AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [Esclavagisme] Sbab13 /16 écus 14 Pts / 18/08/1456 (A)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: [Esclavagisme] Sbab13 /16 écus 14 Pts / 18/08/1456 (A)   Lun 18 Aoû 2008, 15:19

Like a Star @ heaven Ville de Castelnaudary contre : Sbab13

Date : 18 août 1456

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Sbab13
Casier judicaire :
E : Paolo_nalessendro embauché à 18 écus pour 15 points d'intell ->A


Responsable de la plainte : Erwaële
Victime :
Témoin : Erwaële
Preuves :




Décret
:
Spoiler:
 
Du coutumier :
Citation :

Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 18 Août à 12h42 :
Spoiler:
 

Courrier envoyé le 24 Aout à 15h31 =>
Spoiler:
 

Vu en ville le : Dernière connexion le 24 Août 2008 à 12h09
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier envoyé à la victime le 24 Aout à 15h57 :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 24 Août 2008 à 15h13
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :

Edit Sara : est-ce que l'offre a été retirée ou prise ?
edit Russo: visiblement l'offre a été prise....
Revenir en haut Aller en bas
 
[Esclavagisme] Sbab13 /16 écus 14 Pts / 18/08/1456 (A)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Esclavagisme] Sbab13 /16 écus 14 Pts / 18/08/1456 (A)
» [esclavagisme ] Anyssia offre a 17 écus 28/09/1456 (S/S)
» [esclavagisme ] Aphrodite66 offre a 19 écus 02/10/1456 (A)
» [esclavagisme] Stelounette / 18 écus 18 pts / 17/08/1456 (A)
» Affaire Norion - esclavagisme

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: