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 [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat

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Ijarkor

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Lun 20 Juin 2011, 00:28

Ijarkor rejoignit Monseigneur Yut, et attendit l'arrivée du Comte.
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Valdy Visconti

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Lun 20 Juin 2011, 12:53

Le Comte arriva... il prit place et regarda les Prélats, en attendant qu'ils exposent leurs idées de texte alors que le Comte resta en accord avec son dernier exemple de texte du Concordat...
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Yut

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Lun 20 Juin 2011, 13:44

Voyant le Comte arriver, le Protonotaire Apostolique prit la parole.

Bonjour Votre Grandeur. Monseigneur Ijarkor et moi-même avons étudié et analysé en long et en large le Concordat que vous nous aviez proposé. Nous en sommes venu à la conclusion qu'il pourrait être accepté d'avoir une tolérance envers les autres religions dans le Concordat. Toutefois, vous devez comprendre que ladite tolérance est une grande perte pour l'Église, qui se voit beaucoup réduite. Dans cette perspective, nous avons convenu que pour que pour qu'une tolérance envers les autres religions soit accepté dans un éventuel Concordat, l'Église obtienne quelque chose en contrepartie. Qu'est-ce que vous et votre Conseil auriez à nous offrir en échange de la lourde perte que nous devrions subir?
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Yut

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Sam 25 Juin 2011, 22:24

Voici ma proposition de Concordat. Comme vous pourrez le remarquer, il prône la tolérance des autres religions.

Citation :
Lo Concordat de l'Amistat
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTÉ DE TOULOUSE


Préambule


Par ce concordat retravaillé, le Comté de Toulouse tient, à nouveau, à officialiser ses rapports avec l'Église Aristotélicienne.
Ainsi les deux parties se sont entendues pour faire évoluer ce texte afin qu'il soit en adéquation avec les attentes de chacun.
Ainsi l'Église Aristotélicienne reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien et le Comté de Toulouse la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.

Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.



I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté


Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.

Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnait à l'Église Aristotélicienne le droit naturel et inhérent d'exercer le culte aristotélicien en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse ; Elle est en droit de faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.

Article I.4 : Tout Toulousain pourra pratiquer la religion de son choix dans un cadre privé, et cela sans en être inquiété par qui que ce soit.

Article I.5 : Les autres cultes qui auront été autorisées par le Conseil Comtal Toulousain pourront posséder un lieu de culte unique, en la halle de leur choix; cependant, leurs membres devront s'abstenir de tout prosélytisme en dehors de leurs lieux de culte ainsi que de toute attaque publique contre l'Église Aristotélicienne.

Article I.6 : Le Conseil Aristotélicien Toulousain (voir article II.6 et II.7) possède un droit de véto quant aux décisions d'autorisation cultuelle (article I.5) du Conseil Comtal Toulousain, si le premier estime que cette autorisation va à l'encontre des intérêts de l'Église Aristotélicienne et Romaine.

Article I.7 : La première mission de l'Église Aristotélicienne dans le Comté de Toulouse est de pourvoir à la vacance des cures ainsi que de nommer des prêtres et diacres en nombre suffisant pour permettre la diffusion de la Vraie Foi dans le Comté. Les Clercs nommés devront célébrer des messes régulièrement, ainsi que des baptêmes, mariages et funérailles en fonction des besoins.

Article I.8 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article I.9 : Après son élection, le comte, s’il est Aristotélicien, pourra demander à l'Archevêque de Toulouse, ou à défaut, à l'Évêque de Rodez, de le bénir pour son mandat.


II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché


Article II.1 L'Archevêque de Toulouse a un siège au conseil comtal à titre de conseiller extraordinaire. Il y aura droit de vote. Il pourra être remplacé en cas d'absence prolongée, au besoin, par un délégué qu'il nommera lui-même. Il aura aussi pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil.

Article II.2 : Le Comte de Toulouse s’il est Aristotélicien, peut nommer au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 : Le Comte et ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le comté de Toulouse, s'ils ne sont pas de Foi Aristotélicienne, ils ne devront pas en faire état dans l'exercice de leur fonction.

Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Un Conseil Aristotélicien Toulousain est institué en dans le Comté de Toulouse, afin d'aider le Conseil Comtal Toulousain dans ses décisions d'ordre spirituel. Les avis de ce conseil sont consultatifs, sauf en cas d'autorisation d'exercice de nouveau culte où il est décisif.

Article II.7 : Le Conseil Aristotélicien Toulousain est composé de l'Archevêque de Toulouse, de l’Évêque de Rodez et du Nonce Apostolique en Toulouse.


III - Du rôle de l’Église dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.

Article III.3 : L’Église se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.4 : L’Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. De ce fait Elle a droit de conseil sur le choix des professeurs obtenant une chaire à l’université de Toulouse pour tous les cours relatifs à la voie de l’Église.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.

Article III.7 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.

Article III.8 : Le comté aidera les vicaires/diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus allant jusqu’à 1500 écus, sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur curé/sacristain reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 4 mois.


IV - La justice d’Église et les Officialités Épiscopales


Article IV.1 : Le Comté de Toulouse soucieux du développement de la Vraie Foi s'engage à poursuivre les hérésies reconnues eu égard au présent concordat, sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Église sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse


- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et un représentant de la noblesse toulousaine, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense.

Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.


V - Des privilèges de clergie.


Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'État Major.

Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.

Article V.3 : Tous les clercs demeurant ou se déplaçant sur le sol toulousain bénéficient du privilège de clergie, et ne sont donc justiciables que des tribunaux d’Église.

Article V.4 : Néanmoins, avec accord préalable de l'Archevêque de Toulouse et de l'Évêque de Rodez et après demande du Conseil Comtal de Toulouse, certains dossiers peuvent être traités par la Justice toulousaine et le(s) clerc(s) concerné(s) peut/peuvent alors y être mis en procès, annulant l'article V.3. Lancer un tel procès sans l'accord requis sera considéré comme une infraction au présent concordat.
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Athena_Glaukopis

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Mar 28 Juin 2011, 01:20

Athena était estomaquée à la lecture de la proposition de Monseigneur Yut qui n'avait rien à voir avec la proposition du conseil et les débats qui avaient eu lieu ici.

Entre l'apparition du "Conseil Aristotélicien Toulousain", le droit de vote de l'archevêque alors que c'était contraire aux lois toulousaines, un don d'écus pour aider à devenir prêtre alors que le comté avait mis en place un plan de rigueur pour remonter la pente, le report sur la justice temporelle du jugement des hérétiques qui ne concernait pourtant pas le tribunal du comté et comble de l'ironie, la préséance des tribunaux eclésiastiques sur la justice temporelle selon leur bon vouloir... Tout ça pour autoriser un comte non aristotélicien en Tolosa puisque la tolérance de culte des autres religions était en pratique verrouillées par le fameux Conseil Aristotélicien...

Athena regardait Yut, incrédule. Etait-ce cela qu'il appelait une contrepartie ?

Athena avait essayé et s'était battue pour qu'une refonte puisse avoir lieu au mieux des intérêt de chacun en évitant toute rupture entre l'Eglise et le comtat. Elle n'avait jamais été favorable aux conflits et souhaitait sincèrement trouver une issue favorable dans la discussion. Mais les émissaires que Rome avaient envoyé semblaient tellement obtus...

Désabusée, Athena se leva et quitta la table des négociations sans dire un mot. C'était de toutes façons inutile...
Le prochain conseil aviserait mais elle gageait que l'Eglise avait laissé passé toute chance de consensus avec de telles propositions inacceptables...
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Ijarkor

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Mar 28 Juin 2011, 12:41

Ijarkor vit partir la Commissaire au Commerce. Ce concordat sent le sapin, pensa-t-il.

Il se leva et s'adressa à tous les participants.


Votre Grandeur, Monseigneur, Messieurs et Mesdames les Conseillers, les élections comtales approchent. Nous avons à présent deux textes, l'un rédigé par le Conseil, l'autre par la Congrégation des Affaires du Siècle. Ces deux textes comportent des avancées par rapport aux points de départ (c'est-à-dire le concordat applicable et la proposition initiale du Conseil). Néanmoins, ils ne sont point encore compatibles.

Je vous propose d'arrêter ici ces discussions le temps de la période électorale. Le prochain Comte verra s'il souhaite poursuivre ces négociations. Dans tous les cas, l'Eglise sera à sa disposition pour continuer à discuter afin d'essayer de trouver, si c'est possible, un terrain d'entente.


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Yut

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Mer 06 Juil 2011, 01:09

À ma grande déception, ce Concordat prônant une tolérance des autres cultes a été rejeté par le Conseil Comtal. Maintenant qu'il y a un nouveau Conseil, pourrait-il étudier la proposition que j'ai faite et l'améliorer comme il leur semble bon pour nous proposer une nouvelle version?
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Thymothy

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Mer 06 Juil 2011, 02:37

Nous nous y pencherons Monseigneur.
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Yut

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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   Jeu 28 Juil 2011, 21:06

Ça avance?
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MessageSujet: Re: [RP] Aile ouest de la Cathédrale - Négociation sur le Concordat   

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