I] Enoncé des parties : I] a) Nom de l'accusé : Dame Kalimalice Sir Rosebecque I] b) Nom de la ou des victimes : Sir Crategos II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Les accusés ont manqué de respect envers Messire Crategos en taverne la nuit du 23 au 24 Mai.La victime a fait aujourd'hui le 24 Mai un depot de plainte contre le Sir Rosebecque et Dame Kalimalice. II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
III] Pièces et preuves : preuve contre dame Kalimalice
https://2img.net/r/ihimizer/img53/7779/rosekk4.jpg contre sir Rosebecque
IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:Mettre les lois en rapport avec le dossier: Décret n°IV-1:
Nul ne peut porter des accusations
fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans
devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine
maximale d'un jour de prison.