[esclavagisme] NABET / offre à 12 écus/ 02/01/1457 (A)

Dame NABET
Je constate que vous avez embauché Messire gIMLATOS en dessous du salaire minimum de 15 écus
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur à Castelnaudary est la suivante
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Pour information, ce décret se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
https://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm ,
ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie.
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
"A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un
grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme."
Comme c'est la 1ère fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande juste de bien vouloir dédommager Monseuh en lui remboursant les 3 écus que vous lui devez.
La maréchaussée servira d'intermédiaire. Contactez moi .
Cordialement, Arfadette de Montpensier Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary. Bonjorn Monseuh Gimlatos
Tous mes respects,
Permettez moi tout d'abord de me présenter :Afadette Sergent de la Maréchaussée
Vous venez d'accepter une offre d'emploi de Dona Nabet de 12 écus . C'est en dessous du salaire minimum.
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Dona / Monseuh XX doit vous rembourser les XX écus qu'il vous doit.
La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.
En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.
Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
https://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm ,
ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie.
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Bien à vous,
Sergent Arfadette de Montpensier

Bonjorn Monseuh Gimlatos
Tous mes respects,
Permettez moi tout d'abord de me présenter :Afadette Sergent de la Maréchaussée
Vous venez d'accepter une offre d'emploi de Dona Nabet de 12 écus . C'est en dessous du salaire minimum.
Pour rappel, la grille des salaires en vigueur est la suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Dona / Monseuh XX doit vous rembourser les XX écus qu'il vous doit.
La Maréchaussée servira d'intermédiaire à ce dédommagement.
En cas d'accord de votre part, faites-moi savoir quand vous serez disponible pour la transaction de dédommagement et je vous expliquerai la marche à suivre.
Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
https://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm ,
ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie.
Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
=> Coutumier :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Bien à vous,
Sergent Arfadette de Montpensier

Expéditeur : Gimlatos
Date d'envoi : 2009-01-02 18:05:14
je compe pas porté plainte svp laisser tomber merçi d'avence

Expéditeur : Gimlatos
Date d'envoi : 2009-01-02 18:31:13
c'est les affaire de nabet et moi !!!!

Expéditeur : Gimlatos
Date d'envoi : 2009-01-02 18:16:09
c'est ma femme nabet donc je refuse toute plainte contre elle et çi elleme dois 3 écu c'est entre elle et moi j'ai prit sont ore a 12 écu pouas quel est de probleme avec des eutre et vous vener me demander de porté plainte je refuse et çi elle dois payer une amne de 50 écu de votre faute jen parle au maire

gimlatos.






Expéditeur : Gimlatos
Date d'envoi : 2009-01-02 19:22:51je regle cette histoire avec elle met vous éviter de me parlé quen on e voieen taverne

Expéditeur : Gimlatos
Date d'envoi : 2009-01-02 20:39:55
bon je vous prévient juste que je n'attend aucun renboursement de nabet !! de 1 c'est juste un arrangement entre moi et nabet soite vous continuer votre plainte soite je prévient la comtesse je prévost et le procureur que c'éttais un arragement donc vous n'avez rien a dire merçi de votre conpréhantion !


gimlatos

Expéditeur : Gimlatos
Date d'envoi : 2009-01-02 21:09:47
met vous avez quen meme envoié la plainte donc !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonser Monsenh Gimlatos,

Mes salutations.

Permettez-moi de me présenter : Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell, Prévôt-Adjointe du Comtat de Tolosa.

Le sergent Arfadette m'a transmis le dossier de Donà Nabet.
Si j'ai bien compris, cette Donà est votre femme et que ce cas d'esclavagisme n'est dû qu'à une erreure d'inattention de sa part et qu'il y a eu un arrangement entre vous pour éviter d'embaucher une tierce personne.

Cependant j'attire votre attention sur le fait qu'elle a enfreint le décret n°III-1 portant sur l'application d'une grille de salaire, même si cela a été involontaire de sa part.
En tant que victime, vous pouvez vouloir ne pas porter plainte contre elle, mais la maréchaussée peut le faire si elle constate que l'infraction n'a pas été régularisée dans les délais prévus dans le Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse.

Comme c'est sa 1ère infraction, elle bénéficie d'un règlement à l'amiable.
Je laisse le sergent Arfadette, en qui j'ai entière confiance, se charger de cette transaction. Je vous demande de bien vouloir suivre les instructions du sergent pour que le dossier soit clos et archivé.

Je reste à votre entière disposition pour répondre à vos questions.

Je vous souhaite une agréable soirée.
Bien à vous.

Saradhinatra du Mas Blanc de Palafrugell,
Prévôt-Adjointe du Comtat de Tolosa.