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 [IC] Lios2 16 ecus pour 0 pts 27/06/1457 (S/S)

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neyco

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Localisation : occupee avec un biscuit, ou deux, ou trois ...
Date d'inscription : 15/04/2009

MessageSujet: [IC] Lios2 16 ecus pour 0 pts 27/06/1457 (S/S)   Sam 27 Juin 2009, 21:57

Ville de Castelnaudary contre : Lios2
Date :
16/05/1457


Chef d'accusation : Infraction aux
caractéristiques
Suspect: Lios2
Casier
judicaire
: vierge
dossier instruit par : sergent
Neyco
Victime : comté (employé : Sebastian13et Merlin1458)
Témoin :
Sergent Neyco



Preuves :



Décret : du 23/04/1457

Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme

Spoiler:
 

Suivie du dossier :

Courrier envoyer le 27 juin 1457 a 17h48

Spoiler:
 

Vu en ville le 27 juin 1457 a 17h40

=> Courrier envoyé à Lios2 le 27/06/1457 à 19 h 50 :

Spoiler:
 

Vu en ville le 27 juin 1457 a 17h40

=> Courrier envoyé à Sebatian13 le 27/06/1457 à 17 h 53 pour information :

Spoiler:
 

Vu en ville le 27 juin 1457 a 19h52

=> Courrier envoyé à Merlin1457 le 27/06/1457 à 19 h 56 pour information :

Spoiler:
 

Vu en ville le 27 juin 1457 a 18h 05


classé sans suite. le contrevenant ne s'étant pas montré en ville entre mon 1° courrier et les embauches
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[IC] Lios2 16 ecus pour 0 pts 27/06/1457 (S/S)
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