russo
Nombre de messages : 3518 Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: [Diffamation] Raider89 contre Aldara 17/09/1456 (Proc) Jeu 18 Sep 2008, 21:36 | |
| Raider89 contre :Aldara
Date: 17/09/1456 Chef d'accusation:diffamation Suspect: [url=url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aldara]Aldara[/url] Casier judicaire : vierge Témoin: Castelreng, Saradhinatra Preuves: courrier envoyé par Raider89 - Spoiler:
Expéditeur : Raider89 de la vallée des Murmures Date d'envoi : 2008-09-16 19:38:25
Bonsoir Dame Russocarine. Le procureur m'a demandé de vous contacter pour pouvoir deposer ma plainte. En effet, je voudrais porter plainte contre Aldra ancienne procureur du duché pour diffamation. Je vais vous présenter ce qui s'est passé. Celle ci ose déclarer que j'avais l'intention de piller la mairie pour lancer des rumeurs lors des elections municipales a lesquelles je me suis presente. Elle a commence par invoquer l'histoire d'une maniere explicite lors de l'acte d'accusation en disant "Sieur est actuellement candidat à la mairie d'Albi et qu'il serait de bon aloi de ne point laisser entre de pareilles mains la caisse municipale..." , puis lors du requisitoire, elle continua et elle était clair je menacais de piller la mairie. Je cite "Et voilà que j'apprends que ce drôle menace de s'emparer des caisses municipales! Est-il de mon devoir de laisser un brigand de grand chemin prendre la tête d'une mairie toulousaine?? Diantre non! Evidemment, dès lors que j'ai su que le bougre pouvait avoir accès aux deniers de nos sujets, bien sûr que j'ai réagi!". Ce qu'elle a dit est inaceptable et ne devrait pas rester impunie. PS: Ces citations sont visibles publiquement, vu qu'elles ont ete dites lors de mon dernier proces. Cordiallement raider89
minutes du procès http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=116Décret:- Spoiler:
Du Coutumier :- Spoiler:
Section 1 — Des délits d’incivilité
Art. 122-11 – De l’insulte L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen. L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Art. 122-12 – De la diffamation La diffamation se définit par l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés. La diffamation est punissable d’excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Suivi du dossier :=>Courrier envoyé à Raider89 le 18 /9/1456 : - Spoiler:
Messire Raider89
j'ai attentivement lu votre missive. Je suis au regret de vous informer que je classe cette plainte sans suite, car dire des faits avérés n'est point diffamer. Les propos de Dame Aldara "Est-il de mon devoir de laisser un brigand de grand chemin prendre la tête d'une mairie toulousaine?? Diantre non! Evidemment, dès lors que j'ai su que le bougre pouvait avoir accès aux deniers de nos sujets, bien sûr que j'ai réagi!" ne contiennent nul élément fallacieux. Vous avez brigandé, c'est un fait, pas une supposition. Vous étiez candidat à la mairie d'Albi, c'est également un fait. Si vous aviez été élu maire, vous auriez eu accès aux caisses de la ville.
Je considère ce dossier clos.
Russocarine Prévot des maréchaux
Suivi du dossier : réponse de Raider - Spoiler:
Expéditeur : Raider89 de la vallée des Murmures Date d'envoi : 2008-09-18 21:23:36
la n'est pas la diffamation vous avez oublie cela : "Et voilà que j'apprends que ce drôle menace de s'emparer des caisses municipales!" C'est la ou il y'a clairement de la difamation.
réponse de Russo c'est ce que les avocats appellent des effets de manche
re-réponse de Raider89 Titre : Re: Re: Re: Re: Plainte
Expéditeur : Raider89 de la vallée des Murmures Date d'envoi : 2008-09-18 22:15:47
Ne pense tu pas que c'est au juge de le decider?
Commentaires :classé sans suites.procès RP en gargotte demandé par Aldara. elle dit que le tribunal lui manque. Aldara aquitée | |
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