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 Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie

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russo
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Saradhinatra
castelreng
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MessageSujet: [esclavagisme] vitorino offre a 12 ecus / 13.7.1456 (EC)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMar 15 Juil 2008, 04:17

Ville d'Albi contre : Vitorino
Date le 13/7/1456
Chef d'accusation : Esclavagisme, offre à 12écus pour 0 caract
Suspect:Vitorino
Casier judicaire : a verifier
Responsable de la plainte : Hiro2lao
Victime :Yvonlesaquet
Témoin : Hiro2lao
Preuves avant embauche: /
Preuve de l'embauche: https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/13/0807131048354042015.jpg
Courrier envoyé : Aucun car la demande d'embauche etait deja acceptee.

Courrier envoyer à l'employeur le 27/06/1456 à 23h38:
Spoiler:

Courrier envoyer à l'employer le 27/06/1456 à 23h41:
Spoiler:

Courrier reçu de l'employer:
/

Décret :
Spoiler:

Courrier envoyer le 24/07/1456 à 16h21:
Spoiler:

Sa réponse:
Spoiler:

Réponse de ma pars le 25/07/1456 à 10h19:
Spoiler:
Complément : Je lui propose de le rembourser, et je verrais avec Vitorino à son retour pour qu'il fasse sa pars. Je vais me servir d'un de ses sacs de blé pour la transaction, je sais pas si j'ai bien fait (bah au moins il récupére son sac à la fin Wink )

Réponse du sieur:
Spoiler:

Preuve du remboursement:

Saradhinatra a écrit:
Des nouvelles Hiro ?
mimeline a écrit:
J'ai repris le dossier en main le 24/07/1456 Wink

(j'effacerais ce message quand le dossier sera clos Wink )
castelreng a écrit:
Tu en es où Mimi avec cette affaire?
mimeline a écrit:
L'employer ne sais à
l'heure d'aujourd'hui pas re-manifester, bien que les 6 jours d'on il
me parlait soir largement dépasser, je suppose donc qu'il ne veux pas
être rembourser. Je mets cependant le dossier en attente longue, en
attendant le retour de l'employeur.
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MessageSujet: [Escroquerie] Krazy goujon à 30écus le 16/07/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMer 16 Juil 2008, 18:43

Ville d'Albi contre : Krazy

Date : 16-07-1456

Chef d'accusation : Escroquerie, non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Krazy
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Hiro2lao
Preuves : https://servimg.com/view/10008202/347
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé a Krazy le 16 juillet à 17h45 :
Spoiler:

=> Courrier envoyé par l'adjoint-prévôt :
Spoiler:
Commentaires :
Affaire classée :
27-07-2008 12:30 : Vous avez vendu à Krazy 1 goujon pour 30,00 écus.
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Saradhinatra

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MessageSujet: [spéculation] Hursulus / bouclier A20 V40 16-07-1456 (EC)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyJeu 17 Juil 2008, 00:35

Ville d'Albi contre : Hursulus

Date : 16-07-1456

Chef d'accusation : Spéculation
Suspect: Hursulus
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime : Xandrya
Témoin : Xandrya
Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img147/6559/speculationib6.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé [color:731e="Red"]Hursulus le 16-07-1456 à 22h50 :
Spoiler:
Vu en ville le : Dernière connexion le 16 Juillet 2008 à 22h37


=> Courrier envoyé à Xandryana le 16-07-1456 à 23h25 :
Spoiler:
Vu en ville le : Dernière connexion le 16 Juillet 2008 à 20h31

=> Courrier reçu de Xandrya
Spoiler:

=> Courrier d'Hursulus
Spoiler:

Commentaires :

castelreng a écrit:
Dame,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Castelreng, Prévôt-adjoint du Comté de Toulouse.

Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville d’Albi
que vous avez acheté un bouclier à 20 écus et revendu 40 écus le 16/07/1456.
Il apparait également par vos courriers que vous désiriez clore cette affaire en rendant les 20 écus de trop.
Dona Xandrya me dit qu'elle veut clore le dossier car elle pense à votre bonne foi.

Nous ne pouvons le faire car votre dossier est un cas avéré de spéculation avec preuve à l'appui.

Cependant, comme ceci est votre 1ère infraction, je vous propose un règlement à l'amiable en remboursant dona Xandrya.
Aussi, je vais vous mettre en vente 2 truites à 30 écus que vous me revendrez à 20 écus chacune.

Je vous laisse 24 heures pour régulariser cette affaire, ensuite e me verrais contraint de porter votre affaire
devant le Juge et qu'il vous en coutera bien plus cher. Je vous laisse
à même d'en juger en lisant l'article relatif a votre infraction

Art. 122-23 – De la spéculation
La
spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une
marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but
de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La
marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle
considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge
bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison
et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le
prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de
masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les
transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000)
écus peut être prononcée.

Je vous remercie de la rapidité que vous mettrez à régler au mieux cette affaire.

Cordialement, Castelreng, Prévôt-adjoint du Comté de Toulouse

castelreng a écrit:
Villefranche-de-Rouergue, aujourd'hui à 6h30.le 02/08/1456

On va voir demain, elle sera sans doute à Albi avec un peu de chance


Dernière édition par Saradhinatra le Dim 10 Aoû 2008, 15:38, édité 1 fois
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MessageSujet: [Escroquerie] Patjojo1 blé à 14écus M le 18/07/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyVen 18 Juil 2008, 18:31

Ville d'Albi contre : Patjojo1

Date : le 18/07/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de blé à 14,00 écus
Suspect: Patjojo1
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=0807180528224101084.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=>
Courrier envoyé à Patjojo1 le 18/07/1456 à 17h30 :

Spoiler:
Vu en ville le :
Courriers reçu : Oui

=> Courriers reçu :
Spoiler:

Réponse envoyer le 20/07/1456 à :

Spoiler:

Courrier envoyer le 23/07/1456 à 17h30:
Spoiler:

Commentaires : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 0807200250304121544

Je viens de reprendre le sac que la mairie m'avais pris:
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 0807230512494164060

courrier envoyer à Patjojo1 pour lui proposer un produit de substitution, car il a pas assez pour me le reprendre
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 0807240115054173938
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MessageSujet: [Escroquerie] Getaxelus blé à 13,95écus M le 18/07/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyVen 18 Juil 2008, 19:07

Ville d'Albi contre : Getaxelus

Date : le 18/07/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de blé à 13,95écus
Suspect: Getaxelus
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=0807180603074101471.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=>
Courrier envoyé à
Getaxelus le 18/07/1456 à 18h06 :

Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 0807180918054103906
Régler à l'amiable Arrow affaire classée Arrow à Archiver
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MessageSujet: [Spéculation] Chloros vente de 2 champs à 1000écus (P)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 19 Juil 2008, 12:51

Ville d'Albi contre : Chloros

Date : 19/07/1456

Chef d'accusation : Spéculation, offre de vente de 2 champs à 1000écus, alors que les achats étaient de 400 et 500écus.
Suspect: Chloros
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=0807191151354108999.jpg
2008-06-16 : Thibaultx vend à Chloros un champ pour 500 écus => maïs
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Chloros le 19/07/1456 à 11h49 :

Spoiler:
Vu en ville le : 19 Juillet 2008 à 10h57
Courrier reçu
: Oui


=> Courrier reçu :
Spoiler:

Ma réponse envoyer le 20/07/1456 à 11h00:
Spoiler:

Commentaires :
castelreng a écrit:
Je te le mets en plainte direct lui


Dernière édition par mimeline le Mer 23 Juil 2008, 12:56, édité 1 fois
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MessageSujet: [Escroquerie] Yavh / Légumes 12 écus 19-07-1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 19 Juil 2008, 22:44

Ville d'Albi contre : Yavh

Date : 19-07-1456

Chef d'accusation : escroquerie (non respect de la grille des prix maximum)
Suspect: Yavh
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : LadyPassion
Preuves : http://img515.imageshack.us/my.php?image=lgumesetblzx9.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 19 juillet à 21h43 :
Spoiler:
Vu en ville le : Dernière connexion le 19 Juillet 2008 à 13h39

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 0807230436054163564
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MessageSujet: [Escroquerie] trout21 / 7 Bois à 3,85 écus 19-07-1456 (EC)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 19 Juil 2008, 23:40

Ville d'Albi contre : trout21

Date : 19-07-1456

Chef d'accusation : Escroquerie (vente non autorisée)
Suspect: trout21
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : LadyPassion
Preuves : http://img509.imageshack.us/my.php?image=trout21boiseo5.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 19 juillet à 22h40 :
Spoiler:
Vu en ville le : Dernière connexion le 19 Juillet 2008 à 18h10

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :
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MessageSujet: [Escrosquerie] Tu_sais_qui / Poisson 30,95 / 19-07-1456 (EC)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 19 Juil 2008, 23:53

Ville d'Albi contre : Tu_sais_qui

Date : 19-07-1456

Chef d'accusation : Escroquerie, non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Tu_sais_qui
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Saradhinatra
Preuves : http://img158.imageshack.us/my.php?image=tusaisquicarpecw9.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé Tu_sais_qui le 13 juillet à 22h53 :
Spoiler:
Vu en ville le : Dernière connexion le 19 Juillet 2008 à 20h22


=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :
MORT


Dernière édition par Saradhinatra le Dim 31 Aoû 2008, 15:10, édité 1 fois
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MessageSujet: [Escroquerie] 59tos blé à 13,25 M le 20/07/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyDim 20 Juil 2008, 14:56

Ville d'Albi contre : 59tos

Date: le 20/07/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de blé à 13,25écus
Suspect: 59tos
Casier judicaire :
Responsable
de la plainte
:
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=0807200110324120527.jpg
Décret
:
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à 59tos le 20/07/1456 à 13h12 :

Spoiler:
Vu en ville le : 20juillet à 12h57
Courrier reçu : Oui


=> Courrier reçu :
Spoiler:

réponse envoyer le 20/07/1456 à 14h28:
Spoiler:
Commentaires : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 0807200618044124078

régler à l'amiable Arrow affaire classée Arrow à archiver
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MessageSujet: [Escroquerie] Tu_sais_qui pain à 12,95 M le 20/07/1456 (EC)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyDim 20 Juil 2008, 16:02

Ville d'Albi contre : Tu_sais_qui

Date: le 20/07/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de pain à 12,95écus
Suspect: Tu_sais_qui
Casier judicaire : Poisson à 30écus le 19/07/1456(en cours)
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin :Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=0807200259174121643.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Tu_sais_qui le 20/07/1456 à 15h01 :

Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu
: Oui / Non


=> Courrier reçu
:
Spoiler:

Commentaires :
MORT
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castelreng

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MessageSujet: [Escroqu] Puick_puick /Blé 15 écus 23-07-1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMer 23 Juil 2008, 10:59

Ville de Albi contre : Puick_puick

Date : 23/07/1456

Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Puick_puick
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Castelreng, Prévot-adjoint
Victime :
Témoin : Castelreng, Prévot-adjoint
Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img244/2918/blpuickky9.jpg
Décret :
Spoiler:
Du coutumier :
Citation :
Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé Puick_puick le 23/07 à [Heure] :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui

Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :

23-07-2008 15:20 : Vous avez vendu à Puick_puick 1 sac de blé pour 15,00 écus.
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MessageSujet: [Escroquerie] Nicholei pain à 10écus M le 26/07/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 26 Juil 2008, 17:18

Ville d'Albi contre : Nicholei

Date : le 26/07/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de pain à 10écus
Suspect: Nicholei
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=080726041513322270.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Nicholei le 26/07/1456 à 16h17 :

Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires : Niveau 0
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 080728121157730069

Régler à l'amiable
Arrow Affaire classée Arrow à Archiver
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MessageSujet: [Escroquerie] Patjojo1 blé à 18,05écus M le 28/07/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyLun 28 Juil 2008, 16:54

Ville d'Albi contre : Patjojo1

Date : le 28/07/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de blé à 18,05écus, ceci est une récidive
Suspect: Patjojo1
Casier judicaire : M(f) blé à 14écus le 18/07/1456 A
http://www.casimages.com/img.php?i=0807180528224101084.jpg
Responsable de la plainte : Sergent Mimeline
Victime :
Témoin : Sergent Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=080728034611338938.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Patjojo1 le 28/07/1456 à 15h49 :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu
: Oui

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Ma réponse le 28/07/1456 à 19h25:
Spoiler:
Commentaires :
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 080728035110169044
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 080728090555127532

Je suis ce que p'tit chef m'a dit, vu qu'il m'a répondu et fait ce que je lui ai demander, je classe l'affaire


Dernière édition par mimeline le Lun 28 Juil 2008, 20:25, édité 1 fois
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castelreng

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MessageSujet: [Escroqu] Norion achat poiss à 17 écus 30-07-1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMer 30 Juil 2008, 16:21

Ville d'Albi contre : Norion

Date : 30/07/1456

Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Norion
Casier judicaire :M(vi) bois à 4,20 le 09/06/1456 A
http://www.casimages.com/img.php?i=0806090559433604905.jpg

Responsable de la plainte : Castelreng, Prévôt-adjoint
Victime :
Témoin : Maman78
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img247/6868/poissonmaman78ze9.jpg
Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires : Affaire classée

https://2img.net/r/ihimizer/img158/9927/courriesnorionqt8.jpg

http://img155.imageshack.us/my.php?image=noriontruitesdb9.jpg
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castelreng

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MessageSujet: [Escroqu] Bl@nche achat poiss à 17 écus 30-07-1456 (P)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMer 30 Juil 2008, 16:23

Ville d'Albi contre : Bl@nche

Date : 30/07/1456

Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Bl@nche
Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Castelreng, Prévôt-adjoint
Victime :
Témoin : Maman78
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img247/6868/poissonmaman78ze9.jpg
http://img383.imageshack.us/my.php?image=blnchepreuvesxf2.jpg

Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat
de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une
personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises
stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la
mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une
amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des
marchandises.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [30/07/1456] à [Heure] :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui

Vu en ville le : le 02 Août 2008 à 06h48


=> Courrier reçu :Aucune réponse
Spoiler:

Commentaires :Je lui envoie un courrier aujourd'hui lui annonçant que son dossier part en plainte

Citation :
Dame,

Je constate que vous n'avez pas souhaitez régler à l'amiable votre affaire concernant l'achat de poisson à 17 écus réservé a la mairie.
Le délai de 48 heures qui vous était accordé vient de prendre fin. Je vous annonce donc que votre dossier part en plainte ce jour. Vous devrez donc vous expliquer devant le tribunal.
Cordialement, Castelreng, Prévôt-adjoint du Comté de Toulouse



  • Envoyé le 02/08/1456 à 09:27
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castelreng

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MessageSujet: [Escroqu] Cannelle fruit à 13 31-07-1456 (EC)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyJeu 31 Juil 2008, 17:04

Ville d'Albi contre : Cannelle

Date : 31/07/1456

Chef d'accusation :Vente illégale
Suspect: Cannelle
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Castelreng
Victime :
Témoin :
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img253/410/cannellemi3.jpg
Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 123-3 – De l’achat de marchandises réservées
L’achat de marchandises réservées se définit comme l’acquisition en contravention avec un arrêté municipal de biens particuliers à un prix spécial dans le cadre d’un contrat municipal ou de la mission quotidienne de surveillance des marchés confiée à la maréchaussée.
Pour être considérée comme réservée, toute marchandise doit être signifiée en affichage public.
L’achat de produits réservés est punissable d’une amende de 100 écus augmentée de la différence entre le prix de rachat normal et le prix spécial du contrat municipal.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 31 Juillet 1456 à 18h15

Vu en ville le : 31 Juillet 1456 à 17h55
Courrier reçu : Oui

Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui

=> Courrier reçu :http://img398.imageshack.us/my.php?image=cannellecourriersvk8.jpg


Commentaires :

Citation :
Né(e) le 11 Décembre 2007
Cannelle. fête son anniversaire le 22 Février.
Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montpensier
n'est présent dans aucune ville répertoriée.le 02/08/1456
Je vais voir avec le proc ce qu'on fait de ce cas
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mimeline

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MessageSujet: [Escroquerie] Giny truite à 30écus M le 01/08/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyVen 01 Aoû 2008, 19:55

Ville d'Albi contre : Giny

Date : le 01/08/1456

Chef d'accusation : Escroquerie, vente de truite à 30écus
Suspect: Giny
Casier judicaire : M(F) blé à 13.50 le 08/05/1456 A
https://2img.net/r/ihimizer/img384/3791/escroppuq1.jpg
E Julianhorslaloi le 17/05/1456 embauche à 12 écus A
https://2img.net/r/ihimizer/img528/7064/offreginipq4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img255/9342/embaucheginimm4.jpg
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=08080106431337094.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Giny le 01/08/1456 à 18h46 :

Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 080802110649103373
Régler à l'amiable Arrow Affaire classée Arrow à Archiver
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castelreng

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MessageSujet: [Escroqu] zazous carcasses à 16.05 écus 02-08-1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 02 Aoû 2008, 13:46

Ville d'Albi contre : Zazous

Date : 02/08/1456

Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Zazous
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :
Témoin : Castelreng
Preuves :
http://img88.imageshack.us/my.php?image=carcasseszazousuf3.jpg

Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 122-21 – De l’escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires :02-08-2008 14:40 : Vous avez vendu à Zazous 4 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 16,05 écus.
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castelreng

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MessageSujet: [Escroquerie] Shrek80 cpchon 17 écus 06/08/1456 (P)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMer 06 Aoû 2008, 20:46

[Escroquerie] Shrek80 cochon 17 écus 06/08/1456 (P)

Ville d'Albi contre :
Shrek80

Date : 06/08/1456
Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Shrek80
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :
Témoin : Castelreng, Ladypassion

Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img386/6441/carcassshrek80fq1.jpg
Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 122-21 – De l’escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
Vu en ville le : 07 Août 2008 à 10h34
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé :
Spoiler:

Commentaires :

Après réception de mon premier courrier, que de reprendre les marchandise que je lui ai saisies, il s'en va mettre les gains de ses ventes dans son bas de laines et remet en vente d'autre carcasses
https://2img.net/r/ihimizer/img366/4747/recarcasseshrek80xv6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img247/9900/sherk80cochonxs4.jpg
C'est pourquoi je n'attends pas les 48 h et dépose plainte ce jour. Il est évident que ce sieur se fiche éperdument des lois et de leurs représentants.
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castelreng

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MessageSujet: [Escroqu] Pointon /légumes 15 écus 23-0706/08-1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyMer 06 Aoû 2008, 23:21

Ville d'Albi contre : Pointon

Date : 06/08/1456
Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Pointon
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :
Témoin :
Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img143/7082/lgumespointonhw2.jpg
Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 122-21 – De l’escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le [Date] à [Heure] :
Spoiler:
Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non



=> Courrier reçu :
Spoiler:

Commentaires : Affaire classée

07-08-2008 13:30 : Vous avez acheté à Pointon1 quintal de pierre pour 6,00 écus.
https://2img.net/r/ihimizer/img385/9701/pointonboisokep3.jpg
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Saradhinatra

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MessageSujet: [Escroquerie] Thunderer5 / Légumes 15 écus 9-8-1456 (A)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptySam 09 Aoû 2008, 12:55

[Escroquerie] Thunderer5 / Légumes 15 écus 9-8-1456 (A)

Ville d'Albi contre :
Thunderer5

Date : 9-8-1456

Chef d'accusation : Escroquerie - non respect de la grille de prix maximum
Suspect: Thunderer5
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Saradhinatra, LadyPassion
Preuves :
http://img176.imageshack.us/my.php?image=thunderdb7.png
http://img187.imageshack.us/my.php?image=thunderer5lgumesfn3.jpg
Décret :
Spoiler:

Coutumier :
Spoiler:

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Thunderer5 le 9-8-1456 à 11h53 :
Spoiler:
Vu en ville le : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 Thundererconnexionls1


=> Courrier reçu le 10-8-1456 :
Spoiler:

Commentaires :

=> Réponse envoyé le 10-08-1456 à 17h08

Pour rappel, vous avez vendu 4 légumes à 15 écus.
Prix du légume vendu : 15 écus.
Prix maximum du légume : 10,50 écus.
15 - 10,50 = 4,50 écus => 4,50 x 4 légumes = 18 écus
Vous devez donc rembourser : 18 écus.

=> Lady a mis une stère à 23 écus, le contrevenant devra la racheter et remettre à 5 écus.
=> preuve du règlement
Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 Thunderer5boisokli9
=> Affaire à archiver
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MessageSujet: [Escroquerie] Doucelisa / Légumes 15,95 écus 10-08-1456 (A)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyDim 10 Aoû 2008, 13:50

[Escroquerie] Doucelisa / Légumes 15,95 écus 10-08-1456 (A)

Ville d'Albi contre :
Doucelisa

Date : 10-08-1456

Chef d'accusation : Escroquerie - non respect de la grille de prix maximum
Suspect: Doucelisa
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Saradhinatra
Preuves : http://img382.imageshack.us/my.php?image=doucelisaju7.png
Décret :
Spoiler:
Du Coutumier :
Citation :
Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé Doucelisa le 10-08-1456 à 12h48 :
Spoiler:
Vu en ville le : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 Doucelisaconnexioncd5


=> Courrier reçu :
Spoiler:

=> Réponse le 10-08-1456 à 22h01 :

Spoiler:

=> Preuve de la transaction :
http://img134.imageshack.us/my.php?image=doucelisado6.jpg
Commentaires :
Affaire à archiver
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MessageSujet: [Escroquerie] Jauque carpe à 19écus M le 10/08/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyDim 10 Aoû 2008, 14:43

Ville d'Albi contre : Jauque

Date : le 10/08/1456

Chef d'accusation : Escroquerie=>Non respect de la grille, vente de poisson à 19écus
Suspect: Jauque
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=080810013327907326.jpg
Décret
:
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Jauque le 10/08/1456 à 13h41 :

Spoiler:
Vu en ville le : 11/08/1456 à 9h05
Courrier reçu : Oui

=> Courrier reçu :
Spoiler:

Réponse envoyer le 11/08/1456 à 11h34:
Spoiler:

Commentaires : Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 080811113137387817

régler à l'amiable Arrow affaire classée Arrow à archiver
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MessageSujet: [Esclavagisme] Janaria offre à 12écus le 10/08/1456 (AA)   Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 EmptyDim 10 Aoû 2008, 16:49

[Esclavagisme] Janaria offre à 12écus le 10/08/1456 (AA)

Ville d'Albi contre :
Janaria

Date : le 10/08/1456

Chef d'accusation : Esclavagisme, offr eà 12écus
Suspect: Janaria
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime : Lucrecenet
Témoin : Mimeline
Preuves : http://www.casimages.com/img.php?i=080810033957236866.jpg
Décret :
Spoiler:
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Janaria le 10/08/1456 à 15h45:
Spoiler:
Vu en ville le : 10/08/1456 à 10h41
Courrier reçu : Oui

=> courrier reçu:
Spoiler:

=> réponse envoyer le 11/08/1456 à 11h45:
Spoiler:

RELANCE LE 15/08/1456 à 15h08:
Spoiler:

=> Courrier envoyé à la victime: Lucrecenet le 10/058/1456 à 15h48:
Spoiler:
Vu en ville le : 11/08/1456 à 10h34
Courrier reçu : Oui

=> Courrier reçu:
Spoiler:

=> réponse envoyer le 11/08/1456 à 11h55:
Spoiler:

Commentaires :
L'employer est un niv 0

Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 080818010140154951

C'est la dona
Emelyne_Anakin qui à racheter la stère que Janaria m'a remis en vente, je vais donc lui envoyer un courrier pour essayer de la récupérer Wink

Courrier envoyer le 18/08/1456 à 14h22:
Spoiler:


Voila sa réponse:
Spoiler:

La dona Lucecrenet est rembourser:

Archivage des dossiers: esclavagisme et escroquerie - Page 6 08082805174157384


=> Employeur a remboursé
=> Empoyé a été remboursé
=> Reste à récupérer la buche de 4,20 auprès de Emelyne_anakin
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