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| | Armoires de dépôt de dossiers de plainte | |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Sam 26 Avr 2008, 15:35 | |
| Modèle pour les dossiers [délit] Nom / denrée prix M ou A / date (EC / AA/ P)Ville de Castelnaudary contre : NOMDateChef d'accusation : Suspect: NOMCasier judicaire : Responsable de la plainte : Victime : Témoin : Preuves : Courrier envoyé : - Spoiler:
Courrier reçu : - Spoiler:
Décret : - Spoiler:
Complément : Explication Titre :[délit] Nom / détail / date (EC / AA P) Délit : [escroquerie] [esclavagisme] [TOP/Brigandage] Détail : Escroquerie : denrée prix M ou A => marchandises concernées, => prix, => M = marchandise remise sur le marché, A = marchandise acheté par le contrevenant, si la ou les denrées ne sont pas mis sur le marché, ne rien mettre. EC / AA/ P => EC : En Cours => AA : A Archiver => P : Plainte ( archive dans la foulée) Esclavagisme : offre à X écus Ville de Castelnaudary contre : => mettre le nom du contrevenant Date : => JJ/MM/1456 Chef d'accusation : être le plus précis, on peut mettre plusieurs chefs d'inculpation Suspect : La ligne de code permet d'avoir directement accès à la fiche de la personne (il faut être connecté au jeu, bien sur). => remplacer NOM par le nom de la personne : attention, bien respecter l'orthographe, même la ponctuation si besoin. Casier judicaire : => mettre le lien de la précédente plainte ou règlement à l'amiable s'il y en a, ainsi que la date. Responsable de la plainte => Comté/mairie/maréchaussée/autres ... Témoin => la personne qui a fait le croquis. Preuves => mettre ici le ou les croquis. Courrier envoyé => mettre le courrier envoyé entre les balises de "spolier" Courrier reçu => idem Décret => idem Commentaire => mettre ici le suivi de l'affaire |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Lun 12 Mai 2008, 13:13 | |
| I] Enoncé des parties :I] a) Nom de l'accusé: https://servimg.com/view/11609007/91b) Nom de la ou des victimes: https://servimg.com/view/11609007/92II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :Le sieur antoinezanella à acheter à Chilibert 9 sac de blé sur le marché. Voyant que le messire Chilibert ne cultiver pas de Blé, antoinezella à signaler cette spéculation au bureau de la maréchaussée de Castelnaudary. II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :La sergent Eva34 de Castelnaudary à décider de monter le dossier III] Pièces et preuves :
Preuve1:
IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:
Décret concernant les faits : - Décret n°IV-1
relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: - A compter de la date de publication
dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.
Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Nul ne peut se servir de ses mandats ou charges pour poursuivre des intérêts privés : aussi tout détournement de deniers publics, qu'il se déroule en mairie ou au Conseil, suite ou non à une révolte, est rigoureusement prohibé et est puni d'une peine maximale de trois jours.
Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.
Nul ne peut, en actes ou en paroles, porter atteinte à l'honneur des institutions du Royaume de France, de Sa Majesté le Roi, des institutions du Comtat de Tolosa, ou du Coms-regent et de ses conseillers, sans devoir répondre de trahison et encourir une peine maximale de trois jours de prison. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Speculation castelnaudary Chilibert Lun 12 Mai 2008, 20:54 | |
| I] Enoncé des parties :I] a) Nom de l'accusé: https://servimg.com/view/11609007/91b) Nom de la ou des victimes: Ville de Castelnaudary par le biais des mises en vente de dame KementariII] Enoncé des faits et Procédure mise en place :II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :. Achat de maïs en grande quantité sur le marché de Castelnaudary alors que l'accusé cultive 2 champs de maïs II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :Suite à l'information de ce cas de speculation des explications ont été demandé au coupable sans reponses à ce jour. Le coupable est assigné à residence le temps de l'instruction du dossier et des eventuelles pourquites engagées. III] Pièces et preuves :
Preuve1:
http://images.imagehotel.net/?ehfqzylhk4.png
IV] Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé:
Décret concernant les faits : Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: | A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour |
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mer 14 Mai 2008, 23:57 | |
| Il serait bon de faire comme à Castres (cliquez le lien), les affaires font l'objet d'un topic, posté directement sur la page du quatier de Castelnaudary. A l'ancienne, selon le même modèle : - Citation :
- [Enquête] Esclavagisme / Sieur Perlinpinpin / 14 mai 1456
C'est pour un souci de lisibilité et de simplicité pour le procureur, et pour qu'on puisse s'y retrouver. Merci bien |
| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mer 11 Juin 2008, 15:00 | |
| Ville deCastelanudary contre : StellounetteDate le 10/06/1456Chef d'accusation : Suspect: StellounetteCasier judicaire : Responsable de la plainte :Castelreng à défaut d'un des brigadiers de Castelnaudary Victime :hursulus Témoin : Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img385/9857/brigandagehursulustt5.jpg - Spoiler:
- Citation :
- Titre : Re: Re: bonjour
Expéditeur : Hursulus Date d'envoi : 2008-06-10 13:17:38
merci pour votre reponse voici la copie de mes evenements! merci pour tout!!! cordialement hursulus
10-06-2008 04:27 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 09-06-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Stellounette . Courrier envoyé : - Spoiler:
Courrier reçu : - Spoiler:
Décret : - Spoiler:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Complément :J'attend la copie de ses évènements, merci de vous charger de ce dossier Edit : Copie des évènements ajoutée, ne tardez pas à déposer ce dossier en plainte - Castelreng
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Ven 27 Juin 2008, 18:42 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Damzzz42Date 19 Juin 1456Chef d'accusation : TOP - Achat massif, déstabilisation du marché. Suspect: Damzzz42Casier judicaire : M (S) bois à 4,01 écus le 19/05/1456 Phttp://imagik.fr/view-rl/49609Responsable de la plainte : Callina Victime :Ville de Castelnaudary Témoin : Saino Preuves : Décret : Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: | A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour | Complété et Transmis le 29/06/1456 - Saradhinatra |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Lun 30 Juin 2008, 17:56 | |
| Ville de Castelnaudary contre Ramhose28 mai 1456I] Enoncé des parties :
I] a) Nom de l'accusé : RamhoseI] b) Nom de la ou des victimes :Balmert94II] Enoncé des faits et Procédure mise en place :
II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :Ramhose cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus. II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :1er courrier envoyé sans réponse. Par contre je tiens a signaler que Messire Ramhose était en retraite lorsque son offre a été déposé à la mairie. 2ème courrier envoyé a Ramhose (toujours en retraite) Courrier envoyé à la victime Aucune réponse aux courriers!III] Pièces et preuves : |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Lun 30 Juin 2008, 18:41 | |
| Date 19 Juin 1456 Chef d'accusation : insulte contre messire Duflan Suspect: LafayetteCasier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : Duflan Témoin : Preuves : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.htmlCourrier envoyé : Courrier reçu : Décret : Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison. Complément : |
| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mer 02 Juil 2008, 14:30 | |
| Ville de Castelnaudary contre : NeoatoumDate : 02/07/1456 Chef d'accusation :Brigandage entre Foix et Castelnaudary Suspect: NeoatoumCasier judicaire : Responsable de la plainte :Castelreng Victime :Benderback Témoin : Benderback Preuves : http://img384.imageshack.us/my.php?image=pbleroyaumeae6.pngCourrier envoyé : - Spoiler:
Courrier reçu : - Spoiler:
Décret : - Spoiler:
- Citation :
- Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province :
(....)Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.(...) Complément : | |
| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Sam 05 Juil 2008, 12:18 | |
| Date 19 Juin 1456 Chef d'accusation : insulte contre messire Duflan Suspect: LafayetteCasier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : Duflan Témoin : Preuves : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/06/28/img-2216127tde1.jpg.htmlhttp://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&start=75http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=324328&postdays=0&postorder=asc&start=90- Spoiler:
Ville de Castelnaudary contre : LafayetteDate 19 Juin 1456Chef d'accusation : Suspect: Lafayette Casier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime :Ville de Castelnaudary Témoin : Duflan Preuves : Courrier envoyé : demande de la possession d'une autorisation du maire pour vendre ce pain.Courrier reçu : - Citation :
- Pour
notre affaire , en effet je sais bien que normalement n'étant pas boulanger ..etc .. mais j'avais pris, par politesse , la précaution d'écrire au Maire pour moi même et mon amie Eni . Malheureusement meme à ce jour je n'ai pas eu de réponse bien que la Mairie ait acheté elle aussi mes marchandises .Donc au courant . Je pense que le Maire avait d'autres chats à fouetter En voici la copie Mes respects , Monsieur le Maire Tout d'abord félicitations pour votre élection . Mon amie Enicnarf et moi-même rentrons d'un long voyage et nous allons avoir environ 450 sacs de maïs à vendre . Je vois que la Mairie est en manque et souhaiterions vous vendre tout celà à un prix qui vous aide . Que proposez-vous . Nous mettons en vente sur le marché d'autres produits mais en petite quantité , tout à un prix minimum , en esperant que ça aide , nous ne voulons pas faire de spéculation Mes respects ; Monsieur le Maire """""""""" Je soussigné Lafayette , certifie sur l'honneur la véracité de la présente déclaration . A Castelnaudary le 27 de l'an 1456 ..........LAFAYETTE ...... Décret : Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour. Complément : Courrier envoyé : Courrier reçu : Décret : Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison. Complément : Il semblerait que ce sieur soit un habitué dans le domaine de la déstabilisationhttp://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322928&start=15 | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mar 08 Juil 2008, 17:21 | |
| Ville de Castelnaudary contre : KikibouxDate : 07/07/1456 Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum Suspect: KikibouxCasier judicaire : https://servimg.com/view/12453969/1Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim Victime : Témoin :Lilou, Sergent en intérim - Saino, Maire de Castelnaudary Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img396/9303/escroqueriekikibouxmq4.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img257/9867/sanstitreyr5.pngCourrier envoyé : - Spoiler:
Messire Kikiboux,
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un morceaux de viande à 19écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus
Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary Courrier reçu : Decret : - Spoiler:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus Commentaires : Déposé le 08/07/1456 à 19:30- Castelreng |
| | | castelreng
Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mer 09 Juil 2008, 18:59 | |
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Dernière édition par castelreng le Mer 09 Juil 2008, 20:35, édité 1 fois | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mer 09 Juil 2008, 20:07 | |
| Ville de Castelnaudary contre : FredooDate : 06/07/1456 Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum Suspect: FredooCasier judicaire : RAS Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim Victime : Témoin :Lilou, Sergent en intérim Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img55/3637/escroqueriefredoocastelgl2.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img151/935/escroqueriefredoocastelpn8.jpgCourrier envoyé : - Spoiler:
Messire Fredoo,
Permettez-moi tout d’abord de me présenter: Lilou de Yenne, Sergent de la maréchaussée d’Albi en intérim à la maréchaussée de Castelnaudary. Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de blé à 13,40 écus. Je vous rappelle qu'il existe une grille des prix maximum dans votre ville que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum bureau de police. Je vous rappelle l’arrêté municipal N° 6 concernant les prix à respecter :
Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus
Et les autres articles que vous vous devez de respecter.
Article 2 : Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mendatée par celle-ci et réservé aux habitants de Castelnaudary. Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 3 : Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci. Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 4 : Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux.
Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mises sur le marché. Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction et me racheter la marchandise qui m'a servit à vous identifier. Sachez toutefois que je suis dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie. Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement,
Lilou de Yenne, Sergent d'Albi en intérim à Castelnaudary
Courrier de relance : - Spoiler:
Messire Fredoo,
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de blé à 13,40écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus
Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary Courrier reçu : Decret : - Spoiler:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus Commentaires : https://2img.net/r/ihimizer/img98/2076/fichefredoocastelxa1.jpgCe qui montre qu'il a lut mon courrier mais m'a délibérement ignoré! De plus le dernier achat que j'ai fait montre aussi qu'il n'a pas retiré ses marchandises non plus.
[color:e662="Navy"]Déposé le 09/07/1456 à 19:37 - Castelreng
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Jeu 10 Juil 2008, 16:34 | |
| Ville de Castelnaudary contre : LiberteDate: 9 juillet 1456Chef d'accusation : Brigandage Suspect: LiberteCasier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : LipaTémoin : Lipa Preuves : - Citation :
- 09-07-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Liberte .
Courrier envoyé :Courrier reçu : - Spoiler:
Bonjour Dame Callina, désolée de vous importunner, mais je suis de passage dans votre village et je me suis fait racketter par un certain Mr. Laliberté de Foix... il m'a tout pris...305 ecus, 9 miches de pain et 9 sacs de blé.... je suis sans le sous et sans nourriture.... je voudrais que vous rattrapper cette vermine!!!! Lipa
- Spoiler:
Bonjour Dame Callina, merci de me répondre aussi vite.... je vous envoie ceci, mais pour prouver ce que j'avais ...je fais quoi....???? Vous avez sur vous : 0,00 écus
Votre garde-robes Elle est vide ! Vos vêtements Vous êtes vêtu de haillons ! Je n'avais pas encore de vêtement, je gardais mes sous pour m'acheter un champs. J'avais 305 écus, 9 miches de pain et 9 sacs de blé. merci beaucoup de vous occupez de moi.... je me dirigeais a St_liziers, pour m'y établir et rejoindre des amis...mais, il a fallu que je me trouve du travail a votre village, car je n'ai plus un rond et plus rien a manger.... en espérant que vous aller lui mettre la main dessus!!! Lipa
- Spoiler:
REbonjour Chère Dame Callina, je vous envoie aussi mes événements:
Événements récents : 09-07-2008 15:03 : Vous avez été embauché chez Supervivianette . 09-07-2008 14:23 : Vous n'avez pas été embauché chez Duflan . 09-07-2008 14:03 : Vous n'avez pas été embauché chez Antoinezanella . 09-07-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Liberte . 07-07-2008 14:23 : Vous n'avez pas été embauché chez Daholiem . 07-07-2008 14:03 : Vous n'avez pas été embauché chez Thales . 01-07-2008 04:58 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu). 30-06-2008 10:50 : Vous avez vendu des marchandises à la mairie. 30-06-2008 04:34 : Vous avez gagné 15,00 écus. 30-06-2008 04:23 : Vous avez récolté 10 sacs de blé. 29-06-2008 13:30 : Vous avez acheté à Chamaron 2 miches de pain pour 6,60 écus. 29-06-2008 13:23 : Vous avez été embauché chez Sissi49 . 29-06-2008 12:23 : Vous avez embauché Mimine1212 et vous gagnez un point de réputation. 29-06-2008 12:23 : Vous n'avez pas été embauché chez Rodgar . 29-06-2008 04:29 : Vous avez gagné 18,00 écus. 28-06-2008 13:23 : Vous avez été embauché chez Lesquimau . 28-06-2008 13:20 : Vous avez acheté à Kiki86 5 miches de pain pour 6,55 écus. 28-06-2008 04:31 : Vous avez gagné 17,00 écus. 27-06-2008 12:23 : Vous avez été embauché chez Balder_sangreval . 27-06-2008 11:40 : Vous avez acheté à Kiki86 5 miches de pain pour 6,55 écus. 27-06-2008 11:35 : Teinkashi vous a accordé sa confiance. 27-06-2008 11:30 : Vous avez acheté à Beths 1 légume pour 10,00 écus. 27-06-2008 11:30 : Vous avez acheté à Manfred.von.carstein 1 légume pour 10,00 écus. 27-06-2008 04:39 : Vous avez gagné 19,00 écus. 26-06-2008 23:30 : Vous avez vendu à Morphelius 9 sacs de blé pour 13,00 écus. 26-06-2008 22:40 : Vous avez acheté à Kiki86 1 miche de pain pour 6,55 écus. 26-06-2008 13:10 : Vous avez acheté à Kiki86 5 miches de pain pour 6,55 écus. 26-06-2008 12:10 : Ementalya vous a accordé sa confiance. 26-06-2008 12:03 : Vous avez été embauché chez Crazytony29 . 26-06-2008 11:43 : Vous n'avez pas été embauché chez Shiriu . 26-06-2008 04:35 : Vous avez gagné 15,00 écus. 25-06-2008 12:03 : Vous avez été embauché chez Jayanti . 25-06-2008 11:40 : Vous avez acheté à Khristof17 2 miches de pain pour 6,50 écus. 25-06-2008 04:32 : Vous avez gagné 22,00 écus. 24-06-2008 15:05 : Elliodel vous a accordé sa confiance. 24-06-2008 14:50 : Vous avez acheté à John.cougar 1 bouteille de lait pour 10,00 écus. 24-06-2008 14:50 : Vous avez acheté à Vera746 1 miche de pain pour 6,45 écus. 24-06-2008 14:43 : Vous avez été embauché chez Fanfan21 . 24-06-2008 06:53 : Vous avez gagné 17,00 écus. 24-06-2008 06:53 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 23-06-2008 14:43 : Vous avez été embauché chez Juliette63 . 23-06-2008 14:40 : Vous avez acheté à Crazytony29 1 légume pour 10,00 écus. 23-06-2008 04:26 : Vous avez gagné 17,00 écus.
Mémoire et vision Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Aligern, Stiv, les défenseurs de Castelnaudary, un groupe composé de Attia, de Bysance, de Kanvael et de Theila, et un groupe composé de Khaarg et de Missdaisy. Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Castres, Jamylange, et un groupe composé de Capoune et de Elysabethe. Hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Carmeli et de Nane94140. Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Pinazzo, Holera, Mimeline, et Leaci.
Je vous remercie encore... Lipa
Décret: - Spoiler:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: Toutetentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Complément : Déposé en procure le 10/07/1456 à 08:50 - Castelreng |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Jeu 10 Juil 2008, 17:42 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Damzzz42Date: 10 juillet 1456Chef d'accusation : Achat massif de stere de bois sans l'autorisation du maire Suspect: Damzzz42 Casier judicaire : M (S) bois à 4,01 écus le 19/05/1456 P http://imagik.fr/view-rl/49609Récidive: M (S) bois à 4,00 écus le 19/06/1456 Phttps://2img.net/r/ihimizer/img181/5792/achatdeboissauvagefs4.gifResponsable de la plainte : Callina Victime : Témoin : Saino Preuves : Courrier envoyé :Courrier reçu : Décret: - Spoiler:
Article 5 : Toute personne étrangère à la ville de Castelnaudary voulant vendre ou acheter sur le marché de Castelnaudary devra en demander l'autorisation au maire ou à son commissaire au commerce et attendre sa réponse avant de faire toutes opérations commerciales, elle pourra toute fois acheter de la nourriture pour un ou deux jours. Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire ou à son commissaire au commerce par l'intermédiaire d'un message en halle. Complément : Double récidive plainte |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Jeu 10 Juil 2008, 17:46 | |
| Ville de Castelnaudary contre : YuganDate: 10 Juillet 1456Chef d'accusation : Brigandage Suspect: Yugan Casier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : Rorom31Témoin : Rorom31 Preuves : - Citation :
- un certain brigan nommé Yugan ma racketté
Voir courrier ci dessous Courrier envoyé :- Spoiler:
Bonjour Je me présente , Callina , sergent de la maréchaussée de Castelnaudary. On m'a fait parvenir votre courrier témoignant d'un racket. J'aimerai savoir ou celui ci a t-il eu lieu Et aussi le screen ou la copie de votre inventaire qui témoigne que Yugan vous a racketté. Merci d'avance Cordialement Callina Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : - Spoiler:
Rorom31 m'a écrit ceci: "bonjour! j'ai bien pris acte de vos loi et je souhaiterais justement m'installer a castelnaudary. J'ai malheureusement eu une mauvaise surprise en rentrant sur vos terre car un certain brigan nommé Yugan ma racketté tout mon argent soit prés de 550 écus que j'avais mis de coté pour m'installé dans le comté de toulouse. Pensez vous que la justice de castelnaudary puisse faire quelque chose? Jespére que vous serais ravis de me compter parmi vos nouveaux habitants. Je ferais tout mon possible pour agir activement a la pérenisation de cette ville qui me tient tant a coeur. rorom31, un homme trés content de retouver ses terres d'origine. " Je lui ai demandé de prendre contact avec vous. Cordialement, Jgo
Courrier de la victime - Spoiler:
Bonjour dame callina. Je m'adresse a vous de la part de Jgo notre douanier qui me la conseillé. Voila mon probleme je viens d'arrivé aujourd'hui sur les terres de castelnaudary pour y amménager. Mon chemin fut long depuis saumur, mais aprés avoir vendu mon champ et mis 600 écus de coté je me suis décidé a partir. Mon chemin fut sans périble jusqu'a que j'arrive au porte de votre ville ou je me suis fait racketté mes 550 écus restant par Yugan (cette argent devais me servire a acheter un champ). Donc je voulais savoir si il était possible de porter plainte contre Yugan et de le mettre en procés? Je vous salue et vous remercie de votre eventuelle aide. rorom31 Décret: - Spoiler:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: Toutetentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Complément :
Déposé le 10/07/1456 à 17 h - -Castelreng |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Jeu 17 Juil 2008, 18:27 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Margault Date:13 Juillet 1456Chef d'accusation : Brigandage entre Carcassone et Castelnaudary Suspect: Margault Casier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : DurocherTémoin : Durocher Preuves : 12-07-2008 04:23 : Vous avez été racketté par Margault . Courrier envoyé :- Spoiler:
Bonjour
alors pour tenir compte de votre plainte il me faut le nom de votre agresseur.
Pour justifier de cela il me faut la copie de vos evenements indiquant que vous vous êtes fait racketter.
Cordialement
Callina, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : - Spoiler:
bonjour, Je vous informe que je me suis fait attaqué par une Dame en arrivant. Elle est brune habillé de noir avec un bustier et cape marron, muni d'un bouclier et d'une épée avec l'accent du sud. Je suis prêt à porter plainte Je vous prie d'en tenir compte et de m'informer du suivi. Merci Cordialement Durocher
- Spoiler:
re bonjour, J'ai oublié de vous préciser que je venais de Carcassonne. Je vous remercie à nouveau de me tenir informer. Durocher
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bonjour, Voici la copie des événements
12-07-2008 04:27 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 12-07-2008 04:23 : Vous avez été racketté par Margault . 12-07-2008 04:23 : Vous vous êtes battu avec Margault (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. Cordialement Durocher Décret: - Spoiler:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Du coutumier - Citation :
- Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. Complément : Déposé en procure le 18/07/1456 à 10:24 - Castelreng
Courrier envoyé à messire Durocher le 20 juillet à 17h36
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Bonjorn Messire,
Tous mes respects.
Je me présente : lieutenant Saradhinatra.
Je me permet de revenir vers vous pour le brigandage dont vous avez été victime. Cela a été bien porté en plainte auprès de notre procureur. Malheureusement ce dernier nous réclame une copie de votre brigandage (hrp : screen des événements). Pouvez-vous nous le faire parvenir le plus vite possible pour mettre en procès cet individu avant qu'elle quitte le territoire toulousain ?
Je vous en remercie par avance.
Bien à vous
Lieutenant Saradhinatra.
Dernière édition par Callina le Ven 18 Juil 2008, 10:55, édité 1 fois |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Jeu 17 Juil 2008, 18:28 | |
| Ville de Castelnaudary contre : ArenbergDate:15 juillet 1456Chef d'accusation : non respect de la grille de prix maximum Voir son courrier!!!! Suspect: ArenbergCasier judicaire : Responsable de la plainte : Callina Victime : Témoin : Callina Preuves : Courrier envoyé :- Spoiler:
Messire Arenberg Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un demi quintal de carcasse de cochon à 16.00 écus.
Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers). Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : - Spoiler:
Bonjor, Je part dès aujourd'hui faire une petite retraite spirituelle. Mais dès septembre je serais ravis de répondre pour escroquerie.
Je vends depuis trois mois mais carcasses à 16 écus et à 32 écus... et je ne m'arrêterais pas!!
Pour votre information je n'ai pas signé non plus cette déplorable charte que les conseilhèr do lo consol ont mis en place.
Enfin... je répondrais de ce que vous souhaitez, mais en septembre. Pour votre enquête : mes deux plus gros clients, en carcasses, sont Kikiboux et Gaby!.
Adissiatz Arenberg, ambassadeur au Grafschaft von Würtemberg, au Grafschaft von Augsburg, au Herzog von Bayern et soldat de la caserne de Castelnaudary. Décret: - Spoiler:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus Complément : En retraite Toujours en retraite le 06/08 - On attend - Castelreng
Dernière édition par Callina le Ven 18 Juil 2008, 11:00, édité 1 fois |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Dim 20 Juil 2008, 22:12 | |
| Ville de Castelnaudary contre : HildegorDate:10 juillet 1456Chef d'accusation : non respect de la grille de prix maximum Suspect: Hildegor Casier judicaire :ras Responsable de la plainte : Callina Victime : Témoin : Callina Preuves : Courrier envoyé :- Spoiler:
Messire Hildegor
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Callina , Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un légume à 15.95 écus.
Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter : Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers). Pour la filière pain : blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Pour la filière viande : Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Pour la filière vêtements : Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Culture : Légume : 11,50 écus Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, Callina ,Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : - Spoiler:
Décret: - Spoiler:
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus Complément : Le légume n'a pas pu être récupéré.Aucune nouvelle du Suspect bien au delà des 48h plainte
Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:06 - Castelreng
Dernière édition par Callina le Ven 25 Juil 2008, 11:04, édité 2 fois |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mar 22 Juil 2008, 23:13 | |
| Ville de Castelnaudary contre : OnlesolDate : 09/07/1456 Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum Suspect: OnlesolCasier judicaire : E le 29/06/1456 offre rejetée , pas d'embauche.Responsable de la plainte : Lilou, Sergent en intérim Victime : Témoin :Lilou, Sergent en intérim Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img177/3010/escroquerieonlesolph0.jpgCourrier envoyé : - Spoiler:
Messire Onlesol,
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de blé à 13,50écu.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus
Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary Courrier de relance : le 19/07/1456 à 12H35- Spoiler:
Messire Onlesol,
Permettez moi tout d'abord de me présenter: Lilou de Yenne , Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à la Maréchaussée de Castelnaudary . Il apparaît aux services de la maréchaussée de la ville que vous vendez un sac de blé à 13,50écu.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonce de la mairie. Je vous rappelle le décret concernant les prix à respecter :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus Légume : 11,50 écus
Je vous demande donc de racheter votre (vos) marchandise(s) que vous avez mis sur le marché.Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.Sachez qu'ensuite, que je serais dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie . Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement, Lilou de Yenne Sergent de la maréchaussée d'Albi en intérim à Castelnaudary
P.S: Ceci est une copie du courrier que je vous ai précedement envoyé. Je vous laisse à nouveau un temps de réponse, si vous ne me répondez pas, je serais obligé de vous envoyé en procés. Courrier reçu: - Spoiler:
Expéditeur : Onlesol Date d'envoi : 2008-07-20 12:19:11
messire je viens par la présente escuser ce mal entendue il est vrai que j ai vendu ce sac de ble dans l ignorance de la mairie est que depuis cela ne c est pas renouvele j ai vendu 5 sacs de ble a 13 ecus pour la mairie j espere que vous ne m en tiendrais pas rigueur et vous souhaite un bon dimanche a vous lire messire cordialements Lettre de réponse du 20/07/1456 à 13H00- Spoiler:
Bonjour messire,
Je viens par la presente lettre vous rappellez que la mairie et la maréchaussée sont deux institutions différentes travaillant de concert pour le bien de la ville. Donc, si je vous ai acheté ce sac de blé c'était pour vous identifier, et donc ce sac de blé, le votre, doit m'être racheté pour que je puisse cloturer votre dossier. C'est un acte citoyen de vendre ces ssacs de blé à la mairie a ce prix. Mais, pour vous rachetez totalement de vos fautes vous devez aussi racheter votre sac de blé que j'ai en ma possession.
Je remet ce sac au prix acheté c'est à dire à 13,50 écus.
Dans l'attente d'un rachat rapide pour cloturer votre dossier sinon je serais dans l'obligation de déposer plainte,
Cordialement,
Lilou, Baronne de Yenne, Sergent d'ALbi en intérim à Castelnaudary Commentaire : Pas de réponse, le messire pense avoir racheté sa dette. Pas de réponse transmis en plainte! A toi de voir cast! [color:0458="Navy"]On ressort le dossier j'envoie un courrier au gus ! |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Ven 25 Juil 2008, 08:20 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Gatalo Date:24 Juillet 1456Chef d'accusation : Brigandage entre Carcassone et Castelnaudary Suspect: GataloCasier judicaire : Responsable de la plainte : Nowan Victime : KhafreTémoin : Preuves : [img=https://2img.net/r/ihimizer/img175/8683/image12ie1.th.jpg] Courrier envoyé :- Spoiler:
Courrier reçu : - Spoiler:
Bonjour , Je voudrais porter plainte suite à une agression en venant de Carcassonne vers Castelnaudary. Je me suis fait voler le peu d'argent que je possedais, soit 70 écus. Je demande que justice soit faite, et que mon bien me soit rendu. Je reste à votre disposition pour toute demandent Merci Khafre
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Décret: - Spoiler:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit: [/b]Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa. Du coutumier : - Spoiler:
Art. 121-5 – Du vol Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés. Commentaire : Déposé en procure le 25/07/1456 à 10:19 - Castelreng |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Ven 25 Juil 2008, 11:37 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Tigra10 Date : 25 juillet Chef d'accusation : Non respect de la grille des prix maximum Suspect: Tigra10 Casier judicaire : E: 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus. Le 27/05/ 1956. RetiréeM(f):Légumes au dessus du prix max -> P Récidive M(f):Légumes au dessus du prix max -> P Responsable de la plainte : Erwaële Victime : Témoin : Preuves : Décret : - Spoiler:
Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture : Légume : 11,50 écus Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 25 juillet 1456 à 10h09 : - Spoiler:
Bonjorn Dona
Mes salutations.
Permettez que je me présente : Erwaële, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Le 24 juillet 1456, vous avez mis en vente 14 légumes à 11,70 écus. Je vous en ai acheté 5 suite à un contrôle sur le marché. Je vous signale que ce n'est pas la 1ère fois que vous ne respectez pas la grille des prix maximum.
Comme c'est de la récidive, je suis au regret de vous informer que vous ne bénéficiez plus de la possibilité d'un règlement à l'amiable. Une plainte sera déposée contre vous, ce jour, auprès du procureur. Je vous demande de retirer vos légumes à 11.70 écus qui restent sur le marché pour ne pas alourdir votre infraction et racheter les 5 légumes que j'ai remis en vente au même prix
Bien à vous,
Erwaële, Sergent de Castelnaudary
Pour rappel :
Arrêté municipal
Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture : Légume : 11,50 écus
Vu en ville le : Courrier reçu : Non => Courrier reçu : - Spoiler:
Commentaire : 2eme récidiveDéposé en procure le 26/07/1456 à 08:59 - Castelreng |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Dim 03 Aoû 2008, 12:38 | |
| Ville de Castelnaudary contre : HorlfDate:26 juillet 1456Chef d'accusation : salaire non respecté pour 19 point de caractéristique Suspect: Horlf Casier judicaire : M (f):Blé au dessus du prix max -> P https://2img.net/r/ihimizer/img55/9703/escroqueriehorlfcastelem5.jpgResponsable de la plainte : Callina Victime : Merlin1458 Témoin : Callina Preuves : - Citation :
- Horlf cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.
Courrier envoyé :- Spoiler:
Messire Horlf Permettez que je me présente : Callina, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary. Je vous envoie ce courrier afin de vous signaler que votre offre d'emploi est en dessous du salaire minimum selon le décret comtal. Je vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre selon la grille salariale en vigueur depuis le 23 avril 1456.[/b] Pour information, ce décret se trouve affiché en gargote ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086 ), ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie. Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa. Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus. Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme. Cordialement, Callina, Sergent de la maréchaussée de Castelnaudary
- Spoiler:
Messire Horlf Je constate que vous avez embauché Messire Merlin1458 en dessous du salaire minimum de 20 écus pour 19 caractéristiques. Pour rappel, la grille des salaires en vigueur à Albi est la suivante Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence Pour information, ce décret se trouve affiché en gargote ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086 ), ainsi que sur le panneau d’affichage de la mairie. Je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa : Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa. Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus. Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme. Le dédommagement peut se faire en achetant la miche de pain que mettra en vente Messire Merlin1458. Sachez qu’il devra me fournir la preuve de ce dédommagement. La maréchaussée peut servir d'intermédiaire également. Je vous laisse le délai légal de 2 jours (48h00) à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation. Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre. Cordialement, Callina Sergent de Castelnaudary A la victime- Spoiler:
Messire Merlin Permettez moi tout d'abord de me présenter :Callina Sergent de la maréchaussée deCastelnaudary. Vous avez accepté une offre d'emploi en dessous du salaire légal, je vous demande de faire plus attention aux lois en vigueur et ne plus accepter une offre sous payée. Qui devait être de 20 écus pour 19 points de caractéristique. Vous pouvez toutefois être dédommagé en demandant à votre employeur de vous racheter une miche de pain au prix de 6.65 celle ci la somme qu'il vous doit 2 écus ( miche 6.65 4 écus par exemple) Voulez vous m'envoyer un courrier me disant à quel prix se monte votre dédommagement et quelle marchandise sert à celui ci. Veuillez ensuite me faire parvenir la preuve que le dédommagement a bien eu lieu. Si l'employeur refuse de vous dédommager veuillez me prévenir. Faites moi parvenir la copie de votre demande de dédommagement et la réponse éventuelle, je prendrai contact avec lui. Sachez également que la maréchaussée peut servir d'intermédiaire. Cordialement , Callina Sergent de maréchaussée de Castelnaudary Courrier reçu : -> de la victime - Spoiler:
Je constate avec plaisir que nous sommes bien protégés à Castelnaudary. Voici donc la copie de la missive que j'ai envoyé au sujet du salaire perçu. "Je suis interpelé par notre sergent au sujet du salaire que j'ai perçu soit 18 écus alors que vous auriez du proposer 20 écus. En effet vos aviez mis comme condition 19 points de force et le salaire correspondant est de 20 écus. Je vous propose donc de mettre sur le marché une miche de pain au prix de 6.65 écus augmenté d'un dédomagement de 2 écus soit 8,65 écus. Dès que j'aurai votre accord je mettrai cette miche de pain en vente. Cordialement Merlin1458 " Bien à vous Merlin 1458 Décret: - Spoiler:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence Complément : Edit par Nowan: Je reprends les affaires de Callina durant son absence; Pour le présent dossier: aucun signe du contrevenant les 48 hrs son largement dépassées=>récidiviste dans plusieurs affaires=> procès Transmis en procure le 06/08 à 09:00 - Castelreng |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Sam 09 Aoû 2008, 20:22 | |
| Ville de Castelnaudary contre : MathieulejspDate : 3 Août 1456Chef d'accusation : Esclavagisme Suspect: Mathieulejsp Casier judicaire : RAS Responsable de la plainte : Erwaële Victime : Rad12 Témoin : Erwaële Preuves : Décret : - Spoiler:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire :
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : - Mine : 15 écus - Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence - Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence - Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence - Milice : 15 écus - Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Du coutumier : - Citation :
- Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté. L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus. Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 3 Août à 14h : - Spoiler:
Bonjorn Messer Mathieulejsp
Je vois que vous proposez un travail à 12 écus
Mathieulejsp cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12 écus
Je vous rappelle que le Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
En tant que Grade, je vous demande de relever ce salaire, avant que quelqu'un n'accepte votre offre, par méconnaissance des lois du comté ou par nécessité. Allez dans" votre propriété">"vos offres d'emploi ">"annuler" et refaire votre offre correctement après un petit moment d'attente. Vous pouvez aussi contrôler votre offre car elle est visible sur le panneau des offres à la mairie ainsi que "chez vous">"votre propriété">"vos offres d'emploi". Vous pourriez sinon être accusé d'esclavagisme.
Cordialement -- Erwaële Sergent de Castelnaudary
- Spoiler:
Bonjorn Messer
N'ayant pas eu de nouvelles depuis la dernière fois que je vous ai écrit, vous avez quand même embauché Rad12 pour 12 écus avec 0 points d'intelligence(alors que nos lois stipulent que le salaire minimal est de 15 écus).
Je vous demande de faire le maximum pour dédommager la victime de cette pratique esclavagiste le plus rapidement possible (je vais aussi l'informer de ses droits). Pour dédommager votre victime, vous pouvez procéder d'une des manières suivantes: - votre victime achète un pain par exemple et vous le revend 3 écus plus cher, 3 étant le montant du dédommagement, à savoir la différence entre le salaire légal et le salaire auquel vous l'avez effectivement embauché. - En achetant vous même et en le revendant 3 écus moins cher.
Si vous ne faites pas cette démarche dans les 48 heures, je me verrai dans l'obligation d'intenter une action en justice envers vous. Une enquête est ouverte contre vous pour esclavagisme.
Tenez-moi au courant quand vous aurez dédommagé Rad12 Cordialement, --- Erwaële Sergent de Castelnaudary
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non - Spoiler:
=> Courrier envoyé à la victime le 3 Août à 16h30 : - Spoiler:
Bonjorn Rad12
La Date, vous avez été embauché à un salaire inférieur (12 écus) au salaire minimal (qui est de 15 écus pour 0 points d'intelligence dans notre beau comté ) par Mathieulejsp.
Alors que la lois dit:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit: - A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante : Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Je vous invite à trouver un accord avec NomDeL'Esclavagiste, pour vous faire au moins dédommager de la différence. Sinon, il encourt un procès pour esclavagisme.
Tenez moi au courant des suites de cette affaire.
Que Dieu vous garde, -- Nom Grade
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non => Courrier reçu : - Spoiler:
Commentaires : [édité par Nowan] aucune réponse, aucune réaction. 48hrs expirées=> ProcèsEdit Sara : mise en procure le 11-08-1456 |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Armoires de dépôt de dossiers de plainte Mar 12 Aoû 2008, 19:24 | |
| Ville de Castelnaudary contre : Viny31 Date : 12 Août 1456Chef d'accusation : non respect de la grille des prix max Suspect: Viny31 Casier judicaire : M(f) : Bouteille de lait au dessus du prix max -> 11.50 AResponsable de la plainte : Erwaële Victime : Témoin : Erwaële Preuves : Décret : - Spoiler:
Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture : Légume : 11,50 écus
Du coutumier : - Citation :
- Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue. Suivi du dossier : => Courrier envoyé contrevenant le 12 août à 16h25 : - Spoiler:
Bonjorn Messer
Mes salutations.
Permettez que je me présente : Erwaële, sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Le 12 Août 1456, vous avez mis en vente des carcasse de cochons à 16écus. Je vous en ai acheté une suite à un contrôle sur le marché. Je vous signale que ce n'est pas la 1ère fois que vous ne respectez pas la grille des prix maximum.
Comme c'est de la récidive, je suis au regret de vous informer que vous ne bénéficiez plus de la possibilité d'un règlement à l'amiable. Une plainte sera déposée contre vous, ce jour, auprès du procureur. Je vous demande de racheter votre carcasse à 16 écus qui restent sur le marché pour ne pas alourdir votre infraction.
Bien à vous,
Erwaële, Sergent de Castelnaudary
Pour rappel :
Arrêté municipal Article 6 : "Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus farine : 15,55 écus pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus Lait : 11 écus Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus Carcasse de vaches : 31,90 écus Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus Peaux : 15,80 écus
Culture : Légume : 11,50 écus
Vu en ville le : Courrier reçu : Oui / Non - Spoiler:
Courrier renvoyé au contrevenant :
- Spoiler:
Bien bien.. alors déjà , je suis pas un messire mais une belle dame rousse (:p)
ensuite, désolée, mais je fais mon travail, j'ai des ordres, je les suis à la lettre c'est un ainsi ! La loi est la loi ... l'adage dit bien : nul n'est censé ignoré la loi.
Erwaële la rousse, sergent de Castelnaudary
Ah et j'ai oublié.. la carcasse à 16 sur la marché c'est celle que je vous ai acheté.. rachetez là s'il vous plait.
Commentaire :
Grrr et grrr
Et encore plus grr
Edit Sara : => déposée en procure le 15/08/1456 => en attente de la preuve du rachat par Viny
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