Athena_Glaukopis
Nombre de messages : 5392 Date d'inscription : 28/01/2010
| Sujet: [modèle type] Contrat entre les MA et le comté Dim 05 Déc 2010, 03:41 | |
| - Citation :
- Moi, XXX, habitant de XXX, est volontaire pour servir les intérêts supérieurs de ma terre, lo Comtat de Tolosa, en travaillant comme Marchant Ambulant Comtal.
Je jure de servir mon Comté et ses intérêts de façon honnête sans jamais tenter de faire acte d'escroquerie. Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, et de garder strictement secret le contenu de mes mandats ainsi que tous renseignements pouvant venir à ma connaissance sur le plan économique dans le cadre de l'exercice de mes fonctions. En contre partie, le Comté s'engage à m'offrir toute l'aide nécessaire afin de mener à bien ma mission (demande de laisser-passer, aide auprès des instances en cas de brigandage, mise en relation avec les parties...). A titre de compensation pour missions effectuées bénévolement pour le Comté, je pourrai demander à bénéficier de l'octroi d'un mandat pour une durée limitée afin d'assurer la sécurité de mes biens lors d'un voyage pour motifs personnels.
Fait le XXX à Toulouse. | |
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Lolvstein
Nombre de messages : 25 Date d'inscription : 15/03/2009
| Sujet: Re: [modèle type] Contrat entre les MA et le comté Sam 25 Juin 2011, 12:40 | |
| Et on poste ça où svp ?
Question à 1 denier : C'est du bénévolat ou on est payé ? | |
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Athena_Glaukopis
Nombre de messages : 5392 Date d'inscription : 28/01/2010
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| Sujet: Re: [modèle type] Contrat entre les MA et le comté | |
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