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 Soleill / esclavagisme / 2 août 1458 (AA)

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Athena_Glaukopis

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Date d'inscription : 28/01/2010

MessageSujet: Soleill / esclavagisme / 2 août 1458 (AA)   Mar 03 Aoû 2010, 13:38

Ville de Castelnaudary contre : Soleill
Date : 2 août 1458
Chef d'accusation : esclavagisme
Suspect:Soleill
Casier judiciaire : vierge
Dossier instruit par : Athena
Victime : aucune
Témoin : aucun
Preuves :


Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le 2 août 1458 à 13h30:
Spoiler:
 



Vu en ville le :
- 02 Août 2010 à 12h55


=> Courrier envoyé à VICTIME le [Date] à [Heure] :
Vu en ville le :

=> Courrier reçu :


Commentaires :
Offre non prise - à classer [3 août 1458 - 8h30 - Athena]
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Soleill / esclavagisme / 2 août 1458 (AA)
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