Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-45%
Le deal à ne pas rater :
WHIRLPOOL OWFC3C26X – Lave-vaisselle pose libre 14 couverts – ...
339 € 622 €
Voir le deal

 

 [ALBI] Liste des arrêtés municipaux

Aller en bas 
+33
Demoquin
Athena_Glaukopis
Jaccot
nolanna
neyco
hulki
Fregouille
bea06
alenya.
Hirnan
parotech
Excelsior
oeildelynx
Saradhinatra
lily-jane
cricri de lazenay
GeoKeR
Natale
penthagruel
Valdy Visconti
castelreng
little_dheimet
aldindethau
ciboulette
eric.mrk
Vanyel
jalna
russo
gerfanion
Lhessa
Gotetdeb
Carles de Castèlmaura
Ladypassion
37 participants
Aller à la page : Précédent  1 ... 7 ... 11, 12, 13 ... 16 ... 20  Suivant
AuteurMessage
Invité
Invité




[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMar 25 Mai 2010, 23:25

corrige le numéro et publie sur le panneau de ta mairie et en halle...
Revenir en haut Aller en bas
Fregouille




Nombre de messages : 719
Date d'inscription : 29/04/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMar 25 Mai 2010, 23:58

Hum !

Pardonnez moi, messires, mesdames...
Si je puis me permettre une petite question...?

Outre la date qui mérite sa place en début de l'arrêté :
Citation :
Par le présent arrêté municipal du ..... jars de Mai 1458,

Il me semble que notre adorable mairesse ait oublié de preciser les parts contributives du comté... et de la ville, ou alors c'est moi qui ai mal lu ? [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Suspect :
Citation :
- Le financement du comté est effectif pour un montant de … écus par pain produit.
- Le financement de la mairie est effectif pour un montant de … écus par pain produit.
Cela signifie-t'il que celui-ci prends intégralement en charge la production du pain ? ou que la répartition est à la discrétion du maire ?

Je trouve l'initiative intéressante, mais je crains que cela n'aille pas dans le sens de l'intérêt commun...

Ceci dit, à part cela, le décret semble tenir la route...
Bravo Alenya...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 26 Mai 2010, 13:27

bonne remarque fregouille (ca va au fait ? ^^)

pour l'instant le comté fournit directement en nourriture et pas en écus...
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 26 Mai 2010, 13:58

Ok donc pour le moment la seule participation du comté se résume à ce qui est en place.
Dès lors, le financement de cet arrêté n'est pas pris du tout en charge par le comté ?

(J'ai aussi des réactions HRP qui me disent que les aides sociales ne sont pas trop d'époque et que l'on assiste à un nivellement des classes sociales qui n'est pas vraiment adapté au contexte de l'époque. Ce n'est pas faux, mais en même temps, si on doit s'en tenir réellement à ce contexte, il faudrait des seigneurs et des vassaux or cela concerne aussi une minorité de persos par rapport à la masse ....)
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 26 Mai 2010, 14:10

Version corrigée, quelques zones floues ont été améliorées (désolée de revenir à charge mais ça me semble important)

Que pouvons nous espérer en ce qui concerne la participation comtale ? Faut-il conserver la phrase prévue en fin d'arrêté ou pas ?

Citation :
Arrêté n°5 concernant la politique sociale d'Albi à l'encontre des pêcheurs

Préambule,
Toute
personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de
justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Par le présent arrêté municipal du 29 Mai 1458,
le conseil a institué qu’une aide sera versée aux gueux, aux vagabonds
et aux paysans sous forme d’aide alimentaire financée en partie par le
comté de Toulouse.

Principe défendu
Principe 1
Partant du
principe qu’un ventre nourri est un ventre comblé, et que toute
personne n’utilisant pas ses écus pour ses besoins de première
nécessité est à même de les investir dans d’autres biens de
consommation
tels que la viande, le poisson, les légumes, les armes, les champs, les
tavernes ou toute autre forme de bien non exhaustif.

Principe 2
Partant
du principe que notre marché est aujourd’hui saturé par des biens de
consommation de première et seconde importance, et qu’il est nécessaire
pour le désengorger de permettre aux albigeois d’économiser leurs écus
afin de mieux les utiliser par la suite.

Article 1 - Commercialisation de pain à 3.50 écus (Pêcheurs)
Art. 1.1
Le
conseil de la mairie a établit qu’une aide alimentaire aux pêcheurs
serait effective en leur proposant des pains à 3,50 écus pièces dans
une limite d’approvisionnement de cent 50 pains par mois.

Art. 1.2
Cette aide ne sera versé que contre une attestation de travail à la pêche dans le cadre d'une action appelée : "journées de solidarité".

Art. 1.3
Les journées de solidarité "pêches" sont ordonnés, signés et mise en place par la mairie et par signature du maire en place.
Le rôle de contrôle de l'effectivité du travail de pêche est à la charge du Maire ou par délégation d'un Albigeois mandaté à cet effet.

Art. 1.4
Toute personne ne possédant pas pour origine Albi où une demeure en Albi n'étant pas domiciliée en Albi ne peut utiliser cette aide alimentaire sous peine de poursuite.

Art. 1.5
Toute personne originaire d’Albi peut se prévaloir de cette aide.

Article 2 - Confection des pains par la mairie - concernant le blé

Afin de confectionner les rations de pain, la mairie a établi :

Art. 2.1.
La réalisation des pains demande la participation d’un où plusieurs cultivateurs de blé désirant écouler une partie de leur surproduction présent sur le marché à un tarif préférentiel pour la mairie fixé à 10 écus par sac avec un minimum de 5 sacs pour la mairie à 10 écus/sac à la production.

Art. 2.2.
Dans le cadre d’une prestation demandé par la mairie, où la mairie commande la production à
un
cultivateur se plaçant en tant que salarié de la mairie. Celui-ci
réalise la production des 10 sacs en échange d’une rémunération de 48
écus, couvrant ses dépenses occasionnelles durant ces trois journées de
travail, avec une rémunération égale à 16 écus par jour.

Article 3 - Confection des pains par la mairie - concernant la farine

Art. 3.1.
La réalisation de ces pains demande la participation d’un où plusieurs meuniers désirant écouler une partie de leur surproduction présent sur le marché
à un tarif préférentiel pour la mairie à 10 écus/sac, un salaire de 20
écus sera reversé au meunier après l’attribution des sacs à un
boulanger.

Art. 3.2.
Dans le cadre d’une prestation demandée par la mairie et où les sacs de blé sont fournis par cette
dernière, le meunier s’engage à percevoir uniquement 20 écus de salaire.

Article 4 - Confection des pains par la mairie - concernant le pain.

Art. 4.1.
La
réalisation de ces pains demande la participation d’un ou plusieurs
boulangers qui seront amenés à confectionner des pains par fournée de
10 à 12 sacs de farine à partir des réserves de la mairie.

Art. 4.2.
Les
stères de bois et les sacs de farine étant fournis par la mairie, le
boulanger s’engagera à réaliser sa production en échange d’un salaire
de 20 écus.

Article 5 - Participation des albigeois.

Afin de réaliser cette politique d’aide sociale, la mairie a établi :

- La réalisation de cette politique se base sur le volontariat d’un ou plusieurs concitoyens de la ville désirant participer à la vie sociale de notre ville.

-
La réalisation de cette politique vient à compléter l’aide offerte par
le comté pour la participation des gueux, des vagabonds et paysans à la
pêche.

- Le financement du comté est effectif pour un montant de … écus par pain produit.
- Le financement de la mairie est effectif pour un montant de … écus par pain produit.


Dernière édition par alenya. le Jeu 27 Mai 2010, 18:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 26 Mai 2010, 14:40

et bien il faut qu'on en discute avec Béa... mais dans le sens ou on donne déja de la nourriture...
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 27 Mai 2010, 14:24

Messieurs, Dame Cac ... il me faut un validation de la version revue et corrigée svpl. J'ai hâte de publier cet arrêté.
Revenir en haut Aller en bas
aldindethau
Intendant du Chateau
Intendant du Chateau
aldindethau


Nombre de messages : 7570
Localisation : Foix Comtat de Tolosa
Date d'inscription : 23/08/2008

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 27 Mai 2010, 14:27

Heu dame Alenya, nous ne pouvons nous permettre de revenir sans cesse sur des textes deja validé 1 jour auparavant.

En effet, le travail d'archvage et de mise à jour, à la salle des actes, sur JR est colossal, on va pas s'amuser à tout modifier toutes les 5 minutes.

Donc pour cette version, etes vous sur de votre arrêté ???

Si c'est le cas je valide, mais on n'y revient plus.
Revenir en haut Aller en bas
bea06

bea06


Nombre de messages : 1567
Date d'inscription : 29/05/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 27 Mai 2010, 16:41

Citation :
La réalisation de cette politique vient à compléter l’aide offerte par
le comté pour la participation des gueux, des vagabonds et paysans à la
pêche.

- Le financement du comté est effectif pour un montant de … écus par pain produit.

Le comté offre une aide pour les mines simplement et pour rien d'autre
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 27 Mai 2010, 17:19

Excusez moi, votre Grandeur ... je n'y reviendrai plus.

Ok Béa. Je retire donc cette phrase :

Citation :
- Le financement du comté est effectif pour un montant de … écus par pain produit.

Validé ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 27 Mai 2010, 18:02

non il faut retiré tout le dernier paragraphe...

jusqu'à preuve du contraire nous aidons pour les mines et c'est tout...

une fois corrigé, je valide
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 27 Mai 2010, 18:10

Corrigé Marc.
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyLun 31 Mai 2010, 09:02

Bonjour,

Suite à une discussion avec Béa, plusieurs incohérences et questions ont été soulevées concernant cet arrêté. Je suspends donc la mise en place pour l'instant.
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 30 Juin 2010, 10:10

Nous souhaitons modifier les prix maximums autorisés sur le marché d'Albi. Nous devons dès lors modifier l'arrêté reprenant ces prix. Voici ci-dessous la liste des nouveaux prix maximums.

Citation :
Maïs : 3.50 écus

Blé : 12.50 écus
légumes 10.30 écus
Lait : production interdite
Poisson : 19 écus
Viande : 18 écus
Quintal de carcasse de vaches : élevage interdit.
Demi quintal de carcasse de cochons 15.50 écus
Laine: 13 écus
Peaux 15.50 écus
farine 14.30 écus
Pain 6.30 écus.

Ai-je l'accord du conseil ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 30 Juin 2010, 10:15

moi ca me va, mais bon les marchandises c'est pas mon rayon...
Revenir en haut Aller en bas
aldindethau
Intendant du Chateau
Intendant du Chateau
aldindethau


Nombre de messages : 7570
Localisation : Foix Comtat de Tolosa
Date d'inscription : 23/08/2008

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyMer 30 Juin 2010, 20:33

bon pour moi
Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 01 Juil 2010, 15:59

Béa ?
Revenir en haut Aller en bas
bea06

bea06


Nombre de messages : 1567
Date d'inscription : 29/05/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 01 Juil 2010, 20:28

Bon pour moi aussi
Revenir en haut Aller en bas
hulki

hulki


Nombre de messages : 1642
Localisation : Castres
Date d'inscription : 03/09/2008

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 01 Juil 2010, 23:04

Je ne suis pas fan des interdictions totale !!! mais plus favorable aux surtaxes comme fait à Castel....mais bon mon avis n'est que consultatif [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Icon_biggrin et je rejoins le fait d'aller dans le sens de diminuer les élevages de vaches !!! bonne continuation !!

Textes mis à jour sur justice rennaissante et salle des actes, merci de dire à notre procureur de s'occuper de la du coutumier en gargotte.
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyJeu 01 Juil 2010, 23:59

Personnellement je viens de voir or personne ne semble choquer de ceci.

Comment est ce possible?

En gros on ne peut plus être avec d'élevage de vache et pourquoi? Juste pour la mairie? Pas faire de concurrence?

Honnêtement si les boucher, même ceux faisant elevage sont en rogne ne venez point vous plaindre. Par contre ceci il faudrait bien l'afficher partout.

car un tel acte va non seulement donner plus de boulot a la maréchaussée, mais en plus penaliser bien des gens honnetes.

Revenir en haut Aller en bas
bea06

bea06


Nombre de messages : 1567
Date d'inscription : 29/05/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyVen 02 Juil 2010, 01:37

Comment est ce possible?

Il vous faut cela pour vous faire venir au GC ....
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyVen 02 Juil 2010, 01:44

c'est tout ce qu'il y a de plus logique. Les gens qui veulent faire de l'élevage peuvent se rabattre sur les cochons et les moutons. pas de probleme.

les vaches sont en concurrence directe avec le poisson, ressource principale d'albi. normal que celle ci soit favorisée... rien de choquant
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyVen 02 Juil 2010, 09:42

Personnellement oui je viens au Gc. Cela est dérangeant?

Maintenant oui interdire me gène grandement je le dis point. Si cela dérange peut m'importe. Tout avis de chaque conseiller n'est point interdit d'où notre accès direct ici a tous Dame Bea.

Apparemment certain changent beaucoup des suites des élections on ne sait pourquoi encore.

Enfin bref oui je suis ici chaque jour et j'écoute autant que possible ce qui ce passe. Si je ne parle c'est que je n'ai rien a dire point. Sur ce je vous laisse a votre bureau et bon courage.

Revenir en haut Aller en bas
alenya.

alenya.


Nombre de messages : 1020
Localisation : Castelnaudary
Date d'inscription : 11/05/2010

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptyVen 02 Juil 2010, 14:24

Dame Neyco, sachez qu'il n'y a pas d'élevages de vaches à Albi depuis un moment. Donc nous ne pénalisons personne. De plus, en encourageant les porcs, nous rendons également service au comté et aux villes du Toulousain. Il me semble que Castel fait de même avec les potagers donc je ne vois pas du tout où est le problème.

Je suis un peu surprise que vous ne sachiez pas cela, vous qui passez régulièrement ici, vous devriez avoir eu vent de nos conversations ...
Revenir en haut Aller en bas
neyco

neyco


Nombre de messages : 3137
Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 EmptySam 03 Juil 2010, 02:07

de certaines oui mais qu'il n'y ai personne élevant vache non je ne le savais d'ou ma réaction vous pensez bien.

N'étant point de la ville d'Albi et n'y passant que pour faire messe de temps a autre je n'ai visiter chaque champs.

Maintenant vous me rassurer grandement et vous continuerez j'en suis sure en me disant que les nouveaux venu seront bien encadrer en ce sens. Imaginez un pauvre bougre qui prends champs le pauvre il serai embêter sans savoir. Donc a verifier de temps a autre.


Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty
MessageSujet: Re: [ALBI] Liste des arrêtés municipaux   [ALBI] Liste des arrêtés municipaux - Page 12 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[ALBI] Liste des arrêtés municipaux
Revenir en haut 
Page 12 sur 20Aller à la page : Précédent  1 ... 7 ... 11, 12, 13 ... 16 ... 20  Suivant
 Sujets similaires
-
» [TOULOUSE] liste des arrêtés municipaux
» [FOISH] Liste des arrêtés municipaux
» [CASTRAS] Liste des arrêtés municipaux
» [CASTELNOU D'ARRI] Liste des arrêtés municipaux
» Albi [Albi]: Décrets municipaux en application

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Lo Capitòli - Le Capitole :: Grand Consistoire des Capitouls-
Sauter vers: