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 lance illégale

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MessageSujet: lance illégale   lance illégale EmptyMar 16 Mar 2010, 23:58

Voici un courrier que j'ai reçu, Eric acceptes-tu de t'occuper de ce dossier?

Citation :
Lance de Rasputinej, Miniselenia - Admission libre - Adhérernon autorisée

Bonsoir Dame Prévôt

je vous adresse un dossier de mise en accusation pour lance illégale.
en effet la lance de rasputinej est arrivée à albi le 13 mars courrier lui a été envoyé dont voici la preuve

lance illégale Lancerasputnejalbi13mar

https://2img.net/r/ihimizer/img100/8779/lancerasputnejalbi13mar.jpg

deuxième courrier a été adressé puisqu'aucune réponse

lance illégale Lancerasputnej2emecourr
lance présente le 16 mars à Castres voici la preuve

lance illégale Lancerasputnej16marscas

https://2img.net/r/ihimizer/img532/1323/lancerasputnej16marscas.jpg

courrier a été adressé à nouveau sans aucun résultat, lance toujours présente et aucune réponse aux courriers

lance illégale Lancerasputinej3emcourr
https://2img.net/r/ihimizer/img43/2835/lancerasputinej3emcourr.png

suite du courrier

lance illégale Lancerasputinejsuitecou
https://2img.net/r/ihimizer/img31/2637/lancerasputinejsuitecou.jpg

à l'heure où je vous écris la lance est toujours constituée sur Castres

je vous souhaite la bonne soirée

bien à vous
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eric.mrk

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MessageSujet: Re: lance illégale   lance illégale EmptyMer 17 Mar 2010, 11:54

(hrp: je ne me suis encore jamais occupé de cela... il me faudra un peu de temps pour que j'en découvre les procédures et les textes de lois afin de monter le dossier... je ne pourrais faire cela que cet apres midi... je fais au mieux !)

(hrp: 15h: voila j'ai essayé de monter ce dossier mais je n'ai vu aucune procédure ni exemple de dossier pour ce type de délit. Donc j'ai fait au mieux. Peux tu vérifier ce dossier pour voir s'il te semble correct ? merci)

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MessageSujet: Re: lance illégale   lance illégale EmptySam 20 Mar 2010, 13:40

Ce dossier n'est pas recevable et je t'explique pourquoi : dans son courrier, Cricri a utilisé l'adresse du chateau pour signaler les lois. Or il faut utiliser l'adresse de la gargotte, sans quoi nous avons un vice de procédure qui peut être exploité par l'accusé.

Les courriers sont donc intégralement à refaire, désolée.
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MessageSujet: Re: lance illégale   lance illégale EmptySam 20 Mar 2010, 14:03

Hé bien je demeure dans l'attente que cricri les refasse pour remonter un dossier... mais s'ils ne sont plus en la comté, je n'en vois guère l'interet !

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MessageSujet: Re: lance illégale   lance illégale EmptySam 20 Mar 2010, 14:09

Pour ce cas précis, le dossier est classé pour ... pfff, procédure ne pouvant aboutir?

Je te donnais cette information pour si jamais un autre dossier arrivé ainsi.

Et s'il te plait, il y a une petite lettre dans ta messagerie, j'aimerais que tu y réponde. ^^
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MessageSujet: Re: lance illégale   lance illégale EmptySam 20 Mar 2010, 16:48

S'il s'agit de la fiche pour les effectifs de la maréchaussée, c'est déjà fait Dame prévot ^^

(hrp: j'enleverais ce sujet d'ici un jour ou deux puisqu'il ne sert plus)

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MessageSujet: Re: lance illégale   lance illégale EmptyDim 21 Mar 2010, 03:33

(ok, pas de soucis. Et merci de ta prévenance et de ta rapidité!)
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