[Escroquerie] Soleill / légume à 12.55 / 10/04/1457 (Am)

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sur le marché de Castelnaudary sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :

blé : 12,85 écus
farine : 15,00 écus
pain : 6,45 écus

Pour la filière viande :

Mais : 3,75 écus
Lait : 10,95 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,10 écus

Pour la filière vêtements :

Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :
légume : 11,00 écus

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

Bonjour dame Soleill

Je me présente : Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.

Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez des légumes à 12.55 écus.
Je vous rappelle qu'il existe un arrêté municipal que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonces de la mairie.
Je vous rappelle cet arrêté concernant les prix à respecter :

Article 6 :"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sur le marché de Castelnaudary sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain : blé : 12,85 écus - farine : 15,00 écus - pain : 6,45 écus
Pour la filière viande : Mais : 3,75 écus - Lait : 10,95 écus - Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus - Carcasse de vaches : 31,90 écus - Viande : 18,10 écus
Pour la filière vêtements : Laine : 13,00 écus - Peaux : 15,80 écus
Culture : ==> Légume : 11,00 écus

de même que cet article de notre grand coutumier,
Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=14#c9

Je vous demande donc de racheter ce légume que je remets en vente au même prix, soit 12.55 écus sur le marché, et d'annuler la vente des autres.

Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Ladypassion,
Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Bonjour dame Soleill

Je constate que vous n’avez pas tenu compte de mon premier courrier du 10/04/1457, concernant vos légumes à 12.55 écus.

Il vous reste une dernière chance de régler cette affaire à l'amiable.

Je vous demande donc d'annuler la vente des autres légumes qui vous avez sur le marché et de racheter le légume que j'ai remis en vente au même prix, soit 12.55 écus, ainsi qu'un quintaux de pierre mis en vente à 11.00 écus ( 6.00 écus de pierre + 5 écus de l'amende forfaitaire) et de le remettre en vente au prix de 6.00 écus.

Sans réaction de votre part au bout de 48 h après avant de ce courrier, vous serez passible d’un procès.

Cordialement,
Ladypassion,
Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

bonjour dame Soleill.

Je vois que vous avez retiré vos produits du marché ce matin.
Je vous laisse quelques heures, jusqu'à 20 h ce soir, pour racheter le sac de blé à 12.90 écus et le légume à 12.55 écus.

Si passé 20 h, ces 2 produits sont toujours sur le marché bien que vous ayez été vue en ville, sachez que vous serez passible d'une amende de 5 écus par produit.

Cordialement

Ladypassion,
sergent de la maréchaussée

a qui je doit rachete le bles a 12.90 et lelegume 12.55

c'est fait!!!!
il y a d'autre personne alors il votre qui enleve les legumes a 11.20 merci!!!!!

Je sais pour les légumes et j'attends que la personne sorte de sa retraite spirituelle.

pour les légumes, je vous avais contacté une première fois le 10/04/1457 en vous laissant un délai de 48 pour régler l'affaire.
Chose que vous n'aviez pas fait alors.
Je vous ai donc écrit à nouveau le 12/04/1457, une fois ces 48 h passée, en vous demandant de racheter le légume (ce que vous venez de faire) mais en vous disant aussi que vous deviez payer une amende de 5 écus.

pour cela j'ai mis en vente à ce moment là un quintaux de pierre à 11 écus. Vous devez l'acheter et me le revendre à 6.00 (attention, il y en a 2 sur le marché. N'en achetez qu'un seul. Le 2° est pour une autre personne qui a aussi pris une amende comme vous)

j'ai classé l'affaire du blé, mais pour classer celle concernant les légumes, j'attends que vous rachetiez la pierre et me la revendiez.

Cordialement

Ladypassion,
sergent de la maréchaussée