Papote de Juillet !

Euh! Jalna non y a une erreur j'ai impôser les champs à 9 écus.

Et les champs de vaches à 10 écus.

Alors le calcul est de comment ?

Si je te comprend bien la procahine levé dans 2 semaine environ sera de 6 par champs et

19 écus par échopes

Et dans un mois tout redeviens à la normal?

C'est plus qu'un tisane qu'il me faut messer Vilmain.

d'accord

alors oui il reste une levee ...

desolee fausse joie

nous n'avons recupere que 3 ecus donc 50 % aussi

la prochaine levee sera donc pareille

9 par champs 6 + 3
et oui 19 par echope 13 + 6

mais je pense en voyant la gargotte que le sujet est bien absorbé et qu'on est passe a un morceau plus gros qui ne nous concerne pas lol

a toi Vilmain ^^

un bon coup de gnole et ça ira mdr

Citation :

Le maire est aussi tenu de reverser le montant des impôts et festins au Comté. Tout manquement à ces règles de bases peut entrainer sa destitution et sa comparution devant la Cour de Justice du Comté de Toulouse.

Il n'y a que cela actuellement dans la Grande Charte, sans précision aucune supplémentaire. Cela fait parti du flou juridique malsain de cette Grande Charte que nous essayons de changer depuis plusieurs mois maintenant. La révision de celle ci sera sans doute proposé en Grand Consistoire si les conseillers comtaux arrivent enfin à se mettre d'accord ou si les maires en font la demande plus "directement" ^^

Un p'tit armagnac Daphney ? Ca egaye les papilles, ca réchauffe le gosier et ca fait briller les yeux de plaisir ^^

Bon alors je change la question, y a t'il une loi qui empeche la mairie de faire une collecte d'impôt?

Alors je ressors mon cours de loi.

Citation :

Le maire est aussi tenu de reverser le montant des impôts et festins au Comté. Tout manquement à ces règles de bases peut entrainer sa destitution et sa comparution devant la Cour de Justice du Comté de Toulouse.

Alors en analysant se texte voila se qui en ressort.

Obligation a reverser le montant des impôts: Ainsi le maire à l'obligation de remettre le montant que le comté demande.

Obligation reverser les festins: Si demander, la mairie doit fournir des produits pour les festins.

NE pas respecter les demande emmène à pouvoir être poursuivie.

Cette loi n'empêche pas une mairie de:

-De faire une collecte d’impôt sans la demande du conté.

- Que la mairie retire un impôt supplémentaire pour la survie de la mairie.

- De donner plus au conté que ce qui est demander.

- D'être généreux et de ne pas faire payer d'impôt autant que le montant demander soit rendu.

__________________________________________

Alors la mairie est dans tout ses droits, en demandant un impôt, car le conté n'impose pas les habitant, il impose les villes et la ville doit imposer pour payer cette impot.

c'est quand meme calculé sur le nombre d'echopes et de champs ...

Oui mais cela est fait pour faciliter les chose.

Le conté à besoin d'un certain montant minimum pour survivre.

Par exemle, un conté avec 30 personne ( Ok je sais mais c'est juste un exemple)

Population: 30

Fond nécessaire hors commerce et mine: 500 écus par mois

(Ne pouvant pas imposer une personne qui n'a rien, les mairie doivent imposer sur les champs et échoppe)

Ville1: 10 habitant
15 champs
3 échope

Ville2: 20 habitant
8 champs
15 échope

Le conté après décide selon lui combient payer les échope par rapport au champs.

Ici nous diront 1.5 fois la charge des champs

Champs: 15 champs + 8 champs = 23 champs
Échope: 3 + 15 = 18 * 1.5 = 27

Par après nous divisont le montant que le conté doit payer selon les échope.

PAr mois: 500 écus
Par collecte:250 écus
NonPayeur(10%) 25

Ainsi pour la première collecte:

Montant divisé par ( part de collecte pour les champs et échoppe)

275/(23+27) = 5.50

Ainsi

Chaque échoppe devrait payer: 5.50*1.5 = 8.25
Chaque champs: 5.50

La ville1 devra alors remettre:

15*5.50 =82.50
3*8.25 =24.75
Pour un total de 107.25

La ville2 devra alors remettre:

8*5.50 =44
15*8.25 =123.75
Pour un total de 167.25

LE total donne le 275 écus

___________________________________

Alors le conté vous donne un indice et vous donne les montants pour vous aider, mais je ne pense pas que l'on sois dans l'obligation de les suivre, ceci est un indice pour selon eux ce que chaqu'un doit payer. La seul chose qui est certain c'est que le montant total doit être donner, mais les méthode prit ne sont pas obligatoire, se ne sont que des conseils.

A non je suis pas fort en mathématique, pour moi faut différencier comptabilité et mathématique car mes cours de math, c'est l'enfer...

Mais je fait mes cours pour devenir comptable.

Une petite reflexion personnelle ...

Je suis etonnée de voir un conseil avec si peu de champs et d'echopes..

c'est pas eux qui payeront beaucoup d'impot en tout cas!

Il y a là encore de quoi s'offusquer

Je pense qu'elle parle surtout du conseil comptale. Dans mon cas pour le conseille de la mairie, je récupèrerai mais deux champs à mon retour.

1 blé, 1 maïs, reste a savoir dans quel ordre.

Citation :

Amellyne ne cultive ni n'élève rien.

Triskelle ne cultive ni n'élève rien.

Neo_de_rumet ne cultive ni n'élève rien.

Cyrillius_de_thoisy ne cultive ni n'élève rien.

Zacharys ne cultive ni n'élève rien.

Biensur certains on une echope mais on manque de cereales ...

si tous les Toulousains suivaient cet exemple qui payerait les impots?

Qu'en est il de la loi qui oblige a posseder un bien ?

Il ne peut y avoir de loi obligeant a prendre un champs lorsqu'on a une echope

moi je parle d'exemple et de solidarité

Nous manquons de cereales de betes de legumes ...

Surtout que si il avais un champs chaque pour le blé, le conté manquerait bien moins de blé pour l'élevage.

Bon la j'ai eu peu le tournis avec tous ses explications est les chiffres. Demo désolé mais je suis pas expert en mathématique.

*sourit en coi et prend l'armagnac fourni par son ami Eric*

Eric tu peux me sortir cette article de loi au complet pas juste un bout.

Je vais vous montrer se que je metterai en gargotte.

Je commence par l'article de loi.

Citation :

Le maire est aussi tenu de reverser le montant des impôts et festins au Comté. Tout manquement à ces règles de bases peut entrainer sa destitution et sa comparution devant la Cour de Justice du Comté de Toulouse.

Suivi du petit texte de Demo si celà te dérange point.

Citation :

Alors en analysant ce texte voila ce qui en ressort.

Obligation a reverser le montant des impôts: Ainsi le maire à l'obligation de remettre le montant que le comté demande.

Obligation reverser les festins: Si demander, la mairie doit fournir des produits pour les festins.

NE pas respecter les demande emmène à pouvoir être poursuivie.

Cette loi n'empêche pas une mairie de:

-De faire une collecte d’impôst sans la demande du comté.

- Que la mairie retire un impôt supplémentaire pour la survie de la mairie.

- De donner plus au comté que ce qui est demandé.

- D'être généreux et de ne pas faire payer d'impôt autant que le montant demandé soit rendu.

Après je dis.


Les impôts n'ont pas été payés pendant lea révoltes du Castel. Car le soi-disant régent n'a pas été reconnu. Alors les impôts d'un commun encore avec le conseil n'a pas été versé. Mais le serait lors des prochaines élections. Maintenant il y a un conseil légitime, élu par le peuple.

Depuis le régent illégitime a publié certes un annonce annoncant une levée d'impôt suivie d'un annonce officiel du comte légitime disant de point la verser. De plus ni le CAC ni le Bailli du conseil illégitime n'ont prit contact avec moi par missive pour leur verser ces impôts.

Maintenant comme il y a aucune loi de spécifique qui dit que les mairies ne peuvent pas préélever plus haut de ce que demande le conseil comtal. J'ai décidé avec mes conseillers de préélever 2 impôt à 50% dans l'intervale de deux semaines pour rembourser. Après les impôts reviendront à la normale.

Donà Néférouré en se qui conserne la charette que je vous ai demander. Je vous ai dit que je vous mandaterai quand j'aurai le fer. J'ai réussi avec mes conseillers en trouvé mais puisque vous ne voulez point en faire. Je demanderai à un autre charpentier. Vous voulez détruire votre échope pour point payer des impôts. Je trouve celà dommage. Mais je peux jsute vous dire vous êtes libre d'agir à votre guise. En terminant je sais que les impôts sont élevés mais s'il y avait point eu cet prise de chateau la mairesse d'avant et moi même aurait préélever les impôts.


Je terminerai sur ses derniers mots. Je promet que à chaque levée d'impôt de donner un montant pour un champs et une échope. Ayant point de champs ni d'échope mais voulant montrer ma bonne volonté à aider à remonter et reconstruire le comté. Voici la preuve que j'ai verser à la mairie 29 écus.



- Puis je avoir vos commentaires avant de poster?

Pour moi tu te justifies trop mais il n'y a pas de soucis a s'expliquer

Rien tu la laisse dépérir dans son coin... Elle ne sera jamais contente de toute façon.

Meme si je comprend parfaitement ton desir de lui clouer le bec je pense comme Demo

j'ai peur que tu n'alimentes la polemique en repondant

on l'a deja fait, l'histoire est reglee

ne t'inquiete pas plus

cette dame est depitée de ne pas avoir ete elue a ta place et elle a saute sur la premiere occasion

ce n'est pas plus gros qu'un moustique

laisse la parler et esperons qu'elle vende vite ses champs ...

Si j'aurai les écus je lui racheterai de suite. Mais pour le don que je veux faire à la mairie envers les impôts vu que j,ai aps de champs et échopes.

C'est une promesse je me suis fais alors je le fais. Mais ne pas répondre celà porte pas à conséquence aussi?