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+3kalimalice Saradhinatra castelreng 7 participants | |
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russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [Escroquerie ou plus] Capoune: traffic de blé (P) Sam 01 Nov 2008, 20:19 | |
| Comté de Toulouse contre : Capoune Date: 1/11/1456Chef d'accusation: Escroquerie: (spéculation sur le blé), Haute trahison (pillage de bien public) Suspect: Capouneresponsable de la plainte: Russocarine, Prévot Casier judicaire : vierge Témoin: Aethis, Russocarine Victime: ville d'Albi Preuves: extrait du registre personnel de Capoune, fourni dans le cadre d'une enquête sur une éventuelle vente de blé à 1,01 écus. Spéculation: achat de blé pour le revendre avec bénéfice Pillage de bien public: revente à la mairie au delà du prix des produits disponibles sur le marché à ce moment là Du Coutumier : Art. 121-6 – Du pillage de biens publics - Spoiler:
Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comtat ou aux mairies contre leur gré, en s’en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d’échanges économiques. Le pillage est une trahison punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Art. 121-3 – De la trahison - Spoiler:
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : + Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. + Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Art. 121-4 – De la haute trahison - Spoiler:
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.
Art. 122-23 – De la spéculation - Spoiler:
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public. La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire. La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée.
Décret: Décret Municipal Suivi du dossier : - Spoiler:
Déclaration de Aethis http://img129.imageshack.us/my.php?image=aethiscapounetr3.jpglien vers la preuve https://2img.net/r/ihimizer/img397/9318/marchya8.jpgEnquête du Prévôt le 1er novembre - Citation :
- Bonjour Sieur Capoune
en tant que Prévot de Toulouse, et ayant eu vent d'opérations étranges sur le marché d'Albi, je dois mener une enquête. Dans ce cadre, je vous demande de me communiquer immédiatement les éléments suivants: * copie de votre registre personnel d'évènement * copie de votre inventaire et de l'inventaire de votre propriété * copie des dernières ventes de la mairie.
Je vous remercie de votre rapidité, qui permettra d'éclaircir cette affaire au plus vite
Russocarine Prévot de Toulouse documents fournis par Capoune 2ème courrier du Prévot - Citation :
- Messire,
Je vous remercie de m'avoir fourni si vite les documents demandés. Voyez vous, mon attention a été attirée par des ventes de blé à 1,01 écu au marché de la ville, chose étrange s'il en est. Je vous demande donc de m'expliquer cette vente de 10 sacs de blé à 1,01 écus qui a été notée sur le marché d'Albi le 28 octobre 1456. Il ne s'agit pas d'une opération entrant dans la bonne gestion de la ville, mais d'une action susceptible de tomber sous le coup de pillage de biens publics.
Cordialement Russocarine, Prévot de Toulouse réponse 3eme courrier du Prévot - Citation :
- Bonjour Messire Capoune
soyez rassuré, nous nous penchons également sur la recevabilité des preuves avancées. Afin de clore l'enquête préliminaire, j'aurai besoin d'une dernière copie de votre registre, indiquant l'ensemble des évènements du 27 et 28 octobre sur une même feuille.
Je vous remercie d'avance de votre coopération
Russocarine Prévot de Toulouse réponse https://2img.net/r/ihimizer/img123/9092/capture6qg2.jpg
Vu en ville le : Dernière connexion le Commentaires :état du marché du blé à Albi https://2img.net/r/ihimizer/img252/1245/marchblvk3.jpgLe prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 25 écus. | |
| | | russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [Trahison] Hirnan (P) Ven 07 Nov 2008, 01:41 | |
| Comté de Toulouse contre : Hirnan Date: 6/11/1456Chef d'accusation: Trahison: prise de la mairie d'Albi le 6/11/1456 sans autorisation du Conseil Comtal Suspect: Hirnanresponsable de la plainte: Russocarine, Prévot Casier judicaire : vierge Témoin: Maxisuzedeus, Russocarine Victime: Preuves: Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-3 – De la trahison La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes : Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat. Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Suivi du dossier : Vu en ville le : Dernière connexion le Commentaires :A profité d'une opération militaire organisée pour reprendre la mairie d'Albi pour s'emparer du pouvoir. - Spoiler:
- Citation :
- Bonjour dame
La mairie d'Albi manque cruellement de fer et n'a pas payé depuis quelques temps ses impôts. Albi aurait besoin de vendre le poisson qu'elle a. Ilfaudrait aussi assurer la stabilité de la ville qu'une révolte peut avoirentamée. Comment fait-on pour vous vendre le blé (ou autre) que vous attendez de lamairie, par le marché ducal ? Quelle quantité et à quel prix ? Avez-vous du fer à vendre à Albi La mairie n'a que 10 minerais de fer en stock, or cela fait 4 jours qu'il n'y en a plus eu. Les forgerons d'Albi risquent d'en souhaiter une bonne quantité.Savez-vous quelle est la quantité quotidienne moyenne que consomme Albi ?Pouvez-vous en vendre à Albi et par quel moyen ? Faut-il envoyer quelqu'un avec un mandat, pouvez-vous l'envoyer, ou peut-on passer par d'autres biais? La mairie dispose d'une quantité appréciable de poissons, avez-vous connaissance de mairies qui en souhaiteraient ? J'ai vu que la mairie pouvait embaucher des miliciens sans passer par le maire. Qui s'en occupe ? Mon intention est de continuer à le laisser s'occuper de cela, à moins d'informations sur ce qu'il faudrait ajouter comme embauche. Me conseillez-vous de me révolter ce soir encore pour accroitre les chances qu'il n'y ait pas d'autres changements encore dans la gestion de la mairie? Je me permettrais de vous recontacter, si j'ai d'autres questions sur comment résoudre au mieux la situation actuelle à moins que vous n'ayez d'autres noms à me conseiller. J'envoie bien sûr ce courrier à plusieurs destinataires ne sachant pas par avance ceux qui seront les plus aptes à y répondre.
Cordialement
Hirnan Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.Carles de Castelmaura - Citation :
- Citation:
Mandat numéro '443151' Argent : 61,85 écus Contrat : Mandat de 900 écus fait le 06/11/2008.
Inventaire des marchandises :
129 stères de bois 16 ombres 15 brochets 8 anguilles 5 carpes 6 goujons 12 truites
Citation:
Mandat numéro '439818' Argent : 3,05 écus Contrat : pour Eric, 10 pains, 2 viandes, 2 légumes, 2 laits
pour le programme accueil des nouveaux
29 octobre 1456
Capoune
Inventaire des marchandises :
9 miches de pain 2 bouteilles de lait 2 morceaux de viande 2 légumes
Citation: Mandat numéro '438942' Argent : 28,40 écus Contrat : Pour nane, achat de 3 stère à 4 écus, plus animation 28 0ctobre 1456
Capoune
Inventaire des marchandises :
4 morceaux de viande
Citation:
Mandat numéro '438554' Argent : 0,10 écus Contrat : pour dame ciboulette, pour achat de poisson, et gérance de la tambola
27 octobre 1456
Capoune
Inventaire des marchandises :
6 fruits 3 morceaux de viande 1 ombre 3 brochets 2 anguilles 6 carpes 2 goujons 16 truites - Citation :
- Inventaire des marchandises de la ville :
27 miches de pain mettre en vente - Déposer dans la taverne 69 fruits mettre en vente - Déposer dans la taverne 10 sacs de maïs mettre en vente - Déposer dans la taverne 7 poissons mettre en vente - Déposer dans la taverne 31 morceaux de viande mettre en vente - Déposer dans la taverne 5 sacs de blé mettre en vente 46 sacs de farine mettre en vente 33 quintaux de carcasses de vache mettre en vente 1 quintal de pierre mettre en vente 76 demi-quintaux de carcasses de cochon mettre en vente 20 pelotes de laine mettre en vente 6 peaux mettre en vente 8 légumes mettre en vente - Déposer dans la taverne 121 stères de bois mettre en vente 2 petites échelles mettre en vente 2 rames mettre en vente 11 manches mettre en vente 9 barques mettre en vente 4 kilos de minerai de fer mettre en vente 3 seaux mettre en vente 2 couteaux mettre en vente 1 jeu de cartes mettre en vente 24 ombres mettre en vente 31 brochets mettre en vente 39 anguilles mettre en vente 35 carpes mettre en vente 19 goujons mettre en vente 65 truites mettre en vente Russo - Citation :
- boudu que ces mandats sont mal écrits...
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| | | Invité Invité
| Sujet: [brigandage] Galimor (P) Ven 07 Nov 2008, 14:36 | |
| Albi contre : Galimor Date: 07/11/1456Chef d'accusation: TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue Suspect: Galimorresponsable de la plainte: Fredmalkav Casier judicaire : Témoin: Victime: Patrice14 Preuves: - Spoiler:
05-11-2008 04:27 : Vous avez été racketté par Galimor . Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : Commentaires :Courrier que le brigand a envoyé à la victime - Spoiler:
Expéditeur : Galimor Date d'envoi : 2008-11-05 16:48:12 [Un mot posé à coté de l'homme laissé les poches vides°
Ainsi va la vie, n'm'en voulez pas d'trop. Vous n'savez point c'qui m'a poussé sur les sentier de malefosse. Soyez donc heureux d'm'avoir survécu, car j'en ai laissé des trépassés. Dieu vous veng'ra p'te, si c'est là Son souhait à Lui...
Galimor.
transmis en procure le 7/11 Russo il faut un screen comme preuve pour le procès. fais une copie du courrier, tu l'apporteras au moment de témoigner Fred - Citation :
- On a un soucis avec ce dossier Russo. Patrice14 n'arrive pas à faire de screen, malgré de nombreuses tentatives.
Jamais reçu les preuve de la part de Patrice14. Affaire classée
Dernière édition par fredmalkav le Lun 08 Déc 2008, 15:21, édité 2 fois |
| | | russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [Brigandage] Makiavel (P) Ven 07 Nov 2008, 22:10 | |
| Albi contre : Makiavel Date: 07/11/1456Chef d'accusation: TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de Rouergue Suspect: Makiavelresponsable de la plainte: Russocarine, Prévot Casier judicaire : Témoin: Victime: Prunelle Preuves: Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : Commentaires :déposé en procure le 7/11 | |
| | | Invité Invité
| Sujet: [brigandage] Chaco (P) Dim 09 Nov 2008, 13:22 | |
| Albi contre : Chaco Date: 07/11/1456Chef d'accusation: TOP: brigandage entre Albi et Villefranche Suspect: Chacoresponsable de la plainte: Fredmalkav Casier judicaire : Témoin: Victime: Pyreus Preuves: - Spoiler:
Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : Commentaires : |
| | | russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [TOP/ brigandage] Pyreus (P) Sam 15 Nov 2008, 15:07 | |
| Comté de Toulouse contre : Pyreus Date: 15/11/1456Chef d'accusation: TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de RouergueSuspect: Pyreusresponsable de la plainte: Russocarine, Prévot Casier judicaire : Témoin: Victime: Morganes Preuves: - Spoiler:
Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : courrier envoyé par la victime - Spoiler:
Commentaires :déposé en procure le 15/11 Pyreus Eradiqué | |
| | | russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [TOP/ brigandage] Attrie (P) Sam 15 Nov 2008, 15:09 | |
| Comté de Toulouse contre : Attrie Date: 15/11/1456Chef d'accusation: TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de RouergueSuspect: Attrieresponsable de la plainte: Russocarine, Prévot Casier judicaire : Témoin: Victime: Morganes Preuves: - Spoiler:
Décret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : courrier envoyé par la victime - Spoiler:
Commentaires :déposé en procure le 15/11 | |
| | | russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [TOP/ brigandage] Enicnarf (P) Sam 15 Nov 2008, 15:11 | |
| Comté de Toulouse contre : Enicnarf Date: 15/11/1456Chef d'accusation: TOP: brigandage entre Albi et Villefranche de RouergueSuspect: [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login= Enicnarf] Enicnarf[/url] responsable de la plainte: Russocarine, Prévot Casier judicaire : Témoin: Victime: Morganes Preuves: http://images.imagehotel.net/?77ibv6zy79.jpgDécret: Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : courrier envoyé par la victime - Spoiler:
Commentaires :déposé en procure le 15/11 | |
| | | Invité Invité
| Sujet: [TOP/insulte/diffamation] Douareg (P) Lun 24 Nov 2008, 17:53 | |
| [TOP/insulte/diffamation] DouaregVille d'Albi contre : DouaregDate : 24/11/1456 Chef d'accusation : TOP/insultes/diffamation Suspect: DouaregCasier judicaire : vierge Responsable de la plainte : Fredmalkav Victime : Fafami et Tahatoucourt Témoin : Fafami, Tahatoucourt, Vivlyne, Krikouille et Daisy mais ces dernieres n'etaient pas presentes pour toute la scene Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img201/8872/fafa19nova22h49zt0.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img204/7964/fafa19nova22h53hm2.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img227/2238/sanstitreva0.pngDécret : - Spoiler:
Du Coutumier : Art. 122-11 – De l’insulte - Spoiler:
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen. L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Art. 122-12 – De la diffamation - Spoiler:
La diffamation se définit par l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. La diffamation est punissable d’excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus. Suivi du dossier : => Courrier reçu de la victime : - Spoiler:
Expéditeur : Tahatoucourt Date d'envoi : 2008-11-21 20:00:16bonjour messire fred!
avant tout je vous remercier de votre pigeon et de m'avoir prêter attention en ce qui concerne les screen j'en ai qu'un et ma chérie en a deux bon elle (hrp) ne viendra que le dimanche je vais attendre son retour et vous fournir le dossier complet.
je vous en pris de m'excuser mais je lui ai parler et demander qu'il lui fait ces excuse mais il a continuer a dire des chose vraiment dégoutante d'elle et devant moi alors j'ai pas le choix .
je vous félicite du nouveau né vous et votre compagne et je vous souhaite qu'il grandira dans le bonheur absolut prés de ces parents.
a apres demain et merci
taha
Courrier que je lui ai envoyé - Spoiler:
bonsoir
je vous remercie pour vos félicitations, en espérant que l'accouchement continue de bien se passer.
Pour ce qui est de notre affaire, je tiendrais compte de chaque preuves et vous pris donc de me les fournir des que vous les aurez. Afin que je puisse enquêter sur cette affaire.
Vous n'avez pas à vous excuser, si vos dires sont exactes vous et votre épouse, etes victimes et non coupable.
J'attend de vos nouvelles, ainsi que vos preuves (screens) et j'instruirai votre affaire.
Cordialement
Lieutenant Fredmalkav
deuxieme courrier reçu - Spoiler:
Expéditeur : Tahatoucourt Date d'envoi : 2008-11-24 14:50:17 bonjour messire! je vais pas prendre trop de votre temps je veux juste vous fournir le dossier que vous m'avez demandez les screen https://2img.net/r/ihimizer/img201/8872/fafa19nova22h49zt0.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img204/7964/fafa19nova22h53hm2.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img227/2238/sanstitreva0.pngen se qui concerne les témoins y'avait krikouille vivlyne en première fois et daisy le deuxième jour voila l'histoire j'étais avec vivlyne et krikouille en train de discuter alors que entra douareg moi j'étais dans mes pensées et soudainement il commença a manquer respect a ma future épouse et a moi en nous traitant d'échangiste et elle de fille qui couche avec tout le monde elle le supplia d'arrêter de dire de telles rumeurs et lui il rias d'elle ensuite elle a voulu sortir tellement elle était vexée alors il a essayer de rattraper le coup en disant qu'il rigolais. le lendemain quand ma chérie ma tout dis j'ai préférer lui parler alors je lui ai dis tu l fais mal et on dis pas ça a des femmes alors le minimum c'est que tu lui pressente tes excuses alors il ma répondu je lui ai dis simplement quelle couche avec tout le village et que c'est pas son problème si elle a les cuisse légères la je me suis fâche et je lui es dis rendez vous au tribunal tu me laisse pas le choix et j'ai sorti c'est toute l'histoire merci messire taha Commentaires : Précision : Damoiselle Fafami et Messire Tahatoucourt ne sont pas mariés mais ont prévu de futurs épousailles. Envoyé en procure le 26/11 par Excelsior, Prévôt |
| | | Excelsior
Nombre de messages : 896 Date d'inscription : 23/04/2008
| | | | Invité Invité
| Sujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave Mar 25 Nov 2008, 00:03 | |
| Il sont futurs époux mais ne le sont pas encore. |
| | | Excelsior
Nombre de messages : 896 Date d'inscription : 23/04/2008
| | | | Invité Invité
| Sujet: [TOP/Insulte/Violence] Castelnaudary c/ Djman452 (P) Jeu 27 Nov 2008, 12:08 | |
| [ Insulte/Violence] Djman452Ville d'Albi contre : Djman452Date : 24/11/1456 Chef d'accusation : TOP/insultes/violence en taverne Suspect: Djman452 Casier judicaire : vierge Responsable de la plainte : Fredmalkav Victime : Dumgray Témoin : Dumgray et Katou Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img209/7476/agressiondrumgraygj6.png Décret : - Spoiler:
Du Coutumier : Art. 122-1 – Du champ d’application des délits - Spoiler:
Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l’organisation civile, économique et morale, du Comtat.
Art. 122-11 – De l’insulte - Spoiler:
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen. L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public - Spoiler:
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées. Suivi du dossier : Commentaires : Pas trouvé d’article spécifique pour les coups et blessures en taverne.
Envoyé en procure le 27/11/1456 par Excelsior, Prévôt.
- Excelsior a écrit:
-
- Citation :
- Pas trouvé l’article pour les coups et blessures en taverne
On peut pas insulter mais on peut frapper ! Euh... ça doit être un TOP et c'est tout alors... - fredmalkav a écrit:
- le probleme c'est que d'apres le coutumier le TOP ne correspond pas à ça
- Citation :
- Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées. Là il ne déstabilise pas les institutions, c'est de la sphere privée, donc pour moi cet article ne rentre pas dans le cas présent.
A mon avis y a un vide juridique là - Excelsior a écrit:
- C'est pas dieu possible un vide juridique ! faut ouvrir une bouteille de la champagne !
Bon, sur ce j'envois en procure ! J'aime vraiment pas ce genre de brutasse...
Quoique "tout organe de la vie civique" ça peut être une taverne ??? Bon, je rajoute l'article sur le TOP, si je me plantes ça sera pas la première fois !
Repense à la lance de Mandragone... |
| | | Invité Invité
| Sujet: [TOP] Jalna83 / abus lettre du maire Ven 19 Déc 2008, 22:09 | |
| Date dépôt de dossier :17/12/1456 Chef d'accusation :
Top - Utilisation des moyens de communication de la mairie dans un objectif d'intérêt personnel : > courrier en-tête mairie dans un but de propagande manifeste afin de se faire réélire, > mise à disposition de messagers permettant l'envoi en grand nombre dudit courrier au frais de la mairie. Date dépôt de dossier :
17/12/1456 Casier Judiciaire : RAS Responsable de la plainte :Fredmalkav Victime(s) : Galaelle Témoin(s) :
Population d'Albi dépôt de plainte- Spoiler:
Bonjour, Suite à l’utilisation de Jalna83, maire sortant d’Albi de la lettre du maire pour ses propres intérêts. Je souhaite porter plainte contre ses agissements. Ma plainte n’est nullement mené par une quelconque rancœur mais pour le bien de la justice et de la politique Toulousaine. Je reste à votre disposition pour tous renseignements que vous désiriez. Cordialement Galaelle Preuve : > Courrier en-tête Mairie intégral : - Spoiler:
Albigeoises, Albigeois chers à mon coeur.
Voilà maintenant bientôt un mois que vous m'avez accordé votre confiance pour administrer au mieux notre magnifique village et nos biens communs. Je ne vous en remercierai jamais assez de cette marque de confiance.
Voilà maintenant venue l'heure de nouvelles échéances électorales; et j'ai décidé de vous demander de me réitérer votre confiance afin qu'ensemble nous puissions poursuivre les longues réformes que j'ai entamé, avec vous.
J'ai décidé de me présenter personnellement à vous, car seule, je suis comptable de toutes les actions décidées dans un seul but: la défense de vos intérêts; et seule j'assumerai toujours mes actions.
Je me présente à vous la tête haute par ce que j'ai oeuvré au mieux, contre vents et marées et en mettant ma vie personnelle de coté pour faire ce que je pensais être juste et bon pour vous. Étant le maire sortant, il est évident que mon principal argument reste mon bilan, d'autant plus que si vous m'en donnez encore mandat, je le continuerai afin d'amener Albi à la stabilité sur tous les plans.
Ce bilan pourrait se résumer comme suit:
*La mise en place d'un Comptoir de Commerce, pour permettre à chacun de contribuer à l'effort d'ouverture de nos marchés; nous avons décidé de faire d'Albi une ville exportatrice, et nous sommes en train de nous donner les moyens pour y parvenir;
*L'autorisation à la mise en place de regroupement des filières par le truchement de Syndicats Autonomes, ceci afin de vous permettre de officiellement de devenir un outils de réflexion et de proposition afin de juguler au mieux l'ensemble des problèmes qui touchent ou qui pourraient toucher l'ensemble des filières;
*La prise d'arrêtés autorisant la hausse du prix de vente de poissons, mais aussi du quota de denrées pour nos étrangers de passage, ceci afin non seulement aux pêcheurs de vivre décemment, mais aussi d'encourager les étrangers à faire escale dans notre belle cité, favorisant ainsi l'écoulement de nos stocks;
*La prise de contact et le début des échanges avec des villages hors du Comté Toulousain par l'envoie de MA et d'émissaires mandatés à cet effet. Des traités commerciaux de longue durée ont été évoqués avec de ces maires;
*La gestion de notre marché, grâce aux contacts noués et à l'action des Syndicats, je dois dire que nous sommes en train de parvenir à juguler le problème de surstockage sur notre marché; vous pourrez constater que certaines quantité ont baissé de plus de la moitié, et que peu à peu les prix sont en train de s'harmoniser;
*La promotion du bon voisinage entre Albi et les villes environnantes, à cet effet nous venons d'organiser un voyage sur Castres en partenariat avec la mairie castraise, et nous les recevrons également bientôt;
*L'animation de notre halle a été et demeure une préoccupation majeure pour la mairie, en effet, sans nous lancer de fleurs, Albi dispose surement de la halle la plus animée et dynamique de tout le Comté... et peut être même au delà;
* La communication a été tout au long de mon mandat ma préoccupation majeure et le demeurera encore. J'ai essayé de répondre présente partout où j'ai été sollicité, sur la halle, par Mp, par pigeon ou même par mésange. J'ai tenu régulièrement à jour le message du maire à la mairie... et cela dans un seul but, que vous sachiez que je suis proche de vous, et à votre écoute;
*Je terminerai en disant l'assainissement de notre trésorerie; en effet, bien que nous ne soyons pas riche, et je reste persuader que là n'est pas le but de la mairie; notre trésorerie est maintenant saine et nous permet de faire face à toutes les charges qui nous imposent.
Voilà en substance à quoi je me suis attelée durant tout ce mois, bien sur je ne parle même pas de certaines missions pérennes, telles que l'accueil des nouveaux... J'ai trouvé en place une mairie en difficulté, et je dois dire que je suis satisfaite d'avoir contribué à l'assainir. Notre marché est plus stable, et tout cela, c'est ensemble que nous l'avons réussi.
Pour terminer, je vous dirai que l'une des actions que j'essaierai de mener si je suis élue, sera de poursuivre une réflexion sur la mise en place d'un système qui vous permettra de moins sentir le poids fiscal sur vos épaules chaque quinzaine.
Voilà Mes chers Albigeois, le message que je voulais vous porter. Je vous remercie de votre confiance,
Jalna,
Maire d'Albi Décret concernant les faits :Du coutumier Art. 211-6 – De la Coutume - Spoiler:
Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice. La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes. La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ; Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?"
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public - Spoiler:
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées. Suivi du dossier : Commentaire : |
| | | Excelsior
Nombre de messages : 896 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave Sam 20 Déc 2008, 13:05 | |
| Bon, c'est officiel alors... Une demande de plainte directe a été déposé à la procurature contre Géoker par Dheimet... le procureur ne revient que lundi, on verra donc ça... | |
| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: [Brigandage] Moktar (P) Mar 23 Déc 2008, 13:41 | |
| Ville d'Albi contre : MoktarDate : 23/12/1456 Chef d'accusation :Brigandage entre Albi et Villefrance, dossier transmis par Ltn Dyingwolf, maréchaussée de Villefranche Suspect: MoktarCasier judicaire : inconnu Responsable de la plainte :Castelreng, Sergent de la brigade d'Albi Victime :Argigna Témoin : Cricriultras de Lazenay de Soires, douanière d'Albi qui a reçu ce dossier Preuves : - Spoiler:
Titre : plainte
Expéditeur : Cricriultras de Lazenay de Soires Date d'envoi : 2008-12-23 00:43:46 bonsoir,
voici le courrier que je viens de recevoir du lieutenant de la maréchaussée de villefrance de rouergue. j'ai pris la copie sur la V2 car plein de chiffre sur la V3 cordialement cricri -------------------------------------------- Titre : racket sur la route d'Albi
Expéditeur : Dyingwolf Date d'envoi : 2008-12-22 23:36:05
Bonsoir lieutenant,
Je vous transmets les dépositions de dame Argigna :
____________ Expéditeur : Argigna Date d'envoi : 2008-11-28 06:35:38 bonjour
je viens vers vous car je vais etre obligée de rester quelque temps dans la ville de Villefranche.
je me suis fait racketter:
27-11-2008 04:36 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 27-11-2008 04:33 : Vous avez été racketté par Moktar . 27-11-2008 04:33 : Vous vous êtes battu avec Moktar (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
__________________
Expéditeur : Argigna Date d'envoi : 2008-12-21 07:41:43 bonjour, messire,
je sorte de retraite et je suis en procé;s, me voila bien é;tonnée.
vous avez besoin renseignement sur ma mé;saventure, donc voici ce que je puis vous dire.
Lieu : entre Albi et Villefranche Biens volé; : ma fortune, 1200 é;cus environs, 15 miches de pain, 1 morceau de viande, 18 pelotes de laine.
é;vé;nement : 28-11-2008 04:32 : Vous ê;tes affaibli : vous avez perdu des points à; certaines de vos caracté;ristiques. 27-11-2008 04:36 : Vous ê;tes affaibli : vous avez perdu des points à; certaines de vos caracté;ristiques. 27-11-2008 04:33 : Vous avez é;té; racketté; par Moktar . 27-11-2008 04:33 : Vous vous ê;tes battu avec Moktar (coefficient de combat 5), qui essayait de vous dé;trousser. Hé;las, il a triomphé; de vous, vous laissant inanimé; dans un champ.
je devais me rendre en Comté; du Limosin et la Marche pour y voir mon parrain et surement m'y installer.
voila, j'espé;re que cela vous aidera, je reste a vorte disposition, mais pas trop longtemps que je puis contontinuer mon chemin. mon é;tat; de senté; est "Vous ê;tes famé;lique.". je vais dons rester encore un peu pour ré;cupé;rer et dé;s que mon é;ta;t de santé; seras "en forme" je reprendrais la route.
Cordialement, Argigna
___________________
Mes respects,
Ltn Dyingwolf, maréchaussée de Villefranche
Décret : - Spoiler:
Du Coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. Suivi du dossier : Commentaires : Déposé dans l'armoire des plainte le 23/12/1456 à 11:40 - Castelreng | |
| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: [TOP/ brigandage] Erico069 Mar 06 Jan 2009, 11:58 | |
| Comté de Toulouse contre :Erico069Date: 21/11/1456Chef d'accusation:TOP:Brigandage sur le noeud de Rodez Suspect: Erico069responsable de la plainte: Castelreng Casier judicaire : Témoin: Victime: Zazous et Chippeuse Preuves: - Spoiler:
- Zazous a écrit:
- Bonjour messire je viens a vous afin de vous faire part d'un soucis.
Actuellement je suis en taverne et il y a messire Erico069.
J'ai porter plainte contre lui il y a quelque temps car il m'a racketter ainsi que ma soeur chippeuse sue le chemin de retour pour Albi cela c'était produit au noeud de rodez.
Dame cricri était au courant car elle m'a aider a faire mes courrier et des screen que voici:
Ce jour la il a voler 5 miche de pain et une 20 écus environs
Merci de me tenir au courant
De meme je dirai a ma soeur de vous envoyer un courrier avec ce que ce messire lui a voler car il a pris plus a elle qu'a moi
bien a vous
Zazous Décret: Du Coutumier : Art. 121-5 – Du vol - Spoiler:
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Suivi du dossier : - Spoiler:
Vu en ville le : Dernière connexion le 06 Janvier 2009 à 05h22 Commentaires : Les faits dates du 21/11 et n'ont pas été commis sur un noeud toulousains. Dossier sans doute à transmettre aux autorités du Comté du Rouergue. Preuves légèrement flou. Voir aussi, vu la date des faits si il n'y a pas prescription.
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| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: [TOP] Serman4 Brigandage le 04/03/ 1457(P) (AA) Ven 06 Mar 2009, 20:41 | |
| Trouble à l'Ordre Public : Brigandage le 04/03/ 1457Comté de Toulouse contre Serman4Date dépôt de dossier : le 06/03/1457Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public : BrigandageSuspect : Serman4Lieu Entre Villefranche et Albi Casier Judiciaire : vierge Responsable de la plainte : Castelreng, Prévôt Victime(s) : CahuetePréjudice subi Témoins : 0 Preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img116/6457/screen200903041.jpgDu coutumier - Spoiler:
Titre II — Des infractions pénales Chapitre 1 — Des crimes Art. 121-5 – Du vol
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. Suivi du dossier : Courriers reçus Commentaire : | |
| | | valere
Nombre de messages : 806 Localisation : Toulouse Date d'inscription : 18/05/2009
| Sujet: Re: Archivage des dossiers de TOP: brigandage, faits grave Jeu 30 Juil 2009, 13:47 | |
| Trouble à l'Ordre Public : Brigandage le 27/06/ 1457Comté de Toulouse contre trackoul</FONT> Date dépôt de dossier : le 7/7/1457Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public : BrigandageSuspect : trackoul</FONT>
[b]Lieu le noeud entre castres et albi Casier Judiciaire : vierge Responsable de la plainte : malou0 lieutenant de la maréchaussée d albi Victime(s) : mortianel [b]Préjudice subi Témoins : 0 Preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img269/2020/brigandagemortianeltrac.jpgDu coutumier - Spoiler:
Titre II — Des infractions pénales Chapitre 1 — Des crimes Art. 121-5 – Du vol Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. Suivi du dossier : Courriers reçus Commentaire : | |
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