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 Arrivée de Cassandres

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MessageSujet: Arrivée de Cassandres   Sam 01 Mai 2010, 19:04

Nous venons de recevoir un parchemin suite à la démission de Messere Valère que nous remplaçons
Merci de nous donner les clefs du conseil Comtal

Citation :
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Valere vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comt�e Toulouse

Conformément à la loi, il a été remplacé par Cassandres qui prend ses fonctions aujourd'hui même.
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neyco

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MessageSujet: Re: Arrivée de Cassandres   Sam 01 Mai 2010, 19:22

Dona Cassandres au vu de votre renvoie c'est impossible le jeu du hasard vous remet en place aussi la loi est faite ainsi vous avez été renvoyer du conseil pour tout ce mandat.

Sur ce je vous souhaite une bonne journée.

Je précise la démission n'est point option sous peine de procès.
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Heliorphee

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MessageSujet: Re: Arrivée de Cassandres   Sam 01 Mai 2010, 23:00

Je rejoint Dame Neyco, Cassandres vous avez été révoqué du conseil. Si vous ne démissionnez pas, votre peine risque bien d'être alourdi.

De plus la cour d'appel a fait jurisprudence, donc la décision du conseil ne pourra être changé. De plus, vous etes également inéligible durant 2 mandats, ce qui me pousse à vous dire de passer votre chemin... Et ce, très loin du conseil..
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neyco

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MessageSujet: Re: Arrivée de Cassandres   Sam 01 Mai 2010, 23:59

Votre Grace si vous pouviez juste afficher lettre precisant délais de 24h pour démission sinon procès au vu des ancien fait.

Je vous en remercie ainsi si procédure il y a je pourrai faire le nécessaire.
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MessageSujet: Re: Arrivée de Cassandres   

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