AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Melodiejade / vente de marchandises réservées / 9 décembre 1458 (EC)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Athena_Glaukopis

avatar

Nombre de messages : 5392
Date d'inscription : 28/01/2010

MessageSujet: Melodiejade / vente de marchandises réservées / 9 décembre 1458 (EC)   Jeu 09 Déc 2010, 20:59

Ville de Castelnaudary contre : Melodiejade
Date : 9 décembre 1458
Chef d'accusation : vente de marchandises réservées
Suspect: Melodiejade
Casier judiciaire : vierge
Dossier instruit par : Athena
Victime : aucune
Témoin : aucun
Preuves :




Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 9 décembre juillet 1458 à 18h30 :

Spoiler:
 


Vu en ville le :
09 Décembre 2010 à 14h53


=> Courrier reçu :


Commentaires :
en cours [9 décembre 1458 - 19h00 - Athena]
Revenir en haut Aller en bas
Alzin



Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 15/12/2011

MessageSujet: Re: Melodiejade / vente de marchandises réservées / 9 décembre 1458 (EC)   Jeu 29 Déc 2011, 23:52

Citation :
5.4.6 - De l'instruction et du procès
Un délai de prescription entre la constatation des faits et leur instruction par la Cour est instauré. Au-delà de ce délai, les faits ne peuvent plus être opposés à leurs auteurs.
Ce délai de prescription est fixé à un mois, sauf dans les cas de haute trahison pour lesquels il est fixé à trois mois.
Néanmoins, le Procureur décidant de l’instruction d’un dossier peut rouvrir une affaire classée sans suite, s’il estime qu’il y a un élément nouveau et que celui-ci n'a pas été porté à la connaissance des enquêteurs au moment de la constitution du dossier.

Un mois. L'dossier date de l'année dernière. On peut classer l'affaire et archiver, non ?
Revenir en haut Aller en bas
Alzin



Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 15/12/2011

MessageSujet: Re: Melodiejade / vente de marchandises réservées / 9 décembre 1458 (EC)   Ven 30 Déc 2011, 22:57

Il avait laissé un peu temps. Pas assez, peut être ?

Bon, j'prends l'gauche et j'archive. Faut faire du ménage dans c'burel, té !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Melodiejade / vente de marchandises réservées / 9 décembre 1458 (EC)   

Revenir en haut Aller en bas
 
Melodiejade / vente de marchandises réservées / 9 décembre 1458 (EC)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Nyxx / vente de marchandises réservées / 25 novembre 1458 (TP)
» Begrin / Achat de marchandises réservées / 5 juillet (AA)
» grosse vente de jdr sur MONS
» Vente costume style Empire
» Vente de soeurs de bataille

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: