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 [IC] Orally 15 écus pour 0 pts 07/06/1457 (S/S)

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Ladypassion

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MessageSujet: [IC] Orally 15 écus pour 0 pts 07/06/1457 (S/S)   Dim 07 Juin 2009, 19:36

Ville de Castelnaudary contre : Orally
Date : 07/06/1457

Chef d'accusation : Infraction aux caractéristiques
Suspect: Orally
Casier judicaire : vierge
dossier instruit par : Adjoint-prévôt Guitail
Victime : comté (employé : XXX )
Témoin :
Preuves :

Décret : du 23/04/1457
Spoiler:
 

Du Coutumier : Art. 123-2 – De l’esclavagisme
Spoiler:
 

Suivi du dossier :
=> Courrier envoyé à Orally le 07/06/1457 à 18h 22:
Spoiler:
 

vu en ville le 07 Juin 2009 à 15h14


=> Courrier envoyé à XXX le XXX à XXX :
Spoiler:
 

Vu en ville


=> Courrier envoyé à VVV le V/V/1457 à V h V pour information :
Spoiler:
 

vu en ville


=> Courrier reçu :
Spoiler:
 

Commentaires : Affaire à archiver, pas d'embauche et offre correcte affichée.
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