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 [esclavagisme] Mrs-lovett offre a 17 écus 12/10/1456 (S/S)

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MessageSujet: [esclavagisme] Mrs-lovett offre a 17 écus 12/10/1456 (S/S)   Dim 12 Oct 2008, 12:50

Like a Star @ heaven [Esclavagisme] Mrs_lovett/
offre emploi à 17 écus/ date 12 octobre 1456


Ville
de Castelnaudary contre :
Mrs_lovett

Date
: 12 octobre 1456

Chef d'accusation :
esclavagisme
Suspect: Mrs_lovett
Casier
judicaire
:
Responsable de la plainte :
normandie77
Victime : Absolut
Témoin :
Normandie77
Preuves :





Décret
:

Spoiler:


Décret n°III-1
du Vingt et dos Abrial de
la annada MCDLVI portant application
d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret
n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.






Du Coutumier :


Spoiler:








Suivi du dossier :

=>
Courrier envoyé à Mrs_lovett
le 12 octobre 1456 à 10:55


Spoiler:


Bonjour
Dame_lovett,

N'ayant pas eu de nouvelles depuis la dernière fois que je vous ai écrit, vous avez quand même embauché
Messire
Absolut
pour 17 écus avec 10 points d’intelligence (alors que nos lois stipulent que le salaire minimal est de 18 écus).

Je vous demande de faire le maximum pour dédommager la victime de cette pratique esclavagiste le plus rapidement possible (je vais aussi l'informer de ses droits).
Pour dédommager votre victime, vous pouvez procéderd'une des manières suivantes:
- votre victime achète
un pain par exemple et vous le revend X écus plus cher,
X étant le montant du dédommagement, à savoir la différence entre le salaire légal et le salaire auquel vous l'avez effectivement embauché.
-
En achetant vous même et en le revendant X écus moins cher.

Si vous ne faites pas cette démarche dans les 48 heures, je me verrai dans l'obligation d'intenter une action en justice envers vous. Une enquête est
ouverte contre vous pour esclavagisme.

Tenez-moi au
courant quand vous aurez dédommagé
Messire
Absolute
.
Cordialement,
---
Normandie77
Sergent







Vu en ville le :

=>
Courrier envoyé à Absolut
le 12 octobre 1456 à 11 :40

Spoiler:


Bonjour Messir
Absolut,

La
Date
,
vous
avez été embauché à un salaire inférieur (1 écus) au salaire minimal (qui est de 18 écus pour 10 points d’intelligencedans notre beau comté ) par
Dame Mrs_lovett.

Alors que la lois dit:
Décret n°III-1 du Vingt et dos
Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de
salaire a écrit:
- A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus
pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18
écus pour 5 à 14 points de compétence

Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de
compétence

Je vous invite à trouver un accord avec
Dame
Mrs_lovett
,
pour vous faire au moins dédommager de la différence.
Sinon, il encourt un procès pour esclavagisme.

Tenez moi au courant des suites de cette affaire.

Que Dieu vous
garde,
--
Normandie77
Sergent







Vu en ville le :

=>
Courrier reçu : le 13 octobre 1456

Spoiler:









Commentaires :
edit Russo:en retraite le 2/11
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