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 [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux

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saino

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 23 Avr 2009, 08:03

Toujours pas de nouvelles ! ! ! !
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 23 Avr 2009, 10:34

Désolé...

[quote="saino"]
Citation :
- tout résident non-chaurien du comté de Toulouse devra s’acquitter d’une taxe de 5 écus, via l’achat d’un maïs à 8,21 écus
- tout étranger au comté de Toulouse devra s’acquitter d’une taxe de 15 écus, via l’achat d’un mais à 18,21 écus.
Pourquoi ne pas simplifier en mettant simplement 8.01 et 18.01 ? si le prix du maïs fluctue, et qu'il passe à 3.10 écus sur le marché, vous allez rendre la monnaie au mec ?

Citation :
Une fois la taxe payée, il est vivement conseillé d’afficher le reçu sur la halle dans le bureau de la maréchaussée, il est permis de vendre sur le marché de Castelnaudary en respectant les limitations en vigueur, cela pour la durée d’un séjour ininterrompu en ville.
Là il faut préciser "les limitations"...tu veux parler des prix ? ou alors il y a aussi des quantités à respecter ?

Citation :
Toute personne surprise à vendre ses denrées sur le marché de Castelnaudary sans s’être au préalable acquittée de la taxe s’expose à des poursuites en justice pour escroquerie.
J'y connais rien en justice, donc pas de souci, c'est bien de l'escroquerie ?

Sinon dans le principe, c'est une bonne ouverture des marchés. Reste à voir si la maréchaussée pourra suivre, vu l'énnnorrrrrmmmmmmeeeeeee boulot qu'on va leur donner avec nos arrétés sur les mines.
Donc dès que tu as précisé les 2 ou 3 points, je suis ok.
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saino

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 23 Avr 2009, 20:52

Le mais est en ce moment à 3,10-3,15 écus donc je ne mettrais jamais 8,01 écus pour la forme car cela ne fera plus une taxe de 5 écus....ou 15 écus.

Lorsque l'on parle des limitations, c'est pour dire que les autres articles sont toujours applicables (vente de fruits/poissons/fer interdites sauf autorisation écrite du maire)). Sinon pas de limite dans les quantités.

Après pour le point juridique, je crois bien que c'est de l'escroquerie.

Du point de vue de la maréchaussée, on en déjà parlé avec LAdy.

Voilà
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saino

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Jeu 23 Avr 2009, 21:31

Après discussion avec Got, nouvelle version :

Citation :
Toute personne non-résidente de la ville de Castelnaudary et voulant
vendre sur le marché de Castelnaudary est soumise au présent arrêté :

- tout résident non-chaurien du comté de Toulouse devra s’acquitter d’une taxe via l’achat d’un maïs à 8,21 écus
- tout étranger au comté de Toulouse devra s’acquitter d’une taxe via l’achat d’un maïs à 18,21 écus.

Une
fois la taxe payée, il est vivement conseillé d’afficher le reçu sur la
halle dans le bureau de la maréchaussée, il est permis de vendre sur le
marché de Castelnaudary en respectant les limitations en vigueur, cela
pour la durée d’un séjour ininterrompu en ville.

Une personne
représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise
à cette taxe, elle devra toutefois annoncer publiquement en halle la
nature de ce qu’elle vend.

Toute personne surprise à vendre ses
denrées sur le marché de Castelnaudary sans s’être au préalable
acquittée de la taxe s’expose à des poursuites en justice pour
escroquerie.
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 00:14

ok pour moi !
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saino

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 08:15

Je dois attendre les réponses de qui après? (je ne sais plus)
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 10:26

Bailli et coms...
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 12:23

Il faudra être vigilant à la douane afin de savoir si le marchands sort de la ville est quand par rapport à la date d'achat du maïs surtaxé. Tous ça est prévu ?
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GeoKeR

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 14:56

Vous avez l'avis de la maréchaussée ?
Difficile de réellement courir après les gens, mais c'est mieux que Albi pour qqch de comparable.

Par contre pensez à mettre un plafond de vente ou rappeler l'interdiction de destabiliser un marché...

Je vois bien le mec qui paie 15 écus de taxe et qui met en vente 150 fruits à 9 écus et 100 pains à 6.10

Par contre on devrait avoir le droit de vendre pour 20 écus dans n'importe quel marché, ne serait ce que si l'on arrive dans la ville fauché.
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Gotetdeb

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 16:04

En parlant de ça, on pourrait peut être prévoir une sorte d'arrêté type pour l'ensemble des villes, avec bien entendu l'accord des maires et les spécificités de chaque municipalité pour harmoniser un peu tout le chmilblick et favoriser l'ouverture des marchés...
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 20:30

Bon pour moi , la douane ne doit pas oublier de spécifier le décret dans son courrier de bienvenue
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saino

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 20:50

oui, oui justement je suis en contact régulier avec les douaniers et la maréchaussée pour bien suivre. Pour les fruits, il faut l'autorisation du maire pour pouvoir vendre, si c'est du pain et ben tant mieux si mes vagabonds peuvent se nourrir pour moins chers (même si nous avons des prix très proches en ce moment).
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Natale

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 21:57

Validé ce vingt-quatrième jour d'avril mille quatre cent cinquante sept.
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jalna

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 24 Avr 2009, 22:21

Apres Gote, je me permets:

Jalna a dit:
Citation :
Aussi nous albigeois souhaitons qu'une patente soit réclamee aux marchants
Et meme que notre comte Natale songe a en faire une loi comtale
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Natale

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mar 28 Avr 2009, 15:47

seul 2 villes sur 5 ont adopté ce système donc ce n'est pas encore forcément d'actualité.Wink


Citation :
Arrêtés des Bonnes villes du Comté de Toulouse mis à jour au 28 avril 1457

http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/

une liste des arrêtés à jour
un historique, une liste des arrêté abrogés, modifiés et archivage des arrêtés en vigueur.
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neyco

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Juin 2009, 18:53

Bonjour a tous

j'aimerai abroger cette loi qui il faut dire a force risque de mettre ne peril notre marche


Citation :
Article 5 :
Toute personne non-résidente de la
ville de Castelnaudary et voulant vendre sur le marché de Castelnaudary
est soumise au présent arrêté :

*tout résident non-chaurien du comté de Toulouse devra s’acquitter d’une taxe via l’achat d’un maïs à 8,21 écus

*tout étranger au comté de Toulouse devra s’acquitter d’une taxe via l’achat d’un maïs à 18,21 écus.

*Une
fois la taxe payée, il est vivement conseillé d’afficher le reçu sur la
halle dans le bureau de la maréchaussée, il est permis de vendre sur le
marché de Castelnaudary en respectant les limitations en vigueur, cela
pour la durée d’un séjour ininterrompu en ville.

*Une personne
représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise
à cette taxe, elle devra toutefois annoncer publiquement en halle la
nature de ce qu’elle vend.

*Toute personne surprise à vendre ses
denrées sur le marché de Castelnaudary sans s’être au préalable
acquittée de la taxe s’expose à des poursuites en justice pour
escroquerie.

Et la changer en ceci
Citation :

Article 5 :

Toute personne non-résidente du comté de Toulouse et voulant vendre sur le marché de Castelnaudary devra au préalable en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre en vente ses produits. Il est vivement conseillé d'afficher sur la Halle dans le bureau de la maréchaussée les produits et quantités autorisés
*Il devra se conformer à l'arrêté fixant les prix maximum du marché de Castelnaudary.


*Une personne
représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise
à cette demande d'autorisation, elle devra toutefois annoncer publiquement en halle la
nature de ce qu’elle vend.

*Toute personne surprise à vendre ses
denrées sur le marché de Castelnaudary sans s’être au préalable annonce au maire present et n'ayant pas l'autorisation de vente sera poursuivit en justice pour
escroquerie.
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Juin 2009, 19:12

suppression de cette taxe ? libéralisation du marché aux résidents du comté ?

Pour ! cheers
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GeoKeR

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 10 Juin 2009, 21:33

Pour...
Reste plus qu'à Albi de faire pareil...
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 13 Juin 2009, 14:59

C'est bon pour moi aussi
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neyco

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Mer 24 Juin 2009, 20:46

Bonjour a tous voila j'aimerai changer certain prix en rapport a l'article 6
Évidement c'est malléable a volonté ou non négociable il n'y a aucun problème je suis ouverte d'esprit.
Je vous remercie.

Voici l'ancien

Citation :
Article 6 :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas
dépasser sur le marché de Castelnaudary sous peine de se voir poursuivi
pour escroquerie.

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :

blé : 12,85 écus
farine : 15,00 écus
pain : 6,45 écus

Pour la filière viande :

Mais : 3,75 écus
Lait : 10,95 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,10 écus

Pour la filière vêtements :

Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :
Légume : 11,00 écus


Remplace par

Citation :

Article 6 :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas
dépasser sur le marché de Castelnaudary sous peine de se voir poursuivi
pour escroquerie.

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain:

miches de pains : 6.40 écus Max
sacs de blé : 12.70 écus Max
sacs de farine : 14.90 Max

Pour la filière viande:

Mais : 3.70 écus Max
Bouteilles de lait : 10.90 Max
demi quintaux de carcasses de cochon : 15.90 écus Max
quintaux de carcasses de vaches : 31.90 écus Max
Viandes : 18 écus Max

Filliere legume:

Légumes: 10.80 écus Max

Produit non produit par Castel:


Fruits : 10.90 écus Max

Poissons : 20.50 écus Max

Pour la filière vêtements:

pelotes de laines : 12.70 écus Max
peaux : 15.70 écus Max
Chapeau (h+f) : 59.5 écus Max
Toque (h) : 59.5 écus Max
Foulard (h) : 53 écus Max
Col (h+f) : 78 écus Max
Chemise (h+f) : 128 écus Max
Gilet (h) : 135 écus Max
Mantel (h) : 280 écus Max
Cape (h+f) : 190 écus Max
Tablier (h) : 121 écus Max
Ceinture (h+f) : 42 écus Max
Corde (h) : 52 écus Max
Robe (h) : 250 écus Max
Braies (h+f) : 75 écus Max
Bas (h+f) : 52 écus Max
Paire de chausses (h+f) : 29 écus Max
Paire de bottes (h+f) : 88 écus Max
Paire de poulaines (h+f) : 74 écus Max
Coiffes (f) : 82 écus Max
Bustier (f) : 136 écus Max
Houppelande (f) : 258 écus Max
Jupe (f) : 135 écus Max
bouclier : 80 écus Max

Pour la filière charpentier:

Stères de bois : 4.10 écus Max
rames : 25 écus Max (si boulasse 20 Max)
barques : 100 écus Max ( si boulasse 85 Max)
manches : 8.50 écus Max
sceaux NC : 26 écus Max
coque : 35 écus Max
petite échelle : 24 écus Max (si boulasse 20 écus Max)
grande échelle : 70 écus Max (si boulasse 60 écus Max)

Pour la filière forgeron:

minerai de fer : 20.95 écus Max
couteaux : 16.50 écus Max
sceau : 41 écus Max
hache non aiguises : 145.01 écus Max
hache aiguises : 167 écus Max
casque : 165 écus Max
épée: 240 écus Max


Même si il n'y a que certain prix pour lesquels vous êtes d'accord je changerai avec joie un peu c'est mieux que rien du tout Very Happy
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Ladypassion

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 26 Juin 2009, 12:39

Citation :
Pour la filière pain:

miches de pains : 6.40 écus Max
sacs de blé : 12.70 écus Max
sacs de farine : 14.90 Max

blé 12.70 - farine 14.90 => le meunier peut se faire 22 écus de salaire
farine 14.90 - bois à 4 (bien qu'on en trouve moins cher sur le marché de castel) - pain à 6.40 => le boulanger peut se faire 27.60 écus de salaire.



Citation :
Pour la filière viande:

Mais : 3.70 écus Max
Bouteilles de lait : 10.90 Max
demi quintaux de carcasses de cochon : 15.90 écus Max
quintaux de carcasses de vaches : 31.90 écus Max
Viandes : 18 écus Max

cochon à 15.90 => le boucher se fait 21 de salaire maximum
vache à 31.90 => 20.50 de salaire

un prix max sur pelotes de laines et peaux, ok mais pas sur les autres produits.
d'autant plus que le tisserand se fait un salaire qui varie de 26 à 30 écus en fonction du vêtement qu'il fabrique... Suspect

Le charpentier a un salaire de 15 écus ( Exclamation ) s'il fabrique une barque, mais de 22 écus pour fabriquer que des rames
forgeron => 20 écus pour les seaux, 25 pour les couteaux....

Y'a pas comme un déséquilibre là ? Rolling Eyes

D'un côté tu libéralises un peu ton marché avec le dernier décret modifié, et là tu veux le brider un peu plus... j'avoue que j'ai du mal à suivre..
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neyco

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Sam 27 Juin 2009, 01:35

Bonjour Lady merci d'avoir jeter un coup d'œil je sais hélas qu'il y a un déséquilibre disons que certain prix ont été calculer avec certaine personne d'autre et bien ils ont pensée a leur avantage comme d'habitude enfin bref pour les charpentier disons que je pense que les prix max ne sont aps obliger surtout que la plupart ne travaillent jamais ou peu dans leur echope.

Ensuite j'avais calculer un salaire entre 22 ecus mini et 35 maxi
car beaucoup ce sont plein que certaines denrees etait trop cher (un jour par hazard le sujet est venu et j'ai demande pourquoi ils ne travaillaient pas dans leurs echope)
Aussi apres calcul je me suis permise de retranscrire ces chiffres.
Evidement ce qui m'inquietai le plus etait les tisserand a un moment donnee en prenant des prix plus eleve niveau laine et peau certaitn ce faisait un salaire de plus de 50 ecus sisi.
Donc ce que j'aimerai, je sais que ce n'est pas votre boulot ni a toi ni a Geo mais me dire ce que vous en pensez.
Voila Very Happy

Merci encore de mavoir repondu
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saino

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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 11 Déc 2009, 10:32

Bonjour, je souhaiterais modifier l'article 4 comme suit :

Citation :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux. Les miches de pain vendues 2 écus par la mairie sont exclusivement réservées aux mineurs réguliers ainsi qu'aux nouveaux venus à Castelnaudary ou aux personnes en ayant fait la demande. Toute personne non désignée qui achèterait une ou plusieurs de ces marchandises se verrait poursuivie en justice pour escroquerie.
L'achat de bois à moins de 4,05 écus est interdit pour toute personne non chaurienne. Toute personne non chaurienne qui achèterait du bois se verrait poursuivie en justice pour escroquerie.

Merci de me répondre rapidement (chose dont je ne doute pas)
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Ven 11 Déc 2009, 22:23

C'est bon pour moi...
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   Dim 13 Déc 2009, 19:09

Mon ami Saino, a cette fin il faudrait que seul tu puisses vendre du bois par la mairie a ce prix la ce qui ne sera pas systèmatiquement le cas .
Nous ne pouvons contrôler ce fait ..
Qui ne tente rien n'a rien ...
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MessageSujet: Re: [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux   

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