[esclavagisme]Ceylouch / 12 écus le 06/03/1457 (S/S)

A compter du jour de parution dudit
décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est
édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout
le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
- Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus
- Armée : 18 écus

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de
lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

L’esclavagisme
se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

Messire Ceylouch

Permettez que je me présente : Coeursdours sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.

Je vous envoie ce courrier afin de vous signaler que votre offre d'emploi est en dessous du salaire minimum selon le décret comtal.

Je vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre selon la grille salariale en vigueur depuis le 23 avril 1456.
Pour annuler une offre d'emploi :
=> A gauche, cliquer sur "chez moi"
=> Cliquer sur "Votre propriété"
=> A droite, cliquer sur "Vos offres d'emploi"
=> Cliquer sur "annuler"


Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes du chateau comtal
https://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm

Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

Cordialement,
Coeursdours sergent de la maréchaussée de Castelnaudary

Bonjorn Dona Irisnoisette,

Tous mes respects,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Coeursdours, sergent de la maréchaussée.

Vous venez d'accepter une offre d'emploi de Monseuh Ceylouch de 12 écus pour 00 point caractéristiques. C'est en dessous du salaire minimum.

Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Monseuh Ceylouch doit vous rembourser les 3 écus qu'il vous doit.

La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.

En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.

Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal https://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm , ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie.
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus

Bien à vous,
Coeursdours sergent de la maréchaussée