AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 [IC] $am offre 16 écus 0 pts 13/06/1457 (S/S)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: [IC] $am offre 16 écus 0 pts 13/06/1457 (S/S)   Sam 13 Juin 2009, 15:25

Ville de Castelnaudary contre : $am
Date : 13/06/1457

Chef d'accusation :esclavagisme 16 écus 0 points de caractéristiques

Suspect
: $am

Casier judicaire : Vierge

Antécédent maréchaussée de Castelnaudary: néant

Responsable de la plainte :

Victime
:
Poesie42

Témoin
: Momose sergent de la maréchaussée de Castelnaudary


Preuves :

Decret :


Spoiler:
 


Du coutumier :

Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 


Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Spoiler:
 

Suivi du dossier :



=> Courrier envoyé le 13/06/1457 à 13h53 à $am:

Spoiler:
 

=>Courrier envoyé le 13/06/1457 à Poesie42
Spoiler:
 

=> Courrier reçu le 14/06/1457:
Spoiler:
 


Vu en ville le 13 Juin 2009 à 13h41

Commentaire :

classé S/S, le contrevenant n'ayant pas eu le temps de rectifier l'offre suite à mon courrier


Edit sergent Lady :
Raison du classement AA ?
(AA qui veut dire quoi d'ailleurs ? ce n'est pas un code utilisé dns cette brigade)
Revenir en haut Aller en bas
 
[IC] $am offre 16 écus 0 pts 13/06/1457 (S/S)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Habbor offre un stickers gratuit si vous rejoignez son clan!
» Appel d'offre Exposition universelle [les 8 villes/pavillon]
» Big offre chez mindscape
» [Appel d'Offre] Création de map
» 20dollard2surf j'offre des point a tout mes filleuls

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Castèl Narbonés - Château Narbonnais :: Torre Ramond - Tour raimondine :: Departament de la Seguretat - Département de la Sûreté :: Ofici de la Bailiá - Office de la Prévôté :: Barri de Castelnou d'Arri - Quartier de Castelnaudary :: Archives du barri de Castelnaudary-
Sauter vers: