[Loi] Gestion Héraldique des Seigneuries

Invité

Gestion Héraldique des Seigneuries

Des droicts et devoirs du Héraut envers les seigneuries

Le Héraut Royal responsable d’une Marche Héraldique doit estre consulté pour tout octroy de Seigneurie.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droicts héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistances envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droicts héraldiques, a un droict inaliénable et un veto sur toutes demandes de Seigneuries qui ne sauroient point correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs Seigneuriaux en fonction des critères définis dans la présente Loi.

De la définition d'une Seigneurie

Une Seigneurie est un fief qu'un Noble octroy à celui ou celle qui deviendra son vassal par la grâce d'un serment de vassalité (hommage). Le nouveau Seigneur se verra remestre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dict fief.
Les raisons d'Octroy d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Seigneur du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familliale aux enfants puinés ou de faicts marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'estre citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
La seigneurie ne peut estre un fief baronnial ou blasonnés proches à l'exception d’un octroy par un Duc ou Comte en exercice d’un fief Provincial.
A l'exception des fiefs baronniaux octroyés à titre de seigneurie par un Duc ou Comte en trône qui octroie par la-mesme blasonnement réglementé, le seigneur de fief doit soit arborer blason familial symbolisant son passage à l'état de noblesse agrémenté du titre seigneur ou dame de « ... » soit avec l'accord de la Hérauderie/famille du fief octroyant les armes et blasons du fief octroyant agrémenté d'un besan en division ou d'une brisure selon le rang familial.

De la Gestion et de l'Octroy d'une seigneurie

Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Le Duc ou Comte en excercice d'une Province peut accorder autant de seigneuries qu'il le souhaite, en tenant compte du nombre possible octroyable et de l'historicité de la Province.
Si le Héraut (ou ses prédécesseurs) attaché à la Marche Héraldique concernée a recensé plusieurs Seigneuries historiquement authentifiées pour un fief, ledict fief peut avoir le nombre correspondant de seigneuries qu'il sera possible d'attribuer en vassalité. Sans limite autre donc que le seul respect de l'histoire.
Si le fief n'a point de seigneurie recensée, alors le nombre maximum de seigneuries qu'il sera possible d'attribuer dépendra du rang du fief sera défini comme suit :
- Baronnie : 2 Seigneurie
- Vicomté : 3 Seigneuries
- Comté : 4 seigneuries
- Duché : 4 Seigneuries
- Marquisat : 5 Seigneuries
- Principauté : 5 Seigneuries
Les Seigneuries se devront d’estre recensées au Nobiliaire de la Marche concernée.

De la Perte de la Seigneurie

Si un Noble (Baron, Vicomte) ayant des vassaux se voit destituer et déposséder de son titre et donc de son fief, le Duc ou Comte de la Province à laquelle est rattachée le fief aura le choix entre :
- priver les vassaux du noble déméritant de leurs fiefs lors de la reprise du fief,
- proposer aux dicts vassaux de lui prester allégeance au nom de la Province et ainsi rattacher ces fiefs directement à la Province en l'attente que le fief octroyant soit de nouveau attribué à l'anoblissement.

_____________________________

Cet addendum sur les Seigneuries est applicable dès à présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict le second de Novembre de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante quatre.

Invité

[Coutume] : Protocole d'Octroi de seigneurie issue de Mérite

L'octroyant dépose demande de recherche en seigneurie
Le Héraut fait les recherches et valide la ou les seigneurie(s)
L'octroyant fait patente d'anoblissement envers son futur vassal : missive simple (1 ligne ou deux pas besoin d'un roman c'est pour acter le fait que l'octroi est voulu), les faict, pourquoi l'on veut anoblir la personne, datée, signée, scellée (si besoin d'un exemple faites moi signe j'en ai a foison)
Date est fixée pour cérémonie publique (un forum personnel est autorisé si la cérémonie peut etre accessible a tous (c'est un peu comme un mariage qqun peut venir dire "non" (attention à part le Héraut ou le collège Héraldique nul ne peut mettre son veto sur un octroi de seigneurie, le "non" est donc pour le RP exclusivement et les rebondissements éventuels), le mieux reste la Gargotte, cela permet en prime l'information à toutes personnes)
Le Héraut de province, au pire un maréchal d 'armes en cas de vacances de la charge doit être présent lors de la cérémonie (témoin héraldique, auteur du contreseing)
L'octroyant appelle l'octroyé et lui demande s'il veut etre son vassal
si l'octroyé accepte, il prononce son serment d'allégeance (aide, conseil, protection, certain ya rajoute fidélité mais ce n'est pas une obligation)
En retour l'octroyant lui répond en faisant aussi serment de Justice, de Protection et de Subsistance par le fief accordé (il est de bon ton pour symboliser le fief octroyé de le symbolique par un objet a remettre en même temps)
Si la cérémonie s'est bien déroulée (y pas de raison) le Héraut contresigne la patente et remets en plus des directives de noblesse le dict contreseing le blasonnement et ses félicitations.