fruits et légumes à 5 écus
-Les morceaux de viande ou les poissons à 7 écus
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif de la personne désignée.

*~* Arrêté N° 2 : De la vente sur le marché pour les personnes étrangères
Les ventes à Castelnaudary par toute personne étrangère devront au préalable faire l’objet d’une demande d'autorisation au maire.
Les produits ne devront pas être mis en vente avant d’avoir sa réponse.
Il est vivement conseillé d'afficher sur la Halle dans le bureau de la maréchaussée les produits et quantités autorisés.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.


Arrété pour la ville de Castelnaudary validée en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 7 juin 1458 par nous, Aldindethau, Senher de Montségur, XIeme Coms de Tolosa

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.



Edit : bien vu, Marc : corrigé !


Dernière édition par Athena_Glaukopis le Lun 07 Juin 2010, 23:13, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Lun 07 Juin 2010, 23:07

Il faut modifier la signature, le comte c'est Aldin ...
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Desiderade

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 08 Juin 2010, 00:01

Ah bah c'est ça cette histoire de sceau !!!

Vite, je vais tout copier pour l'arrêté de Toulouse Very Happy
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hulki

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 09 Juin 2010, 19:14

Je préviens dame porte parole de faire diffuser.
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pippa16

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 09 Juin 2010, 22:06

dame athena! rassurez moi, je vous l avez donner a affiché votre arreté ?
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 10 Juin 2010, 00:14

vi, je l'ai affiché à Castel.
Mais il faut mettre à jour le coutumier.
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hulki

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 10 Juin 2010, 00:43

Voui, notre procureur s'en chargera dés l'annonce Comtale faite.
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pippa16

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 10 Juin 2010, 10:53

non, dame athena, ceci est un arreté!! il doit etre afficher qu a votre mairie et dans votre halle!
pour le mettre en decret vous devez d abord demander l accord du comte
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 10 Juin 2010, 17:03

Le comté a donné son accord : il s'agit bien d'une modification de décrêt.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 10 Juin 2010, 18:47

Athena_Glaukopis a écrit:
Le comté a donné son accord : il s'agit bien d'une modification de décrêt.

Non il s'agit de validation d'un arreté municipal tout simplement. Un DECRET ne peut etre QUE COMTAL

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hulki

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 10 Juin 2010, 23:34

Je repéte ce que j'ai dit au conseil, tout d'abord il s'agit tout à fait d'un arrété et je me suis trompé en parlant de decret.:

Mais votre lecture de la loi n'est pas la mienne:

</SPAN>

Citation:
- l'Arrêté, pris par le maire, qui a force de loi après validation par le conseil.


Citation:
Que le porte-parole, ou à défaut le Comte ou la personne que ce dernier aura nommé pour le faire, dispose d'un délai de deux jours pour rendre publique le texte de loi qui aura été adopté en Conseil.

Il est vrai que l'on peut jouer sur les mots, un arrété fait force de loi, selon vous il n'est donc pas un texte de loi....pourtant il fait force de loi et est adopté par le conseil sur proposition du maire !!
je ne rejoins pas votre lecture, mais c'est vous le comte , donc pardonnez mes interventions et suivez bien sur les consignes de notre Coms.
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 11 Juin 2010, 01:00

J'ai affiché en halle de Castel.

Je rejoins Messire Hulki, jusqu'à présent il y a bien toujours eu publication d'une annonce comtale en gargote en cas de modifications des arrêtés municipaux.
Cela me semble pertinent d'informer largement alors qu'il est déjà difficile de faire appliquer ces arrêtés.

Par ailleurs, le coutumier n'est toujours pas à jour en Gargote.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 11 Juin 2010, 02:16

Athena_Glaukopis a écrit:
J'ai affiché en halle de Castel.

Je rejoins Messire Hulki, jusqu'à présent il y a bien toujours eu publication d'une annonce comtale en gargote en cas de modifications des arrêtés municipaux.
Cela me semble pertinent d'informer largement alors qu'il est déjà difficile de faire appliquer ces arrêtés.

Par ailleurs, le coutumier n'est toujours pas à jour en Gargote.

Non, l'affichage des arretés en gargotte n'est fait que depuis 1 mois ou deux sous l'impulsion de je ne sais pas qui, mais revenez en arriere dans les annonces comtales et vous verrez que ce n'est pas le cas au dela du mandat dernier.
J'ai été maire de Foix pendant 6 mandats, j'ai souvent modifié des arretés et jamais ces arretés n'avait été affichés en Gargotte. Je faisais une annonce en halle et affichage sur le panneau mairie.
Notre coutumier indique que les us et coutumes au bout d'un certain temps deviennent loi, ce n'est pas encore le cas des arretés.
Par contre rien n'interdit de l'afficher en gargotte mais avec signature et sceau municipal, non comtal.

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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 12 Juin 2010, 02:38

OK, comme vous voulez...
C'est affiché en halle. Merci de veiller à la mise à jour du coutumier et ce sera tout bon.
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aldindethau
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 12 Juin 2010, 16:29

Affiché et modifié en salle des actes et JR par mes soins.

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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 12 Juin 2010, 21:52

Merci
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 11 Juil 2010, 04:29

J'aimerais apporter une précision dans nos arrêtés :

Citation :
Article 4 : bois
Le bois vendu en dessous de 3,85 écus est réservé à la mairie
ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Le bois vendu entre 3,85 et 4,05 écus est réservé aux seuls Chauriens pour les besoins de leur échoppe.


L'idée est de limiter l'export de bois par les chauriens pour leur compte personnel. Cet ajout restreint l'achat de bois aux boulangers, forgerons et charpentiers chauriens.

Typiquement, là j'ai un boucher de Castel qui vient d'acheter tout le bois du marché jusqu'à 4 écus juste après m'avoir dit qu'il partait quelques jours en voyage... Vu que la mairie finance les haches, j'aimerais limiter ce genre de pratique...
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 11 Juil 2010, 11:24

ok pour moi...
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bea06

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 11 Juil 2010, 16:13

Ok pour moi aussi
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hulki

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 11 Juil 2010, 19:55

C'est tout bon pour moi aussi !!!
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 28 Oct 2010, 14:34

Bonjour,

J'aimerais apporter une modification dans nos arrêtés concernant l'achat de bois par des étrangers

Citation :
Ausissètz,
ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous, Athena, vous annonce la validation et la mise en vigueur des décrets pour la ville de Castelnaudary.


~* Arrêté N°1 : Des marchandises réservées
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

- Article 1 : minerai de fer
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci et réservé aux forgerons et Charpentiers Chauriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary.

- Article 2 : poisson
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

- Article 3 : fruits
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

- Article 4 : bois
Le bois vendu en dessous de 3,85 écus est réservé à la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Le bois vendu entre 3,85 et 4,20 écus est réservé aux seuls Chauriens pour les besoins de leur échoppe.

- Article 5 : haches
Les haches non aiguisées vendues à 131 écus sont réservées aux forgerons affûtant les haches de la mairie.
Les haches aiguisées à 153 écus sont réservées à la mairie.
Seul un forgeron ayant acheté une hache à 131 écus, pourra remettre cette même hache à 153 écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à ce prix là sur le marché.

- Article 6 : denrées vendues à tarif réduit par la mairie
Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici et vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci sont réservées à leurs uniques destinataires (gagnants de jeux, mineurs réguliers, nouveaux venus…) :
-Les miches de pain à 2 écus
-Les fruits et légumes à 5 écus
-Les morceaux de viande ou les poissons à 7 écus
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif de la personne désignée.

*~* Arrêté N° 2 : De la vente sur le marché pour les personnes étrangères
Les ventes à Castelnaudary par toute personne étrangère devront au préalable faire l’objet d’une demande d'autorisation au maire.
Les produits ne devront pas être mis en vente avant d’avoir sa réponse.
Il est vivement conseillé d'afficher sur la Halle dans le bureau de la maréchaussée les produits et quantités autorisés.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.


Arrété pour la ville de Castelnaudary validée en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 11 juillet 1458 par nous, Hulki, XIIeme Coms de Tolosa [à modifier]

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.


En effet, il est délicat de négocier des contrats avec du bois vendu à 4,20 écus à des villes des comtés voisins et lorsqu'ils envoient un MA le chercher, nos décrêts leur permettent en fait de l'acheter à 4,05 écus...
En outre, cela pourrait limiter l'achat de bois par des voyageurs d'autres villes du comté préférant en prendre à 4,05 écus à Castel plutôt qu'à 4,20 voire 4,30 écus auprès de la mairie de leur ville.
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 28 Oct 2010, 14:55

Rien à dire pour moi.
Je trouve que c'est un peu haut, parce que j'aurai bien fait quelques achats chez toi, mais bon... Laughing

Je comprends ton argumentation, et ça se tient, alors ok, pas de problème.
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 30 Oct 2010, 19:44

Béa ? Natale ?
Merci de votre réponse rapide svp...
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bea06

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 30 Oct 2010, 20:15

Rien a redire non plus
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   

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