Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilS'enregistrerConnexion

 

 Année 1457

Aller en bas 
AuteurMessage
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:26

Ville d'Albi contre : Eric.mrk

Date : 18-03-1457

Chef d'accusation : TOP - Diffamation
Suspect: Eric.mrk
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Bebyownne
Victime : Bebyownne
Témoin : Bebyownne
Preuves :
Propos incriminés : http://img14.imageshack.us/my.php?image=proposdiffamant.tif
Propos de la victime : http://img27.imageshack.us/img27/4061/proposbbdansbureaudumai.tif
Résultat de l'élection : http://img3.imageshack.us/img3/2876/rsultatalbi.tif
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 122-12 – De la diffamation
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Demande de la victime : http://img7.imageshack.us/img7/2882/proposbbaucommissariat.tif

=> Courrier envoyé pour demande de réunion de conciliation :
Citation :
De Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell, Prévôt-adjointe du Comtat de Tolosa, Donà de l'Escura,

A Donà Bebyownne,

Salutation.

J'ai bien lu votre doléance à l'encontre de Monsenh Eric Mrk.

Je l'ai convoqué au commissariat pour une explication.
Je vous demande de bien vouloir vous y présenter aussi, afin d'éclaircir cette affaire.

La maréchaussée servira de conciliateur.

Bien à vous.

Faict en l'enceinte du commissariat d'Albi, le 18 du 3ème mois de l'année 1457.

Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell,
Prévôt-adjointe du Comtat de Tolosa,
Donà de l'Escura

Citation :
De Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell, Prévôt-adjointe du Comtat de Tolosa, Donà de l'Escura,

A Monsenh Eric Mrk, tribun et conseiller municipal d'Albi.

Salutation.

Je viens de recevoir une doléance de la part de Donà Bebyownne vous concernant.

Afin d'éclaircir cette affaire, je vous remercie de bien vouloir vous présenter au commissariat au plus tôt.
La maréchaussée servira de conciliateur.

Bien à vous.

Faict en l'enceinte du commissariat d'Albi, le 18 du 3ème mois de l'année 1457.

Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell,
Prévôt-adjointe du Comtat de Tolosa,
Donà de l'Escura

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:28

Comté de Toulouse contre : Zluglu

Date : 1/4/1457

Chef d'accusation : Brigandage entre Albi et Villefranche
Suspect: Zluglu
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte : Tche63, Prévôt-Adjointe Saradhinatra
Victime : Tche63
Témoin : Tche63
Preuves : en attente du croquis
Décret : RAS

Du Coutumier :
=> Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Plainte de la part de la victime, Tche63 :
Spoiler:
 

Commentaires :

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:28

[Connerie du maire] Jalna / changement de décret sans en avertir les villageois Validé le 1/04/1457 et applicable le 1/04 (rien du tout)

Ville d'Albi contre : Jojolharicot

Date : 04/04/1457

Chef d'accusation :Escroquerie
Suspect: Jojolharicot
Casier judicaire :
M(G) Achat blé à 15,20 écus le 13/06/1456 P le 20-06/1456
https://2img.net/r/ihimizer/img403/7641/escromt9.jpg
E le 27/11/1456 Embauche Bch_ Blaise à 12 écus
https://2img.net/r/ihimizer/img135/9908/jojoharicotpi5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img212/2051/jojosp0.jpg
M(V) bois à 4.20 écus le26/02/1457 A
http://img88.imageshack.us/my.php?image=venteillegalssautorisat.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img9/8066/ventedebois420surmarchd.jpg

Dossier instruit par :Castelreng
Victime : la mairie
Témoin : Castelreng
Preuves : Année 1457 Fruitsjojo
Décret : Article 4 :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à CONTREVENANT le12:46 le 04/04/1457 :
Spoiler:
 
Vu en ville le : 03 Avril 2009 à 22h54

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:29

Comtat de Tolosa contre : capoeiriste57

Date : 23/04/1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: capoeiriste57
Casier judicaire : RAS
Dossier instruit par : Malou0 Lieutenant d'Albi
Victime : Comté
Témoin : Malou
Preuves :
Avant : http://img27.imageshack.us/my.php?image=esclavagismedivers.jpg
Après :
Année 1457 Emploicapoeiriste57
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI
portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial
et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII
:
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à capoeiriste57 le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :

=> Courrier envoyé à capoeiriste57 le [24-04] à [00h28] :
Spoiler:
 


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:30

Le Comté de Tolosa contre : zoélie

Date : 23-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: zoélie
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Malou0
Preuves :
Avant : http://img27.imageshack.us/my.php?image=esclavagismedivers.jpg
Après :
Année 1457 Emploizolie
Décret :
Décret
n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application
d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur
le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à zoelie le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :

=> Courrier envoyé à Zoelie le [24-04] à [00h39] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 22h30

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:30

Comtat de Tolosa contre : chloros

Date : 23/04/1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: chloros
Casier judicaire :
M (SI) vente de 2 champs à 1000 écus le 19/07/1456 P
http://www.casimages.com/img.php?i=0807191151354108999.jpg
Dossier instruit par : Malou0 Lieutenant d'Albi
Victime : Comté
Témoin : Malou
Preuves :
Avant :
http://img21.imageshack.us/my.php?image=esclachloros.jpg
embauche :
Année 1457 Chronosemploi
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada
MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept
Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII
:
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à chloros le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :

=> Courrier envoyé à chloros le [24-04] à [00h37] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 10h01

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:31

Comtat de Tolosa contre : lapurdi

Date : 23/04/1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: lapurdi
Casier judicaire : RAS
Dossier instruit par :Malou0 Lieutenant d'Albi
Victime : Comté
Témoin :
Preuves :
Avant : https://2img.net/r/ihimizer/img4/9916/embauches.jpg
Après :
Année 1457 Emploilapurdi
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à lapurdi le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :


=> Courrier envoyé à lapurdi le [24-04] à [00h48] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 18h07

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:31

Comté de Tolosa contre : pierre_de_conninck

Date : 23/04/1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: pierre_de_conninck
Casier judicaire : voir l'autre dossier
Dossier instruit par : Malou0 Lieutenant d'Albi
Victime : Comtat
Témoin : Malou0
Preuves :
Avant : http://img27.imageshack.us/my.php?image=esclavagismedivers.jpg
Après :
Année 1457 Pierredeconinckemploi
http://img10.imageshack.us/img10/4566/pierre.tif
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada
MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept
Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII
:
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à pierre_de_conninck le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :


=> Courrier envoyé à pierre_de_conninck le [24-04] à [00h57] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 07h50

=> Courrier reçu :
Expéditeur : Pierre_de_coninck
Date d'envoi : 2009-04-24 03:29:54
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:32

Comté de Tolosa contre : siahm...

Date : 23/04/1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: siahm...
Casier judicaire : RAS
Dossier instruit par : Malou0 Lieutenant d'Albi
Victime : Comté
Témoin : Malou0
Preuves :
Avant : https://2img.net/r/ihimizer/img4/9916/embauches.jpg
Après :
Année 1457 Emploisiahm
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada
MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept
Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII
:
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à siahm... le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :

=> Courrier reçu :
Expéditeur : Siahm...
Date d'envoi : 2009-04-23 09:14:59
Spoiler:
 

Vu en ville le :

=> Courrier envoyé à Siahm... le [24-04] à [01h27] :
Spoiler:
 

Vu en ville le : Dernière connexion le 24 Avril 2009 à 00h17

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:33

Le Comté de Tolosa contre : Yodelle

Date : 23-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: Yodelle
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Malou0
Preuves :
Avant : http://img27.imageshack.us/my.php?image=esclavagismedivers.jpg
Après :
Année 1457 Emploiyodelle
Décret :
Décret
n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application
d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur
le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à yodelle le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :

=> Courrier envoyé à yodelle le [24-04] à [01h34] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 07h17

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:33

Comtat de Tolosa contre : chloros

Date : 23/04/1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: chloros
Casier judicaire : voir l'autre affaire
Dossier instruit par : Malou0 Lieutenant d'Albi
Victime : Comté
Témoin : Malou0
Preuves :
avant : http://img21.imageshack.us/my.php?image=esclachloros.jpg
après :
Année 1457 Emploichronos
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada
MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept
Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII
:
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à capoeiriste57 le 23/04/1457 à 8:30 :
Spoiler:
 
Vu en ville le :


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:34

Le Comté de Tolosa contre : Akiko

Date : 23-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: Akiko
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Saradhinatra
Preuves :
Avant : http://img26.imageshack.us/my.php?image=akiko.tif
Après : http://img26.imageshack.us/my.php?image=akiko2.tif
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à Akiko le [24-04] à [00h11] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 16h46

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:34

Comté de Tolosa contre : aurelienne

Date : 23-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: aurelienne
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Saradhinatra
Preuves :
Avant : https://2img.net/r/ihimizer/img23/9895/emploioffreaurlienne.jpg
Après : http://img25.imageshack.us/my.php?image=aurlienne.tif
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à aurelienne le [24-04] à [00h19] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 23 Avril 2009 à 11h04

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:34

Comtat de Tolosa contre : scrapaudie

Date : 24-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: scrapaudie
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Saradhinatra
Preuves :
Avant :
https://2img.net/r/ihimizer/img11/1641/offredu24avril.jpg
Après :
Année 1457 Emploidu24scrapaudie
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier avant envoyé à scrapaudie le [24-04] à partir de [] :
Spoiler:
 

=> Courrier après envoyé à scrapaudie le [24-04] à [11h49] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 24 Avril 2009 à 07h55

=> Courrier reçu :
Expéditeur : Scrapaudie
Date d'envoi : 2009-04-24 15:37:53
Spoiler:
 

=> Réponse envoyée à scrapaudie le [25-04] à [10h19] :
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:35

Comtat de Tolosa contre : diablo3

Date : 24-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: diablo3
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Saradhinatra
Preuves :
Avant :
https://2img.net/r/ihimizer/img11/1641/offredu24avril.jpg
Après :
Année 1457 Emploidiablo3du24
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à diablo3 le [24-04] à partir de [8h50] :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à diablo3 le [24-04] à [11h56] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 24 Avril 2009 à 07h06

=> Courrier reçu :
Expéditeur : Diablo3
Date d'envoi : 2009-04-25 09:44:38
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à diablo3 le [24-04] à [10h31] :
Spoiler:
 
Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:35

Comté de Tolosa contre : amonre

Date : 24-04-1457

Chef d'accusation : Fraude au caractéristique - emploi à 0 caractéristique
Suspect: amonre
Casier judicaire : RAS
Victime : Comté
Témoin : Saradhinatra
Preuves :
Avant : (screen mis ce soir)
Citation :
Amonre cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 16,00 écus.
Consulter
Après : https://2img.net/r/ihimizer/img2/7346/nouvelleimage15.th.png
Citation :
Amonre cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 16,00 écus.
Consulter
Après :
https://2img.net/r/ihimizer/img9/3684/emploiamonredu24.jpg
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

=> Courrier envoyé à amonre le [24-04] à partir de [8h50] :
Spoiler:
 

=> Courrier envoyé à amonre le [24-04] à partir de [10h00] :
Spoiler:
 
Vu en ville le : Dernière connexion le 24 Avril 2009 à 07h21

=> Courrier reçu :
Expéditeur : Amonre
Date d'envoi : 2009-04-25 09:26:12
Spoiler:
 

Commentaires :
mit dans le tiroir des plaintes [date heure nom de l'agent]

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:36

Ville d'Albi contre : hugo_de_lask
[/url]Date : 05/10/1457
Chef d'accusation : Escroquerie - Achat de marchandise réservée
Suspect: hugo_de_lask
Casier judicaire ras
Responsable de la plainte : malou0
Victime :
Témoin : jo1715
Preuves https://2img.net/r/ihimizer/img225/7137/johugodelask1goujon1750.jpgDécret :
Arrêté municipal n° 2 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, validé par le conseil le 4 décembre 1456 :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 
Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions :
Spoiler:
 
Art. 123-3 – De l’achat de marchandises réservées :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à hugo_de_lask le 06/10/1457 à 10h01 :
Spoiler:
 

courrier recu :
Expéditeur : Hugo_de_lask
Date d'envoi : 2009-10-07 22:39:02
Spoiler:
 


commentaire : affaire a archivé il a bien vendu le poisson

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:36

Citation :
Ville d'Albi contre :Madysson59690Escroquerie (AA/EC/P)
Date : 30-11-1457
Chef d'accusation : Escroquerie - non respect de la grille des prix maximum
Suspect:Madysson59690
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :Valere,sergent de la maréchaussée du Comtat de Tolosa
Victime :Mairie d'Albi,villageois
Témoin : Valere,sergent de la maréchaussée du Comtat de Tolosa
Preuves

Spoiler:
 

Décret :

=> Extrait du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse :

Arrêté municipal n° 2 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, entré en vigueur le 4 décembre 1456

Spoiler:
 

Du Coutumier :

=> Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 

=>Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

=>Courrier envoyé à Madysson59690 le 29.11.1457 à 08h30 le 25.11.1457 à 20h10

Spoiler:
 

=>Courrier envoyé à Madysson59690 le 29.11.1457 à 08h30 le 29.11.1457 à 07h25

Spoiler:
 


Vu en ville le : le 27 Novembre 2009 à 21h54 (dernière connexion )

commentaire :
Pas encore lu le deuxième courrier,ne pas encore transmettre en procure....
30.11.1457 à 12h42

Spoiler:
 

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:37

Ville d'Albi contre : Esalle33
Date : 14-04-1457

Chef d'accusation : Esclavagisme - emploi à 12 écus pour 0 point de caractéristique
Suspect: Esalle33
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime : neverin60
Témoin :
Preuves :

Après embauche :http://img525.imageshack.us/img525/9753/esalle.tif
Décret :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier
:

=> Courrier après embauche envoyé le 14-04-1457 à 20h00 esalle33:
Spoiler:
 
vu en ville le 23 Avril 2009 à 07h23

[/b]=> Courrier envoyé a neverin60</FONT> le 24-04-1457à 20h10 :
Spoiler:
 
courrier recu de [color="Red"] [color=red]Esalle33</FONT></FONT>
Date d'envoi : 2009-04-25 10:40:01
Spoiler:
 
courrier envoyé a [color=red]Esalle33</FONT></FONT>
le 25-04-1457 a 22h30
Spoiler:
 

[/b]=> Courrier recu [color=blue]neverin60</FONT>
Spoiler:
 
[/b]=> Courrier envoyé a neverin60 le 28-04-1457à 21h10 :
Spoiler:
 
commentaire :

26-04-2009 21:30 : Vous avez acheté à Esalle33 1 quintal de pierre pour 6,00 écus.

26-04-2009 10:20 : Vous avez vendu à Esalle33 1 quintal de pierre pour 9,00 écus.


j'attends toujours pour recuperer mon quintal de pierre a 9 ecus que je lui ai vendue et si je regarde sur le lavabo ce perso n'existe plus ....

DOSSIER ARCHIVE

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:37

Ville d'Albi contre :Manann
</FONT>Date : 25-06-1457

Chef d'accusation : Escroquerie - non respect de la grille des prix maximum
Suspect: mannan
Casier judicaire : RAS
Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : malou0
Preuves :
Spoiler:
 
Décret :
Arrêté municipal n° 2 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, entré en vigueur le 4 décembre 1456
Spoiler:
 
Du Coutumier :
=> Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 
=>Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à manann le 25-06-1457 à 11h30 :
Spoiler:
 
=> Courrier envoyé à manann le 27-06-1457 à 11h30 :
Spoiler:
 

Vu en ville le : Dernière connexion 25 Juin 2009 à 18h38

=> Courrier reçu :
Spoiler:
 
Commentaires :

DOSSIER ARCHIVE

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
eric.mrk

eric.mrk

Nombre de messages : 7775
Date d'inscription : 29/06/2008

Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 EmptyDim 07 Mar 2010, 20:38

Ville d'Albi contre :mandragone
[b]</FONT>Date : 12-10-1457

Chef d'accusation : Escroquerie - non respect de la grille des prix maximum
Suspect: mandragone
Casier judicaire : Mandragone
Albi M(G) poisson à 17.95 écus le 23/12/1456 S/S
https://servimg.com/view/11983261/117

Responsable de la plainte :
Victime :
Témoin : malou0
Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img154/1992/pain700mandragone.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img131/8716/mandragonne.jpg ---> recu de jalna

Décret :
Arrêté municipal n° 2 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi, entré en vigueur le 4 décembre 1456
Spoiler:
 
Du Coutumier :
=> Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 
=>Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 
Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à le 12-10-1457 à 14h25 :
Spoiler:
 

2 em courrier envoyé le 12/10 a 18h
Spoiler:
 

il a retiré quasi toutes ces marchandise sauf le pain que je lui avais saisie donc je lui ai demandee si c'etais un oubli ou pas si c'etais point le cas je lui ai dit qu il irais en proces voici sa reponse :

Expéditeur : Mandragone d'I Soprano
Date d'envoi : 2009-10-13 12:15:50
Spoiler:
 
et voici ma reponse le 13/10 a 12h45

Spoiler:
 
Expéditeur : Mandragone d'I Soprano
Date d'envoi : 2009-10-13 12:52:49
Spoiler:
 
reponse le 13.10 a 15h
Spoiler:
 
A METTRE D URGENCE EN PROCES
Dernière connexion le 12 Octobre 2009 à 13h23

DOSSIER ARCHIVE

_________________
Année 1457 1310050855028346
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Année 1457 Empty
MessageSujet: Re: Année 1457   Année 1457 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Année 1457
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Albi - Quartier d'Albi :: Archives du barri d'Albi-
Sauter vers: