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 Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave

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russo

russo

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MessageSujet: [Escroquerie ou plus] Capoune: traffic de blé (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptySam 01 Nov 2008, 20:19

Comté de Toulouse contre : Capoune

Date: 1/11/1456

Chef d'accusation: Escroquerie: (spéculation sur le blé), Haute trahison (pillage de bien public)

Suspect: Capoune
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:
vierge

Témoin: Aethis, Russocarine

Victime: ville d'Albi

Preuves:
extrait du registre personnel de Capoune, fourni dans le cadre d'une enquête sur une éventuelle vente de blé à 1,01 écus.
Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 Capouneresumelc6

Spéculation: achat de blé pour le revendre avec bénéfice
Pillage de bien public: revente à la mairie au delà du prix des produits disponibles sur le marché à ce moment là

Du Coutumier : Art. 121-6 – Du pillage de biens publics
Spoiler:
 

Art. 121-3 – De la trahison
Spoiler:
 


Art. 121-4 – De la haute trahison
Spoiler:
 


Art. 122-23 – De la spéculation
Spoiler:
 

Décret:
Décret Municipal


Suivi du dossier :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
Dernière connexion le

Commentaires :
état du marché du blé à Albi
https://2img.net/r/ihimizer/img252/1245/marchblvk3.jpg

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 25 écus.
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russo

russo

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MessageSujet: [Trahison] Hirnan (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyVen 07 Nov 2008, 01:41

Comté de Toulouse contre : Hirnan

Date: 6/11/1456

Chef d'accusation: Trahison: prise de la mairie d'Albi le 6/11/1456 sans autorisation du Conseil Comtal
Suspect: Hirnan
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:
vierge
Témoin: Maxisuzedeus, Russocarine

Victime:

Preuves:


Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 Hirnannz7
Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 Hirnanmairierl8

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 



Suivi du dossier :
Vu en ville le :
Dernière connexion le

Commentaires :
A profité d'une opération militaire organisée pour reprendre la mairie d'Albi pour s'emparer du pouvoir.

Spoiler:
 

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Carles de Castelmaura
Citation :
Citation:

Mandat numéro '443151'
Argent : 61,85 écus
Contrat :
Mandat de 900 écus fait le 06/11/2008.

Inventaire des marchandises :

129 stères de bois
16 ombres
15 brochets
8 anguilles
5 carpes
6 goujons
12 truites

Citation:

Mandat numéro '439818'
Argent : 3,05 écus
Contrat :
pour Eric, 10 pains, 2 viandes, 2 légumes, 2 laits

pour le programme accueil des nouveaux

29 octobre 1456

Capoune

Inventaire des marchandises :

9 miches de pain
2 bouteilles de lait
2 morceaux de viande
2 légumes


Citation:
Mandat numéro '438942'
Argent : 28,40 écus
Contrat :
Pour nane, achat de 3 stère à 4 écus, plus animation
28 0ctobre 1456

Capoune

Inventaire des marchandises :

4 morceaux de viande


Citation:

Mandat numéro '438554'
Argent : 0,10 écus
Contrat :
pour dame ciboulette, pour achat de poisson, et gérance de la tambola

27 octobre 1456

Capoune

Inventaire des marchandises :

6 fruits
3 morceaux de viande
1 ombre
3 brochets
2 anguilles
6 carpes
2 goujons
16 truites

Citation :
Inventaire des marchandises de la ville :

27 miches de pain mettre en vente - Déposer dans la taverne
69 fruits mettre en vente - Déposer dans la taverne
10 sacs de maïs mettre en vente - Déposer dans la taverne
7 poissons mettre en vente - Déposer dans la taverne
31 morceaux de viande mettre en vente - Déposer dans la taverne
5 sacs de blé mettre en vente
46 sacs de farine mettre en vente
33 quintaux de carcasses de vache mettre en vente
1 quintal de pierre mettre en vente
76 demi-quintaux de carcasses de cochon mettre en vente
20 pelotes de laine mettre en vente
6 peaux mettre en vente
8 légumes mettre en vente - Déposer dans la taverne
121 stères de bois mettre en vente
2 petites échelles mettre en vente
2 rames mettre en vente
11 manches mettre en vente
9 barques mettre en vente
4 kilos de minerai de fer mettre en vente
3 seaux mettre en vente
2 couteaux mettre en vente
1 jeu de cartes mettre en vente
24 ombres mettre en vente
31 brochets mettre en vente
39 anguilles mettre en vente
35 carpes mettre en vente
19 goujons mettre en vente
65 truites mettre en vente

Russo

Citation :
boudu que ces mandats sont mal écrits...
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MessageSujet: [brigandage] Galimor (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyVen 07 Nov 2008, 14:36

Albi contre : Galimor

Date: 07/11/1456

Chef d'accusation:TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue

Suspect: Galimor
responsable de la plainte: Fredmalkav
Casier judicaire
:


Témoin:

Victime: Patrice14

Preuves:
Spoiler:
 

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :



Commentaires :
Courrier que le brigand a envoyé à la victime

Spoiler:
 
transmis en procure le 7/11

Russo
il faut un screen comme preuve pour le procès. fais une copie du courrier, tu l'apporteras au moment de témoigner

Fred
Citation :
On a un soucis avec ce dossier Russo. Patrice14 n'arrive pas à faire de screen, malgré de nombreuses tentatives.

Jamais reçu les preuve de la part de Patrice14. Affaire classée


Dernière édition par fredmalkav le Lun 08 Déc 2008, 15:21, édité 2 fois
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russo

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MessageSujet: [Brigandage] Makiavel (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyVen 07 Nov 2008, 22:10

Albi contre : Makiavel

Date: 07/11/1456

Chef d'accusation:TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue

Suspect: Makiavel
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:


Témoin:

Victime: Prunelle

Preuves:
Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 Makiavel1nq0

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :
Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 Makiavel2pg0


Commentaires :

déposé en procure le 7/11
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MessageSujet: [brigandage] Chaco (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyDim 09 Nov 2008, 13:22

Albi contre : Chaco
Date: 07/11/1456

Chef d'accusation:TOP: brigandage entre Albi et Villefranche

Suspect: Chaco
responsable de la plainte: Fredmalkav
Casier judicaire
:


Témoin:

Victime: Pyreus

Preuves:
Spoiler:
 

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :



Commentaires :
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russo

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MessageSujet: [TOP/ brigandage] Pyreus (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptySam 15 Nov 2008, 15:07

Comté de Toulouse contre : Pyreus
Date: 15/11/1456

Chef d'accusation:TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue

Suspect: Pyreus
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:


Témoin:

Victime: Morganes

Preuves:
Spoiler:
 

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :

courrier envoyé par la victime
Spoiler:
 

Commentaires :
déposé en procure le 15/11

Pyreus Eradiqué
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MessageSujet: [TOP/ brigandage] Attrie (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptySam 15 Nov 2008, 15:09

Comté de Toulouse contre : Attrie
Date: 15/11/1456

Chef d'accusation:TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue

Suspect: Attrie
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:


Témoin:

Victime: Morganes

Preuves:
Spoiler:
 

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :

courrier envoyé par la victime
Spoiler:
 

Commentaires :
déposé en procure le 15/11
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MessageSujet: [TOP/ brigandage] Enicnarf (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptySam 15 Nov 2008, 15:11

Comté de Toulouse contre : Enicnarf
Date: 15/11/1456

Chef d'accusation:TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue

Suspect: [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Enicnarf] Enicnarf[/url]
responsable de la plainte: Russocarine, Prévot
Casier judicaire
:


Témoin:

Victime: Morganes

Preuves:
http://images.imagehotel.net/?77ibv6zy79.jpg

Décret:


Du Coutumier :
Spoiler:
 


Suivi du dossier :

courrier envoyé par la victime
Spoiler:
 

Commentaires :
déposé en procure le 15/11
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MessageSujet: [TOP/insulte/diffamation] Douareg (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyLun 24 Nov 2008, 17:53

[TOP/insulte/diffamation] Douareg

Ville d'Albi contre : Douareg

Date : 24/11/1456

Chef d'accusation : TOP/insultes/diffamation
Suspect: Douareg
Casier judicaire : vierge
Responsable de la plainte : Fredmalkav
Victime : Fafami et Tahatoucourt
Témoin : Fafami, Tahatoucourt, Vivlyne, Krikouille et Daisy mais ces dernieres n'etaient pas presentes pour toute la scene
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img201/8872/fafa19nova22h49zt0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img204/7964/fafa19nova22h53hm2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img227/2238/sanstitreva0.png
Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :
Art. 122-11 – De l’insulte
Spoiler:
 

Art. 122-12 – De la diffamation
Spoiler:
 

Suivi du dossier :


=> Courrier reçu de la victime :
Spoiler:
 

Courrier que je lui ai envoyé

Spoiler:
 

deuxieme courrier reçu

Spoiler:
 

Commentaires :
Précision : Damoiselle Fafami et Messire Tahatoucourt ne sont pas mariés mais ont prévu de futurs épousailles.

Envoyé en procure le 26/11 par Excelsior,
Prévôt
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Excelsior



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MessageSujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyLun 24 Nov 2008, 18:33

cheers Juste un détail pour être certain de la chose et que le procureur puisse disposer de tous les éléments...

Les deux victimes se disent mari et femme, mais je ne crois pas qu'il le sont. Il faudrait savoir s'ils sont bien mariés officiellement ou bien s'ils sont en concubinage (vit RP sous le même toit) ou simplement des amis de cœur ???
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MessageSujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyMar 25 Nov 2008, 00:03

Il sont futurs époux mais ne le sont pas encore.
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Excelsior



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MessageSujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyMar 25 Nov 2008, 14:05

OK, je le rajoute dans le commentaire.... c'est vrai que c'est plutôt un drôle de dossier, donc je préfère prendre mes précautions... Very Happy
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MessageSujet: [TOP/Insulte/Violence] Castelnaudary c/ Djman452 (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyJeu 27 Nov 2008, 12:08

[ Insulte/Violence] Djman452

Ville d'Albi contre : Djman452

Date : 24/11/1456

Chef d'accusation : TOP/insultes/violence en taverne
Suspect: Djman452
Casier judicaire : vierge
Responsable de la plainte : Fredmalkav
Victime : Dumgray
Témoin : Dumgray et Katou
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img209/7476/agressiondrumgraygj6.png

Décret :
Spoiler:
 

Du Coutumier :

Art. 122-1 – Du champ d’application des délits
Spoiler:
 

Art. 122-11 – De l’insulte
Spoiler:
 

Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

Commentaires :
Pas trouvé d’article spécifique pour les coups et blessures en taverne.


Envoyé en procure le 27/11/1456 par Excelsior,
Prévôt.

Excelsior a écrit:
Citation :
Pas trouvé l’article pour les coups et blessures en taverne
On peut pas insulter mais on peut frapper ! Laughing Euh... ça doit être un TOP et c'est tout alors...

fredmalkav a écrit:
le probleme c'est que d'apres le coutumier le TOP ne correspond pas à ça

Citation :
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les
institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Là il ne déstabilise pas les institutions, c'est de la sphere privée, donc pour
moi cet article ne rentre pas dans le cas présent.

A mon avis y a un vide juridique là

Excelsior a écrit:
C'est pas dieu possible un vide juridique ! faut ouvrir une bouteille de la champagne ! Laughing
Bon, sur ce j'envois en procure !
J'aime vraiment pas ce genre de brutasse... Mad

Quoique "tout organe de la vie civique" ça peut être une taverne ???
study Bon, je rajoute l'article sur le TOP, si je me plantes ça sera pas la première fois !

Repense à la lance de Mandragone...
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MessageSujet: [TOP] Jalna83 / abus lettre du maire   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyVen 19 Déc 2008, 22:09

Date dépôt de dossier :17/12/1456

Chef d'accusation :
Top - Utilisation des moyens de communication de la mairie dans un objectif d'intérêt personnel :
> courrier en-tête mairie dans un but de propagande manifeste afin de se faire réélire,
> mise à disposition de messagers permettant l'envoi en grand nombre dudit courrier au frais de la mairie.

Date dépôt de dossier :
17/12/1456

Casier Judiciaire : RAS

Responsable de la plainte :
Fredmalkav

Victime(s) : Galaelle

Témoin(s) :
Population d'Albi

dépôt de plainte
Spoiler:
 

Preuve :
> Courrier en-tête Mairie intégral :
Spoiler:
 

Décret concernant les faits :

Du coutumier
Art. 211-6 – De la Coutume
Spoiler:
 
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Spoiler:
 

Suivi du dossier :


Commentaire :
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Excelsior



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MessageSujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptySam 20 Déc 2008, 13:05

Bon, c'est officiel alors... Une demande de plainte directe a été déposé à la procurature contre Géoker par Dheimet... le procureur ne revient que lundi, on verra donc ça...
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castelreng

castelreng

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MessageSujet: [Brigandage] Moktar (P)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyMar 23 Déc 2008, 13:41

Ville d'Albi contre : Moktar

Date : 23/12/1456
Chef d'accusation :Brigandage entre Albi et Villefrance, dossier transmis par Ltn Dyingwolf, maréchaussée de Villefranche
Suspect: Moktar
Casier judicaire : inconnu
Responsable de la plainte :Castelreng, Sergent de la brigade d'Albi
Victime :Argigna
Témoin : Cricriultras de Lazenay de Soires, douanière d'Albi qui a reçu ce dossier
Preuves :
Spoiler:
 
Décret :
Spoiler:
 
Du Coutumier :
Spoiler:
 
Suivi du dossier :



Commentaires :Déposé dans l'armoire des plainte le 23/12/1456 à 11:40 - Castelreng
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castelreng

castelreng

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MessageSujet: [TOP/ brigandage] Erico069   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyMar 06 Jan 2009, 11:58

Comté de Toulouse contre :Erico069

Date: 21/11/1456

Chef d'accusation:TOP:Brigandage sur le noeud de Rodez

Suspect: Erico069
responsable de la plainte: Castelreng
Casier judicaire :


Témoin:

Victime: Zazous et Chippeuse

Preuves:

Spoiler:
 

Décret:


Du Coutumier :Art. 121-5 – Du vol
Spoiler:
 


Suivi du dossier :
Spoiler:
 
Vu en ville le :
Dernière connexion le 06 Janvier 2009 à 05h22

Commentaires : Les faits dates du 21/11 et n'ont pas été commis sur un noeud toulousains. Dossier sans doute à transmettre aux autorités du Comté du Rouergue.
Preuves légèrement flou. Voir aussi, vu la date des faits si il n'y a pas prescription.
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castelreng

castelreng

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MessageSujet: [TOP] Serman4 Brigandage le 04/03/ 1457(P) (AA)   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyVen 06 Mar 2009, 20:41

Trouble à l'Ordre Public : Brigandage le 04/03/ 1457

Comté de Toulouse contre Serman4

Date dépôt de dossier : le 06/03/1457

Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public : Brigandage

Suspect : Serman4

Lieu Entre Villefranche et Albi

Casier Judiciaire : vierge

Responsable de la plainte : Castelreng, Prévôt

Victime(s) : Cahuete

Préjudice subi
Témoins : 0

Preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img116/6457/screen200903041.jpg

Du coutumier
Spoiler:
 

Suivi du dossier :

Courriers reçus

Commentaire :
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valere

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Localisation : Toulouse
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MessageSujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 EmptyJeu 30 Juil 2009, 13:47

Trouble à l'Ordre Public : Brigandage le 27/06/ 1457

Comté de Toulouse contre trackoul</FONT>

Date dépôt de dossier : le 7/7/1457

Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public : Brigandage

Suspect : trackoul</FONT>

[b]Lieu
le noeud entre castres et albi

Casier Judiciaire : vierge

Responsable de la plainte : malou0 lieutenant de la maréchaussée d albi

Victime(s) : mortianel
[b]Préjudice subi


Témoins : 0

Preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img269/2020/brigandagemortianeltrac.jpg

Du coutumier
Spoiler:
 
Suivi du dossier :

Courriers reçus

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MessageSujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave   Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave - Page 2 Empty

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