AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [IC] Bimbim / 17 écus pour 0 pts / 13/07/1457 (A)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: [IC] Bimbim / 17 écus pour 0 pts / 13/07/1457 (A)   Mar 14 Juil 2009, 12:36

Ville de Castelnaudary contre : Bimbim
Date : 13/07/1457

Chef d'accusation :esclavagisme 16 écus 0 points de caractéristiques

Suspect
: Bimbim

Casier judicaire : Vierge

Antécédent maréchaussée de Castelnaudary:
Like a Star @ heaven Castelnaudary M(V) Bimbim / vente de fruits à 9.00 / 13/04/1457 A

Responsable de la plainte :

Victime
: Lakhdar_shaggash


Témoin
: Momose sergent de la maréchaussée de Castelnaudary


Preuves :

Decret :


Spoiler:
 


Du coutumier :

Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 


Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :



=> Courrier envoyé le 13/07/1457 à 14h03à Bimbim:

Spoiler:
 



=> Courrier reçu 14/07/1457 20h36:
Spoiler:
 


Vu en ville le le 13 Juillet 2009 à 13h48

Commentaire :

Le contrevenant ayant repondu dans les delai et fait preuve de bonne foi et comme actuellement aucun decret ne juge le delit sur les
caractéristique je classe l affaire a l amiable.
Revenir en haut Aller en bas
 
[IC] Bimbim / 17 écus pour 0 pts / 13/07/1457 (A)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Abonnement Xbox Live : 13 mois pour 30 €
» Quelle PSP choisir... pour Monster Hunter bien sûr!!
» Fin de l'association UDE/Ankama pour Wakfu TCG
» CaC pour bi-élément feu/terre
» xp pour panda air

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: