Bonjour messire Hyetys
Je me présente, Momose sergent de la maréchaussée à Castelnaudary.
Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez du blé a 15,45 ecus
Je vous rappelle qu'il existe un arrêté municipal que vous pouvez
consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux
annonces de la mairie. Je vous rappelle cet arrêté concernant les prix
à respecter :
Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix
maximum à ne pas dépasser sur le marché de Castelnaudary sous peine de
se voir poursuivi pour escroquerie. Seule la mairie peut vendre plus
cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1
ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 12,85 écus farine : 15,00 écus
pain : 6,45 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,75 écus -
Lait : 10,95 écus -
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,10 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13,00 écus -
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,00 écus
de même que cet
article de notre grand coutumier,
Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau
de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les
mairies, après autorisation du conseil comtal. Sauf les cas
particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une
amende de
cent (100) écus.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=14#c9Je
vous demande donc de racheter ce sac de blé que je remets en vente au même prix, soit 15,45 écus sur le marché et de vendre vos produits selon cette grille.
Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction. Après ce délai, vous serez passible d'une mise en procès pour escroquerie
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Bien à vous.
Momose
Sergent de la maréchaussée
Fait et envoyé le
08/09/1457 à 17h33