du projet d'un édit avant toutes choses

Bien !

Les discussions sur le concordat commencent à reprendre, depuis le mandat de Vanyel rien n'a vraiment changé en ce sens.
Il est apparût au dernier mandat qu'il fallait d'abord que le Comté se dote d'un texte "cadre" sur les cultes reconnus par notre législation (Grande Charte : cathares, aristotélitiens) et par le Concordat Royal (aristotélitiens, spinozistes et avéroïstes).


Il s'agit de mettre tout cela en conformité et de définir la place de chacun avant toutes choses.
De même qu'il n'est point question de signer un concordat ou tout autre texte privilégiant tel culte au détriment de l'autre, ou donnant que trop de privilèges aux représentants des cultes sus nommés.

Voici donc la base sur laquelle nous allons évoluer petit à petit.
Le concordat peut-être discuté dans le même temps, mais doit prendre en compte les mesures qui seront prises icelieu, afin d'éviter les articles doublons.
De même comme tout traité, le concordat ne doit point devenir un "traité tiroir" dans lequel on pourrait tout mettre. Un bon nombre de ces mesures annexes peuvent être débattues céans.
Je ne puis envisager d'apposer le scel du Comtat au bas d'un concordat si au préalable nous n'avons point pu régler la situation des cultes en général.

Sont invité à en débattre : les conseillers comtaux, Son Eminence Hardouin Evêque de Toulouse, Monsenh Excelsior Admor de l'Union Spinoza, ainsi que son Excellence Alzarus notre Chancelier et le Consol de Toulouse qui peut être concerné par le texte également.

Citation :

CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES.

ARTICLE 1er. Objet.

La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des cultes par le Comté de Tolosa.

ARTICLE 2. Garantie du principe de respect des cultes.

Le Comté de Tolosa, dont la religion est l'aristotélisme de la Sainte Eglise de Rome, garantit le franc exercice des autres cultes reconnus dans le cadre du strict respect du Corpus Législatif toulousain. Le Comté de Tolosa garantit également la tolérance et le respect entre les différentes religions.

ARTICLE 3. L'aristotélisme et son Eglise.

Alinéa 1 :
De part la grâce de Dieu, il est réaffirmé et reconnu que le Comté de Tolosa a pour religion officielle l'aristotélisme à travers sa Sainte Mère l'Eglise Aristotélicienne de Rome, de sa Sainteté le Pape, de ses représentants de l'Archevêché de Toulouse et de l'Evêché de Rodez, de ses Curés et Diacres attachés aux Eglises du Comté de tolosa, ainsi que de tous les ordres officiels nommés et reconnus par Elle.

Alinéa 2 :
L'Eglise Aristotélicienne de Tolosa sera libre et jouira de tous ses droits, franchises et libéralités sans qu'on puisse les amoindrir dans le respect intégral de la Grande Charte de Tolosa, de la Charte des capitouls, des Lois du Comté et de l'entièreté de son Droit Canon.

Alinéa 3 :
L'Église aristotélicienne dispose du droit inaliénable de posséder et d’entretenir une église par village et une cathédrale par diocèse et du droit de répandre publiquement la parole d'Aristote, de Christos et l'entièreté de son dogme sans restriction.

Alinéa 4 :
En cas d'infraction par ses membres de l'al. 2 du présent article :
1/ toutes les infractions relevant de son Droit Canon sera à l'instruction et au jugement des institutions judiciaires de l'Eglise aristotéliciennes de Toulouse et plus particulièrement des officialités épiscopales de Narbonne et de Bourges,
2/ toutes les autres infractions reléveront des tribunaux temporels de Toulouse y compris, à titre exceptionnel, celles qui seront expressement remises à la charge des tribunaux temporels de Toulouse par écrits officiels de l'Eglise aristotélicienne.

ARTICLE 4. Principes de reconnaissance des cultes non-aristotéliciens.

Alinéa 1 :
La franchise de l'exercice public d'un culte est un droit mais n'est pas un privilège, elle fait donc l'objet d'une réglementation.

Alinéa 2 :
Les cultes ou groupements à vocation spirituelle non-aristotéliciens, même s'ils reconnaissent les prophètes Aristote et Christos, sont ceux qui ne sont pas reconnus par l'Eglise aristotélicienne de Rome.

Alinéa 3 :
Les cultes non-aristotéliciens traditionnelles de Tolosa reconnus de facto et de juris par le Comté de Toulouse sont :
1/ Le culte cathare tel que édicté dans la Grande Charte de Tolosa : "que la religion cathare y est tolérée".
2/ Le deux courants modérés, dits de la religion du Livre, le spinozisme et l'averroïsme tel que défini par sa Sainteté le Pape et sa Majesté le Roy de France : "parce que bien qu’hétérodoxes, ils ne sombrent pas dans l'hérésie, le Spinozisme et l’Averroïsme, sont dites religions infidèles et seront protégées comme religions amies du Royaume".

Citation :

CHAPITRE II - PROCEDURE DE RECONNAISSANCE D'UN CULTE.

ARTICLE 5. Autorisation comtale.


Pour être reconnu officiellement comme tel par le Comté de Tolosa, l'exercice d'un culte ne se revendiquant pas de l'Eglise aristotélicienne de Rome, ni des cultes traditionnelles de l'article 4 al.3, devra faire l'objet d'une autorisation écrite délivrée par le Comte approuvé au préalable par un vote à la majorité absolue du Conseil.

ARTICLE 6. Déclaration préalable.

Un culte, pour recevoir l'autorisation devra s'être déclaré au préalable auprès du procureur du Comte. Sa déclaration devra comporter un nombre d'informations obligatoires à fournir dans les quinze jours suivant la prise de contact :
- Présentation du représentant institutionnel
- Présentation de l'organisation cléricale
- Présentation sommaire du dogme
- Présentation des rites principaux
- Nombre de fidèles
- Analyse Temporel du fondement du prêche fait par le culte.

ARTICLE 7. Publication.

L'autorisation Comtale avec en annexe la déclaration du culte et le serment écrit du culte fera loi et portera application du chapitre III de la présente loi.

ARTICLE 8. Actions en justice.

Alinéa 1 : En cas d'infraction de l'article 5, l'expression publique desdits cultes pourra être passible par l'Eglise aristotélicienne de Rome d'une action pour hérésie devant les officialités épiscopales de Narbonne et de Bourges.

Alinéa 2 : Si aucune action n'est intentée par les officialités épiscopales dans les 7 jours suivants la constatation du délit le procureur du Comté de Tolosa pourra saisir le tribunal temporel de Tolosa pour déli de secte entrainant un trouble à l'ordre public.

Citation :

CHAPITRE III - DROITS ET DEVOIRS DES CULTES.

ARTICLE 9. Les Institutions des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
L’exercice collectif du culte est organisé par des Institutions à caractère religieux dont la création, la franchise et le fonctionnement sont soumis aux dispositions de la présente loi.

Alinéa 2 :
Définition. L'Institution des cultes est une entité ou un groupement titulaire de droits et d'obligations ayant en commun d'avoir un ensemble de pratiques d'hommage ou de vénération en référence à un principe divin.

Alinéa 3 :
Les représentants de ces institutions devront se faire connaitre auprès du Comté de Tolosa et seront responsable devant lui en prêtant serment de parfaite loyauté et fidélité au service des intérêts militaires, politiques, économiques et culturels du Comté de Tolosa.

Alinéa 4 :
Le serment prévu à l'al.3 de l'article 9 se devra d'être écrit signé par le représentant de l'institution du culte reconnu valable à perpétuité.

Alinéa 5 :
Les représentants des Institutions des cultes pourront une fois par trimestre organiser une fête
religieuse publique après information du Conseil (HRP : topic RP en
gargote)

Alinéa 6 :
L'Eglise aristotélicienne de Rome, en tant que religion officielle, n'est pas astreint à l'application de cet article 9.

ARTICLE 10. Mariage dans le rituel des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
Les rituels de mariage pour les cultes reconnus auront incidence civile.

Alinéa 2 :
A cet effet, trois conditions devront être respectées :
1/ qu'ils aient été déclarés publiquement auprès du Procureur du Comté de Tolosa par le représentant du culte 3 jours à l'avance,
2/ que les futurs époux appartiennent à l'un des cultes reconnus en apportant la preuve qu'ils ont accompli tous les deux le baptême, le rituel ou la procédure nécessaire à l'entrée dans l'un des cultes reconnus,
3/ que deux témoins au moins se porte garant par écrit auprès du Procureur du Comté de Tolosa de la réalisation de la cérémonie.

ARTICLE 11. Incidence sur les membres des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
Les membres de cultes reconnus sont sans exception Sujets du Comté de Tolosa ayant dans son entièreté et sans autres restrictions les mêmes droits et les mêmes devoirs, les mêmes capacités et les mêmes restrictions coutumières et juridiques, en application du Corpus législatif toulousain.

Alinéa 2 :
Sans préjudicier sur l'article 3 de la présente loi, les droits des membres des cultes reconnus sont :
1/ libre port d’un signe distinctif s’ils le désirent (HRP : signature),
2/ possibilité de discuter ouvertement de religion dans un lieu d’échanges œcuméniques (HRP : topic post-it ou annonce en gargote),
3/ reconnaissance des mariages et des actes y déférents (héritage, noms...),
4/ possibilité de participer aux élections comtales et municipales et d'être élu maire ou conseiller comtal,
5/ possibilité d'être anobli.

ARTICLE 12. Obligation de réserve des membres des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
Les institutions des cultes reconnus ne peuvent en aucun cas constituer un contre pouvoir concurrent des institutions politiques élues du Comté de Tolosa et sont astreints à une obligation de réserve.

Alinéa 2 :
Cette obligation de réserve consiste :
1/ A ne pas faire prévaloir les intérêts de l'institution de son culte sur l'intérêt général comtal prenant en compte toute la population toulousaine dans sa diversité.
2/ A ne jamais insulter ou blasphémer publiquement (gargote, halle, château ou autres lieux institutionnels) un autre culte du Comté de Tolosa.
3/ A ne pas chercher à convertir à son culte hors des lieux prévus à cet effet dans le chapitre IV de cette présente loi, sauf exception prévu à l'article 3 de cette présente loi.

Alinéa 3 :
En plus et en coordination avec les dispositions prévues dans le Corpus Législatif de Tolosa, lorsqu'un membre appartenant à un culte reconnu détient une charge politique élue, mais aussi une fonction militaire ou une fonction administrative, ce membre devra faire preuve de modération dans l'expression des valeurs de son culte tandis que l'alinéa 2 de ce présent article s'appliquera strictement et à la lettre.

Citation :

CHAPITRE IV - LIEUX RESERVES AUX CULTES.

ARTICLE 13. Edifices des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
L’exercice du culte a lieu exclusivement dans des édifices des villages destinés à cet effet. Toutes activités contraire à leur nature et aux objectifs pour lesquels ces édifices sont destinés sont interdites.

Alinéa 2 :
L'Eglise aristotélicienne romaine n'est astreint par aucune restriction.

Alinéa 3 :
Les trois cultes traditionnelles toulousains, cathares, spinozistes et averroïstes, pourront disposer chacun de 2 édifices maximum dans le Comté de Tolosa.

Alinéa 4 :
Les autres cultes reconnus pourront avoir un édifice dans un des villages du Comté de Tolosa.

ARTICLE 14. Administration des édifices des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
L'affectation d'un bâtiment à l’exercice du culte est soumis à autorisation préalable du Comte de Tolosa, garantie prévue à l’article 1 de la présente loi.

Alinéa 2 :
A ce titre, les édifices destinés à l’exercice du culte sont soumis au recencement au nom du Comte et de son Conseil qui en assure la protection.

Alinéa 3 :
Ces édifices sont ouverts au public et identifiables de l’extérieur (HRP/ topic ouvert à tous et balisé "[RP] Culte .... ").

ARTICLE 15. Autres lieux. (A préciser dans une annexe à la loi...)

Alinéa 1 :
Attribution du fief de Bessière pour l'Eglise aristotélicienne de Toulouse.

Alinéa 2 :
Quartier spinoziste ouvert de Tolosa.
(HRP/ Pourquoi ne pas s'inspirer de l'Irl : voici un extrait d'un ouvrage historique... "Le quartier juif médiéval, situé autour la yeshiva s’étendait du bord sud de la place des Carmes jusqu’à la place Rouaix, et de la rue des Filatiers à la rue Saint-Rémésy. Deux caractéristiques doivent être retenues :
– toutes les possessions juives connues sont dans la cité ;
– ce n’est pas un quartier fermé, juifs et chrétiens y vivent côte à côte."
C'est pour cette raison qu'une simple annonce en gargote suffirait avec renvoi sur le forum des spinozistes transformé en quartier de Toulouse... /HRP)

Citation :

A partir de là, la loi est complète mais on peut y adjoindre une Commission Comtale des cultes en s'inspirant de ce qui existe en normandie sauf qu'il s'agit là bas d'un Conseil des cultes.

CHAPITRE V - LA COMMISSION COMTALE DES CULTES.

ARTICLE 16. Objectifs généraux de la commission.

Alinéa 1 : Pacification.
Respecter les autres cultes, dans les limites fixées par le concordat et la présente loi.

Alinéa 3 : Régulation.
Régler les problèmes inhérents à la pratique de différents cultes dans le Comté de Tolosa (agression, lutte contre les cultes non reconnus, arrangements à l’amiable entre leurs ouailles, etc …) avant que ceux-ci ne soient portés devant les tribunaux comtaux et/ou ecclésiastiques de Rome.

Alinéa 4 : Expertise.
Répondre dans les plus brefs délais aux avis demandés par le Conseil de Toulouse touchant leur compétence religieuse.

Alinéa 5 : Gestion.
1/ Avis de franchise des cultes. Droit de saisine du conseil consistant à délivrer pour le vote du Conseil un rapport et un avis préalable sanctionné par vote obligatoire de la Commission à la majorité absolue des membres à la reconnaissance d'un culte.
2/ Avis d'exclusion d'un culte reconnu. Droit de saisine du conseil consistant à délivrer pour le vote du Conseil un rapport et un avis préalable sanctionné par vote obligatoire de la Commission à la majorité absolue des membres à l'exclusion d'un culte ayant été reconnu autres que ceux prévus par l'article 3 et l'article 4 al.3 de la présente loi.
2/ Délivrer un rapport et donner un avis préalable synthétique à l'édification cohérente des lieux réservés aux cultes reconnus.
3/ Recensement et schéma de cohérence territorial des édifices et autres liuex attribués aux cultes reconnus.

ARTICLE 17. Composition de la commission.

Alinéa 1 :
La commission est composée des membres suivants :
- Coms de Tolosa ou un conseiller nommé par lui le représentant. Le Coms est souverain pour arbitrer les conflits au sein de la Commission des cultes. Il est garant de la tenue respectueuse et de bonne foi des débats au sein de la Commission des cultes.
- Archevêque de Toulouse ou son représentant nommé par lui.
- Evêque de Rodez ou son représentant nommé par lui.
- Un représentant des curés ou diacres de Toulouse choisi par l'Archevêque de Toulouse et l'Evêque de Rodez.
- Le représentant officiel nommé par l'institution du culte cathare.
- Le représentant officiel nommé par l'institution du culte spinoziste.
- Le représentant officiel nommé par l'institution du culte averroïste.
- Le représentant officiel des autres cultes reconnus élus à la majorité relative de la Commission des cultes. Ces cultes devront présenter leurs candidats à la Commission après chaque élection du nouveau Coms de Tolosa.

Alinéa 2 :
Le nombre de représentants aristotéliciens appartenant au clergé sera toujours au moins égal au nombre cumulé des représentants religieux de tous les autres cultes.

A mon tour de vous saluer tous en cette salle pour se débat.

< HRP ou RP n'est pas un problème aussi longtemps qu'on est clair quand on est l'un ou l'autre >

RP :

GeoKeR se rendit dans ce lieu de discussion du concordat. Il fut étonné d'être ainsi convié pour une histoire religieuse mais prit cette invitation au sérieux. Après avoir lu le texte :

Je remercie le Comte Natale de m'avoir invité à discuter avec vous, j'espère que ma modeste contribution aidera à trouver un accord correct pour tous.
A la première lecture, je trouve le texte bon dans son ensemble perfectible à quelques détails près bien sûr mais j'avoue que ça change de tous les textes de base pour une discussion sur un concordat que j'ai pu lire.

Je vais d'abord m'exprimer au sujet de l'article 15 alinéa 2, car c'est, il me semble, la raison pour laquelle on m'a convié ici. Toulouse est une ville nouvelle qui doit à terme s'imposer comme capitale culturelle de notre Comté et de l'Occitanie. A ce titre, la constitution d'un quartier spinoziste en ses murs serait un atout non négligeable pour tendre à cet objectif. L'idée est bonne et a tout mon soutien.

Egalement si l'on me permet de réagir sur le reste du texte, je dirai ceci :

Pour continuer avec l'article 15, l'octroi d'un fief toulousain à l'Eglise est un peu étonnant. Militairement, cela implique les hommes d'Eglise soient capables de répondre à une levée de ban. Je ne m'attarderai pas sur les autres implications que ça entrainerait car elles me plaisent et j'espère que le cas échéant elles seront respectées. Je crois que la noblesse toulousaine serait intéressée de s'exprimer sur ce point.

Pour ce qui est de l'article 9 je crois qu'il faut une légère modification de la forme que l'on comprenne bien que le serment n'est pas de la même nature que celui d'un vassal ou d'un soldat.

Pour le reste, à la première lecture je n'ai rien de plus à ajouter.

HRP :
Pas de soucis si vous voulez la discussion HRP... je me rangerai à votre avis. Surtout que la partie qui concerne la ville de Toulouse est à majorité HRP

D'une façon générale, et pour en avoir discuté avec presque tous les Coms qui se sont suivis depuis la colonisation, je suis complètement d'accords avec le principe d'une commission comtale des cultes et des articles associés. Cela dénierai la tolérance du Comté de Toulouse que l'on retrouve au niveau du coutumier < et qui est historiquement vrai >. Petits commentaires ...

Article 1er :

"règles d’exercice des cultes dans le Comté de Tolosa." ? sinon c'est trop équivalent à une entité temporel contrôlant l'intemporel.

Article 4 Alinéa 3 :

Je sais qu'il y a un chapitre entier sur la reconnaissance de nouveau culte mais il serait peut être bon de préciser que la liste donnée dans cet alinéa est la liste reconnue actuellement, ce qui laisse la porte ouverte à des reconnaissance de culte futur. Donc moi j'ajouterai juste un petit mot ...

Citation :

Les cultes non-aristotéliciens traditionnelles de Tolosa reconnus de facto et de juris par le Comté de Toulouse sont actuellement :

Article 5 :

Même si c'est un peu dit dans le 7.5, ici il faut absolument que la commission comtale des cultes ai son mot à dire d'une façon ou d'une autre. Autant je suis contre d'avoir l'intemporel dire au temporel comment il doit gouverner autant je suis aussi contre l'inverse. On ne peut pas en tant que Comté décider seul si un nouveau culte peut être reconnu ou pas.

Ensuite, majorité absolue ??? on parle bien ici d'une 7/12 ? ou simplement de la majorité absolue des votants c'est à dire que si on à que 3 votants une majorité de 2 votes positif va reconnaitre un culte ... Il me semble que pour une décision de cette importance il faut absolument avoir au minimum un 7/12. Moi j'irai meme plus loin mais bon je sais combien certains haïssent un la majorité des 3/4.

Artcile 11 Alinéa 2 :

Ajouter possibilité d'entrer dans toutes les administration comtales.

Article 15 Alinéa 2 :

D'accords sur le principe mais faudrait quand meme ecrire un peu de RP ici non ?

Chapitre V.

A mes yeux il manque une description de la procédure de vote. Vote du Coms comptant double en cas d'égalité ?

Voila mes commentaires en première lecture...

HRP :
Je vais le faire HRP, mais je peux le faire RP, à votre guise...

D'abord sur les propos liminaires du comte :

Citation :

Il s'agit de mettre tout cela en conformité et de définir la place de chacun avant toutes choses.
De même qu'il n'est point question de signer un concordat ou tout autre texte privilégiant tel culte au détriment de l'autre, ou donnant que trop de privilèges aux représentants des cultes sus nommés.

Ca commence mal ! Si c'est le cas, autant que j'aille aux fraises !!

J'avais commencé à commenter point par point l'édit, mais j'ai abandonné en cours de route... L'EA ne pourra jamais approuver un telle législation. Vous voulez faire de Toulouse une nouvelle Normandie ? Ce sera sans moi.

Je vais vous rappeler des extraits de deux discours du camerlingue :

Citation :

Ainsi, lorsque l'on entreprend de négocier un concordat, on le fait sous le regard du Tout- Puissant. Aussi, défendre une liberté de for, une liberté de culte, dans le seul but de garantir la liberté individuelle, est une position des plus incohérentes, dans cette entreprise de débat, si
l’on est fidèle et croyant. Si l'on s'engage dans la foi qui nous mène vers le Tout-Puissant, ce n'est pas ensuite pour lui tourner le dos en tentant de faire accepter des articles offensants pour la Sainte Eglise, l'ensemble des fidèles, la Création, et Dieu lui-même.

Citation :

La tolérance est la vertu des faibles quand ceux-ci l’expriment envers les hérétiques. Ils tolèrent l’erreur, l’insulte et l’outrage sous le prétexte fallacieux de l’amitié Aristotélicienne et de «l’amour divin en l’homme», quel qu’il soit. Trop timorés pour prendre position, ou envahis par une idée fétide d’amitié universelle, ils se complaisent dans cette idée.

Le fidèle qui tolère une liberté de culte ou de croyance et qui se trouve à la tête d’un gouvernement commet là deux crimes : l’un envers son peuple, et l’autre envers Dieu.

C'est dit, Hardouin n'est pas tolérant envers les hérétiques, spinozistes, cathares ou que sais-je. Ils corrompent la société. LA TOLERANCE N'EST PAS EN SOI UNE VERTU.
En vérité, cet édit ne concerne pas vraiment l'Eglise. Ce qui l'intéresse, c'est le concordat. Avec Vanyel, je pense qu'on avait trouvé pas mal de points d'accords... Dommage qu'elle s'est désintéressé par la suite. Je vous propose qu'on oublie ce désastreux édit et qu'on se concentre sur le concordat sur lequel je suis prêt à faire beaucoup de concessions; dont voici la première que j'ai jusqu'ici toujours refusée : je veux bien négocier au château...
Qu'en pensez vous ?

Un vrai modèle d'ouverture d'esprit

Au passage.; Vous avez l'intention d'opposer la religion aristotélicienne à quoi ?
Ca ne vous interesse pas un RP religieux ?


C'est comme si on imposait une liste unique aux elections comtales... ça tuerait toute forme de RP politique comtale, même si 4 pelés deux tondus s'inscriraient sur la liste pour gérer le comté...

PS : la philosophie grecque incite l'homme à réfléchir de lui-même.

CQFD Geoker.


EDIT /

Perso, pour mon moral, je souhaiterai interrompre les discussions.

Je mets juste quelques remarques qui me viennent.

Grosso modo, je suis pas contre ce texte, sauf la partie sur la reconnaissance des autres cultes, et maintenant depuis le post de Hardouin sur celle de la commission des cultes. Si on veut pas jouer avec nous, autant ne pas insister. Ensuite, remplacer "tolérance" par "tempérance" serait à mon sens plus intéressant.

Enfin, je voulais préciser un point sur les quartiers spinos, il s'agit de quartiers et non pas un lieu de cultes. La nuance est plus subtile que celle des textes aristos cités, puisque cela n'empêche pas qu'il y ait l'institution de la spinozie dans ces quartiers. De même, des cérémonies peuvent avoir lieu à l'extérieur. Ceci en gargote car depuis que les halles sont fermées aux autres joueurs cela n'a plus aucun intérêt. Il faudrait que je regroupe la communauté en un seul endroit, ce serait galère.

Je rappelle enfin une discussion à Rome : Emplacement de la Grande Ecole Spinoza. Il est bien évident que cela nécessiterait une plus grande franchise de culte en ce cas (pas mal ça la franchise de culte ! un peu comme dans le vrai moyen-âge quand les prélats cultivés protégeaient les juifs contre les pastoureaux... faut croire que les prélats des RR sont des barbares incultes ! )...

Bon, merci à tous, et bonne discussion.

Non, Hardouin n'est pas "ouvert d'esprit" lorsque cela concerne les hérétiques, désolé, mais mon Rp religieux, comme vous dites, serait fantaisiste si je commençais à leur ouvrir mes bras.

Citation :

C'est comme si on imposait une liste unique aux elections comtales... ça tuerait toute forme de RP politique comtale, même si 4 pelés deux tondus s'inscriraient sur la liste pour gérer le comté...

Faut pas poussez mémé dans les orties non plus. Instaurer une sorte de conseil des cultes, avoir la possibilité de reconnaître d'autres religions, accepter les mariages non-aristotéliciens, accepter le prosélytisme pour les religions non-aristotéliciennes, impossibilité de "dire du mal" des religions non-aristotéliciennes... et j'en passe. C'est la liberté de culte avant l'heure non ?

Toutefois, en tant que joueur responsable, je suis même prêt à reconnaitre les spinos étant donné qu'ils sont "nombreux" (enfin nombreux, on va dire plus de "deux") dans le comté. C'est y pas beau, Excelsior ?!

Mais peut-on me présenter un cathare ? J'en ai jamais vu. Non, jamais vu un seul RP cathare. Et un averro ? Vous en connaissez dans le comté, vous ?

Citation :

Enfin, je voulais préciser un point sur les quartiers spinos, il s'agit de quartiers et non pas un lieu de cultes. La nuance est plus subtile que celle des textes aristos cités, puisque cela n'empêche pas qu'il y ait l'institution de la spinozie dans ces quartiers. De même, des cérémonies peuvent avoir lieu à l'extérieur. Ceci en gargote car depuis que les halles sont fermées aux autres joueurs cela n'a plus aucun intérêt. Il faudrait que je regroupe la communauté en un seul endroit, ce serait galère.

Ma foi, puisque les spinos sont actifs à Toulouse, je suis prêt à jouer avec eux. Pourquoi pas un quartier spino et pourquoi pas une franchise de culte ! Sincèrement, je pense qu'on peut arriver à faire quelque chose de pas trop mal, mais je ne peux vraiment pas négocier une telle proposition si libérale qui promeut la liberté de religion et la tolérance !

Me comprenez-vous ?

< HRP :

concernant la tolérance on peut aussi dire ça :

Aaron le 8 mars 1457 a écrit:

D’aucuns se questionneront sur une tolérance tacite qu’impose certain concordat au sein de
comtés, voire de royaumes ; l’Eglise n’agit là que par calcul et raison. Faisons d’ailleurs
allusion à notre discours prononcé en août MCDLVI où nous disions que « la créature sans
nom est sans cesse à notre porte, et que la peur engendrée par les guerres, fussent-elles
saintes, est de son entreprise » et que nous devions lutter « contre cette peur avant que
d’imposer une image sublimée de la cité idéale entrevue par le prophète. La précipitation
de sa mise en place annihilant tous les espoirs futurs de la voir naître éclatante ». Toujours
valable, ce raisonnement nous pousse parfois à tolérer, non par lâcheté mais avec raison, une
hérésie afin de mieux avancer, et de rendre la Vraie Foi toujours plus grande, toujours plus
accessible et son règne plus éclatant encore.

bien.

ce qui veut dire en résumé que justement si l'EA souhaite avoir un rp religieu et bien il faut que les joueurs puissent permettre la chose, et n'empêchent pas les autres de jouer le leur.

à quoi cela sert d'avoir un rp d'homme d'église intransigeant, si il ne peut pas prendre toute sa valeur face justement à d'autre cultes.

Surtout si l'on prend en compte le contexte historique et culturel de Toulouse. On a de la matière, alors autant ne pas la gacher.

si toi, Le Joueur D'Hardouin est prêt à reconnaitre les spinos, "un quartier et pourquoi pas une franchise de culte" comme tu l'a dis.
Et bien c'est le but justement de cet édit pouvoir clarifier un peu les choses, à moins que le concordat de l'Eglise ne le stipule clairement.
Auquel cas il faut mettre un sacré brin de toilette sur le concordat en question.

Citation :

Je vous propose qu'on oublie ce désastreux édit et qu'on se concentre sur le concordat sur lequel je suis prêt à faire beaucoup de concessions; dont voici la première que j'ai jusqu'ici toujours refusée : je veux bien négocier au château...
Qu'en pensez vous ?

Je suis prenneur !

Pour les cathares on ne peut dire combien ils sont dans ce comté, étant donné que comme bcp d'hérésies elles sont obligées de se jouer en cachette sur des fora annexes.
Alors que pourtant la Grande Charte de Toulouse reconnait ceci.
Pour ma part mon perso connait au moins 2 hérétiques qui ne sont pas spinos et qui résident dans le comté.
Si on se met dans le contexte de l'époque, la Renaissance, il faut aussi se dire que ce n'est plus l'hérésie médiévale que l'on connait tous, mais qu'elle rentre dans le cadre plus vaste de la Reforme, et on sait bien également tous les Hugenots qu'il y avait dans le sud.
Aristos, Spinos et Cathares, je suis désolé on peut pas y couper.

Citation :

Et bien c'est le but justement de cet édit pouvoir clarifier un peu les choses, à moins que le concordat de l'Eglise ne le stipule clairement.
Auquel cas il faut mettre un sacré brin de toilette sur le concordat en question.

Mais pourquoi pas. Pourquoi pas ! Je vous rappelle que ce n'est pas moi l'intransigeant. Je joue un RP on ne peut plus normal pour le contexte de l'époque. C'est vous les promoteurs de la liberté de culte !

Citation :

Pour ma part mon perso connait au moins 2 hérétiques qui ne sont pas spinos et qui résident dans le comté.

Ouah deux hérétiques pour tout le comté ! Vous pouvez donner leurs noms ? me les présenter ?

Sinon, ma foi, puisque vous êtes d'accord, je propose que vous commentiez le concordat proposé et que vous ajoutiez à celui ci toutes les idées qui vous viennent à l'esprit, même si elles concernent les spinos. Je suis prêt à les écouter.

c'est pas une question de liberté de culte, c'est surtout une occasion de permettre à d'autres de jouer ouvertement et d'enrichir le rp sur la gargote et sur les halles.

comme ce n'est pas le roi qui reconnait d'autres cultes, mais derrière c'est bien l'admin qui leur donne une légitimité dans les rr.

d'abord au clergé de revoir la copie de son concordat avant de la proposer à la négociation. Car c'est déjà à partir de ça que l'on pourra juger des réelles avancées.
Au bout de X fois qu'il est retoqué (Carles, Ben et Vany), au moins 3 fois donc, on a déjà tous une bonne idée de ce qui ne convient pas dans ce texte rp.

En attendant faute de mieux, le sujet d'édit est toujours d'actualité, car pour l'instant il n'y a que cette proposition qui permette de garantir d'autres rp, et de mettre en cohérence la politique religieuse et les textes officiels du comté.

Citation :

d'abord au clergé de revoir la copie de son concordat avant de la proposer à la négociation. Car c'est déjà à partir de ça que l'on pourra juger des réelles avancées.

Voilà j'ai fait quelques propositions nouvelles. Je ne suis pas revenu sur les articles qui ne posent pas de problèmes sensibles.

Je laisse ma place au Tzadik Salomon pour ces débats.

Je rappelle juste que nous sommes ici pour un Edit et pas pour le concordat. Je m'inscris en faux sur la plupart des points qui concernent les spinozistes (limite de 4 conseillers comtaux par exemple ! ) et les deux autres cultes averros et cathares. J'aurai été plus ouvert à des limitations raisonnées mais quand je lis ça :

Citation :

Article II.4 : Le coms du Rouergue, les conseillers et fonctionnaires comtaux se doivent d’être baptisés avant leur prise de fonction. Afin de ne point se retrouver en porte-à-faux avec le présent concordat, le conseil en place, en coopération avec le nonce et les évêques rouergats vérifieront que toute personne qui se présente aux élections sur une liste, soit baptisée.
Au même titre qu’il faille être rouergat pour se présenter aux élections, il faut être fidèle de la Sainte Eglise pour prétendre à une charge au sein du comté.

Je dis non.

Je dis non d'autant plus que, par exemple, Ingeburge en Provence à instaurer un régime de conseillers aristos par incitation en publiant en Gargote les baptisés et les non baptisés. Bref, le clergé aristo bosse pour y arriver si bien qu'il est devenu partie prenante de cette province.

Là, en Rouergue, les joueurs de l'EA excluent de l'IG des joueurs qui n'ont pas leur RP ! Ce sont les joueurs comme moi qui sont exclus (ceux qui ont consacré leur temps à faire un RP approfondi, depuis plus d'1 an et demi, de spinoziste) et non pas les zozos du temporel qui se feront baptisés mécaniquement sans que cela ne les gêne (c'est ainsi que Castelmaure le disait).

Alors, franchement, pourquoi faire des concessions à Toulouse, alors que les joueurs de l'EA dès qu'ils ont le champs libre n'hésitent pas à verrouiller les accès IG aux postes de conseillers, maires (sachant qu'en plus les spinos n'ont aucun IG en propre).

Le RP spino est un RP minoritaire et qui plus est pacifiste sans bisounoursisme (donc désolé mais les guerres ce sera avec d'autres) et nous souhaitons le rester, mais de là à ce que nos joueurs soient exclus quasi du jeu des RR de cette façon, faut pas pousser mémé, pépé et toute la famille dans les champs d'orties !

Les spinos depuis 1 an perdent des joueurs qui en ont marre de cet état de fait et des joueurs qui avaient des RP qui valaient vraiment le coup d'être préservés pour tout le monde (y compris l'EA).

Assez bavardé, je passe la main.

Je viens de lire quelques propositions et au final j'ai arrêté de lire parce que c'est complètement ridicule comme contre-proposition de l'EA. Je sais que pour négocier on demande toujours un peu trop pour obtenir ce qu'on veut mais là.. ça dépasse l'entendement...

Le Comté vit très bien sans aucun cadrage religieux comme c'est le cas aujourd'hui, il veut faire une faveur à l'EA par gentillesse (créer du RP) alors qu'il n'est obligé de rien et vous en abusez en demandant des choses totalement inadmissibles. Un manque de respect et de correction qui frisent l'insulte à notre intelligence.

Allez vivre en Provence ça vaudra mieux.

Quand vous aurez arrêté de vous moquer de nous je reviendrai... Je vais imiter Excelsior bien qu'étant aristotélicien.

Citation :

Un manque de respect et de correction qui frisent l'insulte à notre intelligence.

On est HRP je crois. Et c'est pourquoi je suis, en tant que joueur, assez surpris pour ne pas dire choqué par une telle remarque. Moi, Charles, LJD Hardouin, vous ai quasiment insulté ? Non mais ça va bien.... C'est un jeu hein et je suis un homme pondéré et jamais vulgaire. Je ne vois en quoi je vous aurais manqué de respect.

Si c'est Hardouin qui propose ce genre de choses comme un drot de regard permanent sur le conseil, des limitations religieuses sur les membres du dit conseil c'est hardouin qui insulte les persos ici présent, si c'est le joueur qui le fait c'est les joueurs qui sont insultés. On sait très bien que ce genre de demandes est totalement irréaliste et inacceptable, évitons de perdre notre temps.

C'est comme si tu me vendais une porsche neuve et qu'après 1heure de conversations sur la voiture, je te réponde "bon je suis près à faire un effort, j'achète ça 10 000 euros payé en 5 fois 2000, mais je la veux avec le plein" Il n'y a pas de vulgarité c'est vrai, mais mets toi à la place du vendeur.

Alors j'ai préféré penser que c'était RP C'est plus acceptable quand ça vient d'un personnage fanatique du Moyen Age.

HRP :

Citation :

Si c'est Hardouin qui propose ce genre de choses comme un drot de regard permanent sur le conseil, des limitations religieuses sur les membres du dit conseil c'est hardouin qui insulte les persos ici présent, si c'est le joueur qui le fait c'est les joueurs qui sont insultés. On sait très bien que ce genre de demandes est totalement irréaliste et inacceptable, évitons de perdre notre temps.

Je vais m'adresser au joueur. Vous êtes complètement à côté de la plaque et moi aussi par la même occasion C'était donc un malentendu, je préfère cela. Veuillez donc excuser mon emportement inutile.

Citation :

Alors j'ai préféré penser que c'était RP C'est plus acceptable quand ça vient d'un personnage fanatique du Moyen Age.

Mon intervention était HRP, mais évoquait évidemment le RP de l'Eglise et celui de Hardouin. Mais cela suffit, je vais revenir en RP tout le temps, ce que j'aurais dû faire depuis le début.

Je vais donc reprendre comme vous l'avez suggéré votre intervention en RP. Comme de juste
fin HRP

RP :

Citation :

Le Comté vit très bien sans aucun cadrage religieux comme c'est le cas aujourd'hui, il veut faire une faveur à l'EA par gentillesse (créer du RP)

Une faveur ? Alors vous n'avez rien compris mon fils... Il n'est pas question de faveur, mais de salut. C'est l'Eglise qui souhaite vous sauver et pas le Comté qui souhaite nous faire une faveur... Vous vous fourvoyez.

Citation :

alors qu'il n'est obligé de rien et vous en abusez en demandant des choses totalement inadmissibles. Un manque de respect et de correction qui frisent l'insulte à notre intelligence.

Hardouin ouvrit de grands yeux et laissa sa bouche béante.

C'en est assez. Jamais dans toutes les négociations que j'ai menées, je n'ai été offensé de la sorte par un des négociateurs. C'est bien simple, messire Comte, dites à ce malotru de se montrer plus urbain avec un prélat de notre Sainte Eglise.
Voyez vous, j'en ai plus qu'assez de ces négociations avec des personnes telles que ce monsieur qui crache sur le représentant ecclésiastique sous pretexte que nos demandes sont excessives. Il ferait alors mieux de trouver une autre occupation, pourquoi pas celle des armes plutôt que celle de la diplomatie ?

Citation :

Quand vous aurez arrêté de vous moquer de nous je reviendrai... Je vais imiter Excelsior bien qu'étant aristotélicien.

Bont vent ! Si ce n'était pas vous qui partiez, ce serait moi... Je ne souffre pas les hommes vaniteux et présomptueux !

[RP]
Antinaelle arriva, très en retard à la salle des négociations, pourtant elle ne voulaient en aucun cas les manquer, elle hâta le pas et arriva enfin devant la porte d'où s'échapper moults vitupérations. Elle marqua un temps d'arrêt, se demandant s'il était arrivé à la bonne salle, puis reconnaissant la voix de Monseigneur Hardouin, elle frappa doucement à la porte avant d'en pousser l'huis et d'aller prendre place, attendant de pouvoir aller se présenter mais tout d'abord elle s'enquit du texte proposé sous le nom "d'édit".
Lorsque le silence se fit, elle en profita, se leva et alla s'adresser à Monseigneur Hardouin.

- Bonjorn Monseigneur,

- Veuillez excuser mon retard, ayant été souffrante je n'ai pu me rendre plus tôt à cette discussion mais ne dit-on pas qu'il vaut mieux tard que jamais, donc j'ai rattrapé mon retard et je suis allée annoter les points du concordat.

- Pour ce qui concerne cet édit, je ne sais que dire, étant une fidèle aristotélicienne plusieurs choses me gènent dans cet acte permettant une trop grande ouverture à tous les "cultes", y compromis de futurs cultes non encore connu ou avoué, or il me déplairait au plus haut point de devoir partager ma cité avec des hérétiques plus proche du Sans Nom que de la Vraie Foy.

- J'accepte tout à fait l'idée qu'un quartier de la capitale soit dévolu et réservé aux Spinozistes, car ils font parti des religions du livre, tout comme les cathares font parti du Comté, mais je ne peux accepter plus car qui sait ce qu'y pourrait germer dans l'imaginaire de quelques fols esperit égarés.

[/RP]

Citation :

- Veuillez excuser mon retard, ayant été souffrante je n'ai pu me rendre plus tôt à cette discussion mais ne dit-on pas qu'il vaut mieux tard que jamais, donc j'ai rattrapé mon retard et je suis allée annoter les points du concordat.

Ma fille, vous êtes toute excusée...

Tend son anneau épiscopal pour qu'elle le baise.

Citation :

- Pour ce qui concerne cet édit, je ne sais que dire, étant une fidèle aristotélicienne plusieurs choses me gènent dans cet acte permettant une trop grande ouverture à tous les "cultes", y compromis de futurs cultes non encore connu ou avoué, or il me déplairait au plus haut point de devoir partager ma cité avec des hérétiques plus proche du Sans Nom que de la Vraie Foy.

- J'accepte tout à fait l'idée qu'un quartier de la capitale soit dévolu et réservé aux Spinozistes, car ils font parti des religions du livre, tout comme les cathares font parti du Comté, mais je ne peux accepter plus car qui sait ce qu'y pourrait germer dans l'imaginaire de quelques fols esperit égarés.

Oui, oui, ma fille, ce sont des paroles sensées que les vôtres.

Grand sourire suave.

[rp]

Le Coms regarde alors l'évêque et sourit.

Hum hum...

excusez moi de vous déranger, j'ai apporter des annotations au projet de Concordat.
Quand à cet édit, je le rappel, il ne peut y avoir de Concordat sans Édit dument signé céans.

[/rp]

Le Coms de Toulouse ayant clairement défini l'ordre de ces discussions, d'abords l'édit puis le concordat. Alors quand je vois que Monseigneur Hardouin commence a discuter sur le concordat des maintenant, sans un édit ratifié, je trouve ceci pour l'instant futile. Je m'attacherait donc à suivre la ligne de conduite proposé par le Coms.

L"Edit proposé est simple à appliquer, clair, tempérant, et conserve à l'EA sa position dominante tout en ouvrant aux non Aristotéliciens la possibilité d'exercer leur foi <hrp> et leur RP. Il permet aussi a l"EA d'augmenter leur RP en gargote et halle pour "combattre" les effets des autres religions. Donc tout le monde y trouvera son bonheur. </hrp>.

La position de l'EA réclamant l'absolutisme et l'obscurantisme totale ne peut que cacher sa volonté d'acquérir plus de pouvoir et surtout de garder, protéger celui qu'elle a déjà. C'est inacceptable surtout au moment ou nous avons des nouvelles pensées humanistes qui apparaissent en Florence.

Tous les Coms et Conseil de Toulouse vous ont clairement indiqué que vous n'obtiendrez pas ce que vous demander. C'est quand meme clair. Je suis fonctionnaire comtal depuis le début de la colonisation (certains me le reprochent assez) et je peux vous dire que c'est le seul, vous avez bien lu, le SEUL point d'accord entre tous les partis politiques Toulousain. Le SEUL.

Quand allez vous vous rendre compte que le Comté de Toulouse n'acceptera jamais ce concordat en l'état ? Même des cardinaux a qui j'ai eu le plaisir de montrer ce texte l'ont trouvé être extrémiste et m'ont meme conseillé de ne jamais le ratifier.

Vous nous donner l'argument que l'EA veut proteger notre salut. MAIS qui est vous pour juger notre salut et notre foi ? Seul l'Etre Suprême le fera en tant voulu. Et avec tout le respect que je vous dois, vous n'êtes pas cet Être Suprême ni aucun membre de l'EA. Et je m'étonne de voir des paroles quasi blasphématoires dans les propos d'un clerc de l"EA.

Avez vous peur de quelques chose ? de quoi ?

Cet Édit est la solution pour sortir de cette impasse et certainement avec quelques petits changements devrait être mis au vote des que possible.

[la suite ...]

Citation :

ARTICLE 11. Incidence sur les membres des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
Les membres des cultes reconnus sont sans exception, sujets du Comté de Tolosa ayant dans son entièreté et sans autres restrictions les mêmes droits et les mêmes devoirs, les mêmes capacités et les mêmes restrictions coutumières et juridiques, en application du Corpus législatif toulousain.

Alinéa 2 :
Sans préjudicier sur l'article 3 de la présente loi, les droits des membres des cultes reconnus sont :
1/ libre port d’un signe distinctif s’ils le désirent (HRP : signature),
2/ possibilité de discuter ouvertement de religion dans un lieu d’échanges œcuméniques (HRP : topic post-it ou annonce en gargote),
3/ reconnaissance des mariages et des actes y déférents (héritage, noms...),
4/ possibilité de participer aux élections comtales et municipales et d'être élu maire ou conseiller comtal,
5/ possibilité d'être anobli.

=> opposée au point 4 en ce qui concerne les maires et pour les conseillers comtaux sous condition de ne pas pouvoir occuper la place de Coms.

ARTICLE 12. Obligation de réserve des membres des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
Les institutions des cultes reconnus ne peuvent en aucun cas constituer un contre pouvoir concurrent des institutions politiques élues du Comté de Tolosa et sont astreints à une obligation de réserve.

Alinéa 2 :
Cette obligation de réserve consiste :
1/ A ne pas faire prévaloir les intérêts de l'institution de son culte sur l'intérêt général comtal prenant en compte toute la population toulousaine dans sa diversité.
2/ A ne jamais insulter ou blasphémer publiquement (gargote, halle, château ou autres lieux institutionnels) un autre culte du Comté de Tolosa.
3/ A ne pas chercher à convertir à son culte hors des lieux prévus à cet effet dans le chapitre IV de cette présente loi, sauf exception prévu à l'article 3 de cette présente loi.

Alinéa 3 :
En plus et en coordination avec les dispositions prévues dans le Corpus Législatif de Tolosa, lorsqu'un membre appartenant à un culte reconnu détient une charge politique élue, mais aussi une fonction militaire ou une fonction administrative, ce membre devra faire preuve de modération dans l'expression des valeurs de son culte tandis que l'alinéa 2 de ce présent article s'appliquera strictement et à la lettre.

CHAPITRE IV - LIEUX RESERVES AUX CULTES a écrit:

ARTICLE 13. Edifices des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
L’exercice du culte a lieu exclusivement dans des édifices des villages destinés à cet effet. Toutes activités contraire à leur nature et aux objectifs pour lesquels ces édifices sont destinés sont interdites.

Alinéa 2 :
L' Eglise aristotélicienne romaine n'est astreint par aucune restriction.

Alinéa 3 :
Les trois cultes traditionnelles toulousains, cathares, spinozistes et averroïstes, pourront disposer chacun de 2 édifices maximum dans le Comté de Tolosa.

Alinéa 4 :
Les autres cultes reconnus pourront avoir un édifice dans un des villages du Comté de Tolosa.

=> pas d'autres cultes hérétiques! je suis opposée à cette possibilité.

ARTICLE 14. Administration des édifices des cultes reconnus.

Alinéa 1 :
L'affectation d'un bâtiment à l’exercice du culte est soumis à autorisation préalable du Comte de Tolosa, garantie prévue à l’article 1 de la présente loi.

Alinéa 2 :
A ce titre, les édifices destinés à l’exercice du culte sont soumis au recensement au nom du Coms et du Conseil qui en assure la protection.

Alinéa 3 :
Ces édifices sont ouverts au public et identifiables de l’extérieur (HRP/ topic ouvert à tous et balisé "[RP] Culte .... ").

ARTICLE 15. Autres lieux. (A préciser dans une annexe à la loi...)

Alinéa 1 :
Attribution du fief de Bessière pour l'Eglise aristotélicienne de Toulouse.

Alinéa 2 :
Quartier spinoziste ouvert de Tolosa.
(HRP/ Pourquoi ne pas s'inspirer de l'Irl : voici un extrait d'un ouvrage historique... "Le quartier juif médiéval, situé autour la yeshiva s’étendait du bord sud de la place des Carmes jusqu’à la place Rouaix, et de la rue des Filatiers à la rue Saint-Rémésy. Deux caractéristiques doivent être retenues :
– toutes les possessions juives connues sont dans la cité ;
– ce n’est pas un quartier fermé, juifs et chrétiens y vivent côte à côte."
C'est pour cette raison qu'une simple annonce en gargote suffirait avec renvoi sur le forum des spinozistes transformé en quartier de Toulouse... /HRP)

CHAPITRE V - LA COMMISSION COMTALE DES CULTES a écrit:

ARTICLE 16. Objectifs généraux de la commission.

Alinéa 1 : Pacification.
Respecter les autres cultes, dans les limites fixées par le concordat et la présente loi.

Alinéa 3 : Régulation.
Régler les problèmes inhérents à la pratique de différents cultes dans le Comté de Tolosa (agression, lutte contre les cultes non reconnus, arrangements à l’amiable entre leurs ouailles, etc …) avant que ceux-ci ne soient portés devant les tribunaux comtaux et/ou ecclésiastiques de Rome.

Alinéa 4 : Expertise.
Répondre dans les plus brefs délais aux avis demandés par le Conseil de Toulouse touchant leur compétence religieuse.

Alinéa 5 : Gestion.
1/ Avis de franchise des cultes. Droit de saisine du conseil consistant à délivrer pour le vote du Conseil un rapport et un avis préalable sanctionné par vote obligatoire de la Commission à la majorité absolue des membres à la reconnaissance d'un culte.
2/ Avis d'exclusion d'un culte reconnu. Droit de saisine du conseil consistant à délivrer pour le vote du Conseil un rapport et un avis préalable sanctionné par vote obligatoire de la Commission à la majorité absolue des membres à l'exclusion d'un culte ayant été reconnu autres que ceux prévus par l'article 3 et l'article 4 al.3 de la présente loi.
2/ Délivrer un rapport et donner un avis préalable synthétique à l'édification cohérente des lieux réservés aux cultes reconnus.
3/ Recensement et schéma de cohérence territorial des édifices et autres lieux attribués aux cultes reconnus.

ARTICLE 17. Composition de la commission.

Alinéa 1 :
La commission est composée des membres suivants :
- Coms de Tolosa ou un conseiller nommé par lui le représentant. Le Coms est souverain pour arbitrer les conflits au sein de la Commission des cultes. Il est garant de la tenue respectueuse et de bonne foi des débats au sein de la Commission des cultes.
- Archevêque de Toulouse ou son représentant nommé par lui.
- Evêque de Rodez ou son représentant nommé par lui.
- Un représentant des curés ou diacres de Toulouse choisi par l'Archevêque de Toulouse et l'Evêque de Rodez.
- Le représentant officiel nommé par l'institution du culte cathare.
- Le représentant officiel nommé par l'institution du culte spinoziste.
- Le représentant officiel nommé par l'institution du culte averroïste.
- Le représentant officiel des autres cultes reconnus élus à la majorité relative de la Commission des cultes. Ces cultes devront présenter leurs candidats à la Commission après chaque élection du nouveau Coms de Tolosa.

Alinéa 2 :
Le nombre de représentants aristotéliciens appartenant au clergé sera toujours au moins égal au nombre cumulé des représentants religieux de tous les autres cultes.

Elle déposa le parchemin, prête à débattre sur les annotations relevés mais pas sans avoir tout d'abord préciser un point avec le chancelier, elle se tourna vers lui.

Votre Excellence,
Je me permet de vous rappeler les paroles mêmes du Coms quand à cette discussion, à laquelle vous avez gracieusement été invité, ne l'oubliez pas.
Le Coms a bien précisé que le concordat pouvait être discuté dans le même temps.

Natale a écrit:

(.../...)Voici donc la base sur laquelle nous allons évoluer petit à petit.
Le concordat peut-être discuté dans le même temps, mais doit prendre en compte les mesures qui seront prises icelieu, afin d'éviter les articles doublons.
(.../...)je ne puis envisager d'apposer le scel du Comtat au bas d'un concordat si au préalable nous n'avons point pu régler la situation des cultes en général.

et quand vous même dites que cet Édit est la solution pour sortir de cette impasse, vous omettez les avancées que Monseigneur Hardouin vient d'accorder sur de nombreux points qui bloquaient le processus, tout comme ce que vous nommez de "quelques petits changements" qui sont pour moi de grosses modifications, et quand à la mise au vote, nous en sommes encore très loin car il faut plusieurs préalables à cela et ceux-ci se tiendront au Conseil.
[/RP]