[ALBI] Liste des arrêtés municipaux

Pas de souci Severant, nous considérons cette demande comme nulle et attendons votre proposition.

- Bien le bonjorn, j'ai prit connaissance des minutes des débats passés, aussi Severant prévenez moi quand vous saurez la composition de votre équipe au sein du Capitoulat. Nous aurons alors le temps de parler de vos projets visants à la simplification des arrêtés municipaux en Albi et il nous faudra aussi organiser une discussion à part sur les ventes de bois/poissons/fruits si le problème persiste encore.

Voici les arrêtés municipaux d'Albi, revus corrigés et approuvés par la majorité du conseil.
Pour validation.

Citation :

Arrêtés municipaux de la ville d’Albi


Généralités :

L'ensemble du Coutumier toulousain est librement accessible à chacun en Gargotte toulousaine, car nul n'est censé ignorer les Lois.
Ces arrêtés viennent en complément du Coutumier Toulousain et des Lois régissant le Royaume de France.
Toute personne ne s'y conformant pas sera passible de poursuites pour escroquerie ou trouble à l'ordre publique, selon les procédures judiciaires en vigueur en Comté de Toulouse.


Arrêté N°1 Concernant le marché.

Article 1:
La mairie s'engage à vendre au marché à des prix distincts, reconnaissables par leur denier (x.x1 ou x.x6).
Elle se réserve néanmoins le droit de vendre des produits à prix normaux à des fins d'enquêtes pour escroquerie, en coopération avec la maréchaussée.

Article 2:
Les prix du marché sont libres, sans contraintes de prix minimum ou maximum.

Article 3:
Le minerai de fer, le bois et les fruits sont exclusivement vendus par la mairie et réservé aux seuls albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre ces marchandises en Albi sans l'autorisation écrite du Maire.

Article 4:
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.

Article 5:
Les étrangers à Albi désirant vendre ou acheter plus que l'équivalent de trois jours de nourriture devront en faire la demande à la mairie.

Article 6:
Les produits vendus à 1 écu sont réservés aux gagnants des jeux et concours.

Article 7:
Les pains vendus à 2 écus sont réservés aux vagabonds en ayant fait la demande auprès du tavernier municipal.

Article 8:
Les barques à 50,01 écus vendues par la mairie sont strictement réservées aux pécheurs sous contrat avec la ville.

Article 9:
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.


Arrêté N°2: Concernant les champs et échoppes

Article unique:
Libre à chacun de cultiver, d’élever, de pratiquer le métier qu’il désire.
Les orientations les plus favorables seront seulement affichées à titre informatif.

Arrêté n° 3 Concernant les marchandises réservées de la maréchaussée

Article unique :
Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie pour entrave à la justice.
Elle sera dans l'obligation de restituer la/les marchandises dans les 24h après avertissement écrit, faute de quoi, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.

J'aime pas trop faire ce genre de chose, mais là c'est plus simple de lister les différents points. Donc voici mon avis...

Arrêtés municipaux de la ville d’Albi

Citation :

Généralités :

L'ensemble du Coutumier toulousain est librement accessible à chacun en Gargotte toulousaine, car nul n'est censé ignorer les Lois.
Ces arrêtés viennent en complément du Coutumier Toulousain et des Lois régissant le Royaume de France.
Toute personne ne s'y conformant pas sera passible de poursuites pour escroquerie ou trouble à l'ordre publique, selon les procédures judiciaires en vigueur en Comté de Toulouse.

Au moins ça recadre les choses et ça incite à lire...je n'ai rien contre.

Arrêté N°1 Concernant le marché.

Citation :

Article 1:
La mairie s'engage à vendre au marché à des prix distincts, reconnaissables par leur denier (x.x1 ou x.x6).
Elle se réserve néanmoins le droit de vendre des produits à prix normaux à des fins d'enquêtes pour escroquerie, en coopération avec la maréchaussée.

Cet article me semble vraiment inutile car on sait très bien que seule la mairie peut vendre en 0.01 ou 0.06. Ensuite c'est un article qui devra être rapidement modifié lors de la suppression de la V2...
Donc pour moi, il est inutile et allonge une liste qui est déjà très longue...

Citation :

Article 2:
Les prix du marché sont libres, sans contraintes de prix minimum ou maximum.

Rien à dire, ça me plait !!!

Citation :

Article 3:
Le minerai de fer, le bois et les fruits sont exclusivement vendus par la mairie et réservé aux seuls albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre ces marchandises en Albi sans l'autorisation écrite du Maire.

Pour le fer, je suis d'accord, nous n'en avons pas suffisamment pour se permettre d'en vendre à des étrangers.
Pour le bois, ok aussi vu que les villes forestières sont d'accords.
Par contre pour les fruits je ne comprends pas trop. Vous privez votre ville d'un revenu lors de la vente et vous privez Foix de vendre ses surplus de fruits à l'export grace à vous et en votre entier bénéfice...
Peut être qu'il faudrait sortir les fruits de cette liste ?

Citation :

Article 4:
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.

Difficile à mettre en place, cela va demander une grosse gestion du maire, mais je n'ai rien à dire si vous vous en sentez capable

Citation :

Article 5:
Les étrangers à Albi désirant vendre ou acheter plus que l'équivalent de trois jours de nourriture devront en faire la demande à la mairie.

ok, rien à dire non plus, ça préserve votre marché...mais ça nuit un peu à l'attractivité de votre ville ainsi qu'à la diminution des stocks invendus

Citation :

Article 6:
Les produits vendus à 1 écu sont réservés aux gagnants des jeux et concours et sont interdits d’achat pour tout autre.

La phrase est mal tournée je trouve. Le "pour tout autre" n'est pas vraiment adéquate...Pourquoi ne pas raccourcir et mettre : "Les produits à 1 écus sont réservés aux gagnants des jeux et des concours." ?

Citation :

Article 7:
Les pains vendus à 2 écus sont réservés aux vagabonds en ayant fait la demande auprès du tavernier municipal.

ok, rien à dire

Citation :

Article 8:
Les barques à 50,01 écus vendues par la mairie sont strictement réservées aux pécheurs sous contrat avec la ville.

ok, rien à dire

Citation :

Article 9:
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.

ok, rien à dire

Arrêté N°2: Concernant les champs et échoppes

Citation :

Article unique:
Libre à chacun de cultiver, d’élever, de pratiquer le métier qu’il désire.
Les orientations les plus favorables seront seulement affichées à titre informatif.

ok, rien à dire. Mais est-ce utile de préciser cette chose ? ça coule de source s'il n'y a pas une interdiction quelque part...et là ça rallonge la liste des articles :s

Arrêté n° 3 Concernant les marchandises réservées de la maréchaussée

Citation :

Article unique :
Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie pour entrave à la justice.
Elle sera dans l'obligation de restituer la/les marchandises dans les 24h après avertissement écrit, faute de quoi, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.

Là y a un truc qui cloche. Dans la première phrase on a l'impression que la personne sera poursuivie directement en justice. Et dans la 2ème vous décrivez la démarche avant la poursuite...Donc une reformulation serait pas mal. Par exemple :
"Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme sera dans l'obligation de restituer la/les marchandises dans les 24h après avertissement écrit, faute de quoi, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public."

Citation :

Article 3:
Le minerai de fer, le bois et les fruits sont exclusivement vendus par la mairie et réservé aux seuls albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre ces marchandises en Albi sans l'autorisation écrite du Maire.

Article 4:
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.

Si je peux me permettre, je ne comprends pas l'intérêt de tels arrêtés, à l'exception du fer en raison des quantités restreintes dont on dispose.
La mairie d'Albi dit avoir des difficultés financières mais limite ainsi ses revenus.
Personnellement, je saute de joie quand un voyageur m'achète 10 poissons ou 15 fruits !

Enfin, ça nous fera plus de bois à vendre au prix fort en dehors du comté...

Article 1
Effectivement, mais la V2 a la vie dure ^^
Un rectificatif sera fait le moment venu
Article 3
Je ne pense priver qui que se soit de revenus. Les fruits sont vendus par la mairie dans la taverne, puis sur le marché lorsqu’il y a besoin de réguler les légumes

Article 6
Rectification faite , vous avez raison

Arrêté N°2
Il vaut mieux le préciser, l’élevage de vaches ayant été interdit jusqu’alors.

Arrêté N°3
Voir avec le lieutenant de police : Eric.mrk


Athena, je ne vois pas en quoi la limitation de la quantité de bois achetée par une même personne et par jour diminue la quantité globale de bois consommée par jour à Albi.
Autrement dit : ça ne sert à rien d’acheter plus de bois que l’on peut utiliser. Sauf pour empêcher ses « concurrents » d’exercer leur métier.

il y a une chose que je ne comprend pas les arrêtés municipaux ne doivent pas être vu et approuvé par les seuls conseillers ??????

Que viennent faire les maires des autres villes dans ce débat pour approuver des arrêtés demandés par une ville.

ça ne se passe plus dans une salle privée au Conseil ?

je vous avoue que je me perds dans ce dédale de couloirs et de bureaux !!!!

va falloir nous offrir des chausses votre Grandeur, car vu les distances que nous parcourons elles vont vite s'user

a ma connaissance les salles sur les arrêtés municipaux on toujours étaient ouvertes aux membres du GC. Maintenant, les textes proposés jusqu'ici ne toucher pas vraiment les autres villes (donc leur maires) via des restrictions aussi claires. l'idée étant souvent l'assouplissement et la libéralisation des marchés.

Je ne vois pas en quoi un changement des réglementations si minime soit-il et pouvant avoir une répercussion sur les finances de toutes les villes, à commencer par celle qui légifère et le commerce entre ville (même si il ne s'agit que de commandes plus petites mais plus régulières) n'intéresse pas les partenaires économique directes que sont justement, les autres maires du comté?

Citation :

il y a une chose que je ne comprend pas les arrêtés municipaux ne doivent pas être vu et approuvé par les seuls conseillers ??????

Que viennent faire les maires des autres villes dans ce débat pour approuver des arrêtés demandés par une ville.

ça ne se passe plus dans une salle privée au Conseil ?

Je suis surpris de ces propos... Il n'y a rien de nouveau ici. J'en veux pour preuve que lors du précédent mandat, Nolanna avait fait une proposition qui avait été commentée par les maires de Castres et Castelnaudary pour la partie bois. Vous étiez d'ailleurs aussi intervenue et le fait que ces maires réagissent à cet arrêté ne vous avait pas choqué à cette époque. Conformément à la charte des Capitouls, les débats doivent se faire au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.

Je n'ai pas de remarques supplémentaires par rapport à celles faites par Gotetdeb. Si des rectifications sont faites, il faudrait que l'arrêté définitif soit affiché pour que les conseillers et le Comte puissent donner un avis.

Pour ma part je répondrais simplement sur l'arrété concernant la maréchaussée que j'administre en albi:

Citation :

Arrêté n° 3 Concernant les marchandises réservées de la maréchaussée

Article unique :
Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme se verra poursuivie pour entrave à la justice.

Cela informe simplement que ce fait est un délit qui, constaté, commande une procédure pour entrave à la justice, à savoir un dossier en barri d'albi et un courrier indiquant la nature du délit et comment le résoudre à l'amiable, avec les risques en cas de refus.

Citation :

Elle sera dans l'obligation de restituer la/les marchandises dans les 24h après avertissement écrit, faute de quoi, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.

Et là, il s'agit des solutions envisageables selon la "réaction" du contrevenant.

Je pense qu'il est préférable que le contrevenant comprenne de trop les risques qu'il encourt à ne pas restituer la marchandise, plutôt que l'inverse. De plus, cet article existait dans une forme encore plus "lourde" dans les précédents textes en vigueur depuis plusieurs mois, nous n'avons donc rien changé en dehors d'une formulation plus "simplifiée".

Pour finir, il me semblait que si le débat sur les arrétés municipaux était en consultation publique au GC, les commentaires et la décision finale revenait au conseil comtal et à lui seul.

En ce qui concerne le bois, je ne peux que marquer mon accord sur ce que disent Athena, Got et Natale. D'ailleurs la preuve est simple : depuis la limitation des ventes de stères, le pain diminue fortement en Albi.

J'ai toujours mis du bois en quantité sur le marché et cela n'a jamais eu les conséquences évoquées. Je ne vois pas pourquoi il faudrait limiter les ventes d'une boulangère alors qu'elle assure par ses ventes l'équilibre du marché.

De plus , si on le fait pour les boulangers, alors faisons le aussi pour les meuniers et les bléiculteurs parce que là, certains meuniers en particuliers exagèrent aussi.... Je suis totalement contre cet arrêté. Je tiens à le redire.


Quant au vote, en effet il ne sera fait que par les trois personnes citées par Got, mais tout le monde peut s'exprimer ici à ce sujet. Cela s'est toujours fait ainsi.

Bonjorn,
Pour les prochaines élections : 15 jour.

Pour répondre à Gotetdeb qui dit :
"Vous savez Severant, mettre trop d'arrétés, même si en fait vous voulez laisser plus de liberté, ça nuit à la vision qu'aura un voyageur de la ville. Car au final lui ce qu'il voit, c'est une longue liste, interdiction ou pas, donc il va croire qu'il ne peut pas vivre comme bon lui chante."
Si vous regardez le panneau d'affichage actuel de notre mairie, vous constaterez que ma "longue liste" est un progrès en matière de clarté, de précisions et de faisabilité.

Pour répondre à Natale :
- Article 3 : repris sur les arrêtés existants, ni plus, ni moins.
Jamais eu de récriminations à son sujet, donc et à priori "fonctionnel".

Concernant l’article 4 :
Gotetdeb, vous n’avez pas le temps dans une journée de passer acheter du bois ?
Pour ma part, il me faut dans les 30 secondes. Mais il est vrai que je ne choisis pas les branches du fagot une à une … ^^

Article 5 :
L’article dit bien ce qu’il veut dire. On peut tout vendre sauf marchandises visées par l’article 3, et tout acheter sans limite de quantité (sauf articles réservés) excepté la nourriture limitée à 3 jours. Ceci afin d’empêcher des visiteurs malveillants de provoquer une pénurie.

Arrêté N° 2 :
Il était peut-être superflu et incontrôlable de pouvoir interdire de pratiquer un métier, mais cela existait bel et bien.
Nous sommes donc entièrement d’accord.

Arrêté N°3 :
Si Eric n’y voit pas d’inconvénient, on peu reformuler cet article.

severant, pour faire avance le débat il faut nous faire une nouvelle propositio avec les remarques qui ont ete faites, sauf si vous maintenez la version originale. .. ce que je n ose imaginer. Apres ca nous pourrons donner notre nouveau point de vue.

Si je puis me permettre d'intervenir...

Concernant le 'problème' du bois l'article me semble intéressant dans la mesure ou certains villageois (Ancolie pour ne plus la citer) se poquent éperduement de la situation de leurs concitoyens... achetant en masse, vendant à profusion fermant littéralement le marché aux autres artisants...
Rien ni personne à ce jour n'est parvenu à lui faire entendre raison... ni la conciliation, ni les encouragements, ni les explications...
Un arrêté à ce sujet aurait le mérite de permettre d'aller plus loin...

Concernant la limitation de nourriture, les Albigeois, conseiller et citoyen, ont tous encore en mémoire les agissements de certaisn brigands, dilapidant le fruit de leurs méfaits en rachetant massivement toutes les vituailles du marché, et ce pendant plusieurs jours...
le but était d'affamer et d'affaiblir les âmes vaillantes de notre ville, de déstabiliser le marché...

L'article 2, concernant les champs et les échoppes me semble justifié, dans la mesure ou il est clair et explicite...
Fut un temps ou la régulation des marchés par le contrôle des activités des citoyens se faisait par une taxation différenciée en fonction des besoins...
Les paysans concernés se voyant de fait, obligé de modifier la destination de leur champs...

La reformulation de l'article 3 me parait judicieuse et plus... heureuse...

Ceci dit, j'aimerai quand même souligner que les arrêtés municipaux engagent principalement le maire en place, ainsi que son équipe...
Je comprends qu'il faille l'approbation du conseil, mais ne faudrait-il pas laisser aux maires les moyens de gérer leur politique locale?
Sans quoi, quel intérêt d'élire un maire, de voter pour une personne ou un programme si, en définitive, les décisions se prennent au niveau comtal ?
Il s'agit là peut-être de l'effet de ma méconnaissance des affaire comtales, mais c'est une réflexion qu'il me vient à l'esprit...
Peut-être pourriez-vous m'aguerrir à ce sujet ?

Je ne refais pas le débat. Je parle d'expérience. Et je plussoie les dires de Got. Tout le monde n'a pas forcément le temps de se fournir chaque jour en bois donc si Ancolie souhaite grouper ses achats pour plusieurs jours, où est le problème ? C'est ce qu'elle faisait avant. Elle achetait tous les 3 jours.
Vous savez très bien Sev que l'article sur le bois est rédigé expressément à l'encontre d'Ancolie. Je ne peux pas tolérer un tel abus de pouvoir qui va de plus à l'encontre du bien de la mairie. Je défends Albi, et pas mes propres intérêts.


Après c'est au conseil de donner accord ou pas. Je respecterais la décision.

Citation :

Concernant la limitation de nourriture, les Albigeois, conseiller et citoyen, ont tous encore en mémoire les agissements de certains brigands, dilapidant le fruit de leurs méfaits en rachetant massivement toutes les victuailles du marché, et ce pendant plusieurs jours...
le but était d'affamer et d'affaiblir les âmes vaillantes de notre ville, de déstabiliser le marché...

Il s'agit là d'une "bonne vieille technique" qu'une armée d'occupation peux aussi utiliser pour mater les rebelles, il est évident que lorsque des gens peu recommandables sont là, ils fassent sentir leur présence et comme chacun sait, "la guerre c'est pas propre". et puis cela fait les beaux jour des tavernes qui pour une fois peuvent vendre à manger, un repas par jour par personne, à vos comptoirs! à Foix avec l'alerte on l'a affiché à la mairie, que pour manger les tavernes sont sures et pas forcément plus cher que le marché... donc attention de prendre en compte les annonces et les actions possible de la mairie et des locaux en cas de pépin, pas forcément se rajouter du boulot pour des gens qui sont déjà condamnés de par tout et qui s'en "f...tent" royalement vu que c'est la vie qu'ils ont choisi. Je dirais à malin, malin et demi.

Citation :

Je comprends qu'il faille l'approbation du conseil, mais ne faudrait-il pas laisser aux maires les moyens de gérer leur politique locale?
Sans quoi, quel intérêt d'élire un maire, de voter pour une personne ou un programme si, en définitive, les décisions se prennent au niveau comtal ?

j'approuve aussi largement ce point du vue. Après tout un maire est élu pour un mois sur un programme, il doit donc pouvoir tester ces idées et si cela pèse trop il sera évincé aux prochains tour. Même si le GC et les conseillers comtaux, peuvent aussi apporter leurs expériences et chercher à comprendre la raison et aider à plus de clarté (reformulation parfois judicieuse). Chacun doit pouvoir suivre son idée, sauf peu-être si le bon sens en est clairement absent et que les alarmes ne le font pas réfléchir. Respectons la particularité de chaque ville et la décision de sa population.


édit après alénya: (passage simultané) il me semble aussi un peu facile de restreindre tout le monde pour une seule personne, sauf bien sur si l'on part du principe qu'une fois qu'Ancoli aura été jugé la loi sera remise comme avant.