Ladypassion
Nombre de messages : 3102 Localisation : sans terre ni attache Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [esclavagisme] Telesphore offre a 16 écus 26/04/1457 (A) Dim 26 Avr 2009, 12:48 | |
| Ville de Castelnaudary contre : TelesphoreDate : 26/04//1457Chef d'accusation : Esclavagisme Suspect: TelesphoreCasier judicaire : vierge dossier instruit par : sergent Ladypassion Victime : Alphonsyne Témoin : Preuves : Décret : du 22/04/1457 - Spoiler:
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence * Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence * Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Rappelons également que le salaire minimal des mines (15 écus), le salaire de la milice (15 écus) et celui de l’armée (18 écus) restent inchangés
Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme - Spoiler:
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté. L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus. Suivi du dossier : => Courrier envoyé à Telesphore le 26/04/1457 10 h 20 : - Spoiler:
Bonjour messire Telesphore,
Je me présente : Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Je constate que vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire minimum. Cela est peut-être dû à une petite erreur d'inattention.
C'est pour cela que je vous demande de bien vouloir annuler cette offre et la remettre avec le salaire légal en suivant la grille des salaires en vigueur :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence * Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence * Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie.
Bien à vous. Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
PS : Pour annuler une offre d'emploi : => A gauche, cliquer sur "ma propriété" => En haut, cliquer sur "Mon premier champ" ou "Mon second champ" => Cliquer sur "annuler" juste en dessous du cadre pour l’embauche. Vous pourrez remettre votre offre au bon salaire dans les 20 minutes qui suivent tout au plus.
vu en ville le 26 Avril 2009 à 07h50 => Courrier envoyé à Telesphore le 26/04/1457 à 11 h 40 : - Spoiler:
Messire Telesphore
Je constate que vous avez embauché dame Alphonsyne en dessous du salaire minimum de 18 écus pour 10 caractéristiques.
Comme c'est la 1ère fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande juste de bien vouloir dédommager dame Alphonsyne en lui remboursant les 2 écus que vous lui devez.
La maréchaussée servira d'intermédiaire. Je vous demande donc d'acheter une stère de bois mise en vente à 11.00 écus ( 9 écus de bois + 2 écus dus) et de le remettre en vente au prix de 9.00 écus. (une seule, l'autre stère est pour un autre contrevenant)
Je ferais l'opération inverse avec dame Alphonsyne
Sans réaction de votre part au bout de 48 h à partir de l'envoi de ce courrier, vous serez passible d’une amende.
Cordialement, Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
Vu en ville le 25 Avril 2009 à 13h37 => Courrier envoyé à Alphonsyne le 26/04/1457 à 11 h 45 : - Spoiler:
Bonjour dame Alphonsyne,
Je me présente : Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
Vous venez d'accepter une offre d'emploi de messire Telesphore de 16 écus pour 10 point caractéristiques. C'est en dessous du salaire minimum.
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante : * Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence * Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence * Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Pour information, ce décret se trouve affiché sur le panneau d’affichage de la mairie.
Nos services viennent de prendre contact avec votre employeur afin de lui demander de vous dédommager. S'il accepte, je vous en tiendrais informé. Sans nouvelle de ma part, cela voudra dire que votre employeur refuse un règlement à l'amiable et que le dossier partira en procure.
Cordialement, Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
Vu en ville le 26 Avril 2009 à 11h14 => Courrier envoyé à Alphonsyne le 27/04/1457 à 16 h 55 : - Spoiler:
Bonjour dame Alphonsyne,
Le 26/04/1457, vous aviez accepté une offre d'emploi chez messire Telesphore, pour un salaire de 16 écus, nettement inférieur au salaire minimum de 18 écus pour 10 points de caractéristique.
Messire Telesphore a accepté de vous dédommager. Je vais donc mettre en vente une stère de bois à 9.00 écus que vous me revendrez à 11.00 écus, me permettant ainsi de vous faire passer les 2 écus que messire Telesphore vous devait.
Cordialement, Ladypassion, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
Vu en ville le 26 Avril 2009 à 11h14 (retraite spirituelle) => Courrier reçu : - Spoiler:
Commentaires : contrevenant : affaire classée, réglée à l'amiable victime : dédommagement effectué | |
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