[escroquerie] Sampeur 17/02/58 - 17/05/58 {M:(G)} - (EC)

Bonjour messire Sampeur,

Je me présente, Momose, lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary.


J'ai pu constater messire Sampeur sur le marché que vous vendiez des denrées au dessus du prix maximum en vigueur. Ces denrées se compose d'une pelote à 13,80 écus , une pelote à 13,90 écus, une peau à 16,50 écus, une peau 17 écus.

Je vous rappelle qu'il existe un arrêté municipal que vous pouvez consulter à la mairie dans le
message du Maire et dans la hall aux annonces de la mairie. Je vous rappelle cet arrêté concernant les prix à respecter :

Article 6 :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sur le marché de Castelnaudary
sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie. Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).'' pour la liste complète des denrées voir :

http://castelnaudary.jdrforum.com/salle-des-doleances-f7/liste-des-prix-maximums-important-t130.htm

Vous concernant messire Sampeur les denrées sont fixées :

Laine : 13,00 écus
Peaux : 15,80 écus

Je vous demande donc de racheter les denrées saisies soit 1 pelote à 13,80 écus, 1 pelote à 13,90 écus, 1 peau à 16,50 écus et 1 peau à 17 écus que je remets en vente au même prix, soit 4 denrées d'une valeur de 61,20 écus sur le marché, et d'annuler la vente des autres denrées.

Vous avez un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette situation .



Art. 123-1 – Du champ d’application
des contraventions Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal. Sauf les cas particuliers
ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous.
Momose,
Lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary.

Fait et envoyé 17/02/1458 à 20h00

Bonsoir messire Sampeur,


Messire Sampeur, je connais bien votre fille Nejma, je l'ai aidé quand elle était maire de Castel pour ces deux mandats. Je vous connais aussi, mais de nom, on ma dit du bien, comme du mal de vous, mais le bien l'emporte, je sais que des gredins on essaye de vous volez. Tous ça pour vous dire messire Sampeur, que je ne peux appliquer la loi à la carte, tout le monde est logé a la même taverne vis-à-vis de la loi. Mon intention n'était pas de vous mettre en procès bien au contraire, le courrier que vous avez reçu était plus un recours à l'amiable, qu'une mise en procès. Donc je vais voir avec votre fille pour racheter la marchandise saisie, sinon pourriez-vous me donner un date de votre prochain passage à Castel, pour que je sois présent. Dernière petite chose, je voulais vous remercie des gestes que vous avez fait pour Castel et je le dit au nom de tous.

(vous n'avez qu'une seul pelote à 16,50 écus, car il en reste 2 sur le marché encore ? )

Bien à vous
Momose Lieutenant de la maréchaussée

Fait et envoyé 18/02/1458 à 21h00