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 [m(V)] Vrael56 15/05/1456 (P)

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castelreng

castelreng


Nombre de messages : 1527
Date d'inscription : 23/04/2008

[m(V)] Vrael56 15/05/1456 (P) Empty
MessageSujet: Archivage des dossiers   [m(V)] Vrael56 15/05/1456 (P) EmptyJeu 15 Mai 2008, 18:20

[Escroquerie] Vrael / fer 20,4 - bois 4,15 15/05/1456 (P le 20/05/1456)

Ville d'albi contre Vrael53

le 15/05/1456
Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Vrael53
Casier judicaire :
Responsable de la plainte :Castelreng
Victime :Ville d'Albi
Témoin : Mimeline
Preuves :
[m(V)] Vrael56 15/05/1456 (P) Fervrael53jn2
[m(V)] Vrael56 15/05/1456 (P) 0805150531003300803
[m(V)] Vrael56 15/05/1456 (P) 0805150531403300815

Courrier envoyé :

Spoiler:
Spoiler:

Spoiler:



Courrier reçu :
Décret :
Citation :
Arrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes
et achats sur le marché d'Albi

Article 1 : Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux
forgerons albigeois.Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Albi.

Article 2 : Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux
artisans albigeois.Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article
3 : Les fruits sont exclusivement vendu par la mairie.Nul autre
albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 : Toute personne étrangère à la ville d'Albi voulant vendre sur le marché
d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse
avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci
n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer
au maire.

Article
5 : Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés
aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.

Article 6 :
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la
cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Fait à Albi le XXVI jour d'avril MCDLVI
Ladypassion Maire d'Albi
Archivé


Dernière édition par castelreng le Ven 23 Mai 2008, 12:05, édité 1 fois
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