castelreng
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| Sujet: [Escroquerie] Pafrag/pain 12,00 15/05/1456 (AA.Mort) Ven 16 Mai 2008, 09:42 | |
| [Escroquerie] Pafrag/pain 12,00 15/05/1456 (AA.Mort)
Ville d'albi contre :Pafrag le 15/05/1456Chef d'accusation :Escroquerie Suspect: PafragCasier judicaire : Responsable de la plainte : Victime : Témoin : Lilou Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img229/835/escroxm1.jpg Courrier envoyé : - Spoiler:
Damoiselle Pafrag,
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergen de la maréchaussée d’Albi . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez du 1 miche de pain à 12 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forumau bureau de police. Je vous rappelle l’arrété municipal N° 2 concernant les prix à respecter :
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prixde vente sur le marché d'Albi
Article 1 :Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70 Blé 13.20 légumes 10.50 Lait 10.50 Poisson 18.50 Viande 18.50 Quintal de carcasse de vaches 32.00 Demi quintal de carcasse de cochons 16.00 Laine: 13.00 Peaux 16.00 farine 15.50 Pain 6.60
Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.
Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi
validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456
Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me racheter la marchandises qui m'a servit à vous identifier.Sachez toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement,
Lilou de Yenne, Sergent d'Albi Courrier reçu : Décret : - Citation :
- Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prixde vente sur le marché d'Albi
Article 1 :Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70 Blé 13.20 légumes 10.50 Lait 10.50 Poisson 18.50 Viande 18.50 Quintal de carcasse de vaches 32.00 Demi quintal de carcasse de cochons 16.00 Laine: 13.00 Peaux 16.00 farine 15.50 Pain 6.60
Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.
Fait à Albi le huitiéme jour de mai MCDLVI par Ladypassion Maire d'Albi
validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456 Complément : Archivé
Dernière édition par castelreng le Jeu 05 Juin 2008, 10:27, édité 1 fois | |
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