[Spéculation ] Dame YVETTEX / 2 plaintes / 16/11/1456 (P)

Les
prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sur le marché de
Castelnaudary sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus

Pour la filière viande :

Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus

Pour la filière vêtements :

Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :
Légume : 11,50 écus

"L'article est ainsi rédigé :"
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

"L'article est ainsi rédigé :"
La
spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une
marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but
de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La
marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle
considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge
bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison
et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le
prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de
masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les
transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000)
écus peut être prononcée.

Dame Yvettex,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Dame Arfadette Sergent de Police de Castelnaudary
J'ai
constaté en ce jour 16 novembre 1456 que vous vendiez du pain au prix
de 10.00 écus. Cependant, vous n'étes pas boulangère et le prix est
bien au dessus du prix de vente maximal autorisé.

Je
vous rappel donc les lois : Toute tentative de déstabilisation des
marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité
suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement
les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise
sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat
dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt
public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est
sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un
jour.

Je vous demande donc de retirer toutes marchandises que
vous aurez pu mettre sur le marché à prix différent lors de votre
achat. vous pourrez tout remettre en vente au prix d'achat initiale.

Je vous demande aussi de me contacter.
Vous
avez deux jours pour régulariser votre infraction ainsi pour me
racheter le pain. Passé ce délai, je porterais plainte au tribunal.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,
Sergent Arfadette
Fait et envoyé le 16 11 1456