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 [Esclavagisme] Ticia1978/19 écus pr 15 pts/ 05/04/57 (A)

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Ladypassion

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Localisation : sans terre ni attache
Date d'inscription : 22/04/2008

MessageSujet: [Esclavagisme] Ticia1978/19 écus pr 15 pts/ 05/04/57 (A)   Dim 05 Avr 2009, 13:49

Ville de Castelnaudary contre : Ticia1978
Date : 05/04/1457

Chef d'accusation : Esclavagisme
Suspect: Ticia1978
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : sergent Ladypassion
Victime : Dadaril
Témoin :
Preuves :


Décret : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Ticia1978 le 05/04/1457 à 12 h 20 :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à Ticia1978 le 05/04/1457 à 12 h 43 :
Spoiler:
 
vu en ville : le 05 Avril 2009 à 11h59

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à Dadaril le 05/04/1457 à 12 h 45 :
Spoiler:
 
Vu en ville le : 05 Avril 2009 à 12h28

=> Courrier reçu : Expéditeur : Dadaril , Cavaliere di Dei DoDici Di DaDonia
Date d'envoi : 2009-04-05 13:01:34
Spoiler:
 


Commentaires :
Like a Star @ heaven contrevenant : affaire réglée à l'amiable

Like a Star @ heaven victime :


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