[Casier-Affaires] Dossier archives 1456

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Damzzz42

I] b) Nom de la ou des victimes :

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Achats de stères de bois a 4.01 écus alors que l'accusé ne possède aucune échoppe.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Courrier de demande d'explication envoyé
Assignation à résidence

III] Pièces et preuves :

2008-05-19 15:30:11 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,01 écus à Damzzz42.

http://imagik.fr/view-rl/49609


IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:

Citation :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:

A
compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la
sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées
ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et
punies en conséquence.

Toute tentative de déstabilisation des
marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité
suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement
les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise
sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat
dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt
public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est
sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un
jour.

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé : http://http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lougarou

I] b) Nom de la ou des victimes :

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
L'acusé a vendu des sacs de farine alors qu'il ne réside pas a Castelnaudary

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Envoi d'un courier à messire Lougarou

III] Pièces et preuves :

Citation :

Bonjour,
Ce
matin en promenant sur le marché, je suis tombé sur des sacs de farine
à 15,15 écus que j'ai acheté à Messire Lougarou, résidant de Foix.
Cette personne a-t-telle demandé une autorisation à la mairie conformée
à l'article 5? Merci de suivre cette affaire.
"Article 5 :
Toute personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre sur le marché de Castelnaudary
devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction.
Elle devra toutefois s’annoncer au maire."
Saino.

Callina a écrit:

Voici la réponse de l'accusé

Callina a écrit:

Citation :

Expéditeur : Lougarou
Date d'envoi : 2008-05-25 21:13:37

je suis sur la route de Toulouse présentement, je ne pourrais faire l'achat avant mon retour (demain après le reset).
Toute une perte de temps et d'argent pour 10 sacs de farine. Vous avez vraiment une drôle de politique...
Je vous envoi la capture d'écran dès que l'échange sera fait.
Lougarou

Par
contre cette affaire est en train de prendre une drole de tournure,
n'ayant pas de nouvelle ce jour le28Mai , j'ai écrit a messire Lougarou
et voici sa réponse:

castelreng a écrit:

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Silvi, aujourd'hui à 13h55.

Lougarou fête son anniversaire le 14 Octobre. Dernière adresse connue

Pays : Regno delle Due Sicilie
Comté/Duché : Provincia degli Abruzzi
Village : Silvi


Niveau : 2
Points de réputation : 65
Argent : 889

Lougarou est meunier.Lougarou cultive du blé.Dernière connexion le 07 Juin 2008 à 07h25

Plainte !

Callina a écrit:

S'il n'est plus présent dans notre comté...
la plainte est inutile ... non?

castelreng a écrit:

Que non, montez un dossier de plainte et surveillez le de près

Nowan a écrit:

Je veux bien standardiser ce dossier mais j'ai
un soucis avec le chef d'accusation. Je ne vois pas le spéculation ...
Mais je vois plutôt une violation du décret V
De plus le dossier date de longtemps... N'y a t'il pas prescription??

Ton avis avis cheffi??

Russo: affaire classée.

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé :
Dame Kalimalice
Sir Rosebecque

I] b) Nom de la ou des victimes :
Sir Crategos

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :
II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Les accusés ont manqué de respect envers Messire Crategos en taverne la nuit du 23 au 24 Mai.
La victime a fait aujourd'hui le 24 Mai un depot de plainte contre le Sir Rosebecque et Dame Kalimalice.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :


III] Pièces et preuves :

preuve contre dame Kalimalice
https://2img.net/r/ihimizer/img53/7779/rosekk4.jpg contre sir Rosebecque

IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:
Mettre les lois en rapport avec le dossier:

Décret n°IV-1:
Nul ne peut porter des accusations
fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans
devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine
maximale d'un jour de prison.

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé :
Ramhose

I] b) Nom de la ou des victimes :
Balmert94

II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Ramhose cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
1er courrier envoyé sans réponse.
Par contre je tiens a signaler que Messire Ramhose était en retraite lorsque son offre a été déposé à la mairie.
2ème courrier envoyé a Ramhose (toujours en retraite)
Courrier envoyé à la victime

III] Pièces et preuves :

Ville de Castelnaudary contre : Eddy88
Date 13/05/1456
Date des faits : 30/05/1456
Chef d'accusation :TOP / Brigandage
Suspect: Eddy88
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Castelreng
Victime :Rosebecque
Témoin :
Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img77/4883/screenraclfw4.jpg
Courrier envoyé :
Courrier reçu :
Décret écret
n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province

Toute
tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de
leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera
jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une
peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort
si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de
Tolosa.

Complément :

La tentative de brigandage a eut lieu entre Castelnaudary et Carcassonne

Castelnaudary contre Croq69 esclavagisme le 12/06/08

I] Enoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé:

Croq69

b) Nom de la ou des victimes:

Azkaban
Linoa2901


II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
.
Esclavagisme par deux fois le même jour.
II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Suite à l'information de ce cas de speculation des explications ont été demandé au coupable sans reponses à ce jour.
Le coupable est assigné à residence le temps de l'instruction du dossier et des eventuelles pourquites engagées.

III] Pièces et preuves :

Preuve1:

-Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

et

-Croq69 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.

Les embauches ont été faites

Citation :

07/06 17:23 : Croq69 embauche Azkaban pour 18,00 écus
07/06 17:03 : Croq69 embauche Linoa2901 pour 18,00 écus

IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Xoran contre : "
C'était une femme, cheveux longue frisé blonde, en robe rouge ! et toque rouge chemise blanche, armée juste qu'au dents !"

Date 13/05/1456
Date des faits : 12/06/08
Chef d'accusation :TOP / Brigandage
Suspect:
Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Jr59530
Victime : Xoran
Témoin :

Ulpien, --> Pas de réponse

Daniel54,--> rien vue mais a croisé

>Kayzerken,

>Mammylou

>Rosebecque,

>les défenseurs de Castelnaudary.

>Allyxia

>Paulovnia

>Hiro2lao

>Xanax,

>Darksmith et de Douce_gitane, Alienor80, et Dekida.



Aurisdelaastor, --> rien vue mais a croisé

>Serger73.

>Morback.



Imirin --> Pas de réponse

Casaperta -->Pas de réponse

Kaori --> Pas de réponse

Darksmith --> Rien vu

Douce_gitane.-->Pas de réponse


Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img402/6020/rackettenc2.png

Décret
n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
Toute
tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de
leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera
jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une
peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort
si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de
Tolosa.

Ville de Castelnaudary contre : Damzzz42

Date 19 Juin 1456
Chef d'accusation :

Suspect: Damzzz42

Casier judicaire :M (S) bois à 4,01 écus le 19/05/1456 P

Responsable de la plainte : Callina

Victime :Ville de Castelnaudary

Témoin : Saino

Preuves :



Courrier envoyé :

Courrier reçu :

Décret :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence. Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour

Complément :

Duflan contre : Lafayette

Date 19 Juin 1456
Chef d'accusation : insulte contre messire Duflan
Suspect: Lafayette

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :Duflan

Témoin :

Preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.html



Courrier envoyé :

Courrier reçu :

Décret :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:
Nul
ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un
sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre
public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.

Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Onlesol
Date 29 Juin 1456
Chef d'accusation : dépot d'un offre d'emplois en dessous du salaire minimal

Suspect: Onlesol

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin :

Preuves :

Citation :

Onlesol
cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification
requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Courrier envoyé : Le Courrier à envoyé en cas d'offre non légal


Courrier reçu :

Décret écret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence


Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Bentuut
Date 30 Juin 1456
Chef d'accusation : dépot d'un offre d'emplois en dessous du salaire minimal

Suspect: Bentuut

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin :

Preuves :

Citation :

Bentuut
cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification
requise : 15 points de force, Salaire : 18,00 écus.

Citation :

30/06 22:23 : Bentuut embauche Douce_gitane pour 18,00 écus

Courrier reçu :

Décret écret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A
compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence


Complément : l'offre a été modifiée ...
tout est en règle!

Ville de Castelnaudary contre : Littlenounou

Date : 06/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Littlenounou
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img55/219/escrocastel1cm5.jpg

Courrier envoyé :

Messire Littlenounou,

Permettez-moi
tout d’abord de me présenter: Lilou de Yenne, Sergent de la
maréchaussée d’Albi en intérim à la maréchaussée de Castelnaudary.
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez du
1 sac de blé à 15,50 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des
prix maximum dans votre ville que vous pouvez consulter à la mairie
dans le message du Maire et sur le forum bureau de police.
Je vous rappelle l’arrêté municipal N° 6 concernant les prix à respecter :

Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Et les autres articles que vous vous devez de respecter.

Article 2 :
Le
poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment
mendatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux.


Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mises sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de
la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me
racheter la marchandise qui m'a servit à vous identifier. Sachez
toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal
pour escroquerie.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Lilou de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier reçu :

Decret :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :

En retraite

Edit par Nowan: Je reprends les affaires de Lilou durant son absence;
Pour
le présent dossier: aucun signe du contrevenant, il est rentré de
retraite hier le 02/08/1456 puis il s'y est remis il a donc pu lire les
nombreux courriers et relances que la brigade lui a envoyés. Par
conséquent => procès

• Il est en retraite, donc je préfaire attendre qu'il en sorte pour déposer plainte. Note faite le 06/08 - Castelreng
  

Ville de Castelnauday contre : Horlf

Date : 06/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Horlf
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img55/9703/escroqueriehorlfcastelem5.jpg

Courrier envoyé :


Messire Horlf,

Permettez-moi
tout d’abord de me présenter: Lilou de Yenne, Sergent de la
maréchaussée d’Albi en intérim à la maréchaussée de Castelnaudary.
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
sac de blé à 14 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des prix
maximum dans votre ville que vous pouvez consulter à la mairie dans le
message du Maire et sur le forum bureau de police.
Je vous rappelle l’arrêté municipal N° 6 concernant les prix à respecter :

Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Et les autres articles que vous vous devez de respecter.

Article 2 :
Le
poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment
mendatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux.


Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mises sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de
la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me
racheter la marchandise qui m'a servit à vous identifier. Sachez
toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal
pour escroquerie.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Lilou de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier de relance :

Messire Horlf,

Permettez
moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
sac de blé à 14écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous
pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum
aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier de relance le 19/07/1456 à 15:00 par Nowan:

Messire Horlf bien le bonjour à vous.

J'ai bien reçu le rachat de votre part pour le sac de blé à 13.60 écus et je vous en suis très reconnaissant.

Seulement il reste une petite ombre au tableau pour clore définitivement le dossier vous concernant.

En
effet, mes supérieurs me font état qu'il reste encore 2 sacs de blé à
14 écus misent sur le marché par vos soins.Qu'il vous suffira de
racheter bien sure.
Dossier instruit par ma collègue Lilou de Yenne en date du 06/07/1456.
Je vous rappel le décret art. VI :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Maïs : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Vous m'avez prouvé votre bonne foi déjà et je continue à garder espoir pour le règlement de ce dernier point vous concernant.

Bien à vous

Nowan
Sergent de Castelnaudary
Preuve avancée dans ce courrier: [img=https://2img.net/r/ihimizer/img293/8940/image6yi8.th.jpg]

Courrier reçu :

Decret :

[spoiler]"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :

https://2img.net/r/ihimizer/img166/5792/fichehorlfhh5.jpg

Fiche du 18/07

https://2img.net/r/ihimizer/img520/7120/fichehorlfor1.jpg

[Edit] Commentaires du sergent Nowan: Le 19/07/1456: En attente de réaction

Pas
de réaction même aprés nos deux interventions, il a racheté un sac à
Nowan mais pas de réaction pour les autres et Nowan a dut le
travailler au corps pour cela.

Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:12 - Castelreng

Ville de Castelnaudary contre : Yoya

Date : 06/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum et spéculation
Suspect: Yoya
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img55/7299/escroquerieyoyacastelwv0.jpg

Courrier envoyé :

Dame Yoya,

Permettez-moi
tout d’abord de me présenter: Lilou de Yenne, Sergent de la
maréchaussée d’Albi en intérim à la maréchaussée de Castelnaudary.
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez
une peau à 16,60 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des
prix maximum dans votre ville que vous pouvez consulter à la mairie
dans le message du Maire et sur le forum bureau de police.
Je vous rappelle l’arrêté municipal N° 6 concernant les prix à respecter :

Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Et les autres articles que vous vous devez de respecter.

Article 2 :
Le
poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment
mendatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux.


Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mises sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de
la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me
racheter la marchandise qui m'a servit à vous identifier. Sachez
toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal
pour escroquerie.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Lilou de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier de relance :

Dame Yoya,

Permettez
moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez
une peau à 16,60écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous
pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum
aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier reçu :

Expéditeur : Yoya
Date d'envoi : 2008-07-08 11:54:23


comment je fais pour racheter cette peau?
aurevoir
yoya

Réponse :

Vous vous rendez sur le marché et vous rachetez la peau que j'ai remis à 16,60 écus.

J'attend le rachat pour cloturer le dossier. Merci pour votre rapidité.

Cordialement,

Lilou, Baronne de Yenne, Sergent d'albi en intérim à Castelnaudary.

Réponse reçue :

Titre : Re: Re: acheter

Expéditeur : Yoya
Date d'envoi : 2008-07-13 20:03:15


je vous direz quand vous pourrez le mettre parce que je suis désolée
mais je vais partir à montpellier pendant quelques jours donc voilà
au revoir
yoya

Réponse du 14/07/1456 :

Attendez, excusez moi mais faut pas pousser! J'ai attendu bien assez longtemps.

J'ai
vraiment l'impression que vous me faites tourner en bourrique. Je ne
suis pas à votre disposition, je veux bien trouver des compromis pour
arranger tout le monde mais l'argent avec lequel j'ai racheté votre
marchandise hors de prix est mon outil de travail, c'est un mandat
confié par la mairie pour surveiller le marché.

Donc, je vous
donne 24H pour me contacter et reprendre cette marchandise avant de
partir à montpellier parce que sinon, je serais obligée de vous mettre
en procés.

Cordialement, Lilou

Ma réponse du 15/07/1456 à 14H36 :

Je crois que vous ne m'avez pas bien comprise. VOus n'avez toujours pas acheté cette peau!
Si
à la fin de la journée, vous n'avez pas récupéré cette peau, je serais
obligée de vous mettre en procés pour escroquerie et spéculation car
vous n'étes pas éleveuse.

Cordialement,

Lilou, sergent

Decret :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :

Niveau 1, cultivant des légumes et qui vend une peau ...

Preuve de rachat :

https://2img.net/r/ihimizer/img144/6084/escroquerierembousementqd9.jpg

Ville de Castelnaudary contre : Abi178

Date: 7 juillet1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Abi178

Casier judicaire :ras

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :
Damoiselle Abi
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
légume
à 12.15 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux
annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :


Décret:

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus
Complément :

Citation :

08-07-2008 02:10 : Vous avez vendu à Elyssandre 1 légume pour 12,15 écus.

Citation :

Expéditeur : Elyssandre de Castelnaudary
Date d'envoi : 2008-07-08 23:59:33

Bonjour Dame Callina, sergent de la maréchaussée

Désolée mais je n'étais pas au courant de la transaction.
J'ai donc remis le légume sur le marché au prix acheté de 12,15 écus.

Cordialement

Elyssandre

Impossibilité de retrouver le légume
Pas de nouvelle du suspect
Délai dépassé
plainte

Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:09 - Castelreng

Ville de Castelnaudary contre : Jgotheboss
Date: 7 juillet 1456

Chef d'accusation : Vente de seaux non cerclés alors que l'accusé n'est pas charpentier.

Suspect: Jgotheboss

Casier judicaire : RAS

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :
[spoiler]Bonsoir
Le 07 Juillet, je vous ai acheté deux seaux non cerclés , hors à ma grande surprise , je ne vous vois pas charpentier.
J'aimerai savoir d'où vous tenez ses seaux!?!
cordialement
Callina , sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.

Courrier reçu :
[spoiler]Je les tiens depuis que je suis ici. ^^
J'en
ai ramené de 7 de Polignac quand je suis arrivé pour fournir le marché
tout neuf pensant faire une bonne affaire. Je les ai acheté 29,95 écus
là bas et les revends ici à 29,50 écus (il en reste 3 sur les 5) et 30
écus (il y en a 2) à perte parce que je ne sais m'en débarasser depuis
tout ce temps.
Peut être pouvez-vous demander à dame Mammylou,
ancienne mairesse de Foix. Je lui avait proposé de les lui vendre mais
mes prix étaient trop élevés.
Je sais que messire Arenberg m'avait
contacté puisqu'il cherchait des seaux non cerclés mais de même mes
prix étaient trop élevés, j'espère qu'il s'en souviendra ou qu'il a
encore les traces de nos MP (moi je ne les ai plus...).
J'espère vous avoir éclairé. Si vous voulez mes racheter mes autres seaux non cerclés allez y.
J'ai aussi 16 sacs de blé à 13,30 écus mais celà sont de mes 2 champs, sinon je n'ai rien en vente sur notre marché.
Bonne soirée à vous,
Cordialement,
Jgo

Décret:

Citation :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province :

Toute
tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour.

Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Hrist

Date:07 Juillet 1456

Chef d'accusation : Vente de seaux non cerclés alors que le suspect n'est pas charpentier.

Suspect: Hrist

Casier judicaire : ras

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :
Bonsoir damoiselle
Je me présente, Callina , sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Je vous ai récemment acheté un seau non cerclé.
Ce qui est génant c'est que vous n'en produisez pas car vous n'êtes pas charpentier.
J'aimerai donc savoir d'où vous possedez ce seau?!?
Cordialement
Callina , sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :
Pour
ce seau, c'est très simple: j'ai récemment acquis un élevage de vaches,
et ce que j'ignorais c'est que pour traire il me fallait un seau, j'ai
donc acheté ce seau au marché.
Or après, la traite me réclamait
encore un seau, j'ai alors compris que j'avais fait une erreur en
achetant ce seau qui était un seau "non cerclé".
J'ai donc acheté un seau normal au marché et ai remis en vente ce seau qui ne m'était d'aucune utilité.
Voilà, c'est aussi simple que cela
Cordialement, Hrist

Décret:

Citation :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province :
Toute
tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour.

Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Bushiro

Date : 06/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Bushiro
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img55/517/escroqueriebushirocastetz7.jpg

Courrier envoyé :

Messire Bushiro,

Permettez-moi
tout d’abord de me présenter: Lilou de Yenne, Sergent de la
maréchaussée d’Albi en intérim à la maréchaussée de Castelnaudary.
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
sac de blé à 13,50 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des
prix maximum dans votre ville que vous pouvez consulter à la mairie
dans le message du Maire et sur le forum bureau de police.
Je vous rappelle l’arrêté municipal N° 6 concernant les prix à respecter :

Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Et les autres articles que vous vous devez de respecter.

Article 2 :
Le
poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment
mendatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 :
Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux.


Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mises sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de
la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me
racheter la marchandise qui m'a servit à vous identifier. Sachez
toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal
pour escroquerie.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

Lilou de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier reçu :

Decret :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&start=105

Preuve de rachat :

https://2img.net/r/ihimizer/img152/3901/preuverachatjc3.jpg

Edit : arrêté applicable à partir du 07/07/1456

Ville de Castelnaudary contre : Kikiboux

Date : 07/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Kikiboux
Casier judicaire : https://servimg.com/view/12453969/1
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img396/9303/escroqueriekikibouxmq4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img257/9867/sanstitreyr5.png

Courrier envoyé :

Messire Kikiboux,

Permettez
moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
morceaux de viande à 19écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que
vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le
forum aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier reçu :

Decret :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :

Parti sur le bureau du proc

Ville de Castelnaudary contre : Zedd > a surveiller

Date : 07/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Zedd
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img155/1810/escroqueriezeddzu9.jpg

Courrier envoyé :

Messire Zedd,

Permettez
moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
quintal de carcasse de vache à 32écus.Je vous rappelle qu'il existe un
décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire
et sur le forum aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier reçu :

Expéditeur : Zedd
Date d'envoi : 2008-07-08 12:28:31


Messire Liloudu33,

Pouvez
vous m'expliquer comment racheter mes produits dans la mesure où ils
ont déjà été acheter et si ce ne serait pas plus simple de rembourser
la différence aux acquéreurs.
Merci de me répondre au plus vite afin que je respectes le délai que vous m'avez donné.

Zedd

Ps: Pouvez vous m'expliquer la marche à suivre je ne sais comment procéder?


Réponse :

Bonjour Messire,

Tout d'abord, je me préente : Lilou, et je sui une femme ... Si, si je vous assure.

Je
vais remettre votre carcasse de vache sur le marché à 32 écus et vous
n'avez plus qu'à la racheter dans les plus bref délais.

Cordialement,

Lilou, Baronne de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary.

Réponse :

Expéditeur : Zedd
Date d'envoi : 2008-07-10 10:22:08


Mlle Liloudu33,

Je suis sincérement désolé pour ma méprise.
Je tiens par ce courier vous signaler un probléme:
Il
y a peu de chance que je sois au marché au moment où vous mettez en
vente la carcasse. Par ailleurs, je pense que vous l'avez déjà vendu
car aprés avoir lu ce message je suis allé directement au marché et il
n'y avait aucune carcasse à 32 écus.
De plus, dés demain aprés avoir régler quelques formalités, je pars faire une retraite qui durera au moins jusqu'au 29 juillet.

Cordialement,

Zedd.

Dernier courrier :

Bonsoir Messire,

J'ai
bien recu votre dernier courrier. Je tiens à vous dire que
malheureusement votre marchandise à été acheté par une autre personne.

Nous
avons vu vos efforts pour récuperer vos marchandises et espérons que
vous ferez attention quand vous vendrez vos produits la prochaine fois
car nous ne vous ferons plus de cadeau.

Je vous souhaite une bonne retraite,

Cordialement,

Lilou, Baronne de Yenne, Sergent en intérim


Decret :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :

https://2img.net/r/ihimizer/img294/5619/preuveladyedenxr8.jpg

Expéditeur : Lady_eden
Date d'envoi : 2008-07-09 09:55:59


Bonjour,

je comprends bien votre souci, mais je n'ai pas vu votre lettre avant et malheureusement je l'ai utilisée.


Eden

Je fais comment pour le remboursement?

Tu
classes l'affaire, pour 0.05 denier on va pas encombrer le tribunal
mais dans le suivi d'archive note quand meme qu'il est a surveiller -
Castelreng

Ville de Castelnaudary contre : Tigra10
Date:08 juillet 1456
Chef d'accusation : non respect de la grille des prix maximum



Suspect: Tigra10

Casier judicaire :E: 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus. Le 27/05/ 1956. Retirée

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :

Courrier envoyé :
Damoiselle Tigra
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
légume
à 12.70 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux
annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
« Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus »
Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary


Courrier reçu :


Décret:

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus

Pour la filière viande :

Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus

Pour la filière vêtements :

Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :

Légume : 11,50 écus


Complément :

Déposé en plainte

Ville de Castelnaudary contre : Lafayette

Date : 09/07/1456

Chef d'accusation :Brigandage
Suspect: Lafayette
Casier judicaire :
Date 19 Juin 1456 insulte contre messire Duflan / spéculation
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.html
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&start=75
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&postdays=0&postorder=asc&start=90



Ville de Castelnaudary contre : Lafayette

Date 19 Juin 1456
Chef d'accusation :

Suspect: Lafayette

Casier judicaire :
Responsable de la plainte : Callina

Victime :Ville de Castelnaudary

Témoin : Duflan

Preuves :



Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :Paolo_nalessandro
Témoin : Paolo_nalessandro
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img159/381/brigandagepaolobo3.jpg

Citation :

Titre : Re: Re: Rakette

Expéditeur : Paolo_nalessandro
Date d'envoi : 2008-07-09 18:15:21


Voila le maximum que je puisses faire niveau relevé d'achat, https://2img.net/r/ihimizer/img337/4329/91802895al7.jpg
mais je vous pris de me croire pour le reste.
De plus je vous joint un courrier assez enervant recu de mon raketteur, qui y reconnait les faits
https://2img.net/r/ihimizer/img413/553/49930297cr9.jpg
je trouve cela deplorable.
Merci de votre aide.
Cordialement.
Paolo

Décret :
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province :

(...)Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa
lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et
sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient
une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à
mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de
Tolosa. (...)

Suivi du dossier :
en Plainte

Ville de Castelnaudary contre : Leanne58

Date : 09/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect: Leanne58
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou, Sergent en intérim
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img151/2264/escroquerieleanne58castug6.jpg

Courrier envoyé :

Dame Leanne58,

Permettez
moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
quintal de carcasse de vache à 32écus.Je vous rappelle qu'il existe un
décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire
et sur le forum aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Lettre de relance :

Dame Leanne58,

Permettez
moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary .
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez
une viande à 32 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous
pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum
aux annonce de la mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary

Courrier reçu:

Expéditeur : Leanne58
Date d'envoi : 2008-07-12 06:44:55


Je suisdesolé de cet erreur de ma part,mais je suis aller au marché
pour racheté la viande vendu ,mais je ne l'ai pas trouvé , dite moi
comment faire ,peut etre que je n'est pas regardé au bon endroi.

Merci d'avance et encore toutes mes excuses

Réponse : -> 12/07/1456 à 10h48

Bonjour,

Merci
tout d'abord pour votre réponse. Effectivement la viande n'est pas sur
le marché pour la simple raison que les habitants de Catelaudary
achétent même les produits hors de prix.

Dites moi à quelle heure (dans la soirée) je pourrais mettre cette viande

Cordialement,

Lilou, sergent en intérim de castelnaudary


Décret:

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Commentaires :
[édité par Nowan] Il y avait au départ une bonne foi ...mais depuis c'est le calme plat. =>procès

Edit Sara : je ne met pas ce dossier en plainte.

La personne a fait preuve de bonne volonté.
=> La relancer par courrier
=> Proposer un produit de substitution :
prix vendu - prix max = montant à récupérer
=> lui demander d'acheter tel produit à X écus (prix + montant à récupérer) et de revendre à Y écus (X - montant à récupérer)


Edit Russo le 3/10... classé sans suites.

Ville de Castelnaudary contre : Onlesol

Date
: 09/07/1456
Chef d'accusation : Non respect de la grille
des prix maximum
Suspect: Onlesol
Casier
judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Lilou,
Sergent en intérim
Victime :
Témoin :Lilou,
Sergent en intérim
Preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img177/3010/escroquerieonlesolph0.jpg

Courrier
envoyé :

Messire Onlesol,

Permettez
moi tout
d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée
d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary
.
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville
que vous vendez un
sac de blé à 13,50écu.Je vous rappelle qu'il
existe un décret que vous
pouvez consulter à la mairie dans le
message du Maire et sur le forum
aux annonce de la mairie.
Je
vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les
prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de
se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut
vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à
leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine :
15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11
écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches
: 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux :
15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc
de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le
marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date
d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette
infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de
déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous
remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de
Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à
Castelnaudary

Courrier de relance : le 19/07/1456 à
12H35

Messire Onlesol,

Permettez
moi tout
d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la
maréchaussée
d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary
.
Il
apparaît aux services de la maréchaussée de la ville
que vous vendez un
sac de blé à 13,50écu.Je vous rappelle qu'il
existe un décret que vous
pouvez consulter à la mairie dans le
message du Maire et sur le forum
aux annonce de la mairie.
Je
vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :

"Les
prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de
se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut
vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à
leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine :
15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11
écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches
: 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux :
15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Je
vous demande donc
de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le
marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date
d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette
infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de
déposer plainte au
tribunal pour escroquerie .
Je vous
remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, Lilou de
Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à
Castelnaudary

P.S:
Ceci est une copie du courrier que je
vous ai précedement envoyé. Je
vous laisse à nouveau un temps
de réponse, si vous ne me répondez pas,
je serais obligé de
vous envoyé en procés.
Courrier reçu:

Expéditeur
: Onlesol
Date d'envoi : 2008-07-20 12:19:11


messire
je
viens par la présente
escuser ce mal entendue
il est vrai que
j ai vendu ce sac de ble
dans l ignorance de la mairie
est que
depuis cela ne c est pas renouvele
j ai vendu 5 sacs de ble a 13
ecus pour la mairie
j espere que vous ne m en tiendrais pas
rigueur
et vous souhaite un bon dimanche
a vous lire
messire
cordialements

Lettre de réponse du 20/07/1456
à 13H00

Bonjour messire,

Je
viens par la
presente lettre vous rappellez que la mairie et la
maréchaussée
sont deux institutions différentes travaillant de concert
pour le
bien de la ville. Donc, si je vous ai acheté ce sac de blé
c'était
pour vous identifier, et donc ce sac de blé, le votre, doit
m'être
racheté pour que je puisse cloturer votre dossier.
C'est un
acte
citoyen de vendre ces ssacs de blé à la mairie a ce prix.
Mais,
pour vous rachetez totalement de vos fautes vous devez aussi
racheter
votre sac de blé que j'ai en ma possession.

Je
remet ce sac au prix acheté c'est à dire à 13,50 écus.

Dans
l'attente d'un rachat rapide pour cloturer votre dossier sinon je
serais dans l'obligation de déposer plainte,

Cordialement,


Lilou, Baronne de Yenne, Sergent d'ALbi en intérim à
Castelnaudary

Commentaire :

Pas
de réponse, le messire pense avoir racheté sa dette. Pas de réponse
transmis en plainte! A toi de voir cast!


courrier
envoyé le 25/07/1456 à 21:56-
Castelreng

Citation :

Messire,


Permettez
moi tout d'abord de me présenter : Castelreng, Prévôt-adjoint du
Comté de Toulouse.


Il
apparaît aux services de la
maréchaussée de la ville de Castelnaudary
que vous avez vendu un
sac de blé à 13.50 écus le 15/07/1456. Il
apparaît également
que le Sergent Liloudu33 vous l'a remis en vente et
qu’il n'a
toujours été repris à ce jour.

petit rappel
:
https://2img.net/r/ihimizer/img177/3010/escroquerieonlesolph0.jpg
Achat
fait par la maréchaussée.


Votre
affaire reste donc à
ce jour ouverte . Afin de la clore, je vous
demande d’acheter
une miche de pain au prix de 8.15( 8 de pain+0.15 (
13.50-13.35=0.15)
)que le sergent Nowan vous a mis en vente et que vous
lui
remettrez en vente à 8 écus.Vous avez 24 heures pour vous mettre
en
règle avec les autorités


Je vous remercie de
l’attention que vous porterez à ce courrier.

Cordialement,
Castelreng, Prévôt-adjoint du Comté de Toulouse.

Bon
!
nous sommes le 28 on a toujours pas de nouvelle, je vois donc avec
la
procure si la plainte est utile. Y'a que 0.15 denier à rendre


commentaire du chef le 02/08/1456
:
Vous classez cette affaire mais
vous gardez le gugus à l'oeil

Ville de Castelnaudary contre : Hildegor
Date:10
juillet 1456
Chef d'accusation :
non respect
de la grille de prix maximum


Suspect:
Hildegor

Casier
judicaire :ras

Responsable de la plainte :
Callina

Victime :

Témoin :
Callina

Preuves :


Courrier
envoyé :

Messire Hildegor

Permettez moi tout
d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de
Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de
la ville que vous vendez un
légume à 15.95 écus.

Je
vous
rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à
la
mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de
la
mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à
respecter :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas
dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule
la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront
reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière
pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55
écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11
écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches
: 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements
:
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume
: 11,50 écus
Je
vous demande donc de racheter votre (vos)
marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un
délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier,
pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je
serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal
pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre
rapidité.
Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de
Castelnaudary

Courrier reçu :



Décret:

"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser
sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la
mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront
reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35
écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95
écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95
écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50
écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50
écus

Complément :



Aucune
nouvelle du Suspect bien au delà des 48h

plainte

Ville de Castelnaudary contre : Jodagwen
Date:10
juillet 1456
Chef d'accusation :
Non respect
de la grille des prix maximum


Suspect:Jodagwen

Casier
judicaire :ras

Responsable de la plainte :
Callina

Victime :

Témoin :
Callina

Preuves :



Courrier
envoyé :
Messire Jodagwen
Permettez moi tout d'abord de me
présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
.
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que
vous vendez une pelote de laine à 14.10 et une autre à 14.50
écus.
Je
vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez
consulter à la
mairie dans le message du Maire et sur le forum
aux annonce de la
mairie.
Je vous rappelle le décret
concernant les prix à respecter :
Les prix suivants sont les
prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour
escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas
les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6
deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine
: 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais
: 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95
écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour
la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80
écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Je
vous demande
donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur
le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de
la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette
infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de
déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous
remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina
,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier
reçu :

Décret: Les prix suivants sont les prix
maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour
escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce
cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6
deniers).

Pour la filière pain :

blé : 13,35
écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus

Pour la
filière viande :

Mais : 3,95 écus
Lait : 11
écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches
: 31,90 écus
Viande : 18,50 écus

Pour la filière
vêtements :

Laine : 13 écus
Peaux : 15,80
écus

Culture :

Légume : 11,50 écus

Complément
:

Ville de Castelnaudary contre : Damzzz42
Date:
10 juillet 1456
Chef d'accusation :
Achat
massif de stere de bois sans l'autorisation du maire


Suspect:
Damzzz42

Casier
judicaire :
M (S) bois à 4,01
écus le 19/05/1456 Phttp://imagik.fr/view-rl/49609
Récidive:
M (S) bois à 4,00 écus le
19/06/1456
P
https://2img.net/r/ihimizer/img181/5792/achatdeboissauvagefs4.gif


Responsable
de la plainte : Callina

Victime :

Témoin
: Saino

Preuves :

Courrier
envoyé :

Courrier reçu :

Décret:

Article 5 :
Toute personne étrangère à la ville de
Castelnaudary voulant vendre ou acheter sur le marché de
Castelnaudary devra en demander l'autorisation au maire ou à son
commissaire au commerce et attendre sa réponse avant de faire toutes
opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter de la
nourriture pour un ou deux jours.
Une personne représentant le
Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette
restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son
commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en
halle.

Complément : Double récidive
plainte

A déposer dans
l'armoire des plaintes
Déposé en procure le 10/07/1456 à 18 :
38 - Castelreng

Ville de Castelnaudary contre : Yugan
Date:
10 Juillet 1456
Chef d'accusation :

Brigandage


Suspect: Yugan

Casier
judicaire :

Responsable de la plainte :
Callina

Victime : Rorom31

Témoin
: Rorom31

Preuves :

Citation :

10-07-2008 04:25 : Vous avez
été racketté par Yugan

Citation :

Le delit a eu lieu sur
la route entre toulouse et castelnaudary.

Courrier
envoyé :

Bonjour
Je me présente , Callina , sergent
de la maréchaussée de Castelnaudary.
On m'a fait parvenir votre
courrier témoignant d'un racket.
J'aimerai savoir ou celui ci a
t-il eu lieu
Et aussi le screen ou la copie de votre inventaire
qui témoigne que Yugan vous a racketté.
Merci
d'avance
Cordialement
Callina
Sergent de la maréchaussée
de Castelnaudary

Courrier reçu :

Rorom31 m'a
écrit ceci:
"bonjour! j'ai bien pris acte de vos loi et je
souhaiterais justement m'installer a castelnaudary. J'ai
malheureusement eu une mauvaise surprise en rentrant sur vos terre
car un certain brigan nommé Yugan ma racketté tout mon argent soit
prés de 550 écus que j'avais mis de coté pour m'installé dans le
comté de toulouse. Pensez vous que la justice de castelnaudary
puisse faire quelque chose?
Jespére que vous serais ravis de me
compter parmi vos nouveaux habitants. Je ferais tout mon possible
pour agir activement a la pérenisation de cette ville qui me tient
tant a coeur.
rorom31, un homme trés content de retouver ses
terres d'origine. "
Je lui ai demandé de prendre contact
avec vous.
Cordialement,
Jgo

Courrier de la
victime
Bonjour dame callina. Je m'adresse a vous de la part de
Jgo notre douanier qui me la conseillé. Voila mon probleme je viens
d'arrivé aujourd'hui sur les terres de castelnaudary pour y
amménager. Mon chemin fut long depuis saumur, mais aprés avoir
vendu mon champ et mis 600 écus de coté je me suis décidé a
partir. Mon chemin fut sans périble jusqu'a que j'arrive au porte de
votre ville ou je me suis fait racketté mes 550 écus restant par
Yugan (cette argent devais me servire a acheter un champ). Donc je
voulais savoir si il était possible de porter plainte contre Yugan
et de le mettre en procés?
Je vous salue et vous remercie de
votre eventuelle aide.
rorom31

Rebonjour dame
callina.
Voici la copie de mes dernier evenement:
10-07-2008
16:03 : Vous n'avez pas été embauché chez Supervivianette
.
10-07-2008 15:39 : Vous avez déménagé.
10-07-2008 04:25 :
Vous avez été racketté par Yugan .
09-07-2008 13:44 : Zafira54
vous a accordé sa confiance.
06-07-2008 07:20 : Vous avez acheté
à Misskarla1 3 miches de pain pour 6,55 écus.
Et voici la copis
des dernieres personne vu:
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en
chemin, vous avez croisé Enec, un groupe composé de Lacapricieuse
et de Pipon, Devillepier, Ellira_queen, et un groupe composé de Cagi
et de Zabouvski_le_jeune.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé
Yugan et un groupe composé de Cagi et de Zabouvski_le_jeune.
Le
delit a eu lieu sur la route entre toulouse et castelnaudary.
Merci
de votre aide, je ne sais pas quoi faire j'ai meme pas d'argent pour
acheter a manger aujourd'hui.
rorom31

Décret:

[spoiler]
Décret
n°IV-1 relatif à la sûreté du
Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite
province a écrit:
Toutetentative d'extorsion de
fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les
routes du Comtat est déclarée criminelle et sera
jurée comme
telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une
peine
maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort
si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms
de
Tolosa.


Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Govin

Date : 13-07-1456

Chef d'accusation : Escroquerie - Vente non autorisée pour un étranger
Suspect: Govin
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : Normandie
Preuves : 13-07-2008 09:40 : Vous avez vendu à Govin 2 couteaux pour 15,00 écus.[img=https://2img.net/r/ihimizer/img504/7032/ventes3kd9.th.gif]
Décret :
Arrêté municipal n°1 :

Article 5 :
Toute
personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre ou
acheter sur le marché de Castelnaudary devra en demander l'autorisation
au maire ou à son commissaire au commerce et attendre sa réponse avant
de faire toutes opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter
de la nourriture pour un ou deux jours.
Une personne représentant le
Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette
restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son
commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en halle.

Modifié et validé par le Conseil le 3 juillet 1456
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Govin le 20/07/1456 à 10:05


Bonjorn Messire Govin,

Mes salutations.

Permettez que je me présente : Nowan, Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.

Il
semblerait que vous avez acheté deux couteaux à Sieur Normandie,
forgeron, sur le marché de Castelnaudary. Votre nom ne figure pas parmi
les personnes autorisées par la mairie pour une telle transaction.

Puis-je
vous rappeler que vous avez été informé à votre arrivée de notre belle
ville par un courrier de notre chef douanier, Sieur Jgotheboss, des
décrets et arrêtés en vigueur ?

Je vous demande de de bien vouloir remettre ces marchandises sur notre marché de Castelnaudarys.
Sans réponse de votre part sous 24 heures, je serais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

Bien à vous.

Sergent Nowan

Pour rappel :
Arrêté municipal n°1
Article 5 :
Toute
personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre ou
acheter sur le marché de Castelnaudary devra en demander l'autorisation
au maire ou à son commissaire au commerce et attendre sa réponse avant
de faire toutes opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter
de la nourriture pour un ou deux jours.
Une personne représentant le
Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette
restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son
commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en halle.
Validé par le Conseil et entré en vigueur le 3 juillet 1456
Vu en ville le :

=> Courrier reçu :le 20/07/1456 à 10:45
Bonjour,

Je suis désolé mais je suis parti de Castelnaudary voila plus d'une semaine.
En
ce qui concerne le courrier de Jgotheboss, je l'ai recu apres mon
achat. De plus, des que j'ai effectué ma transaction je suis parti
directement. Je ne faisais que passer à Castel.
si j'avais été
encore en ville j'aurais bien evidement rendu la marchandise. De meme
que si le proprietaire m'avait envoyé un courrier des la transaction
effectuée j'aurais pu aviser. Malheureusement, il n'en rien était. Cela
fait maintenant une semaine que l'achat a été effectué.

Encore désolée,
Govin

Commentaires :

[Edit] Dossier pris en charge par Nowan [/Edit]


Edit
Castelreng : Par son courrier il nous prouve sa bonne foi, il ne se
trouve plus ici, on va quand meme pas lui demander de revenir pour deux
couteaux, donc, je considère que cette affaire est classée.

Ville de Castelnaudary contre : Margault
Date:13 Juillet 1456
Chef d'accusation :

Brigandage entre Carcassone et Castelnaudary


Suspect: Margault

Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :Durocher

Témoin : Durocher

Preuves : 12-07-2008 04:23 : Vous avez été racketté par Margault .


Courrier envoyé :

Bonjour

alors pour tenir compte de votre plainte il me faut le nom de votre agresseur.

Pour justifier de cela il me faut la copie de vos evenements indiquant que vous vous êtes fait racketter.

Cordialement

Callina, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :
bonjour,
Je vous informe que je me suis fait attaqué par une Dame en arrivant.
Elle
est brune habillé de noir avec un bustier et cape marron, muni d'un
bouclier et d'une épée avec l'accent du sud. Je suis prêt à porter
plainte
Je vous prie d'en tenir compte et de m'informer du suivi. Merci
Cordialement
Durocher

re bonjour,
J'ai oublié de vous préciser que je venais de Carcassonne.
Je vous remercie à nouveau de me tenir informer.
Durocher

bonjour,
Voici la copie des événements

12-07-2008 04:27 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
12-07-2008 04:23 : Vous avez été racketté par Margault .
12-07-2008
04:23 : Vous vous êtes battu avec Margault (coefficient de combat 5),
qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous
laissant inanimé dans un champ.
Cordialement
Durocher

Décret:
Décret
n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
Toute
tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de
leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera
jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une
peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort
si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de
Tolosa.


Complément :

Déposer en plainte

Ville de Castelnaudary contre : Kikiboux
Date: 13 Juillet 1456

Chef d'accusation :
non respect de la grille de prix maximum



Suspect: Kikiboux

Casier judicaire :
Sd : le 18/05/1456 viande à 19 écus
https://servimg.com/view/12453969/1
M(f): le 07/07/1456 -> viande à 19écus
https://2img.net/r/ihimizer/img396/9303/escroqueriekikibouxmq4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img257/9867/sanstitreyr5.png


Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :

Messire Kikiboux

Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
morceau de viande à 19.00 écus.

Je
vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la
mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la
mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :




Décret:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus


Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Arenberg
Date:15 juillet 1456
Chef d'accusation :
non respect de la grille de prix maximum


Suspect: Arenberg
Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :

Témoin : Callina

Preuves :


Courrier envoyé :

Messire Arenberg
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un
demi quintal de carcasse de cochon à 16.00 écus.

Je
vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la
mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la
mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :
Bonjor,
Je part dès aujourd'hui faire une petite retraite spirituelle. Mais dès septembre je serais ravis de répondre pour escroquerie.

Je vends depuis trois mois mais carcasses à 16 écus et à 32 écus... et je ne m'arrêterais pas!!

Pour votre information je n'ai pas signé non plus cette déplorable charte que les conseilhèr do lo consol ont mis en place.

Enfin... je répondrais de ce que vous souhaitez, mais en septembre.
Pour votre enquête : mes deux plus gros clients, en carcasses, sont Kikiboux et Gaby!.

Adissiatz
Arenberg,
ambassadeur au Grafschaft von Würtemberg, au Grafschaft von Augsburg,
au Herzog von Bayern et soldat de la caserne de Castelnaudary.


Décret:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Complément :
Russo: archivé le 2/11. délai de prescription dépassé.

Ville de Castelnaudary contre : Moa2o9
Date:15 juillet 1456
Chef d'accusation :
non respect de la grille de prix maximum


Suspect: Moa2o9

Casier judicaire :ras

Responsable de la plainte : Callina

Victime :
Témoin : Callina

Preuves :



Courrier envoyé :

Dame Moa2o9

Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de maïs à 5.00 écus.

Je
vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la
mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la
mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :



Décret:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus
Complément :

Ville de Castelnaudary contre : Falco
Date:15 juillet 1456
Chef d'accusation :
non respect de la grille de prix maximum


Suspect: Falco
Casier judicaire :

Responsable de la plainte : Callina

Victime :
Témoin : Callina

Preuves :

Preuves ajoutées par sergent Nowan : 19/07/1456 :[img=https://2img.net/r/ihimizer/img175/8969/image7bv2.th.jpg]
Courrier envoyé :

Messire Falco

Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary .
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez deux miches de pain à 12.95 écus.

Je
vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la
mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la
mairie.
Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus
Je
vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez
mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la
date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez
qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au
tribunal pour
escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Entendu.
Mais la vous devez racheter vos deux miches de pain qui se trouvent sur le marché à 12.95.
Ensuite je vous conseille de les garder pour que vous puissiez les manger.
Car n'étant pas boulanger on pourait vous accuser de spéculation.
et pour vous faire de l'argent.. trouvez vous un travail à la mairie, consulté les offres d'emplois.
cordialement
Callina
Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Date du 18 juillet

Bonjour
C'est le dernier avertissement
Si avant demain soir vous n'avez pas racheter vos 2 miches de pain a 12.95 pièce.
Je lance un procès contre vous pour escroquerie.
Callina
Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Courrier reçu :
Mais
mon but c'était de faire 12,95 écus pour les deux pains et non pas pour
l'unité.Je n'ai jamais voulu escroquer personne moi,Je suis juste un
honnête citoyen qui cherche a se faire un peu d'argent.


Décret:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Légume : 11,50 écus

Du coutumier

Citation :

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Complément :

Pas de réponse après un dernier avertissement
Il n'a toujours pas racheté ses miches de pain
plainte!

Nouveau rebondissement


Déposé en procure le 26/07 - Castelreng

Ville de Castelnaudary contre : Vicky44

Date :

Chef d'accusation :Esclavagisme
Suspect: Vicky44
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin :
Preuves:[img=https://2img.net/r/ihimizer/img501/514/image2ou2.th.jpg]
Preuves du règlement:
[img=https://2img.net/r/ihimizer/img301/3896/image5zq0.th.jpg]

Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI
portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant
application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de
salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat
de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur
suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé contrevenant le 17/07/1456 à 11:50

Bonjour Dame Vicky44

Je vois que vous proposez un travail à 12 écus pour 0 points
de force

Vicky44 cherche un travailleur pour labourer et semer un
champ de maïs. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Je vous rappelle que le
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI
portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant
application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de
salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat
de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur
suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

En tant que Grade, je vous demande de relever ce salaire,
avant que quelqu'un n'accepte votre offre, par méconnaissance des lois du comté
ou par nécessité.
Allez dans" votre propriété">"vos offres
d'emploi ">"annuler" et refaire votre offre correctement
après un petit moment d'attente.

Vous pouvez aussi contrôler votre offre car elle est visible
sur le panneau des offres à la mairie ainsi que "chez
vous">"votre propriété">"vos offres d'emploi".

Vous pourriez sinon être accusé d'esclavagisme.

Cordialement

Nowan
Sergent de Castelnaudary

Je
vais mettre sur le marché une miche de pain à 10 écus. Vous rachèterez
ce pain et vous le remettrez en vente à 7 (10 - 3 écus pour le
remboursement).
Une fois que j'aurais acheté votre pain à 7 écus, je clôturerais votre dossier.
Nowan
Vu en ville le : 17/07/1456
Courrier reçu : Oui

=> Courrier envoyé à la victime le 17/07/1456 à 13:15
Bonjour Hildegor,

Aujourd'hui
17/07/1456, vous avez été embauché à un salaire inférieur (12 écus) au
salaire minimal (qui est de 15 écus pour 0 points de force dans notre
beau comté ) par Vicky44.

Alors que la lois dit:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
- A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Je
vous invite à trouver un accord avec Vicky44, pour vous faire au moins
dédommager de la différence. Sinon, il encourt un procès pour
esclavagisme.

Tenez moi au courant des suites de cette affaire.

Que Dieu vous garde,
Nowan
Sergent de Castelnaudary

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui / Non

=> Courrier reçu :
Expéditeur : Vicky44
Date d'envoi : 2008-07-17 13:20:46


Bonjour
sergent Nowan. Il s'agit la d'une erreur de ma part. je ne voulais pas
mettre 12 écus mais 15 écus. L'offre d'emploi a été validée avant que
je ne puisse changer. Hélas, avant de pouvoir réctifier mon erreur,
quelqu'un a accepté mon offre. Y a t'il un moyen pour éviter d'être
accusée d'esclavagisme? Veuillez croire en ma sincérité et en mes
excuses.

Vicky.

Commentaires :règlement dans deux jours, la contrevenante étant en déplacement =>dossier clôt en ce jour du 19/07/1456

Ville de Castelnaudary contre :Abi178

Date : 23 juillet 1456

Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum
Suspect:Abi178
Casier judicaire : M(f) : légume à 12,15 écus
Responsable de la plainte : Erwaële
Victime :
Témoin : Erwaële
Preuves :
Décret :
Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus

Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus

Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :
Légume : 11,50 écus

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé contrevenant le 23-07-1456 à 19h :
Bonjorn Dona Abi

Mes salutations.

Le
23 juillet 1456, vous avez mis en vente 4 légumes à 12.15 écus. Je vous
en ai acheté 1 suite à un contrôle sur le marché. Je vous signale que
ce n'est pas la 1ère fois que vous ne respectez pas la grille des prix
maximum.

Comme c'est de la récidive, je suis au regret de vous
informer que vous ne bénéficiez plus de la possibilité d'un règlement à
l'amiable. Une plainte sera déposée contre vous, ce jour, auprès du
procureur.
Je vous demande de retirer les 4 légumes 12.15 écus qui restent sur le marché pour ne pas alourdir votre infraction.

Bien à vous,

Pour rappel :

Arrêté municipal : Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :

Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

Pour la filière pain :

blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus

Pour la filière viande :

Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus

Pour la filière vêtements :

Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus

Culture :
Légume : 11,50 écus

Nb: Je vous demande de bien vouloir racheter le légume à 12,15 que j'ai remis sur le marché..

Erwaële, Sergent de Castelnaudary

Vu en ville le :
Courrier reçu : Oui

=> Courrier reçu :


=> Courrier renvoyé au contrevenant le 23-07-1456 à 22h :
Re bonsoir =)

Merci d'avoir eu la gentillesse de coopérer aussi rapidement.

Pour les autres villageois on s'occupe déjà de leur cas.

Bien à vous,

Erwaële, Sergent de Castelnaudary
Commentaires : Déjà prévenu le 07-07-1456 pour la même infraction