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 [esclavagisme] Mimi1977 / 12 écus le 10/03/1457 (Proc)

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MessageSujet: [esclavagisme] Mimi1977 offre a 12 écus le 10/03/1457 (EC)   Mar 10 Mar 2009, 17:39

[Esclavagisme] Mimi1977 10/03/1457 (EC)
Ville de Castelnaudary contre : Mimi1977
Date : 10/03/1457

Chef d'accusation :Esclavagisme /offre d'emploi à 12écus
Suspect: Mimi1977
Casier judicaire : Recidive
Responsable de la plainte :Coeursdours sergent de Castel
Victime :Sebasse
Témoin :
preuves:



Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Mimi1977 le [10/03/1457] à [15h20] :
Spoiler:
 
Courrier envoyé après embauche à Mimi1977 le 10/03/1457 à 21h43
Spoiler:
 



Vu en ville le :
=> Courrier envoyé à VICTIMEle [10/03/1457] à [21h44] :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :

embauche constatée par *Mylène* .
Ajout des courriers à contrevenant et esclave
Aucune réponse. mis en procure le 16/03/1457
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