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| Sujet: [Esclavagisme] Ebroicien / 20/07/1456 (A) Mer 23 Juil 2008, 20:03 | |
| Ville de Castelnaudary contre : EbroicienDate : 20/07/1456 Chef d'accusation :Esclavagisme Suspect: EbroicienCasier judicaire :RAS Responsable de la plainte : Victime : Kawai Témoin :Nowan Preuves : Décret : - Spoiler:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 20/07/1456 à 16:30 - Spoiler:
Bonjour Messire Ebroicien
Vous avez embauché Kawai pour 12 écus avec 0 points (alors que nos lois stipulent que le salaire minimal est de 15 écus).
En effet, Je vous rappelle que le Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: - A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Je vous demande de faire le maximum pour dédommager la victime de cette pratique esclavagiste le plus rapidement possible (je vais aussi l'informer de ses droits). Pour dédommager votre victime, vous pouvez procéder d'une des manières suivantes: - votre victime achète du pain et vous le revend X écus plus cher, X étant le montant du dédommagement, à savoir la différence entre le salaire légal et le salaire auquel vous l'avez effectivement embauché. - En achetant vous même et en le revendant X écus moins cher. - Ou en me contactant directement que je puisse être l'intermédiaire d'un règlement Si vous ne faites pas cette démarche dans les 48 heures, je me verrai dans l'obligation d'intenter une action en justice envers vous. Une enquête est ouverte contre vous pour esclavagisme.
Tenez-moi au courant quand vous aurez dédommagé Kawai. Cordinalement, --- Nowan Sergent de Castalnaudary
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non => Courrier envoyé à la victime le 20/07/1456 à 16:35 - Spoiler:
Bonjour dame Kawai,
Le 20/07/1456, vous avez été embauché à un salaire inférieur (12 écus) au salaire minimal (qui est de 15 écus pour 0 points , dans notre beau comté ) par Ebroicien.
Alors que la lois dit: Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: - A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Je vous invite à trouver un accord avec Ebroicien, pour vous faire au moins dédommager de la différence. Sinon, il encourt un procès pour esclavagisme.
Tenez moi au courant des suites de cette affaire. Je peux aussi servir d'intermédiaire.
Que Dieu vous garde, -- Nowan Sergent de Castelnaudary
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non => Courrier reçu : - Spoiler:
Nowan, désolé c'est une pur erreur de ma part! je ne connaissais pas cette loi. Puis je passer par vous afin de dédommager au plus vite mon employé auquel je reverserai en plus une prime d'excuse?
merci de votre compréhension et de votre aide,
ebroicien
Commentaires :arrangemen à l'amiable preuve : [img=https://2img.net/r/ihimizer/img501/3500/image11jf1.th.jpg] |
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