Bonjorn Monseuh Sebasse,
Tous mes respects,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Coeursdours Sergent de la maréchaussée.
Vous venez d'accepter une offre d'emploi de Dona Mimi1977 de 14 écus pour 00 point caractéristiques. C'est en dessous du salaire minimum.
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Dona Mimi1977 doit vous rembourser les 1 écu qu'elle vous doit.
La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.
En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.
Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
https://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm ,
ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie.
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Bien à vous,
Coeursdours Sergent de la maréchaussée de Castel.