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 [IC] Ducdave 1° emb. 15 écus pour 0 pts 07/06/1457 (S/S)

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Ladypassion

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MessageSujet: [IC] Ducdave 1° emb. 15 écus pour 0 pts 07/06/1457 (S/S)   Dim 07 Juin 2009, 19:32

Ville de Castelnaudary contre : Ducdave
Date : 07/06/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiques
Suspect: Ducdave
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : Adjoint-prévôt Guitail
Victime : comté (employé : XXX )
Témoin :
Preuves :
http://yfrog.com/5cducdavep

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Ducdave le 07/06/1457 à 18h 20:
Spoiler:
 

vu en ville le 07 Juin 2009 à 09h49


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires : Offre prise. Offre correcte le lendemain.
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[IC] Ducdave 1° emb. 15 écus pour 0 pts 07/06/1457 (S/S)
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