eric.mrk
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 | Sujet: Juin 1458  Jeu 10 Juin 2010, 11:12 | |
| RECOUVREMENT D' AMENDE PENALECoupable KoryganeVerdict- Spoiler:
Le juge Hulki fit son entrée dans le tribunal pour rendre verdict dans une affaire d'escroquerie impliquant messire Korygane.
La cour
au vue de l'arrété numéro 2 article 3 des décrets municipaux d'Albi
au vue de l'article 123-1 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des réquisitions et témoignages et étude du dossier:
Considérant que l'aéccusé reconnait les faits
Considérant que l'accusé se dit prèt à collaborer avec la justice
Considérant le dossier de l'accusation fort léger, ne faisant pas trace des procédures à l'amiable devant être suivi par la maréchaussée, ni des éventuels antécédents de l'accusé avec la maréchaussée qui expliquerait l'absence de procédure à l'amiable.
Considérant l'absence de témoignage de témoins de l'accusation
La cour vous estime coupable et vous condamne à verser une amende de 5 écus auprés de la maréchaussée de notre Comté avant la date du 10 juin de l'an de grace 1458, et réduit les frais de justice à 1 écus qui vous seront retirés immédiatement.
La maréchaussée vous contactera pour vous acquitter de l'amende à laquelle vous êtes condamné.
Dame Korygane, la cour se montre extrémement clémente en ne vous imposant qu'une amende égale au montant d'une amende forfaitaire appliqué dans les cas de réglement à l'amiable. Cette cour ne vous juge que sur les faits présentés en ce tribunal, ce qui explique notre clémence, car nous savons par ailleurs que votre nom est loin d'être méconnu des services de la maréchaussée. Nous espérons que vos excuses et votre désir de ne pas renouveler d'infractions sont sincères et que nous n'aurons plus à vous revoir devant ce tribunal.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
Amende dûe: 6 écus (5 d'amende 1 frais de justice) - Spoiler:
Suivi du dossier de recouvrement:==> courrier du coupable: - Spoiler:
Expéditeur : Korygane
Date d'envoi : 2010-05-31 14:43:33
j'espére que vous m'excuserez , de venir ine fois de plus vous deranger
j'ai été condannée a payer un écu par le trib unal j'aimerai savoir a qui dois-je les payer et surtout comment
je compte sur votre gentillesse pour me le dire
cordialement korigane
==> courrier de recouvrement: - Spoiler:
Dame Korygane,
Je me présente: Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.
Vous avez été condamnée par le tribunal du Comté de Toulouse le 29/05/1458 à
verser une amende de 5 écus, plus 1 écus de frais de justice, soit 6 écus en tout.
Puisque vous m'avez contacté, le règlement se fera ainsi: je mets au marché une stère amende de 11 écus (5 écus de stère 6 écus d'amende).
Je vous demande de la racheter dans les 48h puis de la remettre au marché a 5 écus afin de vous acquitter simplement de votre dû.
J'attends votre courrier de confirmation et vous remercie par avance de votre diligence à suivre cette procédure.
Cordialement
ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la maréchaussée d'albi
Fait en Albi le 31 mars 1458
Pour rappel, le verdict de votre procés dit:
Le juge Hulki fit son entrée dans le tribunal pour rendre verdict dans une affaire d'escroquerie impliquant messire Korygane.
La cour
au vue de l'arrété numéro 2 article 3 des décrets municipaux d'Albi
au vue de l'article 123-1 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des réquisitions et témoignages et étude du dossier:
Considérant que l'aéccusé reconnait les faits
Considérant que l'accusé se dit prèt à collaborer avec la justice
Considérant le dossier de l'accusation fort léger, ne faisant pas trace des procédures à l'amiable devant être suivi par la maréchaussée, ni des éventuels antécédents de l'accusé avec la maréchaussée qui expliquerait l'absence de procédure à l'amiable.
Considérant l'absence de témoignage de témoins de l'accusation
La cour vous estime coupable et vous condamne à verser une amende de 5 écus auprés de la maréchaussée de notre Comté avant la date du 10 juin de l'an de grace 1458, et réduit les frais de justice à 1 écus qui vous seront retirés immédiatement.
La maréchaussée vous contactera pour vous acquitter de l'amende à laquelle vous êtes condamné.
Dame Korygane, la cour se montre extrémement clémente en ne vous imposant qu'une amende égale au montant d'une amende forfaitaire appliqué dans les cas de réglement à l'amiable. Cette cour ne vous juge que sur les faits présentés en ce tribunal, ce qui explique notre clémence, car nous savons par ailleurs que votre nom est loin d'être méconnu des services de la maréchaussée. Nous espérons que vos excuses et votre désir de ne pas renouveler d'infractions sont sincères et que nous n'aurons plus à vous revoir devant ce tribunal.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
==> réponse de korygane: - Spoiler:
Expéditeur : Korygane
Date d'envoi : 2010-06-01 06:15:26
merci a vous je vais donc de ce pas sur le marché
décidement je ne suis pas une viiageoise facile bien cordialement bonne journée a vous korygane
Commentaires:attente règlement amende amende réglée DOSSIER CLOS | |
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