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 Le bureau du Bailli

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMar 10 Fév 2009, 09:08

Bonjour, je dispose aujourd'hui de 20 Pt dans le domaine de la justice.
Je suis à Toulouse.
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyJeu 12 Fév 2009, 12:02

Si besoin: 10 points d'État dans le domaine des institutions
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Natale

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptySam 21 Fév 2009, 23:09

bonsoir à tous, je suis désormais votre nouveau bailli (en rodage)

je vais prendre le pli

je vous demanderai de bien de préciser la ville où vous vous trouvez en plus du nombre de points d'états. Pour ça, ça ne change pas trop.

Par contre ce qui va changer c'est surtout l'heure à laquelle les offres d'emplois pour le Comté seront déposées dans vos villes respectives.

Désormais les offres d'emplois seront affichées à partir de 18H30 (heure française)

comme cela vous pourrez mettre vos disponibilités jusque là.
Pensez toujours à bien préciser quand vous êtes embauché.

La deuxième offre d'emploi sera à 21H00 (heure française)

(possibilité de se connecter sur les RR uniquement très tôt le matin ou en soirée).

Bon, je ne vous cache pas que l’on va certainement bien « rigoler » les premiers jours.^^
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Natale

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptySam 21 Fév 2009, 23:09

Natale a écrit:
bonsoir à tous, je suis désormais votre nouveau bailli - en rodage -

je vais prendre le pli

je vous demanderai de bien de préciser la ville où vous vous trouvez en plus du nombre de points d'états. Pour ça, ça ne change pas trop.

Par contre ce qui va changer c'est surtout l'heure à laquelle les offres d'emplois pour le Comté seront déposées dans vos villes respectives.

Désormais les offres d'emplois seront affichées à partir de 18H30 (heure française)

comme cela vous pourrez mettre vos disponibilités jusque là.
Pensez toujours à bien préciser quand vous êtes embauché.

La deuxième offre d'emploi sera à 21H00 (heure française)

(possibilité de se connecter sur les RR uniquement très tôt le matin ou en soirée).

Bon, je ne vous cache pas que l’on va certainement bien « rigoler » les premiers jours.^^
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptySam 21 Fév 2009, 23:13

Bonsoir

Pourrais-je connaitre le revenu pour les embauches et le mode d'attribution (répartition égale dans le temps ou premier servi ?)

Cordialement,
Zaza
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russo

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyDim 22 Fév 2009, 02:21

le tarif est de 30 écus pour 10PE et de 40 écus pour 20PE

la répartition est simple: priorité aux 20PE. ensuite, priorité aux étudiants de la voie de l'Etat. le reste est surtout une question de disponibilité.
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyDim 22 Fév 2009, 11:10

russo a écrit:

la répartition est simple: priorité aux 20PE. ensuite, priorité aux étudiants de la voie de l'Etat. le reste est surtout une question de disponibilité.

Merci pour votre réponse.

Et si je fais des suggestions sur la gestion (sachant que j'ai contribué par le passé à mettre en place un système de répartition dans un comté où les PE sont existe depuis longtemps), vous le prenez comment ? Wink

Ne prenez pas mal ma question mais je demande avant parce que dans certains comtés, le conseil est du genre autiste qui sait tout mieux que tout le monde ... et je n'ai pas tellement envie d'en quitter un pour un autre qui serait pire ...
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyDim 22 Fév 2009, 11:25

Citation :
20 points d'État dans le domaine de la justice

Bonjour messire Natale, bonne chance dans votre nouvelle fonction!
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Natale

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyDim 22 Fév 2009, 12:39

Merci !

Zaza a écrit:
Et si je fais des suggestions sur la gestion (sachant que j'ai contribué par le passé à mettre en place un système de répartition dans un comté où les PE sont existe depuis longtemps), vous le prenez comment ? Wink

Ne prenez pas mal ma question mais je demande avant parce que dans certains comtés, le conseil est du genre autiste qui sait tout mieux que tout le monde ... et je n'ai pas tellement envie d'en quitter un pour un autre qui serait pire ...

Vous étiez de quel comté/duché ? Pour ma part je viens juste de débarquer comme Bailli et je serai intéressé de savoir comment vous fonctionniez.
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyDim 22 Fév 2009, 12:49

Natale a écrit:
Merci !

Zaza a écrit:
Et si je fais des suggestions sur la gestion (sachant que j'ai contribué par le passé à mettre en place un système de répartition dans un comté où les PE sont existe depuis longtemps), vous le prenez comment ? Wink

Ne prenez pas mal ma question mais je demande avant parce que dans certains comtés, le conseil est du genre autiste qui sait tout mieux que tout le monde ... et je n'ai pas tellement envie d'en quitter un pour un autre qui serait pire ...

Vous étiez de quel comté/duché ? Pour ma part je viens juste de débarquer comme Bailli et je serai intéressé de savoir comment vous fonctionniez.

Houla ! Un conseiller qui ne commence pas à vous jeter lorsque vous avez des suggestions à faire !!! C'est rare !


J'ai été pendant longtemps dans le PA (j'ai été maire de Sarlat et recteur de l'université pendant longtemps ... je rassure tout de suite ces personnes, je ne vise aucun mandat)) avant de déménager pour cause de Concordat (vous n'avez pas ce genre de chose chez vous ? sinon, ça règle la question ...)
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Valdy Visconti

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyDim 22 Fév 2009, 13:36

20 points d'État dans le domaine de la justice
Valdy
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Un nouveau bailli What a Face
Courage Natale Laughing
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyVen 27 Fév 2009, 22:40

Bien le bonsoir Monsieur le Bailli

Je viens vous faire quelques propositions de fonctionnement

Le point qui me semble le plus important est le recensement régulier de tous les emplois donnés par le comté. Ce recensement devrait se faire par érudit et comptabiliser les salaires accordés (et on pas les PE fournis). Le recensement doit être cumulatif, on fait le compte de ce que chacun perçoit au cours du temps. On peut envisager une période d'oubli après laquelle les salaires reçus ne sont plus comptabilisés (par exemple six mois). De façon pratique, on fait un recensement le plus régulier possible (au moins une fois par semaine) avec publication mensuelle (ceci permet de faire la mise à jour si on met en place un délai d'oubli).

Pourquoi faire tout ceci ? Pour que l'attribution des emplois ne crée pas d'accusation de népotisme ...

On couple ceci avec une attribution nominative des emplois (et au besoin, on met un texte de loi en place permettant de poursuivre les personnes prenant un emploi qui ne leur est pas destiné). Et bien sur le bailli attribue les emplois à ceux qui ont perçus le moins d'après les décomptes.

Bien sur, l'intérêt du comté prime et si une personne qui a déjà reçu plus que d'autres est la seule à avoir 20 PE dans un domaine dont le comté à besoin, on lui donne quand même l'emploi. Mais sur le long terme, les revenus de chacun devraient s'équilibrer.


Sinon, une remarque sur les revenus. Ceux-ci ne me semble pas cohérent. Si les 20 PE sont payés à 40 écus, alors il convient de baisser le salaire pour 20 PE, 30 écus me semble bien trop ... Ou bien, on maintient 30 écus pour 10 PE et on monte le revenu pour 20 PE, par exemple à 50 écus (vous comprendrez que je préfère la seconde option ... mais j'aimerais surtout une cohérence dans les salaires).
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Natale

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyLun 02 Mar 2009, 14:59

Fort bien !

pour la liste des fonctionnaires je m'y attèle de suite. Razz je vous invite tous également à faire le point sur les jours où vous travaillez pour le Comté.
Un suivi régulier est tout à fait pertinent.
Salaire et nombre de points doivent être indiqués - car le salaire peut fluctuer - mais ce qui compte pour la retraite c'est bien les points ^^

Pour le salaire, ces chiffres sont issus d'anciennes négociations salariales, je me renseignerait, mais pour ma part je trouve que c'est un bon compromis quand même. Le salaire pour 10 PE à 30 écus permet d'assurer un salaire de base décent, vous même jugez qu'il semble "bien trop". La dessus je préfère ne point vous garantir quoique ce soit, par honnêteté. Et dans tous les cas c'est le comté qui décide in fine.

Pour ce qui est d'une nouvelle loy, je ne suis point pour légiférer à tout prix, surtout que nous avons déjà des sanctions applicables dans le coutumier.
il convient donc de rappeler certains principes et modes de fonctionnements afin d'indiquer à tous le monde ses droits et ses devoirs. Que l'on fonctionne tous sur les même bases.

Donc voila un petit mémo que je vous invite à lire tous, à corriger ce qui vous semble utile, apporter des compléments ou faire des propositions etc. J'aimerai bien qu'à la fin ce texte puisse avoir valeur d'acte officiel et qu'il fasse l'objet d'une délibération du Conseil Comtal avec le scel du Comte, mais bon, nous ne somme pas encore à ce stade pour l'instant.


Citation :

Petite note : Du Bailli et des fonctionnaires (note RP)






Vous avez fait des études et pouvez désormais proposer vos services au Comté ?
Félicitation !

Vous venez d'être élu au Conseil Comtal et l'on vous a nommé Bailli ?
Félicitation !

Cette petite note est pour vous, ouvrez bien grand vos yeux.



1. Le Bailli : chef de l'administration comtale, qu'est ce que ça veut bien dire ?

Dans son bureau le Bailli a un accès direct à l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté de Toulouse. Chaque jour il en emploi un certain nombre afin de permettre la bonne tenue des services administratifs : Institution (ouverture des bureaux : 1 PE consommé par heure dans une journée de 24H), Finances, Commerce (.), Justice (1 PE consommé pour chaque procès entamé), Communication...

Ainsi il manipule des bouliers tout au long de la journée et sait que chaque jour il pourra employer au moins un ou deux fonctionnaires en fonction des besoins du Comté.

Il embauche ces fonctionnaires/érudits contre un salaire fixé par le Comté en échange de quoi ces derniers, chaque jour remplissent des taches pré- définies et autres paperasses administratives.



2. Montant des indemnités pour les hauts fonctionnaires d'état :

  • 30 Écus par jour pour 10 PE
  • 40 Écus par jour pour 20 PE


3 . Qu'est ce qu'un point d'État ?

Les fonctionnaires sont des érudits ayant acquis un certain nombre des connaissances utiles. Chaque jour ils peuvent mettre ces connaissances à disposition du Bailli. Ce sont des « bons points » acquis une bonne foi pour toute, certains sont aléatoires. Ces « points » sont équivalent a une masse de travail potentiel a effectuer (taches et paperasses administratives).

Ces « points » ne deviennent réellement des Point d'États que lors de l'embauche du fonctionnaire par le Comté.

Ainsi, les Points d'États (PE) sont d'abord un besoin et un indicateur pour le Bailli.

Chaque jour les administrations fournissent un travail important pour le Comté.
Le Point d'État est équivalent à une masse de travail effectuée pour le Comté et rémunéré en l'espèce.
Il existe un quotta maximal de 50 Points d'États pour chaque service (Institution, Finance, Justice, Commerce, Communication).
Plus il y a de Point d'États accumulés, plus le Bailli est assuré que les services administratifs seront bien tenus et pourront répondre aux besoins du Comté et de ses habitants (à titre d'exemple une carence en PE institution équivaut à la fermeture de certains bureaux – CaC,
CaM, Bailli etc... - durant un temps équivalent aux PE manquant pour une journée)

Chacun de ces services consomment donc quotidiennement un certain nombre de Points d'États (cela est également représentatif du travail fourni par ces administrations). Ce qui implique chaque jour une consommation de nouveaux Point d'États fournis par les fonctionnaires du Comtés afin de combler le manque et s'occuper des taches administratives.

Ainsi, chaque jour les fonctionnaires/érudits peuvent proposer leurs Points d'État au Bailli. Ils sont même incités à le faire. Plus un fonctionnaires travail pour sa province, plus il est assuré de vivre une retraite dans le luxe et la volupté.



4. Comment ça marche ?


Les fonctionnaires doivent se signaler dans la salle qui est aménagée spécialement pour eux dans le château (dans une partie visible au public). On y recense tous les fonctionnaires aptes pour ces taches.

Les fonctionnaires de la voie État sont privilégiés étant donné qu'ils ont accomplis les études nécessaires à ce travail, cependant si des
fonctionnaires/érudits d'autres formations ont des offres intéressantes ils sont également invités à venir les proposer le jour venu. Ces même fonctionnaires sont invités à venir aider le Bailli en cas de coup dur ou d'urgence. Ils peuvent postuler aux offres d'emplois et aux offres nominatives quand elles les concernent directement.

Chaque jour les fonctionnaires désirant travailler pour le Comté signalent toutes leurs possibilités, la bonne ville dans laquelle ils séjournent (Albi, Castelnaudary, Castres, Foix et Toulouse), et la voie qu'ils ont choisi.

Le Bailli attribue ensuite les offres d'emplois dans les localités où se trouvent les fonctionnaires qui l'intéresse.

Les offres d'emplois ne sont pas attribuées en fonction des
localités.
Les fonctionnaires, où qu'ils se trouvent travaillent pour un seul et même employeur : le Comté.
Ainsi les fonctionnaires ne sont pas assignés à résidence et aucune bonne ville n'est favorisée par rapport à telle autre.

Les offres d'emplois sont attribuées de sorte qu'aucun des fonctionnaires ne soit lésé ou favorisé et que chacun puisse avoir l'opportunité de répondre un jour à une annonce et ainsi s'assurer une retraite prospère.
Pour cela le Bailli s'évertue de tenir à jour la liste des fonctionnaires ayant œuvré pour le Comté ainsi que le salaire qui leur est versé et les PE fournis.

Pour la semaine en cours le Bailli tient un registre dans la salle du château visible de tous.

Chaque jour les fonctionnaires viennent y inscrire leurs disponibilités et propositions de travail. C'est la base du volontariat.

Chaque jour le Bailli emploi ensuite les fonctionnaires en fonction des offres proposées, des besoins du Comté, et du travail fourni par chacun auparavant (voir liste des fonctionnaires, PE fournis et salaires versés à tenir à jour).

Les offres d'emplois sont nominatives et le Bailli doit inscrire sur son
registre les noms des fonctionnaires retenues chaque jour.
Le registre (registre hebdomadaire) est tenu dans une salle du château visible de tous.
Les arrangements et rencontres entre particuliers (MSN) n'ont aucune valeur légale. Seul les actes portés sur le registre comptent.

Ceci permet aux fonctionnaires/érudits non retenus de savoir qu'ils peuvent vaquer à d'autres occupations.

Un fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut être convaincu de « vol » devant la justice de la province.
Le fonctionnaire lésé peut ainsi porter plainte contre ce dernier.
Cependant le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès (car il a en effet bénéficié du travail effectué), aucune plainte ne peut être faite contre le Comté en ce sens.

Cependant certaines offres d'emplois peuvent ne pas être nominatives pour quelques raisons que ce soit (si par exemple aucun fonctionnaire n'a fait de proposition, le Bailli peut alors faire afficher une offre d'emploi dans telle ville où il sait qu'il a de bonnes chances qu'elle soit prise, cela est évidement
valable dans les cas d'urgences). Ces offres la ne sont pas opposables en justice.

Bien entendu les règlement à l'amiable et le travail en équipe sont encouragés !

Un crieurs public vient annoncer sur le marché de l'emploi de la localité que le comté demande un fonctionnaire.

Le fonctionnaire intéressé y répond alors. Une fois qu'il a l'assurance de travailler il est invité à venir le signaler au Bailli au château (registre de la
semaine).

L'offre d'emploi reste dans la localité tant qu'elle n'a pas été prise par quelqu'un ou que le Bailli n'a pas décidé de la retirer du marché. L'offre d'emploi n'est valable que pour une journée uniquement.

Le Bailli peut proposer une à deux offres d'emplois en fonction des besoins du Comté et des propositions faites.



Dernière édition par Natale le Mer 11 Mar 2009, 19:23, édité 1 fois
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aurelienne

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyLun 02 Mar 2009, 16:24

Bonjour Monsieur le bailli,

J'ai lu avec attention votre texte et je vous fais mention de mes remarques personnelles sur certains points qui me paraissent importants :
Chaque jour les fonctionnaires désirant travailler pour le Comté signalent toutes leurs possibilités, la bonne ville dans laquelle ils séjournent (Albi, Castelnaudary, Castres, Foix et Toulouse), et la voie qu'ils ont choisi.
Le Bailli attribue ensuite les offres d'emplois dans les localités où se trouvent les fonctionnaires qui l'intéresse.
Les offres d'emplois ne sont pas attribuées en fonction des
localités.
Les fonctionnaires, où qu'ils se trouvent travaillent pour un seul et même employeur : le Comté.
Ainsi les fonctionnaires ne sont pas assignés à résidence et aucune bonne ville n'est favorisée par rapport à telle autre.
Voilà qui est clair du moins je l'espère, nous n'entendrons plus les jérémiades du type oh 2 offres à toulouse aujourd'hui hier aussi.....!!!

Les offres d'emplois sont attribuées de sorte qu'aucun des fonctionnaires ne soit lésé ou favorisé et que chacun puisse avoir l'opportunité de répondre un jour à une annonce et ainsi s'assurer une retraite prospère.
Oui il faut être équitable monsieur le bailli dans la mesure du possible ^^.Pour l'instant une personne se détache très nettement avec plus de 150 PE et les suivants sont à 60- 50 - 40- 30- 20 et 10 PE.

Pour cela le Bailli s'évertue de tenir à jour la liste des fonctionnaires ayant œuvré pour le Comté ainsi que le salaire qui leur est versé et les PE fournis.
j'espère que vous avez pris des notes monsieur le bailli et que votre registre est à jour^^

Pour la semaine en cours le Bailli tient un registre dans la salle du château visible de tous.^
Oui un beau tableau avec nos noms dessus!!!PE fournis et salaires...

Chaque jour les fonctionnaires viennent y inscrire leurs disponibilités et propositions de travail. C'est la base du volontariat.
Chaque jour le Bailli emploi ensuite les fonctionnaires en fonction des offres proposées, des besoins du Comté, et du travail fourni par chacun auparavant (voir liste des fonctionnaires, PE fournis et salaires versés à tenir à jour).
Les offres d'emplois sont nominatives et le Bailli doit inscrire sur son
registre les noms des fonctionnaires retenues chaque jour.
Le registre (registre hebdomadaire) est tenu dans une salle du château visible de tous.
Oui j'insiste sur ce point lorsque vous attribuez les offres de grâce de façon nominative et non pas résidentielle.

Les arrangements et rencontres entre particuliers (MSN) n'ont aucune valeur légale. Seul les actes portés sur le registre comptent.
Ceci permet aux fonctionnaires/érudits non retenus de savoir qu'ils peuvent vaquer à d'autres occupations.
Oui inutile de perdre son temps à attendre une hypothétique offre qui ne viendra plus.

Un fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut être convaincu de « vol » devant la justice de la province.
Le fonctionnaire lésé peut ainsi porter plainte contre ce dernier.
Cependant le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès (car il a en effet bénéficié du travail effectué), aucune plainte ne peut être faite contre le Comté en ce sens.
On ne vole pas le travail des autres c'est pourquoi il serait sage de préciser que les hauts fonctionnaires interessés par une offre sont priés de passer en ces lieux avant de postuler afin de vérifier que l'offre convoitée n'est pas destinée à autrui !

Merci pour toutes ces précisions !
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Natale

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMar 03 Mar 2009, 12:54

bien de rien... mais faut que l'on travail tous la dessus Smile

Citation :
Citation :
Un fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut être convaincu de « vol » devant la justice de la province. Le fonctionnaire lésé peut ainsi porter plainte contre ce dernier.
Cependant le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès (car il a en effet bénéficié du travail effectué), aucune plainte ne peut être faite
contre le Comté en ce sens.
On ne vole pas le travail des autres c'est pourquoi il serait sage de préciser que les hauts fonctionnaires intéresses par une offre sont priés de passer en ces lieux avant de postuler afin de vérifier que l'offre convoitée
n'est pas destinée à autrui !
Ouep, on va mieux l'indiquer alors.

sinon le Coutumier nous dit que :

Citation :
Des Crimes : Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété
de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la
force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus
d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Une offre d'emploi est sur le marché de l'emploi en ville, ça peu éventuellement être considéré comme une marchandise, étant donné qu'il sagit également de "PE".

ou sinon y'a les contraventions à voir avec chacune des villes du Comté :

Citation :
Chapitre 3 – Des contraventions

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

parce que si on peu pas sécuriser un tant soit peu les offres d'emploi faites de façon nominatives, quelque part ça sert à rien de le faire, là pour l'instant ça ne repose que sur les bonnes volontés de chacun.
C'est aussi pour ça que j'insiste sur le fait que cette salle doit être visible de tous.

J'invite céans quelques gens de loys (Juge, Procureur, Bâtonnier, Prévôt)
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castelreng

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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMar 03 Mar 2009, 14:12

Bonjour à tous ! Pour ceux qui ne me connaisse pas, je suis Castelreng, Prévôt du Comté.
Alors, mon avis est donc demandé concernant la protections de vos offres et embauches.

J'ai donc repris ce qui a été dit jusque là. Alors donc si ma cervelle a bien compris, les offres que déposerait le bailli seraient réservées à des fonctionnaires bien précis et un roulement serait donc pour que tous puissent être à un moment ou un autre embauchés.

Du coté de la loi, pour que ces embauches soient protégés, je pense qu'il serait bon de faire de ce texte


Citation :

Un fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut être convaincu de « vol » devant la justice de la province. Le fonctionnaire lésé peut ainsi porter plainte contre ce dernier.
Cependant le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès (car il a en effet bénéficié du travail effectué), aucune plainte ne peut être faite
contre le Comté en ce sens.

une loi dans ce genre :

Citation :
Un fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut être convaincu accusé de vol par le fonctionnaire lésé devant la justice de la province comme le stipule l'art. 121-5 du grand livre de lois Le fonctionnaire lésé peut ainsi porter plainte contre ce dernier.
Cependant le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès (car il a en effet bénéficié du travail effectué) puisque le travail offert a trouvé embauche, aucune plainte ne peut pourra être faite contre le Comté en ce sens.

Par contre, je ne pense que cet article que vous citez Messire Natale, pourrait coller en cas de plainte.

Citation :
Chapitre 3 – Des contraventions

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.


Je m'explique :
Les embauches sont Comtales, là cet article est bel et bien pour les décrets municipaux. Par contre, si l'on considère que les PE sont des marchandises, cet article pourrait convenir


Citation :
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par
une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises
stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la
mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100
écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.

Le seul truc qui me gène quand même dans tout ça, c'est le fait que dans l'article 121-5 rien ne dit que les PE soient des marchandises. Je crains qu'un jour nous ayons un souci avec ça .
Imaginez un gars malin disant au Juge : " mais je n'ai pris aucunes marchandises à ce Fonctionnaire,je n'ai fait aucun achat ce jour là , voyez vous même mon livre de compte ( screnn des évènements )" Voyez vous où je veux en venir ? Je pense donc qu'il faudrait quelque part une précision à ce sujet.
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Excelsior




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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMer 04 Mar 2009, 03:16

Le procureur de Tolosa entra dans la salle en saluant tout le monde.

Effectivement, je trouve cet article sur les marchandises stratégiques assez pertinent pour le problème qui nous préoccupe. Je rejoins également le Prévôt sur le terme de "marchandise" qui n'est pas adapté aux PE ! En effet, un PE est plutôt qu'une marchandise "un service" qui est rendu par le haut fonctionnaire, le terme précis serait même "prestation de service".

Citation :
Art. 123-4 – De l’achat d'une prestation de services ou de marchandises stratégiques
L'achat d'une prestation de services ou de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de services ou de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la mairie.
Un tel achat est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.

Il faudrait donc quand même modifier l'article... En revanche, est-ce que l'amende de 100 écus est suffisamment prohibitive pour une telle infraction ?
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptySam 07 Mar 2009, 18:02

Bonjour à Tous, je me présente Katou Juge du Comté...

Je rejoins notre cher procureur sur les modifications proposé...


Citation :
Art. 123-4 – De l’achat d'une prestation de services ou de marchandises stratégiques

L'achat d'une prestation de services ou de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de services ou de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la mairie.
Un tel achat est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.

La modification proposé par le prévot me convient aussi

Citation :
Un fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut être accusé de vol par le fonctionnaire lésé devant la justice de la province comme le stipule l'art. 121-5 du grand livre de lois.

Cependant le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès puisque le travail offert a trouvé embauche, aucune plainte ne pourra être faite contre le Comté en ce sens.

Je propose un petit chamgement dans l'article 123-1 pour inclure les décrets comtaux

Citation :
Chapitre 3 – Des contraventions

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux et au décrets comtaux, dont le texte est obligatoirement repris sur soit à l’affichage municipal, soit au bureaude police local, soit sur la gargotte ou soit au Chateau Narbonnais.

De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies après autorisation du conseil comtal. Seul le conseil comtal peut procédé à des changements dans les décrets comtaux
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions contre un arrêté municipal sont punissables d’une amende de cent (100) écus et les contreventions contre un décret comtal sont punissable de deux cents (200) écus.

[HRP] Se qui me chicotte c'est cet article stipuler dans la charte du juge HRP...


Citation :
Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.

En se basant sur le préambule de la charte des Juges, il est clair que si toute décision brime le joueur dans les parties du jeu qui sont supposer être accessible à tous, ca ne va pas. Donc celui qui prend une embauche non destiné à des personnes bien choisit à l'avance cela cause un certain préjudice. L'intéret du joueur qui veut travaillé est alors brimé et le juge si il juge une affaire comme celle là, en CA (Cour d'Appel) le joueur aura gain de cause. C'est ce qui me chicotte le plus dans cette affaire. Si vous voyez cela différent exposer vos idées, je n'ai pas la sicence infuse et je peux mal interprèté. [/HRP]
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMer 11 Mar 2009, 19:21

bien ! merci beaucoup !

donc en attendent que l'on ai plus de précisions au niveau de la CA, je retire la phrase qui visait à sécuriser les offres d'embauche et je met le mémo en annonce.
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMer 11 Mar 2009, 21:22

Bonjour,

si je peux me permettre...

Personnellement je ne trouve pas que les "PE"soient des marchandises. Si vous voulez légiférer à ce propos il faut le préciser clairement, sinon ça sera perçu comme de la capilotraction.

L'amende qui en résulterait serait équivalente au prix de l'offre majorée d'un 5-10 écus de frais de dossiers. Il faudrait tout de même une possibilité de faire l'amiable, car il n'y a rien marqué sur l'offre si on tombe dessus, on n'a pas le réflexe de vérifier ici.

Egalement il faudrait un endroit qui montre clairement les embauches du jour, avec seulement le bailli qui poste du type :

Mercredi :
Albi : Embauche de machin pour X PE de ..... (19H)
Castres : pas d'embauche aujourd'hui
Castelnaudary : Embauche de truc pour X PE de .... (21H)

Ca sera plus simple que le système actuel où les paroles du bailli se perdent. Le fonctionnaire annonce le matin ce qu'il peut vendre et passe sur un panneau d'affichage vers 19H pour savoir s'il est embauché.

sinon, bien le memo.
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMer 11 Mar 2009, 22:16

Mais permettez vous, permettez vous ...

GeoKeR a écrit:
Bonjour,

si je peux me permettre...

Personnellement je ne trouve pas que les "PE"soient des marchandises. Si vous voulez légiférer à ce propos il faut le préciser clairement, sinon ça sera perçu comme de la capilotraction.

L'amende qui en résulterait serait équivalente au prix de l'offre majorée d'un 5-10 écus de frais de dossiers. Il faudrait tout de même une possibilité de faire l'amiable, car il n'y a rien marqué sur l'offre si on tombe dessus, on n'a pas le réflexe de vérifier ici.

De toute mannière il sera très difficile de sécuriser l'offre d'emploi par la législation, comme on a vu pour ce qui a été dit plus haut, et aussi qu'il faudrait alors, et pour une entière transparence et information, avoir un bureau dédié à ceci sur la gargote, ce qui n'empêchera pas pour autant les erreurs ou les actions opportunistes diverses.
C'est ainsi !


Citation :
Egalement il faudrait un endroit qui montre clairement les embauches du jour, avec seulement le bailli qui poste du type :

Mercredi :
Albi : Embauche de machin pour X PE de ..... (19H)
Castres : pas d'embauche aujourd'hui
Castelnaudary : Embauche de truc pour X PE de .... (21H)

Ca sera plus simple que le système actuel où les paroles du bailli se perdent. Le fonctionnaire annonce le matin ce qu'il peut vendre et passe sur un panneau d'affichage vers 19H pour savoir s'il est embauché.

sinon, bien le memo.

A vrai dire j'ai repris à peu près le système des registres auparavant à quelques exceptions près (abandon du système de plannification à l'avance et gestion en fonction des opportunités, des disponibilités réelles et du volontariat, chaque jour a été rempli Smile )
Pourquoi ?
un tableau "en tête de gondole" c'est très intéressant et utile, j'ai employé le même système au Grand Consistoire pour les mines, mais là bas aussi il me fallait un registre ou un bureau afin de distinguer les nouveautés et effets d'annonces
(car ça veut dire un sujet mis en annonce ou en post it et vérouillé, donc il bouge pas et ne clignotte pas quand il est édité).
Alors autant tout consigné comme il faut sur un registre, ça ne prend pas forcément beaucoup de temps, non ? en général il y a une à deux pages par jour. Et puis donner une idée de la fréquentation des mines c'est un peu différent d'une gestion au coup par coup qui demande une communication directe, une certaine ponctualité, des échanges pour pouvoir organiser le travail en toutes conditions. Et si il y a une urgence ou une tuile le registre reste le seul moyen.
A remarquer que l'on peut tenir un registre hebdomadaire, ou alors tenir un registre pour chaque spécialités de PE.

... Mais si il faut et que beaucoup s'y retrouvent et bien on peut le faire ! même si je ne sais pas si ce sera assuré dans la continuité par la suite - il faut dire également que les bailli doit un peu aller de partout et il faut que le travail et la recherche d'information simplifie les choses pour tout le monde.

sinon, merci ! Smile
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMer 11 Mar 2009, 23:24

Pour l'instant, il faut remplir tous les jours jusqu'à ce que le prestige monte à 5 et pour ça, il faut recruter tous les jours au maximum de PE pendant un bout de temps. Pas vraiment besoin de planification dans cette situation. Une fois que le prestige sera monté, on passera dans une phase de planification avec des embauches annoncées le plus souvent à l'avance (ce qui n'empêche pas les coups de bourre).
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyMar 17 Mar 2009, 00:03

Bonjour,

j'aimerais m'entretenir avec le bailli.

Au cas où vous ne le saurez pas, je suis actuellement le recteur de l'université de Toulouse.

J'apporte au bailli un relevé des différents étudiants avec la possibilité de chacun à donner des PE. Ce dernier serait sûrement plus utile à vous qu'à l'université.

Le doyen de la faculté d'état n'ayant pas la possibilité de la mettre à jour, je tâcherai d'y remédier autant que possible.

Cordialement,
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyLun 13 Avr 2009, 13:13

Bonjour,

J'aimerais avoir des précisions quant à l'attribution des postes de fonctionnaires comtaux.
Je n'ai trouvé nulle part les critères retenus afin de faire ce choix.

Répartissez vous équitablement les postes entre les postulants, ou des critères de voie et de niveau entrent ils en jeu?
Il me semble logique de privilégier les fonctionnaires de l'état sur ceux qui ont choisi une carrière plus martiale -et c'est d'ailleurs pourquoi je ne postulais pas en étant lvl3-, mais qu'en est il des lvl 4?

Les lvl 4 n'ont certes pas besoin de fournir des PE, mais afin d'évoluer, ils ont grand besoin de fonds qu'ils réinjecteront dans l'économie de la capitale en construisant leur hostel. Ils ont donc grand besoin d'emplois de fonctionnaires.
Je me demande donc, si il ne serait pas envisageable, d'octroyer aux lvl4 le même niveau de priorité que les fonctionnaires de l'état.
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MessageSujet: Re: Le bureau du Bailli   Le bureau du Bailli - Page 3 EmptyLun 13 Avr 2009, 13:52

Voici comment sont attribués les embauches

Citation :
4. Comment ça marche ?


Les
fonctionnaires doivent se signaler dans la salle qui est aménagée
spécialement pour eux dans le château (dans une partie visible au
public). On y recense tous les fonctionnaires aptes pour ces taches.

Les fonctionnaires de la voie État sont privilégiés étant donné qu'ils
ont accomplis les études nécessaires à ce travail, cependant si des
fonctionnaires/érudits d'autres formations ont des offres intéressantes
ils sont également invités à venir les proposer le jour venu. Ces même
fonctionnaires sont invités à venir aider le Bailli en cas de coup dur
ou d'urgence. Ils peuvent postuler aux offres d'emplois et aux offres
nominatives quand elles les concernent directement.

Chaque jour
les fonctionnaires désirant travailler pour le Comté signalent toutes
leurs possibilités, la bonne ville dans laquelle ils séjournent (Albi,
Castelnaudary, Castres, Foix et Toulouse), et la voie qu'ils ont choisi.

Le Bailli attribue ensuite les offres d'emplois dans les localités où se trouvent les fonctionnaires qui l'intéresse.

Les offres d'emplois ne sont pas attribuées en fonction des
localités.
Les fonctionnaires, où qu'ils se trouvent travaillent pour un seul et même employeur : le Comté.
Ainsi les fonctionnaires ne sont pas assignés à résidence et aucune bonne ville n'est favorisée par rapport à telle autre.

Les
offres d'emplois sont attribuées de sorte qu'aucun des fonctionnaires
ne soit lésé ou favorisé et que chacun puisse avoir l'opportunité de
répondre un jour à une annonce et ainsi s'assurer une retraite prospère.
Pour cela le Bailli s'évertue de tenir à jour la liste des
fonctionnaires ayant œuvré pour le Comté ainsi que le salaire qui leur
est versé et les PE fournis.

Pour la semaine en cours le Bailli tient un registre dans la salle du château visible de tous.

Chaque
jour les fonctionnaires viennent y inscrire leurs disponibilités et
propositions de travail. C'est la base du volontariat.

Chaque jour le Bailli emploi ensuite les fonctionnaires en fonction des
offres proposées, des besoins du Comté, et du travail fourni par chacun
auparavant (voir liste des fonctionnaires, PE fournis et salaires
versés à tenir à jour).

Les offres d'emplois sont nominatives et le Bailli doit inscrire sur son
registre les noms des fonctionnaires retenues chaque jour.
Le registre (registre hebdomadaire) est tenu dans une salle du château visible de tous.
Les
arrangements et rencontres entre particuliers (MSN) n'ont aucune valeur
légale. Seul les actes portés sur le registre comptent.

Ceci permet aux fonctionnaires/érudits non retenus de savoir qu'ils peuvent vaquer à d'autres occupations.

Un
fonctionnaire emportant une offre qui ne lui a pas été attribué peut
être convaincu de « vol » devant la justice de la province.
Le fonctionnaire lésé peut ainsi porter plainte contre ce dernier.
Cependant
le Comté ne peut se porter partie civile lors du procès (car il a en
effet bénéficié du travail effectué), aucune plainte ne peut être faite
contre le Comté en ce sens.

Cependant certaines offres
d'emplois peuvent ne pas être nominatives pour quelques raisons que ce
soit (si par exemple aucun fonctionnaire n'a fait de proposition, le
Bailli peut alors faire afficher une offre d'emploi dans telle ville où
il sait qu'il a de bonnes chances qu'elle soit prise, cela est évidement
valable dans les cas d'urgences). Ces offres la ne sont pas opposables en justice.

Bien entendu les règlement à l'amiable et le travail en équipe sont encouragés !

Un crieurs public vient annoncer sur le marché de l'emploi de la localité que le comté demande un fonctionnaire.

Le
fonctionnaire intéressé y répond alors. Une fois qu'il a l'assurance de
travailler il est invité à venir le signaler au Bailli au château
(registre de la
semaine).

L'offre d'emploi reste dans la
localité tant qu'elle n'a pas été prise par quelqu'un ou que le Bailli
n'a pas décidé de la retirer du marché. L'offre d'emploi n'est valable
que pour une journée uniquement.

Le Bailli peut proposer une à deux offres d'emplois en fonction des besoins du Comté et des propositions faites.

Pour le moment , le fonctionnement est valable pour les nivo 3 et les nivo 4 en privilégiant les voie d'État. Il est vrai que dans le mode de fonctionnement rien n'est prévu pour les nivo 4 etant à ce jour encore trop peu présent dans le comté .
J'essaie de vous faire travailler tous autant que possible, sur le même fonctionnement d'écrit ci-dessus.


si vous avez d'autres questions n'hésitez pas.
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