AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Ticia1978 / déstabilisation de marché / 2 août 1458 (AA)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Athena_Glaukopis

avatar

Nombre de messages : 5392
Date d'inscription : 28/01/2010

MessageSujet: Ticia1978 / déstabilisation de marché / 2 août 1458 (AA)   Mar 03 Aoû 2010, 13:39

Ville de Castelnaudary contre : Ticia1978
Date : 1er août 1458
Chef d'accusation : déstabilisation de marché
Suspect: Ticia1978
Casier judiciaire : vierge
Dossier instruit par : Athena
Victime : aucune
Témoin : aucun
Preuves :





Décret :
Spoiler:
 


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 4 juillet 1458 à 10h20 :

Spoiler:
 


Vu en ville le :
le 01 Août 2010 à 22h54


=> Courrier reçu :



Commentaires :
à classer [2 août 1458 - 8h10- Athena]
Revenir en haut Aller en bas
 
Ticia1978 / déstabilisation de marché / 2 août 1458 (AA)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Anthelme_ - Escroquerie, abus de biens publics, spéculation abusive et déstabilisation du marché - Reims le 13/04/1461, 14-15-17/05/1461
» Stabilisation et les gloutoblop
» 1er marché aux puces pour GN
» Le grand marché de la baie d'Ha Long
» Château Cambon La Pelouse 2001 à la SAQ Dépôt du Marché Central

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: