AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [M(G)] Piere02 / pelote 15,00 /peau 15,95 / 11/07/1457 (P)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: [M(G)] Piere02 / pelote 15,00 /peau 15,95 / 11/07/1457 (P)   Sam 11 Juil 2009, 14:13


Ville deCastelnaudary contre :
Piere02
Date : 11/07/1457


Chef d'accusation :escroquerie -non respect de la grille des prix

Suspect: Piere02

Casier judicaire : néant

Antécédent maréchaussée de Castelnaudary: néant

Responsable de la plainte:

Victime
:

Témoin
: Momose sergent de la maréchaussée de Castelnaudary


Preuves : http://img22.imageshack.us/img22/9540/piere02.jpg


Décret :
Article 6 du 23 juillet 1456 a écrit:

Spoiler:
 

du coutumier :

Art. 122-21 – De l’escroquerie
Spoiler:
 



suivie du dossier :

=> Courrier envoyé à Piere02 le 11/07/1457 à 13h06 :

Spoiler:
 

=> Courrier envoyé suite à non réponse à Piere02 le 14/07/1457
Spoiler:
 
=> Courrier reçu :

Spoiler:
 

vu en ville : 11 Juillet 2009 à 08h22

Commentaire :

l'intervenant n'a pas répondu au courrier et c'est mit en retraite spirituelle. un second courrier va lui etre envoyer.

Courrier le 14/07/1457 amende majorée le contrevenant est sortie de la retraite spirituelle attente de reponse avant mise en procure

Le contrevenant n'a repondu a aucun courrier la Dernière connexion le 16 Juillet 2009 à 18h51 donc le dossier part en procure, MJ le 17/07/1457 Momose
Revenir en haut Aller en bas
 
[M(G)] Piere02 / pelote 15,00 /peau 15,95 / 11/07/1457 (P)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Druide, quelle couleurs de peau va avec quelle couleurs ?
» [Question] Couleur de peau
» Zéliä, la mage à peau bleu.
» stratégie verte de peau...
» Dans la peau de la fureur du volcan

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: