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| Sujet: Re: [Escroquerie] Falco 15/07/1456 (P) Dim 20 Juil 2008, 21:35 | |
| Ville de Castelnaudary contre : FalcoDate:15 juillet 1456Chef d'accusation : non respect de la grille de prix maximum Suspect: Falco Casier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : Témoin : Callina Preuves : Preuves ajoutées par sergent Nowan : 19/07/1456 : [img=https://2img.net/r/ihimizer/img175/8969/image7bv2.th.jpg]Courrier envoyé :- Spoiler:
Messire Falco
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez deux miches de pain à 12.95 écus.
Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers). Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
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Entendu. Mais la vous devez racheter vos deux miches de pain qui se trouvent sur le marché à 12.95. Ensuite je vous conseille de les garder pour que vous puissiez les manger. Car n'étant pas boulanger on pourait vous accuser de spéculation. et pour vous faire de l'argent.. trouvez vous un travail à la mairie, consulté les offres d'emplois. cordialement Callina Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
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Date du 18 juillet
Bonjour C'est le dernier avertissement Si avant demain soir vous n'avez pas racheter vos 2 miches de pain a 12.95 pièce. Je lance un procès contre vous pour escroquerie. Callina Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : - Spoiler:
Mais mon but c'était de faire 12,95 écus pour les deux pains et non pas pour l'unité.Je n'ai jamais voulu escroquer personne moi,Je suis juste un honnête citoyen qui cherche a se faire un peu d'argent. Décret: - Spoiler:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus Du coutumier - Citation :
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue. Complément : Pas de réponse après un dernier avertissementIl n'a toujours pas racheté ses miches de pain plainte!Nouveau rebondissement Déposé en procure le 26/07 - Castelreng
Dernière édition par Callina le Ven 25 Juil 2008, 11:17, édité 2 fois |
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